La justice dans les pays en situation de post-conflit

De
Publié par

Malgré les vertus apparemment dissuasives de la justice traditionnelle, la paix qu'elle procure reste précaire pour l'instauration d'une nouvelle société après une guerre civile. De son côté, la justice transitionnelle est une alternative qui exige la vérité pour une véritable cicatrisation des blessures sociales, l'impératif de justice dans l'optique des réparations, le devoir de mémoire pour mieux réécrire l'histoire et la réconciliation. Cet ouvrage s'intéresse notamment à l'Afrique du Sud, l'Argentine, le Maroc, le Rwanda...
Publié le : dimanche 1 novembre 2009
Lecture(s) : 716
EAN13 : 9782296244085
Nombre de pages : 351
Voir plus Voir moins
Cette publication est uniquement disponible à l'achat
- Remerciements - Avant Propos - Préface - Méthodologie - Introduction PARTIE :
I-
SOMMAIRE
Première partie Justice Transitionnelle
Justice Traditionnelle et Justice Transitionnelle A- Justice ordinaire : La lutte contre l’impunité B- Justice transitionnelle : Une justice restauratrice C- Relation entre la Justice Transitionnelle et le DroitInter-national humanitaire
II- Définition et origines de la Justice Transitionnelle A- Définition duconcept de Justice Transitionnelle B- Définition duconcept de réconciliation C- Origines de la Justice Transitionnelle
III- Fondements et fonction de la Justice Transitionnelle A- Fondements de la Justice Transitionnelle B- Fonction de la Justice Transitionnelle
Justice Transitionnelle...
15 17 19 25 31ÈRE
49 50 66
74
79 80 89 98
117 117 123
7
I-
Deuxième partie Modalités Procédurales et Etudes des Cas de Justice Transitionnelle
Modalités Procédurales A- Sujets de la Justice Transitionnelle B- Création d’une équipe gestionnaire de la Justice Transitionnelle C- Composition d’une équipe de clarification historique D- Garantie institutionnelle favorisant la Justice Transitionnelle E- Rôle de la Communaudans la Jté Internationale ustice Transitionnelle F- Mandat de la Commission devérité et réconciliation G- Ressoula commission porces de ur la JusticeTransitionnelle H- Calendrier de mise en place de la Justice Transitionnelle I- Contexte politique favorable à la Justice Transitionnelle J- Travauxde clôture dumandat K- Suivi des recommandations de la Justice Transitionnelle
II- Etude des cas de Justice Transitionnelle A- Justice Transitionnelle en Ouganda B- Justice Transitionnelle en Argentine C- Justice Transitionnelle auSalvador D- Justice Transitionnelle auChili E- Justice Transitionnelle en Afrique duSud F- Justice Transitionnelle auTimor-leste G- Justice Transitionnelle auGhana H- Justice Transitionnelle auPérou I- Justice Transitionnelle en Sierra Leone J- Justice Transitionnelle auMaroc K- Justice Transitionnelle auGuatémala L- Justice Transitionnelle en Haïti M- Justice Transitionnelle auRwanda
III- Pays demandeurs de la Justice Transitionnelle A- Projet de Justice Transitionnelle en République Démocratique duCongo (RDC) B- Projet de Justice Transitionnelle auBurundi
8
La Justice dans les pays en situation de post-conflit
137 137
144 151 155
157 161 167 172 175 177 180
185 186 188 190 193 196 199 200 201 201 202 204 205 207
217
217 218
Troisième Partie Théorie des Conditionnalités du succès de la Justice Transitionnelle
I- Conditions de Réconciliation et de Cicatrisation A-Eléments propices ausuccès d’une réconciliation B- Conditions de réussite de la cicatrisation C- Approche des réformes institutionnelles
II- Enjeux de la Politique de Réparation A- Types de réparations B- Approche dusystème judiciaire et non judiciare: limites et mérites C- Bénéficiaires de la politique de réparation D- Différentes mesures de réparation E- Gestion des autres besoins de développement humanitaire
III- Situation favorable à la Justice Transitionnelle A- Climat socio-politique B- Rôle et moralité des leaders politiques C- Hypothèse d’une loi d’amnistie
IV- Mobilisation des victimes et des agresseurs A- Définition et classification desvictimes et agresseurs B- Réintégration desvictimes et agresseurs C- Prise en compte de la problématique dugenre
V- Sensibilisation de la population. A- Education de la population B- Promotion dudevoir de mémoire C- Bien fondé dudroit à lavérité dansun processus de Justice Transitionnelle
VI - Autres approches de sensibilisation A- Problématique des personnes disparues B- Lutte contre le silence: politique de la parole C-Détermination d’une période de transition
Justice Transitionnelle...
229 229 233 235
243 244
245 249 250
251
253 253 260 269
279 289 282 286
291 292 294
297
309 309 314 317
9
VII- Financements de la justice transitionnelle A- Moyens de fonctionnement d’une commission de vérité et réconciliation B-Fonds pour le financement des programmes de réparation et les analyses des questions de logistique C- Règles d’engagement de la Communauté Internationale
- Conclusion - Bibliographie
10
La Justice dans les pays en situation de post-conflit
319
319
325 327
331 345
Soyez le premier à déposer un commentaire !

17/1000 caractères maximum.