L'EXCLUSION : Définitions et mécanismes

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L'auteur nous invite à comprendre l'exclusion à partir d'une définition unificatrice du sujet. L'exclusion est une privation de droits réels dans une société à un moment donné. Cette définition permet de différencier nettement l'exclusion de la pauvreté. L'auteur étudie deux mécanismes, l'un lié à l'enclavement dans le chômage, l'autre lié au capital social.
Publié le : lundi 1 janvier 2001
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EAN13 : 9782296168473
Nombre de pages : 258
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L'EXCLUSION :
DÉFINITIONS ET MÉCANISMES Collection Logiques Sociales
fondée par Dominique Desjeux
et dirigée par Bruno Péquignot
En réunissant des chercheurs, des praticiens et des essayistes, même si
la dominante reste universitaire, la collection Logiques Sociales entend
favoriser les liens entre la recherche non finalisée et l'action sociale.
En laissant toute liberté théorique aux auteurs, elle cherche à
promouvoir les recherches qui partent d'un terrain, d'une enquête ou d'une
expérience qui augmentent la connaissance empirique des phénomènes
sociaux ou qui proposent une innovation méthodologique ou théorique,
voire une réévaluation de méthodes ou de systèmes conceptuels
classiques.
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intellectuelles, 2000.
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L'EXCLUSION :
DÉFINITIONS ET MÉCANISMES
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FRANCE CANADA H2Y 1K9 HONGRIE ITALIE 0 L'Harmattan, 2001
ISBN : 2-7475-0286-4 A mes grands-parents,
pour une infime partie de
ma dette à leur égard. SOMMAIRE
15 INTRODUCTION
Chapitre 1. Le concept d'exclusion 25
Introduction 27
I. L'exclusion : un terme polysémique 29
1. Exclusion et pauvreté 29
2. Précarité et exclusion 35
3. Exclusion et exclusion sociale 39
II. Les analyses de l'exclusion 43
1. L'inadaptation 44
1.1. Les structuralistes 45
1.2. Les culturalistes 50
Employabilité et inemployabilité 56 2.
2.1. Une adaptation probabilisée 57
2.2. Une construction sociale 60
3. La vulnérabilité 62
3.1. Les conceptions 63
3.2. Des indicateurs d'une zone de vulnérabilité 65
3.3. Vulnérabilité et catégories de populations 71
Conclusion 75
Chapitre 2. L'exclusion comme privation de droits 77
Introduction 79
I. Les droits 83
1. Quels types de droits ? 83
1.1. Droits sociaux et droits économiques 84
1.2. Droits sociaux et conceptions de l'Etat 85
1.3. Au-delà d'un Etat minimal ? 89
1.4. Droits formels versus droits réels 93
2. Le travail comme droit individuel 95
2.1. Force de travail et droit au travail 96
2.2. Le droit au travail ou le respect de la personne : 98
clé de l'exclusion
3. Généralisation de l'approche par les Droits 101
3.1. Ensemble d'exclusion et Droits individuels 101
3.2. Pauvreté et exclusion : un éclairage par les Droits 103
II. Inégalités dans l'accès aux droits et
inégalités dans la capacité de réalisation des droits 107
1.Inégalités et droits 108
2. Chômage et revenu 113
2.1. Chômage et pauvreté 113
2.2. Capacité de transformation du droit au revenu
et au travail 116
3. Le cumul des difficultés 124
4. Les relations entre Droits sociaux et revenu : l'exemple
de la santé et l'accès aux soins 127
4.1. La santé et le chômage 127
4.2. Les inégalités dans l'accès aux soins 132
Conclusion 139
10
Chapitre 3. Les processus 141
Introduction 143
I. Chômage et exclusion 147
1.Niveau de chômage et chômage de longue durée 148
2. Chômage de longue durée et chômage récurrent 153
2.1. Rotation des emplois et mobilité 154
2.2. Du chômage récurrent au chômage de longue durée 157
3. Les cycles du Chômage de longue durée 162
4. Exclus et travailleurs découragés 170
II. Capital social et Exclusion 173
1.Le concept de capital social 176
1.1. La nature du capital social 176
1.2. Le rôle du capital social 180
2. Reproduction et rupture : deux formes d'exclusion
liées au capital social 194
2.1. La reproduction 195
2.2. La rupture 211
3. Capital social et exclusion : une synthèse 216
Conclusion 221
CONCLUSION GENERALE 225
BIBLIOGRAPHIE 231
LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES 251
" J'ai souvent lu et entendu dire que le
parfum d'une fleur, le goût d'un fruit
évoquaient chez certaines personnes un
épisode exquis ou poétique de leur
enfance ou de leur jeunesse. Eh bien ! à
d'infimes exceptions près, mes souvenirs,
à moi, ne sont jamais ni exquis, ni
poétiques. Toutes mes sensations les plus
fraîches et les plus pures furent gâchées
par la misère, l'ignorance et la honte. "
Neel Doff, Jours de famine et de détresse,
Acte Sud/ Babel, 1994 INTRODUCTION " Un homme n'est pas pauvre parce qu'il
n'a rien, mais parce qu'il ne travaille pas.
Celui qui n'a aucun bien et qui travaille
est aussi à son aise que celui qui a cent
écus de revenu sans travailler "
Montesquieu, L'esprit des lois, Livre
XXIII, chap.XXIX.
Montesquieu, dans un passage consacré à la " vraie pauvreté "
avançait cet argument. La vraie pauvreté est l'absence de travail. Si
dans le contexte de son époque, où le travail est souvent associé à la
misère, cette phrase avait un côté un peu provocateur, elle semble bien
avoir une réelle signification à notre époque. Le problème posé par
l'exclusion n'est-il pas finalement celui du manque d'activité ? Le
chômage n'est-il pas le ferment de la pauvreté et l'exclusion ?
Le terme d'exclusion, comme celui de pauvreté ou de chômage est
devenu courant dans le langage quotidien. Son sens paraît si évident
qu'il est rarement défini. Pourtant, il recouvre de multiples facettes
qui rendent, non pas le terme, mais la réalité qu'il recouvre,
inappréhensible. La Commission Européenne (1993) elle-même
insiste sur la diversité des situations qui comprend, aussi bien les
prisonniers que les sans-abris, les enfants des rues, les minorités
ethniques, les familles monoparentales, et qui de surcroît concerne
une ample diversité de facteurs sociaux et économiques qui touchent
ses différentes catégories de population : le chômage, la santé,
l'éducation, le logement, la nourriture, etc...
Or, pour reprendre la formule de Hobbes, " Des mots qui ont trop de
sens n'en ont aucun ". Et la Communauté Européenne convient " it is
difficult to corne up with a simple definition " (1993 : 10). De même,
une synthèse de la littérature sur les théories sociologiques de
l'exclusion conclut qu'il est impossible de définir le statut des exclus à
17 partir d'un critère unique [A. Weinberg et J.C. Ruano-Borbalan
(1993)]. Il est alors envisageable de raisonner sur des espaces ou
sphères d'exclusion sans se préoccuper d'une définition précise :
sphère économique avec les biens, sphère du marché du travail,
sphère des institutions d'éducation, de santé, culturelles, ..., sphère des
valeurs sociales avec l'analyse des phénomènes de drogues et de
déviance, etc... [M.T. Join-Lambert (1995)].
D'aucuns suggèrent d'ailleurs que la définition a peu d'importance, et
que l'intérêt doit se porter sur les processus qui mènent à l'exclusion.
Cette manière un peu abrupte de régler le problème ne paraît pas
pleinement satisfaisante. Certes, l'analyse des processus est
essentielle, mais si un processus entraîne l'exclusion, vers quoi tend
ce processus. Dit autrement, qu'est l'exclusion, ou comment la
représenter. A défaut d'une définition, le processus peut tendre vers
autre chose, par exemple la pauvreté, mais alors comment déterminer
l'aboutissement de celui-ci s'il n'est pas défini.
Malgré le défaut de définition précise, le terme a pris en France, dans
le courant des années quatre-vingt une nature particulière en étant
associé aux changements économiques et technologiques qui ont
bouleversé la structure industrielle et sociale. Il a été associé à la
" nouvelle pauvreté ". Pourtant, l'exclusion, même dans ce contexte
apparaît comme différente de la pauvreté. Elle se réfère à un
processus, en particulier un désagrègement des relations entre
l'individu et la société, une rupture particulièrement marquée par le
chômage de longue durée. Mais ce n'est pas tant le chômage lui-
même qui semble être le problème ; il s'agit plutôt d'une rupture du
" lien social " qui est un axe central de la pensée française
républicaine [Ch. Gore (1995)].
Dans la tradition anglo-saxonne, cette notion de lien social est difficile
à comprendre [Ch. Gore (1995)]. La citoyenneté est pensée à partir
d'un contrat social basé sur la possession de droits équivalents par les
individus et l'intégration est conçue comme un système de relations
libres entre individus plutôt que comme une relation entre l'individu et
la société.
18 Cependant, cette division conceptuelle n'a pas empêché la
propagation du terme dans toute l'Europe de 1 'Ouest. Dans ce cadre,
l'exclusion est reliée à la non-réalisation, ou à la réalisation de
manière inadéquate, de certains droits par les individus ; droits de
l'homme pour le Conseil de l'Europe, mais plus généralement droits
sociaux pour l'Union Européenne. De même, l' " Observatoire des
politiques nationales de lutte contre l'exclusion sociale " définit
l'exclusion en relation avec les droits sociaux des individus [G. Room
(1992)]. M.T. Join-Lambert (1995) propose de définir l'exclusion à
partir du " non-respect des droits civils, sociaux, politiques, qui sont
déclarés ouverts à tous dans une entité géographique donnée ". La
définition proposée ici élargit cette conception en prenant en compte
les droits individuels, comprenant évidemment les droits sociaux,
mais aussi d'autres catégories de droits tels que les droits
économiques.
L'exclusion est alors différente de la pauvreté. Mais elle est aussi
distincte de la précarité. L'exclusion revêt un caractère social marqué
par une rupture entre les exclus et le reste de la collectivité. Cette
rupture peut être associée à plusieurs analyses se référant à
l'inadaptation, l'inemployabilité, la vulnérabilité. Les institutions
sociales semblent souvent adopter, pour la population exclue, la
[S. Paugam (1996)]. Celle-ci référence à une inadaptation sociale
serait particulièrement liée aux déficiences individuelles. En fait, on
peut se demander si cette rupture est du ressort de la responsabilité
individuelle ou de la responsabilité collective ; si elle émane des
comportements des individus ou des évolutions sociales.
Cependant, les analyses tout en se réfèrant à l'inadaptation,
l'inernployabilité ou la vulnérabilité, n'aboutissent pas à une définition
de l'exclusion. Elles cherchent plutôt à en donner les causes, à en
percevoir les conséquences, où à cibler les publics concernés. Mais de
cette variété, aussi enrichissante soit-elle, ne ressort aucune définition.
Ce manque de définition est problématique puisqu'il engendre un flou
sur l'objet d'analyse.
On peut certes reconnaître que les exclusions évoluent, les processus
n'étant pas les mêmes à différents moments historiques, ou dans
19 différents espaces, cela n'empêche pas que le concept lui puisse avoir
une certaine unité. Nous trouverons cette unité dans une analyse
d'accès aux droits reconnus dans une société à un moment donné. Une
approche par les droits individuels réels permet d'établir une telle
définition. On considérera alors que l'exclusion est un déséquilibre
dans les stocks de droits individuels.
Il est en effet possible d'envisager la position sociale des personnes à
partir de l'ensemble des droits dont elles disposent. Dans ce cadre par
exemple, la situation des agents sur le marché du travail ne peut se
limiter à la simple alternative entre chômeur exclu et salarié à plein
temps. Différents statuts sont concevables et observables. L'individu
peut se trouver sur un emploi à temps partiel, un emploi à temps plein
ou précaire ou ce qu'il est convenu d'appeler des formes particulières
d'emploi, en situation de chômage, de retraite ou d'invalidité du
travail, d'assisté pour des raisons de handicap physique ou mental, de
charge d'enfants ou encore ne posséder aucun statut réel et vivre
comme certains de la vente d'objets récupérés dans les tas de détritus.
D. Schnapper (1989) appelle respectivement ceux-ci les emplois à
statut, l'emploi sans statut, les statuts dérivés de l'emploi comme le
chômage, les statuts nés de la solidarité comme les statuts de
handicapés et les sans statuts.
Si les individus peuvent être classés dans des statuts différents, il ne
s'agit nullement de prétendre que les catégories administratives
déterminent les expériences vécues des individus dans ces statuts,
mais simplement que cet ensemble forme un dispositif de protection
sociale fondé sur des droits conditionnels que les individus peuvent
intégrer dans leur ensemble de droits. Mais pour deux individus
différents, il est probable que l'accès à un droit donc à un statut ne soit
pas vécu de la même façon. Ceci signifie qu'au-delà des droits tels
qu'un observateur extérieur peut les percevoir, il faut aussi tenir
compte du sentiment des personnes sur leur accès aux droits, et
notamment le sentiment à l'égard du respect de leurs droits.
Une approche par les droits a déjà été discutée par J. Ballet (1994) et
M.T. Joint -Lambert (1995). Récemment elle a été critiquée par G.
20 Clavel (1998). Cet auteur distingue trois approches de l'exclusion.
Une approche par catégories de population, sorte de catalogue de
situations en fonction des caractéristiques des personnes (handicap,
âge, ...). Selon cet auteur cette approche ne tient pas compte de la
dimension qualitative de l'exclusion. De plus elle laisse de côté
certaines personnes puisqu'elle appréhende les exclus à partir des
interventions sociales. Or certains individus échappent à cette
intervention. Et ce sont à n'en pas douter ceux-là les plus exclus. La
seconde approche qu'il qualifie d'économiste concerne le revenu des
populations. Cette approche buterait sur son manque de prise en
compte des dimensions sociales et son découpage réducteur des
populations selon leur revenu monétaire. Enfin une troisième
approche définit l'exclusion à partir de la privation ou du non-accès
aux droits. Il s'agit du non-respect des droits civils, économiques,
sociaux et politiques définis dans un territoire donné à un moment
donné. Selon Clavel (1998) cette approche est inapte à tenir compte de
certaines formes d'exclusion. A titre d'exemple il cite le racisme et la
renonciation aux droits par lassitude. Or, il y a dans cette critique une
confusion entre la définition en termes de droits et les processus qui se
forment pour conduire à l'exclusion. Le racisme n'est pas une forme
d'exclusion, il s'agit seulement de comportements qui peuvent donner
lieu à des processus d'exclusion qui seront caractérisés par un déni de
droits. De même le renoncement aux droits est un processus
d'exclusion mais qui se caractérise bien par la privation de droits.
Autrement dit, il ne faut pas confondre le processus ou les origines et
le cheminement de l'exclusion avec l'état d'exclusion que l'on peut
définir à partir d'une privation. C'est cette dernière optique qui sera
utilisée.
Accepter une définition en termes de droits individuels n'enlève rien à
l'intérêt des processus qui mènent à l'exclusion. Bien au contraire, il
est désormais possible de faire la différence entre ceux qui entraînent
la pauvreté et ceux qui engendrent l'exclusion. Ces processus peuvent
d'ailleurs être de même nature, voire identiques, mais concerner des
phases différentes de l'analyse.
L'intérêt des processus est alors de permettre une compréhension des
mécanismes à l'oeuvre. L'introduction de la notion de capacité montre
21 qu'il ne suffit pas de définir un ensemble de droits valables pour tous
dans une société donnée pour enrayer l'exclusion. Au-delà de
l'existence de cet ensemble, c'est la capacité à y accéder qui est
déterminante. Or de ce point de vue, les processus apportent un
éclairage essentiel. Ils permettent de relier l'inaccès aux droits, non
pas seulement à leur inexistence, mais aussi, à l'incapacité à les faire
valoir.
Cependant, à la fois la multiplicité des types de processus et la
multiplicité des angles d'approches de chaque processus paraissent
une source intarissable d'interrogations. L'optique que nous
retiendrons ici ne consiste pas à faire une revue exhaustive de tous les
phénomènes qui ont déjà donné lieu à des approfondissements. Au
contraire, nous chercherons à dégager quelques grands processus à
l'aide de deux axes concernant le chômage de longue durée et la
faiblesse du capital social.
L'analyse macroéconomique a depuis quelques années largement
discuté de la montée du chômage et de sa persistance en développant
le phénomène d'hystéresisl. L'intérêt suscité par ce phénomène
provient en bonne partie de l'évolution des taux de chômage des pays
européens, qui ces deux dernières décennies n'ont cessé de progresser.
Or, contrairement à ce qui en était attendu, une forte pression
désinflationniste ne semble pas avoir eu lieu [D.T. Coe (1986)].
Le phénomène d'hystéresis assure une explication en liant le taux de
chômage "naturel" et le taux réel de chômage. Le taux de chômage
naturel, - qui est le taux, fonction à un moment donné, des
caractéristiques structurelles du marché du travail et des biens, telles
les imperfections du marché, les variations stochastiques des
demandes et des offres, le coût de la recherche d'information sur les
emplois vacants, le coût de la mobilité, etc. [M. Friedman (1968)] -
tend à évoluer comme le taux réel. Quand le taux de chômage réel
augmente, le taux naturel s'accroît lui aussi.
I Voir pour plus de détails sur ce phénomène et son utilisation dans l'analyse
macroéconomique : O.J. Blanchard et L.H. Summers (1986), J.D. Sachs
(1987), R. Layard, S.J. Nickell et R. Jackman (1991), R. Cross (1995).
22 Ainsi, contrairement aux analyses initiales du taux de chômage
naturel, où celui-ci est considéré comme constant, l'hystéresis
implique qu'un accroissement du taux de chômage réel produit des
modifications structurelles de l'économie et déplace en conséquence le
niveau du taux de chômage naturel. Les changements structurels
induits concernent particulièrement le capital humain, le capital
physique, et les négociations salariales 2 .
Mais, derrière les chiffres du chômage et l'explication macroécono-
mique de sa persistance à des niveaux élevés, il y a des personnes qui
au fur et à mesure se trouvent exclues du marché du travail. Une
meilleure compréhension de l'évolution du chômage et de sa
persistance provient aussi certainement de l'analyse du chômage de
longue durée et du chômage d'exclusion, composantes essentielles de
l'inertie du taux de chômage.
La pauvreté et l'exclusion n'ont néanmoins pas la même signification,
et de ce fait la baisse de revenu associée au chômage n'est pas
synonyme d'exclusion, et ne suffit certainement pas pour la carac-
tériser. II faut prendre également en compte le caractère
psychologique et social de l'exclusion et ce d'autant plus que le travail
n'est pas simplement un moyen d'obtenir un revenu, mais aussi une
norme sociale qui permet de s'identifier à un groupe social, de
s'insérer dans un mode de fonctionnement de la société. Si le
chômage est une référence incontournable, c'est aussi du fait de cette
autre dimension.
Au centre des différents processus concernant le lien social entre
l'individu et la collectivité apparaît la notion de capital social. On peut
le définir de manière économique comme l'internalisation de
l'environnement social, et de ce qu'il représente, dans la fonction
d'utilité ; et de manière plus générale comme l'ensemble des relations
d'un individu avec le reste de la collectivité, qui comprend aussi bien
Pour une analyse voir par exemple OCDE (1986). 2
23 les relations au sens des liens interpersonnels, que les normes et
valeurs de la collectivité qu'il intègre.
Or, les processus discutés sont fortement liés à un défaut de capital
social. Deux processus particuliers sont examinés en relation avec ce
concept de capital social. Le premier processus met l'accent sur les
phénomènes de reproduction. Les chômeurs de longue durée tendent à
se regrouper, leurs relations sociales sont de plus en plus composées
d'autres chômeurs de longue durée. Ce phénomène s'observe au coeur
même de la famille, où les femmes et les enfants ont tendance à
connaître la même situation professionnelle que leur mari et leurs
parents. Le second processus est une rupture de lien social. Alors que
le mécanisme de reproduction correspond à un réseau de relations
ayant une incidence négative sur la capacité à s'insérer, la rupture se
caractérise par l'absence quasi-complète de relations sociales, dont
l'ultime étape est schématisée par les sans-domicile-fixe.
Cette forme de capital apparaît essentielle à la compréhension de
l'exclusion. Mais au-delà, son influence se répercute au niveau
macroéconomique. L'inertie du chômage est en partie due à
l'exclusion. Le capital social complète la liste des éléments
influençant la persistance du chômage et l'effet d'hystérésis trouve un
nouveau point d'appui. Il permet également une réinterrogation sur le
type de politique à mettre en oeuvre. Les politiques sociales, souvent
considérées comme passives et donc inefficaces, ne sont en réalité
peut être pas sans effets positifs sur le marché du travail. Elles
peuvent notamment agir de manière structurelle sur l'offre de travail.
24 Chapitre 1
Le concept d'exclusion

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