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L'économie sociale et solidaire et le travail

De
254 pages
Dans un contexte où l'accès à l'emploi se fait toujours plus difficile et où les conditions de travail se durcissent, l'économie sociale et solidaire est-elle en mesure de proposer des façons de "travailler autrement" ? Existe-t-il une spécificité de l'emploi et de l'organisation du travail dans le champ de l'ESS ? Entre travail et bénévolat, entre salariat et entrepreneuriat, entre employeurs et employés, les frontières au sein de l'ESS sont floues. Mais peut-elle encore proposer de nouvelles utopies en matière de travail ?
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Collec tion L’ESPRIT ÉCONOMIQUE Collec tion L’ESPRIT ÉCONOMIQUE
SÉRIE L’ÉCONOMIE FORMELLE SÉRIE L’ÉCONOMIE FORMELLE
L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
ET LE TRAVAIL
Dans un contexte où l’accès à l’emploi se fait toujours plus diffi cile et où les
conditions de travail se durcissent, l’économie sociale et solidaire est-elle en
mesure de proposer des façons de « travailler autrement » ?
eÀ partir d’une sélection de douze contributions présentées lors des XI
rencontres du RIUESS à Poitiers en juin 2011, cet ouvrage collectif se propose de
réinterroger l’économie sociale et solidaire (ESS), de façon pluridisciplinaire, sur ses Sous la direction de
conceptions et pratiques vis-à-vis du travail autour de quatre grandes questions : Patrice BRACONNIER et Gilles CAIREQuel est le « sens » du travail en ESS ? Existe-t-il une spécifi cité de l’emploi et de
l’organisation du travail dans le champ de l’ESS ? Entre travail et bénévolat, entre
salariat et entrepreneuriat, entre reconversion et engagement, entre employeurs
et employés, les frontières au sein de l’ESS ne sont-elles pas forcément fl oues ?
L’ESS est-elle encore en mesure de proposer de nouvelles utopies en matière de
travail ?
L’ÉCONOMIE
Cet ouvrage a été coordonné par Patrice BRACONNIER et Gilles CAIRE,
enseignantschercheurs à la faculté de droit et des sciences sociales de l’université de Poitiers et SOCIALE ET SOLIDAIRE responsables du master professionnel Droit et développement de l’économie sociale
et solidaire. ET LE TRAVAIL
Ont contribué à cet ouvrage : Michel ABHERVÉ, Michel ADAM, Amandine
BARROIS, Bernard BENATTAR, Catherine BODET, Vincent BONNIN, Patrice BRACONNIER,
Gilles CAIRE, Cécile de CALAN, Éric DACHEUX, Hervé DEFALVARD, Noémie de GRENIER,
François-Xavier DEVETTER, Nathalie FERREIRA, Daniel GOUJON, Jean GUICHARD, Julien
MAISONNASSE, Ekaterina MELNIK, Abdourahmane NDIAYE, Francesca PETRELLA,
Renato Di RUZZA, Nadine RICHEZ-BATTESTI.
ISBN : 978-2-343-00563-8
26 €
L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Sous la direction de
Patrice BRACONNIER et Gilles CAIRE
ET LE TRAVAIL








L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
ET LE TRAVAIL





























































© L’Harmattan, 2013
5-7, rue de l’École-polytechnique ; 75005 Paris

http://www.librairieharmattan.com
diffusion.harmattan@wanadoo.fr
harmattan1@wanadoo.fr

ISBN : 978-2-343-00563-8
EAN : 9782343005638Sous la direction de
Patric BRACONNIER et Gilles CAIRE







L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
ET LE TRAVAIL


















HCollection « L’esprit économique »

fondée par Sophie Boutillier et Dimitri Uzunidis en 1996
dirigée par Sophie Boutillier, Blandine Laperche, Dimitri Uzunidis

Si l’apparence des choses se confondait avec leur réalité, toute réflexion,
toute Science, toute recherche serait superflue. La collection « L’esprit
économique » soulève le débat, textes et images à l’appui, sur la face
cachée économique des faits sociaux : rapports de pouvoir, de production
et d’échange, innovations organisationnelles, technologiques et
financières, espaces globaux et microéconomiques de valorisation et de
profit, pensées critiques et novatrices sur le monde en mouvement...
Ces ouvrages s’adressent aux étudiants, aux enseignants, aux chercheurs
en sciences économiques, politiques, sociales, juridiques et de gestion,
ainsi qu’aux experts d’entreprise et d’administration des institutions.

La collection est divisée en six séries :

Dans la série Economie et Innovation sont publiés des ouvrages
d’économie industrielle, financière et du travail et de sociologie
économique qui mettent l’accent sur les transformations économiques et
sociales suite à l’introduction de nouvelles techniques et méthodes de
production. L’innovation se confond avec la nouveauté marchande et
touche le cœur même des rapports sociaux et de leurs représentations
institutionnelles.

La série L’économie formelle a pour objectif de promouvoir l’analyse
des faits économiques contemporains en s’appuyant sur les
approches critiques de l’économie telle qu’elle est enseignée et
normalisée mondialement. Elle comprend des livres qui s’interrogent
sur les choix des acteurs économiques dans une perspective
macroéconomique, historique et prospective.

Dans la série Le Monde en Questions sont publiés des ouvrages
d’économie politique traitant des problèmes internationaux. Les économies
nationales, le développement, les espaces élargis, ainsi que l’étude des
ressorts fondamentaux de l’économie mondiale sont les sujets de
prédilection dans le choix des publications.

La série Krisis a été créée pour faciliter la lecture historique des problèmes
économiques et sociaux d’aujourd’hui liés aux métamorphoses de
l’organisation industrielle et du travail. Elle comprend la réédition
d’ouvrages anciens, de compilations de textes autour des mêmes
questions et des ouvrages d’histoire de la pensée et des faits
économiques.

La série Clichés a été créée pour fixer les impressions du monde
économique. Les ouvrages contiennent photos et texte pour faire ressortir
les caractéristiques d’une situation donnée. Le premier thème directeur
est : mémoire et actualité du travail et de l’industrie ; le second : histoire et
impacts économiques et sociaux des innovations.

La série Cours Principaux comprend des ouvrages simples, fondamentaux
et/ou spécialisés qui s’adressent aux étudiants en licence et en master en
économie, sociologie, droit, et gestion. Son principe de base est
l’application du vieil adage chinois : « le plus long voyage commence par le
premier pas ».


Sommaire

Les auteurs .................................................................................................... 9
Remerciements ............................................................................................ 11
Présentation générale
Patrice Braconnier, Gilles Caire ................................................................. 13

I DONNER UN SENS AU TRAVAIL
Sens du travail et travail du sens, atouts d’une économie vivable
Michel Adam ............................................................................................ 23
L’ESS comme alternative de sens aujourd’hui.
Réparer l’oubli de la critique et du travail
Hervé Defalvard ........................................................................................ 39
Le sens du travail en économie sociale et solidaire. Apports d’Hannah
Arendt et d’Amartya Sen pour une économie démocratique
Patrice Braconnier ..................................................................................... 57

II EVALUER LE « TRAVAILLER AUTREMENT »
L’évaluation de la qualité de l'emploi au sein de l’ESS abordée
par un faisceau d’indices
Nadine Richez-Battesti, Francesca Petrella,Julien Maisonnasse,
Katia Melnik ............................................................................................. 79
Evaluer juridiquement le contrat de travail en ESS
Vincent Bonnin ......................................................................................... 97
Evaluer la disponibilité temporelle au travail.
Quelles spécificités pour les associations ?
François-Xavier Devetter, Amandine Barrois ......................................... 115

III DES FRONTIERES FLOUES
Frontières entre travail indépendant et travail salarié.
Les coopératives d'activité et d'emploi
Catherine Bodet, Noémie De Grenier ..................................................... 137
7
Frontières entre choix professionnels et militants.
Qu’attendent de l’ESS les personnes qui souhaitent s’y reconvertir ?
Cécile de Calan, Jean Guichard .............................................................. 149
Frontières du dialogue social. Les difficultés de structurer le dialogue
social en ESS
Michel Abhervé,Vincent Bonnin ............................................................ 171

IV UTOPIES D’HIER ET D’AUJOURD’HUI
Le travail et l'utopie. Analyse du travail dans les théories de Sismondi,
Fourier, Proudhon, Marx, Engels, Godin et Lafargue
AbdourahmaneNdiaye, Nathalie Ferreira ............................................... 193
Au-delà du salariat. Une utopie commune pour l'économie solidaire et
l'allocation universelle
Eric Dacheux, Daniel Goujon ................................................................. 215

POSTFACE
Regards croisés d’un ergologue et d’un philosophe
Renato Di Ruzza, Bernard Benattar ....................................................... 235




8
Les auteurs

Michel ABHERVE est Professeur associé à l’Université Paris-Est Marne la
Vallée.

Michel ADAM est Directeur émérite du CREAHI Poitou-Charentes (Centre
régional d’études et d’actions sur les handicaps et les inadaptations), membre
du Réseau intelligence de la complexité et membre du LABO ESS - groupe
des PTCE.

Amandine BARROIS est membre de l’APIESS à l’Université de Lille 1.

Bernard BENATTAR est philosophe du travail à l’Institut européen de
philosophie pratique.

Catherine BODET est associée et membre de la commission Recherche de
Coopaname.

Vincent BONNIN est Maître de conférences de Droit à la Faculté de Droit
et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers et membre de l’Institut de
droit social et sanitaire (E.A. 2247).

Patrice BRACONNIER est Professeur associé à la Faculté de Droit et des
Sciences sociales de l’Université de Poitiers et membre du CRIEF (Centre de
recherche sur l’intégration économique et financière, E.A. 2249).

Gilles CAIRE est Maître de conférences HDR en Sciences économiques à la
Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers et
membre du CRIEF (Centre de recherche sur l’intégration économique et
financière, E.A. 2249).

Cécile DE CALAN est Doctorante en Psychologie au CNAM et membre du
Centre de recherche sur le travail et le développement (E.A. 4132) -
Département Travail Orientation Formation.

Eric DACHEUX est Professeur des Universités à Clermont Université
(Université Blaise Pascal), fondateur du groupe « communication et
solidarité » (EA 4647). Il anime désormais l'équipe « Communication,
innovation sociale et économie sociale et solidaire ».

9
Hervé DEFALVARD est titulaire de la Chaire d’économie sociale et
solidaire de l’Université de Paris-Est Marne la Vallée et membre du
laboratoire d’économie Erudite (E.A. 437).

Noémie DE GRENIER est associée et membre de la commission
Recherche de Coopaname.

François-Xavier DEVETTER est Maître de conférences en Sciences
économiques et membre du CLERSE (UMR 8019) à l’Université de
Lille 1.

Renato DI RUZZA, économiste, est Professeur des Universités à l’Institut
d’ergologie et au Centre d’épistémologie et d’ergologie comparatives
(Ceperc-Cnrs, UMR 7304) de l’Université d’Aix-Marseille.

Nathalie FERREIRA est Maître de conférences et chercheur au Réseau de
recherche sur les innovations (RRI).

Daniel GOUJON est Maître de conférences en Sciences économiques à
l’Université Jean Monnet (IUT de Roanne), et membre de l’UMR-5600
Environnement-Ville-Société, laboratoire ISTHME, à l’Université de Lyon.

Jean GUICHARD est Professeur de Psychologie de l'orientation au CNAM
(Institut national d’étude du travail et d’orientation professionnelle) et
membre du Centre de recherche sur le travail et le développement (E.A.
4132).

Julien MAISONNASSE est doctorant et membre du LEST-CNRS à
AixMarseille Université.

Ekaterina MELNIK est membre (chercheur associé) du Centre d'études de
l'emploi (CEE) et du LEST-CNRS à Aix-Marseille Université

Abdourahmane NDIAYE est chercheur au sein du programme ANR
PAGODE-UMR 5185 et membre d’Aménagement, Développement,
Environnement, Santé et Sociétés (ADES) à l’Université Bordeaux 3.

Francesca PETRELLA est Maître de conférences en Sciences
économiques à Aix-Marseille Université et membre du LEST-CNRS.

Nadine RICHEZ-BATTESTI est Maître de conférences en Sciences
économiques à Aix-Marseille Université et membre du LEST-CNRS.
10



Remerciements



eLes XI Rencontres du RIUESS ont bénéficié du soutien financier des
institutions suivantes :
- Région Poitou-Charentes,
- Conseil Général de la Vienne,
- Grand Poitiers,
- Université de Poitiers,
- MSHS de Poitiers,
- UFR de Droit et de Sciences économiques,
- CRIEF,
- Institut CDC pour la Recherche,
- Caisse des Dépôts (Département Développement économique et
économie sociale)
- Fondation Crédit coopératif,
- MGEN,
- MAIF,
- Coop Atlantique
- CASDEN,
- USGERES,
- ECF


Cet ouvrage a pu être publié grâce à l’aide spécifique de la Fondation Crédit
coopératif, de la Région Poitou-Charentes, de l’Institut CDC pour la
Recherche et de la MSHS de Poitiers.
11




Présentation générale

Patrice Braconnier - Gilles Caire

Dans un contexte où l’accès à l’emploi se fait toujours plus difficile et où les
conditions de travail se durcissent, l’économie sociale et solidaire (ESS)
estelle en mesure de proposer de « travailler autrement » ?
En France et en Europe au XIXe siècle, l’économie sociale s’est largement
construite autour de la « Question sociale ». L’associationnisme, la
coopération, la mutualité sont nés de la volonté des mouvements socialistes,
ouvriers, chrétiens sociaux ou humanistes d’améliorer le sort des travailleurs
comme de leurs familles et de contribuer à leur émancipation.
Aujourd’hui encore l’économie sociale revendique « un régime particulier
d’appropriation, de distribution ou de répartition des gains » et affirme que
les sociétaires conçoivent leurs relations sociales internes « dans la
confiance réciproque et la considération » (Charte de l’économie sociale,
CNLAMCA, 1980). Elle se veut « génératrice d’emplois de qualité comme
d’une meilleure qualité de vie et propose un cadre adapté aux nouvelles
formes d’entreprise et de travail » (Déclaration de principes de la
Conférence européenne permanente des coopératives, mutualités,
associations et fondations, 2001).
De son côté, au tournant des années 1980, l’économie solidaire émerge dans
un contexte d’exclusions durables du marché du travail. Elle a pour projet de
« recréer un triangle vertueux entre l’emploi, la cohésion sociale et la
démocratie participative » (Manifeste de l’économie solidaire, 2006) et de
« créer et/ou consolider des emplois en veillant à leur qualité, à leur
pérennité et à leur professionnalisation. » (France Active, 2005).
Le fil du questionnement de cet ouvrage concerne les relations entre valeurs,
motivations individuelles et collectives, et modes de travail et d’activité en
ESS. Il s’agit de savoir si ces valeurs et motivations se traduisent
spécifiquement dans l’emploi et l’organisation du travail au sein des
structures de l’ESS, mais aussi s'il n’existe pas des porosités avec le reste de
l’économie d’où la question des frontières. Autrement dit, comment l’ESS
s’inscrit-elle dans l’espace et le temps actuel et idéel du travail ?
Echappe-telle aux pratiques actuelles de management des ressources humaines induites
13
par la financiarisation de la société ? Peut-on considérer en paraphrasant
Proudhon que l’ESS permet « de défendre le droit de tout homme de pouvoir
travailler avec son idée au creux de la main » ?
1 eAinsi à partir d’une sélection de onze contributions présentées lors des XI
Rencontres du RIUESS à Poitiers en juin 2011, l’ouvrage se propose de
réinterroger l’économie sociale et solidaire sur ses conceptions et pratiques
vis-à-vis du travail autour de quatre grandes questions :
1) Quel est le « sens » du travail en ESS ?
2) Comment évaluer le « travailler autrement » en ESS ?
3) L’ESS remet-elle en question les frontières habituelles du monde du
travail ?
4) L’ESS est-elle encore en mesure de proposer de nouvelles utopies en
matière de travail ?
Il est également à noter qu’une des particularités de l’ouvrage - et plus
largement du RIUESS (cf. encadré ci-dessous) – est d’aborder ces questions
de façon pluridisciplinaire en croisant les approches du droit, de la gestion,
de l’économie, de la psychologie, de l’histoire, de la philosophie et des
sciences de l’information et de la communication.

Le Réseau interuniversitaire d'économie sociale et solidaire (RIUESS)
s'est constitué en l'an 2000 autour des Universités de Lyon 2, de la
Méditerranée, de Valenciennes, de Toulouse 2 et du CRIDA à Paris. Il s'est
progressivement étendu et intègre aujourd'hui 22 universités et
établissements d'enseignement supérieur français et deux universités
étrangères. Le RIUESS est devenu un lieu privilégié de rencontre
francophone et pluridisciplinaire des chercheurs et des responsables de
formations concernant l’économie sociale et solidaire.
Le réseau organise tous les ans en juin des rencontres de l'économie sociale
et solidaire sur des thématiques spécifiques. Ces colloques, réunissant
chaque année 150 à 200 participants, alternent sessions plénières et travaux
en ateliers, communications universitaires et journée doctorale, tables rondes
d’acteurs et réactions de « grands témoins », avec la volonté constante de
favoriser discussions et débats. Depuis 2009, l’intégralité des textes des
communications présentées sont en ligne sur www.riuess.org


1 L’ensemble des textes des contributions présentées lors du colloque sont disponibles sur
www.riuess.org
14
Donner un sens au travail
Ce questionnement part des valeurs et principes si souvent affirmés en ESS,
de primauté de l’humain et du projet, de liberté, de démocratie, de solidarité,
de responsabilité, d’indépendance, d’utilité sociale, de non-lucrativité… Ces
valeurs qui donnent le sens à l’action. Mais qu’en est-il de leur traduction en
termes de travail et d’emploi ? Les trois communications qui composent
cette première partie de l’ouvrage interpellent ces valeurs vis-à-vis du travail
et apportent ainsi aussi des réponses sur des éléments de définition de l’ESS,
sur ses rapports à l’argent et au capital, mais aussi sur les relations entre
l’économique et le social, entre le capitalisme et l’ESS, entre les activités de
production et le développement humain.
Dans le chapitre « Sens du travail et travail du sens, atouts d’une
économie vivable », Michel ADAM nous aide à discerner la complexité du
travail au sein des trois étages de l’économie selon Fernand Braudel, mais
aussi entre travail, emploi et entreprise. Il cartographie les relations entre
travail et emploi en décrivant quatre zones dont deux concernent plus
particulièrement l’économie solidaire (la zone de l’engagement) et
l’économie sociale (la zone de l’ouvrage reconnu). Concernant la création
d’entreprise, il identifie trois finalités - pour moi, pour nous et pour eux -
caractérisant trois types d’économies - privée, de la coopération et de
l’inclusion - et générant des hybridations innovantes. Tout au long de son
développement sur le sens du travail dans l’emploi et sur la boussole du sens
dans la création d’entreprise, il évalue la capacité des composantes de l’ESS
à conjuguer et à réarticuler travail et emploi, à être des lieux de gouvernance
intégratrice des trois points de vue traduits dans les différents bilans,
économiques, sociaux, environnementaux. Ainsi, il dégage les principaux
atouts de l’ESS, en actes et plus seulement en simples déclarations, en vue
de fonder une économie vivable en plus d’équitable.
Une autre façon d’éclairer le sens du travail en ESS consiste à rechercher la
différence de l’ESS comme alternative de sens aujourd’hui. Sur cette
voie, Hervé DEFALVARD cherche à réparer l’oubli de la double critique
de la théorie économique libérale et du travail que font les débats actuels
sur l’ESS. Dans un premier temps, en relisant Philippe Buchez, Karl Marx et
Pierre-Joseph Proudhon, il montre que leurs alternatives au capitalisme se
nourrissaient d’une critique de l’économie politique classique, en s’attaquent
à sa naturalisation du capitalisme libéral et à sa normalisation de la condition
ouvrière et de son travail. En opposition au travail exploité, se dessinait un
travail émancipé par la mutualité au travail (Proudhon), la réunion
d’hommes libres (Marx) ou le « collectisme » (Buchez). Dans un second
temps, sont développés deux modèles alternatifs de l’économie de marchés,
fondés l’un sur la firme autogérée et l’autre sur la mutualité. Le premier
modèle donne un écho contemporain aux écrits de Marx alors que le second
15
actualise les écrits de Proudhon. Ces deux approches théoriques constituent
deux formes de dé-marchandisation du travail conduisant à une valorisation
sociale des activités et du travail dans l’ESS.
Enfin, la dernière contribution vise à dépasser la complexité de cette relation
entre le travail et l’ESS, tout en la considérant non seulement comme
alternative au capitalisme, mais plus encore comme un lieu où le sens du
travail est opposé à celui du capitalisme. Dans cette tentative de synthèse,
Patrice BRACONNIER mobilise des apports d’Hannah Arendt et
d’Amartya Sen sur le sens du travail en ESS pour une économie
démocratique. Il montre les résonances que la pensée d’Arendt, dans
Condition de l’homme moderne, peut avoir avec l’ESS : le sens que l’analyse
historique peut donner à l’ESS du fait de la dégradation de l’action en
œuvre… L’ESS apparaît alors comme un lieu à part, mais privilégié, de
culture de la démocratie. En complément, la théorie de Sen sur le
développement et les libertés instrumentales met en évidence la richesse de
l’ESS en la matière, notamment en termes de liberté politique, mais aussi
dans la cohérence entre les libertés dont l’ESS est porteuse pour le travail.
Ces apports permettent de répondre, non sans réserves, à la question du
« travailler autrement ». Mais aussi à celles, plus précises, de savoir si
l’amélioration du sort des travailleurs et de leur famille doit se faire
conjointement à leur émancipation, et si l’adéquation est possible entre
émancipation sociopolitique et efficacité économique, et entre autonomie et
utilité sociale. Enfin il apparaît que l’origine des capacités d’innovations
sociales dont est pourvue l’ESS résiderait finalement plus dans
l’accomplissement et la valorisation des individus au cœur de l’activité de
travail que dans les résultats ou performances recherchées dans la
production.

Evaluer le « travailler autrement »
Cette deuxième partie explore comment cette recherche de sens du travail en
ESS peut se traduire, quantitativement et qualitativement, dans l'emploi, le
dialogue social et l'organisation temporelle du travail. Les trois textes
sélectionnés permettent de croiser méthodes et points de vue et ainsi
d’interroger les spécificités de l’ESS en matière de sécurité de l’emploi, de
rémunérations, de durée et de conditions du travail, de protection sociale, de
formation, de conventions collectives, d’égalité homme/femme, de
conciliation entre vie familiale et vie professionnelle, de relations
professionnelles.
Julien MAISONNASSE, Ekaterina MELNIK, Francesca PETRELLA et
Nadine RICHEZ-BATTESTI présentent une évaluation de la qualité de
l’emploi au sein de l’ESS comparativement aux organisations privées
16
lucratives et aux structures publiques, et s’intéressent aux enseignements à
en tirer pour les territoires et pour les politiques publiques. Ces auteurs
proposent de mesurer les dimensions objectives et subjectives de la qualité
de l’emploi au sein des quatre familles de l’ESS en s’appuyant sur les
indicateurs de Laeken, définis par l’Union européenne en 2001 et utilisés
pour des comparaisons internationales. Deux indicateurs synthétiques sont
construits : un indicateur de la satisfaction au travail et un indicateur de
« bonnes pratiques managériales ». Il en ressort que l’ESS joue un rôle
important dans l’accès et l’insertion sur le marché au travail, qu’elle fait des
efforts en termes de formation et de relations professionnelles et que la
satisfaction globale au travail y apparaît plus forte. Par contre le temps
partiel est plus souvent imposé que choisi, avec comme conséquence de
faibles niveaux de rémunération. Enfin les auteurs caractérisent les leviers
territoriaux susceptibles d’être mobilisés pour renforcer la négociation
collective et la qualité de l’emploi dans les structures d’ESS en soulignant
l’importance des méta-organisations (fédérations, unions, réseaux et pôles
territoriaux de coopération). Ils illustrent ces leviers à travers l’exemple des
services à la personne en région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Vincent BONNIN nous propose d’évaluer juridiquement le contrat de
travail en ESS. L’auteur souligne que l’ESS n’est pas en tant que telle
distinguée par le droit du travail, mais que néanmoins les traits identitaires
de cette économie, repérés notamment à partir de la Charte de l’ESS,
influencent l’édiction et l’application de certaines règles du droit du travail.
En premier lieu, si juridiquement les normes des relations salariées sont les
mêmes que dans le secteur capitaliste, les frontières entre le salariat et le
bénévolat ou le volontariat donnent lieu à une jurisprudence spécifique. En
second lieu, sur la base du concept d’utilité sociale, la définition et le
contenu de certains emplois sont déterminés par la puissance publique qui
les assortit de devoirs et de sanctions, notamment en matière de travail social
et de contrats aidés. En troisième lieu, les autorités administratives
contrôlent les accords collectifs du secteur social et médico-social, influant
ainsi l’évolution des rémunérations, et encourage par ailleurs l’orientation
d’une partie de l’épargne salariale vers des entreprises solidaires. Enfin, les
modalités d’application du licenciement pour motif économique posent des
problèmes particuliers à l’ESS du fait de sa non-lucrativité revendiquée.
La contribution de François-Xavier DEVETTER et Amandine BARROIS
vise à évaluer la disponibilité temporelle au travail au sein des
associations. Si l'importance du temps partiel au sein du secteur associatif
est bien connue, les autres dimensions de la disponibilité temporelle (durée
et localisation des horaires sur la journée et la semaine ainsi que variabilité et
maîtrise des temps de travail) le sont beaucoup moins. A partir de l’enquête
Conditions de travail de 2005 réalisée par la DARES, l'étude de ces
17
différentes dimensions confirme que les salariés des associations offrent une
disponibilité temporelle plutôt supérieure à celle des salariés du secteur privé
et bénéficient d’un contrôle moins strict de leur travail. Cet écart demeure
cependant modéré et surtout la disponibilité du secteur non lucratif reste
sensiblement plus faible que celle du secteur public. Il apparaît également
que ces contraintes temporelles peuvent être plus ou moins explicitement
imposées et que le salaire joue moins fréquemment un rôle compensateur.
Ces résultats peuvent ensuite être interprétés soit comme les signes d’un
modèle volontaire de don/contre-don, soit comme la conséquence d’une
« délégation de service public bon marché » confiée à des agents
bienveillants.

Des frontières floues
Les deux contributions précédentes ont souligné que tant juridiquement que
du point de vue de la disponibilité temporelle, les frontières entre bénévolat
et salariat n’étaient pas toujours bien délimitées. Ce constat de limites floues,
objet de la troisième partie de l’ouvrage, peut être étendu aux frontières entre
salariat et entrepreneuriat à travers le cas des Coopératives d’activités et
d’emploi, entre nécessité et engagement pour les personnes souhaitant
entamer une reconversion dans l’ESS, entre employeurs et employés dans
l’organisation et la pratique du dialogue social.
Catherine BODET et Noémie de GRENIER, salariées associées de
Coopaname, mettent en évidence la richesse de la frontière entre travail
indépendant et travail salarié dans le cadre des coopératives d’activité
et d’emploi (CAE). Le développement des CAE en France - près de 80
CAE regroupant environ 5000 personnes - réinterroge à la fois le modèle
salarial et le modèle entrepreneurial, en proposant à des personnes de se
créer leur propre emploi au sein d’une entreprise partagée et coopérative.
Ce mouvement peut être abordé comme une réponse de l'économie sociale
à la transformation du rapport salarial fordien dans ses composantes
d’organisation du travail, de stratification des qualifications, de formation
des salaires (directs et indirects), de modalités de mobilisation et
d'attachement des salariés, voire de styles de vie et de consommation.
Protégés juridiquement par la responsabilité de la personnalité morale de la
coopérative, et socialement par le statut de salarié, ces nouveaux rateurs cherchent ainsi à accéder à l’autonomie et à l’émancipation
individuelle via la construction collective de droits et de sécurité.
Cécile de CALAN et Jean GUICHARD révèlent les incertitudes de la
frontière entre choix professionnels et militants au travers des attentes
des personnes qui souhaitent se reconvertir dans l’ESS. Les travaux
disponibles sur les parcours dans certains segments de l'ESS font apparaître
18
certaines spécificités partagées : l'attachement à des valeurs d'altruisme ou
d'intérêt général, la possibilité de promotion sociale et de réalisation de soi,
la recherche d'une meilleure conciliation entre engagement et compétence,
des trajectoires peu linéaires donnant lieu à des socialisations et à la
construction d'identités plurielles. Pour mieux comprendre ces trajectoires,
les auteurs s’intéressent à la dialectique entre représentations sociales (ou
collectives) de l’ESS et sens individuel (ou représentation intime) que lui
donnent les personnes qui souhaitent s’y reconvertir. Ils étudient également
les évolutions du système des activités, c’est-à-dire les complémentarités ou
au contraire les tensions, qui existent entre sphères professionnelle,
familiale et sociale, à l'occasion de la reconversion, en mettant l’accent sur
la recherche d'un meilleur équilibre entre les différents domaines de vie.
Vincent BONNIN et Michel ABHERVE éprouvent quant à eux les
frontières du dialogue social en ESS. Juridiquement, la notion de
dialogue social comprend toutes les relations collectives établies entre les
représentants des salariés, les employeurs ainsi que les pouvoirs publics,
afin d’échanger, négocier, voire permettre la prise de décisions sur des
questions professionnelles, économiques et sociales. Au sein de l’ESS, la
réalité montre que ces relations ne peuvent être envisagées
indépendamment du secteur « lucratif » car pour de nombreuses activités
les deux modèles économiques occupent le même marché. D’autre part, la
puissance publique est présente dans bien des aspects des relations nouées
au sein de l’ESS. Les auteurs montrent que dans l’organisation des relations
collectives, l’économie sociale et solidaire se distingue partiellement par
certaines activités mutualistes ainsi que celles à caractère social ou
médicosocial. En revanche, le déroulement des relations collectives ne montre que
très peu de particularités dans son régime juridique. C’est un rapport de
pouvoirs qui se noue entre, d’un côté les organisations d’employeurs et de
l’autre côté celles de salariés. Cependant, ces relations collectives forment
également des cadres dans lesquels s’affirment des identités
professionnelles, et l’ESS est à cet égard en voie de reconnaissance, de
personnification, et peut-être même d’institutionnalisation.

Utopies d’hier et d’aujourd’hui
Le travail peut-il être totalement « métamorphosé » par l’ESS ? L’ESS
peutelle constituer un espace de reconfiguration, voire de dépassement du
salariat, et proposer des formes de libération du travail par opposition aux
logiques marchandes et monétaires ? Cette dernière partie interroge la
ecapacité de l’ESS, dans la continuité des courants utopistes du XIX siècle, à
proposer de nouvelles utopies en matière de travail. La première contribution
rappelle ce que furent ces utopies et leurs intérêts pour comprendre le travail
en ESS aujourd’hui, et la seconde propose une nouvelle utopie démocratique
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pour aller « au-delà » du salariat en combinant économie solidaire et revenu
d’existence.
Abdourahmane NDIAYE, Sophie BOUTILLIER et Nathalie FERREIRA
nous présentent une analyse du travail dans les théories des utopies
esocialistes du XIX . Pour Sismondi, il faut veiller à assurer une répartition
plus juste de la richesse. Godin veut lui changer la société à une échelle
réduite, celle de la communauté « Familistère » et Fourier a pour projet de
réorganiser la société de manière à ce que les individus prennent du plaisir à
travailler. Pour Proudhon, le travailleur doit pouvoir jouir du fruit de son
travail, ce qui suppose une nouvelle définition de la propriété, pierre
angulaire de l’ordre social bourgeois. Marx et Engels font du travail
l’essence même de l’homme, et ambitionnent d’organiser la société de
manière à ce que chacun ait selon ses besoins, et non selon ses capacités.
Lafargue, pour sa part, condamne l’abrutissement de la classe ouvrière face à
la machine et propose de réduire drastiquement le temps de travail. En dépit
de leurs différences, ces utopistes font tous du travail l’opérateur
fondamental organisant tout l’espace social. En revendiquant l’héritage des
utopistes, les acteurs de l’ESS ne rompent pas avec cette tradition selon
laquelle le travail est l’institution qui cimente les individus en société et
prétendent réenchanter le travail en le réenchâssant dans la société.
Eric DACHEUX et Daniel GOUJON nous proposent, au-delà du salariat,
une utopie commune pour l’économie solidaire et l’allocation
universelle. L’économie solidaire est porteuse d’une ambition forte :
démocratiser l’économie. Cette ambition réclame une réforme d’ampleur du
capitalisme, ce qui n’est possible qu’en s’affranchissant du salariat. Les
auteurs exposent les arguments théoriques, économiques, politiques et
symboliques, indiquant la nécessité de dépasser le salariat si l’on entend
démocratiser l’économie. Puis, ils analysent de manière critique les réponses
alternatives au rapport salarial, réponses mises en œuvre dans le cadre de
l’économie sociale et solidaire. Enfin, ils montrent l’intérêt d’une réflexion
sur un revenu d’existence complétant les initiatives solidaires. Il s’agit de
penser de nouvelles façons démocratiques de lier revenu et activité dans une
société de la connaissance en émergence.
L’ouvrage se conclut sur les regards croisés portés par un ergologue et un
ephilosophe sur les deux journées d’échanges et de débat des XI Rencontres
du RIUESS. Renato DI RUZZA interroge les capacités de l’ESS à gérer les
débats de normes et rappelle qu’on ne peut rien dire sur le travail en dehors
de ceux qui travaillent. Pour Bernard BENATTAR, mettre au centre les
valeurs comme le fait l’ESS pour le travail, c’est aussi réexaminer leurs
pertinences, c’est-à-dire se poser la question de la valeur des valeurs.

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Partie I

Donner un sens au travail


Chapitre 1 : Sens du travail et travail du sens,
atouts d’une économie vivable

Michel Adam

Aujourd’hui, de nombreux couples « orageux » (Edgar Morin, 2000, dit
dialogiques) – travail/emploi, individu/groupe, production/consommation,
dirigeant/dirigé – traversent, animent et questionnent l’économie sociale et
solidaire comme lieu d’un travail humain en recherche d’une meilleure
écologie, c’est-à-dire d’une meilleure gestion de ses interdépendances.
Notamment avec l’horizon de plus en plus prégnant des contraintes
climatiques, énergétiques, sanitaires, sociales, économiques. A cet égard, la
démarche engagée par le LABO de l’ESS, fondé en 2008 par un « jeune »
militant de 88 ans Claude Alphandéry, comme tentative de régénération des
acquis de l’ESS a fait émerger des enjeux à la fois anciens – quelle
gouvernance pour un travail vivable dans une entreprise vivante ? – et
nouveaux – quelle prise en compte de la nécessité de développements plus
durables respectant mieux la dignité des êtres humains ?
Essor du modèle associatif malgré les difficultés financières,
redéveloppement des coopératives, invention de nouveaux statuts,
hybridation des formes entre économie marchande « ordinaire » et ESS,
développement de l’IAE comme interface effervescente entre l’économique
et le social, plusieurs modélisations heuristiques permettent d’éclairer
quelques facettes de ces phénomènes récents. Une lecture nouvelle et plus
complexe de l’ESS et de ces « lieux où l’on entreprend » émerge, révélant
des enjeux plus larges et plus actuels. Notamment sur les « différences »
positives (atouts) et négatives (handicaps) avec les entreprises ordinaires,
elles aussi traversées par d’énormes différences - de la TPE à la
transnationale - si bien imagées par les trois étages de l’économie selon
Fernand Braudel (1979).
Au rez-de-chaussée, la production autonome des individus et des ménages
représente 30 à 40 % du PIB alors même qu'elle n'est pas comptabilisée
officiellement. Des associations en sont souvent le support formel ou
informel. Au premier étage, l'économie de marché, la concurrence : les
activités artisanales, le petit commerce, les TPE, les PME et les PMI
favorisent la création de valeur ajoutée locale. Au sein de cet étage, l’ESS est
un outil facile d'accès pour entreprendre collectivement avec peu de capital
et pour répondre à des besoins ignorés par le marché. Tout en nouant des
liens avec les entreprises classiques. Au second étage, le capitalisme des
multinationales, des trusts et des monopoles (publics ou privés), avec sa
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spéculation, ses banques, ses chasses gardées, repose sur des formes très
prédatrices d'organisation économique.
Qui dit travail dit travailleur, qui dit entreprise implique une ou un
entrepreneur. Au cours des années 1970, le phénomène du « drop out » ou
fuite des jeunes diplômés, futurs cadres, hors du système économique
dominant, a concerné près de 30 000 personnes (Guillebaud, 1975) - dont
l’auteur de ce texte. Ils ont pour la plupart entrepris de vivre et travailler
autrement, « au pays » pour une partie d’entre eux ou dans un autre pays que
le leur, mais en milieu rural la plupart du temps. Ce fut l’âge de l’autogestion
(Rosanvallon, 1976), l’essor des pratiques alternatives (Léger, Hervieu,
1979) (Allan-Michaud, 1989 ; Adam, 1984 et 2009) et le renouveau des
SCOP (Chataignier, Le Filleul, Fabian, 1984).
Dans les années 2000 à 2005, pour de multiples raisons - crises économique,
sociale, climatique, financière, morale ; précarité du travail, faiblesse de
l’emploi, modèles générationnels positifs des parents « soixante-huitards »,
etc. - le phénomène semble réapparaître : « Le professeur de philosophie
d'une école de commerce prestigieuse me disait un jour: « Mes étudiants
sont constitués de trois groupes : les fous, qui marchent à fond dans le
système, n’ont en vue que leur carrière et poursuivront la même logique sans
état d'âme toute leur vie ; les interrogatifs, qui dès l'école s'interrogent sur le
sens de tout cela et en particulier sur le sens aujourd'hui de l'action des
entreprises classiques, chercheront plutôt à s'orienter vers des organisations
à but non lucratif même s’ils y gagnent beaucoup moins ; enfin, le groupe le
plus nombreux, comme toujours, le marais, ceux qui prennent pour argent
comptant ce qu'on leur enseigne et se retrouveront à quarante ans sur le
divan d'un psychanalyste » (Calame, Essai sur l’Oeconomie, 2009, p.304).
Les discours des acteurs de ces changements personnels des années 1970 et
les chartes des mouvements nés alors (CLBG, 1980) exprimaient clairement
une volonté de construire un autre rapport au travail et à l’argent. Ce
rapport se manifeste à nouveau avec ses différences d’époque et ses
ressemblances : faire un travail qui ait du sens, dans lequel on se retrouve.
Donc souvent l’inventer, ou découvrir ce que d’autres ont déjà inventé et qui
pourrait leur convenir. En un mot rencontrer ce qui se passe dans l’ESS, plus
ou moins clairement perçu et nommé comme telle. Déjà à cette époque
l’économie alternative se disait différente et écologique, avant de se dire
économie sociale. Puis les mots se sont rapprochés, certains ont disparu,
d’autres ont duré, d’autres sont apparus, l’alternative a fait place au solidaire.
Ces changements sémantiques ne sont pas innocents et nous allons
maintenant nous pencher sur cette question majeure du sens des mots que
bien des confusions abîment ou noient dans un parler « médiatique » qui ne
se questionne plus lui-même.
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