Démocratie et développement au Congo-Kinshasa

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L'auteur repasse en revue les engrenages des machines juridiques ayant régenté le Congo Kinshasa depuis la colonisation jusqu'à nos jours. Le couplage de ces appareils juridiques avec les différentes politiques ayant déferlé sur le Zaïre ont engendré le sous-développement et la déconfiture. Deux virus : la parenté et le mysticisme y ont trouvé un terrain de rayonnement. Mais l'auteur réfléchit sur un modèle politique approprié : le système fédéraliste, afin de rassembler la pléiade des tribus.
Publié le : jeudi 1 juillet 2010
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EAN13 : 9782296700819
Nombre de pages : 177
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DEMOCRATIE ET DEVELOPPEMENT AU CONGO-KINSHASA

Dieudonné KALUBA DIBWA

DEMOCRATIE ET DEVELOPPEMENT AU CONGO-KINSHASA

ESSAI D’EXPLICATION SOCIO-JURIDIQUE DE L’INADEQUATION INSTITUTIONNELLE POSTCOLONIALE

L’HARMATTAN RDC

© L'HARMATTAN, 2010 5-7, rue de l'École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-296-12047-1 EAN : 9782296120471

A tous ceux qui croient au triomphe de la Raison ;

Au Professeur KAYEMBA NTAMBA MBILANJI, pour cette moisson puisée aux sources de sa féconde pensée ;

A tous les miens;

Omnes homines qui sese student praestare ceteris animalibus summa ope niti pecora quae matura prona atque ventri oboeddientia finxit. Sed nostra omnis vis in animo et corpore sita est ; animi imperio, nobis eussi dis, alterum eum beluis commune est. Quo mihi rectuis videtur ingeni quam virium opibus gloriam quaerere et, quoniam vita ipsa qua fruimur brevis est, memoriam nostri qua maxume longam efficere.

Salluste, De conjuratione Catilinae, I, 1-3

PROPOS LIMINAIRES

OTRE PAYS qui, depuis plus de quarante ans, connaît des régimes politiques aussi « transitoires » les uns que les autres est un cas pathologique au chevet duquel tout chercheur doit accourir. L’histoire politique et constitutionnelle de ce pays accuse des moments forts d’une dictature sans nom qui a été décimée depuis le 17 mai 1997. Cependant, les conditions matérielles et idéologiques qui avaient engendré le régime dictatorial déchu sont encore largement débout, de sorte que les risques et les écueils retenus pour celui-là seraient encore à craindre pour le nouveau régime né du coup d’Etat du 17 mai 1997. C’est dans ces contexte et circonstances que paraît cet ouvrage qui traite du droit constitutionnel congolais de 1960 à nos jours.

N

L’exercice auquel nous essayons de nous livrer consiste à faire l’état des lieux sous la perspective des faits et phénomènes politiques à la lumière du droit. Déjà, ici, il faut dire ce qu’est la sociologie. Nous adoptons la définition englobante du père de la sociologie : il s’agit de la science de la société (Auguste COMTE). Outre le caractère trop général d’une telle définition, il sied de constater d’emblée qu’elle offre l’avantage certain d’entretenir un discours total et radical sur la société qui se traduit en fin de compte par des considérations de l’ordre de la philosophie, considérée à juste titre comme la mère des sciences. Ce propos liminaire nous invite, pour utiliser les termes de Pierre PESCATORE, à la réflexion philosophique, c’est-à-dire à nous demander pourquoi et comment arrivons-nous à la philosophie du droit, c’est-à-dire à cette réflexion critique et systématique sur l’ordre social en vue d’en saisir le fondement et la justification dernière.1 Dans ce contexte, tout travail de réflexion sur l’ordre social posé ou envisagé relève de la philosophie saisie en tant que mater scientiarum. Nous n’ambitionnons pas de parler de tout le droit constitutionnel congolais. Il y a du reste des brillantes études sur cette matière. Il ne s’agit pas d’un manuel ou d’un précis ni même d’un traité. Il s’agit plutôt d’un essai sur les conditions permissives de la démocratie au pays en cherchant quelque peu à sonder les origines PESCATORE, P., Introduction à la science du droit, Luxembourg, 1978, Centre Universitaire de l’Etat, p.409, n°289. 9
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et les causes de plusieurs de nos malheurs ainsi qu’en préconisant quelques solutions tant sur le plan juridique, sociologique que simplement politique. Cet ouvrage est donc destiné à la fois aux dirigeants et au peuple. Aux premiers, d’abord, parce qu’un peuple ne vaut pas grand-chose sans la clairvoyance des chefs, encore que celle-ci, de nos jours, s’entretient par tous les canaux culturels que sont entre autres la lecture, la formation et le dialogue intellectuel permanent. Au peuple, enfin, parce que, après tout, les dirigeants sont le produit culturel du peuple : un peuple n’a que les chefs qu’il mérite. Il n’y a pas de génération spontanée des dirigeants ni des chefs sortis de nulle part à l’image de Melchisédech. En doctrine, il y a lieu de remarquer la sécheresse relative des études consacrées aux questions de pur droit constitutionnel2, à l’exception des cours dispensés sur cette matière3. La sécheresse scientifique ainsi décrite présente au moins un intérêt auprès de la communauté scientifique qui est appelée à arroser de ses publications les plus nombreuses et de meilleure qualité le champ caillouteux du droit constitutionnel congolais. Les derniers développements de la situation politique indiquent que le texte constitutionnel du 5 avril 2003 issu de l’accord global et inclusif de Pretoria est l’œuvre des juristes étrangers ; ceci est compréhensible du fait que les constitutionnalistes congolais eux-mêmes sont restés longtemps esclaves du mode de production intellectuelle ancestral, celui de l’oralité, pendant que l’humanité dans ses larges franges vit au rythme de la seule civilisation de l’écrit. L’interpellation nous est lancée pour que nous nous décidions enfin de rejoindre l’humanité sur les rives de la rationalité avec notre propre apport qui doit déjà et toujours être différent de celui de l’Occident qui mène la barque. Cette page d’avant-propos nous offre aussi l’occasion de remercier tous ceux qui nous ont aidé à la réalisation de cette étude. Nous ne pouvons oublier que la première esquisse de ce travail a vu le jour en 1991 sur l’avenue Tonde, dans la Lire avec intérêt, Edouard MPONGO BOKAKO BAUTOLINGA, Institutions politiques et droit constitutionnel, Kinshasa, Editions Universitaires Africaines, (s.d.), qui constate cette même sécheresse qu’il faut néanmoins relativiser avec les études que publie la Revue de droit africain que dirige le professeur Vincent KANGULUMBA MBAMBI MUTANGA. L’on peut noter aussi Le droit constitutionnel zaïrois nouveau du professeur BALANDA MIKUIN LELIEL. Le professeur Alphonse NTUMBA LUABA LUMU vient heureusement combler cette lacune avec son Droit Constitutionnel Général qui a tout l’air d’un manuel fondamental mais qui doit être complété, aux dires de son auteur, par une étude des régimes politiques congolais. Nous l’attendrons. 3 S’agissant de l’Université de Kinshasa qui est notre Alma Mater, nous pouvons indiquer les cours des Professeurs Marcel LIHAU EBUA LIBANA la MOLENGO, DJELO EMPENGE OSAKO, KITETE KEKUMBA OMOMBO, MPONGO BOKAKO BAUTOLINGA, BOSHAB MABUDJ, DJOLI ESENG’EKELI, MBATA B. MANGU qui sont malheureusement restés sous forme de syllabus destinés aux apprenants des facultés.
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commune de Bandalungwa, lors d’une conférence organisée par notre ami, Richard MAKONGA. La présente étude n’a vu le jour que grâce à l’appui discret et efficace de notre compagne de toujours, Angèle MUJANGI BOWA et la complicité silencieuse de Judith, Glodi-Pascal et Françoise KALUBA, nos enfants. Nous pensons à René MAKAMBO SIONGO, Edouard MUKENDI KALAMBAYI, Michel MOYOGO MOMBILI dont les encouragements nous ont été utiles. Nos remerciements vont également à nos secrétaires Vincent BOSENGA BOLA et Ange KIFUKA MALAIKA pour le travail de dactylographie exécuté avec dévouement et abnégation.

L’auteur.

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INTRODUCTION

Problématique La démocratie est un des concepts les plus utilisés dans le langage courant, mais le plus galvaudé également. Tous les Etats du monde se proclament démocratiques ou du moins, prétendent démocratiser leurs institutions politiques. Qu’est-ce à dire ? Si la démocratie est ainsi un « attribut » de tout Etat, pourquoi fait-on beaucoup de discours sur elle ? Pourquoi l’oppose-t-on à la dictature et autres formes de gouvernement ? Il y a là un problème, peut-être, d’ordre philosophique, qui intéresse l’intellectuel. Cependant, le problème cesse d’être théorique lorsque l’on voit la multitude des Etats négro-africains vivre dans l’euphorie du multipartisme et de la démocratisation décrétés à la suite de la perestroïka de la fin des années 80. En ce moment, nous nous sommes posé la question de savoir si le Congo, qui s’est engagé depuis le 24 avril 1990 sur la voie de la démocratisation a des chances de voir « sa » démocratie aboutir au travers du texte constitutionnel et du contexte socio-économique de l’heure. En d’autres termes, comment s’opérera le passage du monopartisme au multipartisme intégral ou du monisme intégral à la démocratie ? Cette question garde une actualité brûlante malgré la dogmatique du M.P.R. dont le Chef disait, il y a peu : « Le M.P.R. a démontré son efficacité, en même temps que son caractère profondément démocratique ».4 Après de longues années sous la direction du Mouvement Populaire de la Révolution, parti devenu Etat, pourquoi ce revirement de leadership au Congo ? Ce revirement a-t-il quelque incidence sur le processus de démocratisation ainsi déclenché ? L’histoire du Congo depuis 1960 à nos jours est jalonnée de constitutions différentes et de régimes politiques identiques dans le fond. Que nous réserve alors la « constitution » à élaborer ? Quels écueils pourraient jalonner la marche de la démocratie ainsi déclenchée ? Sur quels conditions et atouts, le Congo pourrait-il s’appuyer pour espérer la réussite de « sa » démocratie ? Quel est d’ailleurs le sens attribué à ce concept chez nous et quel est le type d’institutions politiques
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MOBUTU SESE SEKO, Dignité pour l’Afrique, Entretiens avec Jean Louis Remilleux, Albin Michel, Paris, 1989, pp. 85 - 86
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susceptibles d’asseoir la démocratie dans notre pays ?5 développement ?

Et d’engendrer le

Essayer de prévoir les chances de la démocratie en droit constitutionnel positif congolais a, certes, un double intérêt. D’abord théorique, en ce que le constitutionnaliste que nous sommes s’exerce à une analyse, mieux, à une application de la théorie constitutionnelle sur un cas d’espèce pathologique. Ensuite pratique, en ce que les décideurs pourront être orientés objectivement dans la levée des options fondamentales que pourrait prendre la démocratie dans notre pays ; cependant, une telle étude ressemblerait à un labyrinthe sans fil d’Ariane si nous n’y associions pas des méthodes de travail scientifiquement éprouvées.6 Nous savons déjà qu’en nous occupant des phénomènes politiques, objet de la science politique et du droit constitutionnel qui les étudient respectivement d’une manière dynamique et statique, nous sommes amené à utiliser des méthodes, c’est-àdire, ainsi que le disent PINTO et GRAWITZ, « un ensemble des opérations intellectuelles par lesquelles une discipline cherche à atteindre des vérités qu’elle poursuit, les démontre et les vérifie »7. S’agissant de la méthode sociologique, il échet de remarquer qu’elle a les faveurs de la doctrine juridique moderne car elle remplit presque toujours les sept étapes principales qui lui confèrent « la scientificité » que n’a pas toujours le résultat de l’exégèse juridique8. A ce propos, nous utiliserons la méthode juridique essentiellement exégétique appuyée par la méthode sociologique. En effet, la méthode juridique nous aidera à répondre à la question : quel est le droit positif (lex lata) ? Cependant, une réponse juridique ne trahit pas le réel que cache une règle de droit positif. Elle est donc superficielle et « horizontale ». La méthode juridique

NKANZA ZALA : Les origines sociales du sous-développement politique au Congo-Belge, Kinshasa, PUZ, 1984,pp. 120-131 6 Lire à ce sujet SHOMBA KINYAMBA, Méthodologie de la recherche scientifique, Presses de l’Université de Kinshasa, Kinshasa, 2002, qui fait une belle recension des méthodes et techniques de recherche en sciences sociales. 7 PINTO, R. et GRAWITZ, M., Méthodes des sciences Sociales, Paris, 4ème éd. DALLOZ, 1971, p. 289 8 MULUMBATI NGASHA, Manuel de sociologie générale, Lubumbashi, éditions AFRICA, 1990, coll. Savoir et connaître, pp. 19-34.
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devra être enrichie par la méthode sociologique qui, elle, répond à la question : pourquoi en est-il ainsi (cur sic ?)9. Et ici se pose la sempiternelle question de l’efficacité et de la vérité dans les sciences sociales 10et au regard des actants dialogiques.11. Ainsi, le chercheur devra décrire, d’abord, les phénomènes à étudier et, ensuite, essayer de les expliquer. A ce propos, la théorie de la dysfonctionnalité sera utilisée comme instrument d’analyse de notre sujet. Nous avons, cependant, jugé utile d’en donner quelques lignes maîtresses afin de rendre intelligibles nos développements ultérieurs. Il sied également de préciser que plus loin dans cette étude nous reproduirons une étude du professeur KAYEMBA NTAMBA consacrée à la théorie de la dysfonctionnalité sous le rapport du droit. En effet, cette théorie initiée par le professeur KAYEMBA NTAMBA part d’une angoisse qui peut être ainsi résumée : « Depuis le XVème siècle, le continent noir se trouve être « désorbité », fourvoyé. Il se présente comme le continent le plus humilié et dont la désagrégation paraît irréversible. Et cela malgré ses immenses richesses matérielles et humaines. Les indépendances vieilles de plus de trente ans aujourd’hui semblent n’avoir rien changé, exception faite de quelques efforts dans le domaine de scolarisation, l’immobilisme étant la règle. Voulant fuir l’archaïsme d’une civilisation figée depuis cinq cents ans, l’on se trouve ainsi à bon compte un refuge illusoire. Mais l’on se trouve cloué à mi chemin entre la modernité (occidentalisme) et la tradition que l’on n’a pas encore réussi à effacer ; on se trouve blanc et noir à la fois ». Ainsi s’enferme dans l’immobilisme tout le continent et l’heure du choix n’apparaît pas encore à l’horizon, au point de faire inquiéter le professeur Alain RUELLAN qui tranche que « l’énorme déséquilibre qui se développe entre l’Europe et l’Afrique est très dangereux pour l’Afrique et pour l’Europe » avant de conclure que « ce sont les voies d’un développement, authentiquement africain qu’il convient de chercher à déterminer »12 . Mais en attendant, c’est l’immobilisme qui caractérise tout le continent noir. Voilà pourquoi la violence engendrée par le désespoir s’installe en permanence : régression, assassinats politiques, mutineries, coups d’Etat, rébellion, sécessions,… s’enchevêtrent. Il s’ensuit un exode massif de population en quête de KITETE K.O. : Cours de droit constitutionnel et institutions politiques, UNIKIN, Faculté de Droit, Syllabus, 1988-1989,p. 16. 10 MWENZE CHIRALWIRE NKINGI, Logique et argumentation, Facultés Catholiques de Kinshasa, Coll. Cours et dossiers n°1, 1997-1998, p.10. 11 DE COURBET, P., La logique formelle, Kinshasa, éd. spéciale, 1974, pp.28-30. 12 LELIEVRE, H., (sous la direction de) Demain l’Afrique. Le cauchemar ou l’espoir ? , Paris, éditions complexes, 1998, pp.171 et 174.
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sécurité : près de cinq millions de réfugiés, c’est-à-dire un réfugié sur deux dans le monde est africain. Cette violence entraîne une instabilité institutionnelle. Comment expliquer autrement que par le simplisme raciste ce fourvoiement du continent africain ? Ce fourvoiement a-t-il atteint le point de non-retour, et avec lui, le risque de « créolité » c’est-à-dire de suicide culturel ? Le danger est réel et imminent surtout lorsque l’on pense à l’exemple de Haïti vieux de plus de deux cents ans d’indépendance ! Quel est alors le modèle de société (modèle institutionnel) susceptible de briser cette inertie ? L’esquisse de réponse à cette question s’appuie sur deux plans dont l’un est diachronique et l’autre synchronique. Le plan diachronique met en avant trois hypothèses qui débutent par l’explication de deux variables, imbriquées l’une dans l’autre et qui ramassent les autres et en sont l’aboutissement : la mysticité et la parenté. Par parenté l’auteur entend un ensemble d’individus unis par la consanguinité et gouvernés par ces liens, dans le cadre des clans et tribus, et qui entend régenter les autres et qui, ipso facto, dresse contre lui un pôle rival composé de ces autres. Et par mysticité, il faudra entendre que chaque parenté vit en intimité avec ses ancêtres-dieux et les autres forces mystiques et se laisse gouverner par ceux-ci imprégnant tout et éclipsant de concert avec la parenté, le droit et l’idéologie.

Hypothèses

Les processus diachroniques conduisant à la primauté actuelle de la mysticité et de la parenté s’appuient sur les hypothèses (faits) ci-après : 1° Hypothèse : Faiblesse de la mobilité psychologique L’environnement physique et social de l’Afrique traditionnelle n’était guère propice à la créativité, au changement social : l’abondance des biens matériels de la terre, prise en charge collective des individus, possibilité de posséder plusieurs femmes, tout ceci les enfermait dans une sorte de « quiétude ». Dans ces circonstances, la créativité est sans objet et sans justification. 2° Hypothèse : Tardiveté de la cité et son arrêt forcé La « cité » est entendue, dans son acception étymologique grecque, comme rassemblement des parentés sous l’action intégrative d’un centre politique (royaume, empire ou république).

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Certes, la lenteur est la règle générale de la vie de l’homme : l’homo sapiens ne compte que dix mille ans de cité sur les cent mille ans de son existence ! Pour ce qui est de l’Afrique, la cité n’est apparue que vers le dernier millénaire (XIIème et XVème siècle) comme le dit KI-ZERBO.13 Voilà pourquoi l’Europe, forte des nations, des langues et des cultures vieilles de plusieurs siècles, désorientera l’Afrique au XVIème siècle où la cité n’a pas eu le temps de s’étendre à tout le continent (la forêt notamment est demeurée à l’écart du fait politique jusqu’à l’arrivée des Blancs). 3° Hypothèse : Double dépendance psychique et sociologique Les phénomènes comme l’islam, la traite des Nègres, le commerce atlantique, les guerres des conquêtes, la colonisation, le christianisme, etc., s’abattront sur le continent tels des fléaux et briseront les processus d’unification politique et culturelle largement amorcés ; et les processus de dépassement des religions claniques pour des divinités et des religions unifiées et universelles de la cité s’en trouveront désagrégés comme ceux de développement politique, c’est-àdire d’émergence des communautés supra-tribales larges appelées aujourd’hui Nations. La cité n’a donc pas eu le temps d’émanciper les individus de la double dépendance traditionnelle : dépendance à l’endroit de forces mystico-religieuses et dépendance à l’endroit des groupes parentaux. D’où la primauté de la mysticité et de la parenté hier mais aussi aujourd’hui à cause de la longue parenthèse historique précitée. Le plan synchronique, quant à lui, nous présente la situation « photographiée» de l’Afrique noire héritière de cette société primaire et sans identité globale ; sur le plan de l’érection de la Nation, l’Afrique indépendante partira de zéro. Pour se prêter à une analyse synchronique et systématique, le modèle repose sur une typologie et une hiérarchie propres. S’agissant de la typologie, celle-ci place les phénomènes postcoloniaux en deux types entretenant des relations solidaires (système). En tête se trouvent les faits matriciels qui paraissent conditionner largement une masse de faits postcoloniaux, lesquels sont des effets, en tant que faits induits. S’ajoute par souci dialectique, un troisième type, celui des faits réactionnels rebelles, c’est-à-dire, ceux tendant à briser la chaîne, à déstructurer les premiers pour les restructurer autrement (prolongement du plan diachronique). Les faits matriciels ou variables lourdes sont, selon l’auteur, la mysticité, la parenté et le culte de la vie qui en résulte.

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KI-ZERBO, Histoire de l’Afrique noire, Hâtier, Paris, 1972, p.130.
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