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L'enfant et le litige en matière de garde

De
290 pages
En cas de litige parental lors d’une séparation, experts psychosociaux et juristes collaborent afin de tenir compte du meilleur intérêt de l’enfant dans l’exercice, parfois périlleux, de la détermination de la garde et des modalités d’accès. Le partage du temps de vie de l’enfant à la suite d’une séparation parentale nécessite en effet un examen minutieux de ses besoins, des caractéristiques de ses parents et de celles de son environnement familial.
Comment la preuve psychologique est-elle élaborée par l’expert qui se penche sur les situations familiales litigieuses et quelle en est l’utilisation par les praticiens du droit de la famille ? Des auteurs des milieux de la psychologie et du droit répondent à cette question complexe dans cet ouvrage. D’une part, ils présentent les plus récentes connaissances en psychologie permettant de soutenir le meilleur intérêt de l’enfant alors que sa situation familiale, parfois hautement conflictuelle, est soumise au tribunal. D’autre part, ils exposent la jurisprudence en matière de garde d’enfants, montrant ainsi le traitement que fait le tribunal des litiges en matière de garde. L’ouvrage intéressera tant les experts et intervenants psychosociaux que les praticiens du droit qui accompagnent les familles vivant une séparation parentale.
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L’enfant et le litige en matière de garde Regards psychologiques et juridiques
Sous la direction de Karine Poitras, Louis Mignault et Dominique Goubau
L’enfant et le litigeen matière de garde
Membre de
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L’enfant et le litigeen matière de garde Regards psychologiques et juridiques
Sous la direction de Karine Poitras,Louis Mignault et Dominique Goubau
Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Bibliothèque et Archives Canada
Vedette principale au titre :
L’enfant et le litige en matière de garde : regards psychologiques et juridiques
(Collection D’enfance ; 13)
Comprend des références bibliographiques.
ISBN 978-2-7605-4059-0
1. Garde conjointe des enfants. 2. Rôle parental partagé (Divorce).3. Garde des enfants (Droit) – Québec (Province). I. Poitras, Karine, 1972- .II. Mignault, Louis. III. Goubau, Dominique, 1955- . IV. Collection : Collection D’enfance ; 13.
HQ759.915.E53 2014
306.85’6
C2014-941588-5
Les Presses de l’Université du Québecreconnaissent l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entremise du Fonds du livre du Canada et du Conseil des Arts du Canada pour leurs activités d’édition. Elles remercient également la Société de développementdes entreprises culturelles (SODEC) pour son soutien financier.
Conception graphique Michèle Blondeau
Image de couverture Shutterstock
Mise en pagesInfo 1 000 mots
e Dépôt légal : 4 trimestre 2014 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada
©2014 – Presses de l’Université du QuébecTous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés
Imprimé au Canada
Table des matières
Introduction . . . . . . 1 Psychologie et droit : une alliance dans le meilleur intérêt de l’enfant Karine Poitras, Louis Mignault et Dominique Goubau
Chapitre 1 Penser la complexité de la garde chez le nourrisson et l’enfant d’âge préscolaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Francine Cyr  1. La garde partagée et la jurisprudence9. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  2. Les facteurs de risque et de protection associés à l’adaptation des enfants de parents séparés12. . . . . . . . . . . . . . . . défis et les limites des recherches sur le partage3. Les du temps de vie de l’enfant entre ses deuxparents14. . . . . . . . . . .  4. Le cas particulier de la garde des jeunes enfants15. . . . . . . . . . . . . .  5. Les points saillants des études les plus connues et les plus utilisées à la Cour. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 5.1. L’étude la plus citée : Solomon et Georg17e (1999). . . . . . . . . . . . . . 5.2. L’étude de Pruett, Ebling et Insabella (2004) . . . . . . . . . . . . . . . . . 19 5.3. L’étude de McIntosh, Smyth et Kelahe20r (2010) . . . . . . . . . . . . . . . . 6. Les recherches en neurosciences21. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . plans parentaux dans les situations hautement7. Les conflictuelles : faut-il réduire ou accroître les contacts avec l’autreparent ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 8. Un équilibre entre la sécurité et l’explorationdu monde : complémentarité des apportsdu père et dela mère. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 pistes et éclairages peut-on dégager9. Quels de cet exposé pour penser la complexitéde la garde chez les jeunes enfants ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 10. Comment faire pour bien faire avec la gardedes jeunes enfants ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29 10.1. Le cas des tout-petits32. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10.2. Un juge responsable du suivi et des parentsdevant rendre des comptes àla Cour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32
10.3. L’importance d’un suivi serré et de réajustementsdes plans parentaux a33. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . u besoin Conclusion33. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Bibliographie35. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Chapitre 2 L’intérêt de l’enfant au cœur du litige . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 Mireille Pélissier-Simard 1. L’intérêt de l’enfant d’un point de vue légal. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42 2. La jurisprudence sur les modalitésde garde44. . . . . . . . . . . . . . . . . . 2.1. Les critères retenus par les tribunaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44 2.2. Les différents types et modalitésde garde . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 2.2.1. Quelques statistiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45 2.2.2. La garde exclusive avec droits48d’accès. . . . . . . . . . . . . . . . 2.2.3. Les droits d’accès évolutifs ou progressifs. . . . . . . . . . . . . 49 2.2.4. Les droits d’accès prolongés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51 2.2.5. La garde partagée et ses variantes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 52 3. L’impact « sournois » de la pension alimentairedans la détermination des modalitésde garde. . . . . . . . . . . . . . . . 57 me 3.1. Le cas de M X . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58 3.2. Le cas de M. Y . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59 Conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60 Bibliographie61. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Chapitre 3 Le partage du temps parental lorsque les parents séparés sont en conflit : que nous apprend la recherche sur l’adaptation des enfants et des adolescents ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63 Sylvie Drapeau, Élisabeth Godbout, Marie-Christine Saint-Jacques, Marie-Hélène Gagné, Roxanne Lemieux et Magalie Vézina 1. Un domaine d’étude à l’intersection du droit,des sciences sociales et de l’histoire67. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2. L’éclairage des théories psychosociales. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69 3. Que nous apprennent les recherches ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71 3.1. Lorsque la garde est confiée principalement à la mère71. . . . . . . . 3.1.1. La position A (études 1 et 2) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79 3.1.2. La position A/B (études 3 à 5) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81 3.1.3. La position B (études 6 à 11) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83 3.2. Lorsque la garde est partagée. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 86 Conclusion91. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Bibliographie92. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
VIII
L’enfant et le litige en matière de garde
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