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La justice mise en scène

De
295 pages
La justice peut-elle se passer de mise en scène ? Quels sont les effets de sa représentation sur d'autres scènes ? Actrice de l'espace public, elle est confrontée à la suprématie de la transparence et de la proximité au détriment de son système symbolique et culturel, intemporel. Ces valeurs postmodernes évoquent les promesses de l'immédiateté d'une justice sans scène, dans laquelle les barrières symboliques s'effondrent. Ce phénomène est accentué par la médiatisation et par les promesses d'images.
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La justice mise en scène
Approche communicationnelle de l'institution judiciaire

Arnaud LUCIEN

La justice mise en scène
Approche communicationnelle de l'institution judiciaire

PRÉFACE DE BERNARD LAMIZET

L 'HARMATTAN

@

L'HARMATTAN,

2008

5-7, rue de l'École-Polytechnique;

75005 Paris

http://www.librairieharrnattan.com diffusion. harmattan@wanadoo.fr harmattan 1@wanadoo.fr

ISBN: 978-2-296-06634..2 EAN : 9782296066342

Remerciements
Cet ouvrage n'aurait probablement
jamais vu le jour sans Richard de l'Université du

l'indéfectible soutien de mon ami Pascal Sud Toulon Var.

Je témoigne aussi ma gratitude et ma dette des écrits de Bernard Lamizet Professeur Politiques de Lyon. Son regard sur le « sens» pendant la rédaction de cet ouvrage.

intellectuelle à l'égard à l'Institut d'Études n'a cessé de m'habiter

Je tiens également à exprimer ma reconnaissance à l'égard de ceux qui m'ont accompagné et soutenu dans ces travaux, Bruno Ravaz, Président honoraire de l'Université du Sud Toulon Var; Jacques Araskiewiez, Maitre de Conférences de l'université de Nice Sophia-Antipolis; Philippe Dumas, Professeur, directeur du laboratoire Information Milieux Médias Médiations; Michel Mathien, Professeur à l'Université de Strasbourg; Laroussi Oueslati, Président de l'Université du Sud Toulon Var, Franck Renucci, directeur de l'institut Ingémedia ; Laetitia Tranchant, Professeur à l'Université de Clermont-Ferrand; Michel Mallard, Président du Tribunal de Grande Instance de Toulon; Pierre Cazenave, Procureur de la République Tribunal de Grande Instance de Toulon; Maitre Michel Amas, avocat au Barreau de Marseille; Maitre René Scognamiglio et Maitre Jacques Labrousse, avocats au Barreau de Toulon; Zinedine Boudaoud, Grand Reporter à France 2; Jean-Michel Chombart, Journaliste à Var matin, ainsi que Sonia, Philippe, mes parents, et amis, et surtout, Serge Chaudy, Vincent Krieff et Alexandre Tramini doctorants du Laboratoire Information Milieux Médias Médiations.

PRÉFACE
Arnaud Lucien nous propose d'articuler une réflexion sur l'institution judiciaire et une réflexion sur la communication. Il s'agit, ici, de penser le fait de juger comme une activité sociale de communication et d'analyser la justice comme une institution de médiation. En fait, cette approche de la justice est assez nouvelle. Si Michel Foucault et Pierre Legendre ont déjà jeté les bases d'une science du droit qui se fonderait sur l'intelligibilité de sa signification et de sa dimension symbolique, c'est une entreprise d'inspiration récente d'analyser l'institution judiciaire comme l'un des lieux de l'espace public, comme l'un des champs politiques dans lesquels se met en œuvre une activité de communication. La réflexion proposée fait apparaÎtre quatre thèmes importants: la dimension symbolique du juge et de l'institution judiciaire, en particulier à l'époque contemporaine, la représentation de l'institution judiciaire et de son activité dans les médias et dans l'espace public, l'activité symbolique du juge et sa dimension de communication, enfin, la question de la « postmodernité » de l'institution judiciaire. Cette dernière notion est définie par l'auteur comme une émancipation du sujet par rapport à la distance symbolique. Sans doute s'agit-il de l'orientation majeure de la théorie proposée ici. Il est question de penser notre temps comme un temps au cours duquel les pouvoirs et les institutions perdent la distance qui les caractérisait à l'époque classique et qui définissait la spécificité de leur intervention dans l'espace social. La méthode esquissée dans cet ouvrage consiste, d'abord, dans une sémiotique de la mise en scène de l'institution judiciaire et de son discours et dans une analyse esthétique de leur mise en œuvre. En effet, c'est cette mise en scène qui caractérise la signification, la spécificité institutionnelle et la performativité de l'activité judiciaire et des discours qui se tiennent dans l'enceinte des tribunaux. Arnaud Lucien examine ensuite la relation entre mise en scène de la justice et expression d'un pouvoir judiciaire, en se fondant, en particulier, sur les importants travaux de Pierre Legendre. Il montre comment la mise en scène de la justice donne à la justice un caractère dogmatique qui fonde son statut institutionnel spécifique et lui confère un pouvoir propre. La représentation dont il fait l'objet dans les médias mais aussi dans l'art et dans la culture contribue à sublimer et à souligner cette esthétique judiciaire dans l'espace de la communication et de la sociabilité. Mais, bien sûr, Arnaud Lucien nous invite à ne pas oublier que la justice se déroule dans cet espace qu'Habermas appelle l'espace public. Il s'agit d'un aspect fondamental de la mise en scène médiatique de l'institution judiciaire, en ce que, la justice entre en 9

concurrence, selon l'auteur, avec d'autres acteurs de l'espace public et avec d'autres pouvoirs et institutions. L'idée selon laquelle on peut définir l'espace public comme l'espace de confrontation entre les institutions et entre les acteurs est une idée essentielle de l'analyse du champ politique, et sans doute est-il nécessaire d'inscrire cette problématique de la conflictualité dans l'analyse des médias et des dispositifs de communication et de médiation. Arnaud Lucien observe que le dispositif judiciaire présente un caractère performatif. Sans doute même est-ce ce caractère performatif qui fait bien de l'institution judiciaire ce que l'on appelle un dispositif... Sans doute l'analyse de la justice en termes d'information et de communication contribue-t-elle, ainsi, à faire mieux apparaÎtre la complexité de la justice et de l'activité judiciaire en reconnaissant la dimension de communication qu'elle met en œuvre dans l'espace public par cette performativité. De fait, la performativité telle qu'elle a été analysée par Austin et Searle constitue certainement un des critères permettant de définir un discours de pouvoir. Arnaud Lucien montre, en particulier comment cette performativité s'inscrit et s'exprime dans la symbolique religieuse, dans l'expression de la figure paternelle et dans la place de l'interdit dans le discours judiciaire, mais aussi comment elle est mise en scène dans l'appareil spatial, architectural et rituel de l'institution judiciaire. Enfin, Arnaud Lucien propose une perspective d'évaluation de l'institution judiciaire contemporaine en évoquant l'affaiblissement de la dimension institutionnelle de la justice, lié, selon lui, à l'affaiblissement de l'instance dogmatique mis en évidence par Pierre Legendre. Le premier aspect de cet affaiblissement est la médiatisation de la justice qui, d'une certaine façon, entre en contradiction avec sa fonction de médiation en raison de l'opposition du secret et de la transparence, du temps judiciaire et du temps des médias, marqué par l'urgence. Le second aspect de cet affaiblissement est lié à l'individualisation contemporaine de la justice et au fait que la justice se trouve souvent dans des situations de conciliation et de résolution de conflit au lieu d'assumer des fonctions d'arbitrage. La justice finit, ainsi, par ne plus être un Tiers, mais elle se trouve, ainsi, plus souvent en situation d'acteur de l'espace public, perdant, ainsi, le statut d'autorité qui était le sien. Le troisième aspect de cet affaiblissement de la justice lié à sa médiatisation réside dans « l'effondrement des barrières symboliques », qui se manifeste notamment dans la visibilité extrême et anecdotique donnée à la justice par la médiatisation de son activité et par la médiatisation des « affaires ». Sans doute peut-on, d'ailleurs, rapprocher cet

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affaiblissement de la justice de la crise plus générale aujourd'hui les institutions et leur statut dans l'espace

que connaissent public.

Voici un livre exigeant, rigoureux, qui ne manquera pas d'élever le débat contemporain sur le droit, sur le politique, sur le pouvoir et sur les institutions.

Professeur

Bernard Lamizet en Sciences de l'information et de la communication Institut d'études politiques de Lyon

Il

INTRODUCTION

« La Cour. Ces mots nous firent lever d'un bond. Prononcés par l'huissier du palais de justice, ils annonçaient l'entrée des trois juges qui, têtes nues, en robes noires, pénétrèrent dans la salle par une porte latérale et prirent place sur la partie supérieure de l'estrade [...] juste en dessous des magistrats, se tenaient les traducteurs [...] Sur le gradin inférieur à celui des traducteurs se trouvait l'accusé dans sa cabine de verre. /I faisait face à la barre des témoins. De la salle on ne le voyait, de même que les témoins, que de profil. Au bas de l'estrade siégeaient enfin, le dos au public, le procureur [. . .] et la défense». Par ces propos, Hanna Arendt (1963: p.1261) décrivait les premiers instants du procès d'Eichmann à Jérusalem. l'évènement revêtait une dimension fondamentale, le monde entier attendait un verdict, une condamnation, une qualification pour les actes ineffables commis pendant la seconde guerre mondiale. Dès lors, ce procès n'était pas uniquement le procès d'un seul homme. Le discours du tribunal dépassait la situation d'Eichmann et comportait une éminente portée symbolique. À travers le jugement d'un individu, la société, pouvait enfin exorciser le passé en sortant du silence. Ainsi, la Cour déclarait solennellement au monde entier la condamnation des atrocités de la Shoah. Au-delà du caractère exemplaire du jugement, le cérémonial, la mise en scène, ici décrits, sont communs à toute activité judiciaire. Ils accompagnent un discours social et confèrent une autorité irrationnelle à des décisions dont la construction obéit à des règles qui restent dirigées par la raison [procédures.. .]. le rituel respecté, c'est la gravité du moment judiciaire qui est accentuée. la mise en scène vient au soutien de la représentation imaginaire de l'institution. Entendue comme système symbolique et culturel, elle fonde un invisible structurant à l'origine de son autorité. Elle participe ainsi d'un véritable dispositif communicationnel qui exerce un pouvoir sur ses acteurs. A l'origine d'un discours d'une portée collective, elle bénéficie d'une place privilégiée dans l'espace public (Habermas, 1968) dans lequel elle dispose d'une position particulière. Cette dernière lui est conférée par sa dimension institutionnelle et se réalise pleinement à travers un modèle de communication dogmatique. L'institution judiciaire énonce ainsi l'interdit comme dire d'interposition [l'inter-dit évoquant une médiation] véhiculant une prescription ou prohibition (legendre, 1993 : p.25 et s.). Elle est à la fois media de l'État, de la société et entité autonome [destinateur], disposant de son propre discours. Depuis la seconde moitié du Xxo si ècle, l'institution judiciaire doit affronter un contexte postmoderne défavorable à son 15

autorité. Sa « parole de vérité)} est confrontée à la délégitimation des savoirs (Lyotard, 1975: p.63 et s.), et se trouve discutée tant dans ses modes d'élaboration que dans son discours énoncé dans l'espace public. Fonctionnalisme, dé-symbolisation, avènement du sujet, règne de l'image et de la médiatisation constituent les maux d'une institution en crise. Progressivement, elle devient une administration obéissant aux canons modernes: transparence et proximité, au détriment de la distance de la symbolique organisée par la mise en scène classique.

16

UNE

ANALYSE

COMNIUNICATIONNELLE ETMÉIHODE des sciences
judiciaire est

DE

L~ON

]UDlOAIRE

- .ANcRAGE

Ancrage: Une problématique la communication. L'institution

de l'information
ici considérée

et de
comme

terrain d'étude pour une analyse communicationnelle. Il s'agit de répondre aux questions suivantes: Qui communique? Qu'est ce que qui est communiqué? À qui? Pourquoi? Comment? Et avec quels effets? (Lasswell, 1948). Le dispositif, comme cadre théorique nous permet de contribuer à l'élucidation de ces problématiques à travers les concepts de médiation, de représentation et de système symbolique dans la perspective de la diversité des approches de la communication développées depuis le milieu du Xxo siècle. Les éclairages spécifiques de Jakobson (1963), de l'approche anthropologique (Hymes, 1967; Winkin, 1997; Rasse, 2003), sémiotique (Boutaud, 1997; Lamizet, 2006), et sémio-pragmatique (Meunier & Péraya, 2004 ; Maigret, 2004) sont considérés au profit de l'étude d'un terrain d'investigation original. En effet, le monde complexe et opaque de l'institution judiciaire, parfois envisagé sous l'angle de la sociologie (Gurvitch, 1938), de la littérature (Malaurie, 1997), de la psychanalyse (Legendre, 1999; Chaumont, 2004; Huber, 1999). de la linguistique (Cornu, 2005) et plus souvent sous l'angle de l'histoire (Lepointe, 1962; Gaudemet, 2006) et de la philosophie (Ricoeur, 1995b), ne reçoit que rarement l'hommage de l'étude sous l'angle des sciences de l'information et de la communication (Sic). L'interdisciplinarité de ce champ récent, permet pourtant d'appréhender l'institution dans sa globalité, d'étudier les rapports qu'en tant qu'acteur du système communicationnel, elle engendre avec l'individu comme sujet, et avec la société. Plusieurs disciplines sont donc convoquées au profit de cette étude: anthropologie, sociologie, histoire, droit et science politique. Elles restent cependant réunies autour d'un ensemble paradigmatique commun, celui des Sic [paradigme du signal, du système, de la signification.. .]. Ce sont donc les paradigmes et la littérature convoqués qui fondent l'ancrage de ces travaux dans les Sic.

L'institution judiciaire: un dispositif. Le discours

de l'institution

judiciaire est à la fois individuel et pragmatique, adressé aux parties, et social, en ce sens symbolique, c'est-à-dire dirigé vers la société. Les deux dimensions de l'activité symbolique du sujet sont ici considérées: « sa dimension singulière, celle du psychisme et de 17

l'individualité et sa dimension col/ective, cel/e de la sociabilité et du fait politique» (Lamizet, 1997: p.9-14). Dès lors, poursuivre une analyse communicationnelle de cette institution consiste à tenter d'élucider les conditions de formation du sens et de la représentation dans le cadre d'un phénomène institutionnel, de comprendre le discours et la position d'une institution dans l'espace public. En ce sens, les approches sémiotique et anthropologique proposées par les Sic sont ici pertinentes. L'institution judiciaire est envisagée comme dispositif socio-technique d'information et de communication (Distic), objet scientifique, méthode d'analyse communicationnelle d'un objet d'étude. Cette notion permet d'appréhender les objets concrets les plus variés. À travers ce concept original, les sciences de l'information et de la communication dans l'étude des représentations et des phénomènes de représentation ont mis en évidence l'existence de schémas récurrents dans toute communication médiatée. La « communication médiatée par ordinateur », le cinéma, la télévision, ... sont analysés dans ce cadre conceptuel. En effet, la communication est toujours présente dans les dispositifs même si elle n'apparaÎt pas avec évidence, particulièrement dans les dispositifs sociaux où « l'organisation hiérarchique met en relief l'acte il/ocutoire prescriptif» (Meunier, 1999: pp. 83-91). La notion de Distic fait référence à une construction scientifique dans le sens où elle trouve son origine dans un soubassement épistémologique autonome à son existence en tant qu'objet réel. Il s'agit d'une méthode qui traduit un regard spécifique du chercheur sur son objet (démarche constructiviste). Certains opèrent des classifications: microdispositifs, macrodispositifs... Il Y aurait, de plus, des microdispositifs à l'intérieur de macrodispositifs. Pour l'institution judiciaire, l'audience apparaÎt comme microdispositif au sein du macrodispositif de l'institution judiciaire Les dispositifs en tant qu'objet réels pourront être « [...] instrumentaux, machiniques, administratifs, institutionnels [...]» (Berten, 1999 : pp. 34-47). En tant que constructions scientifiques, ils permettent de lier des phénomènes sociaux dont la relation n'est pas évidente à l'œil nu, expliquant le visible par le caché. Selon René Lourau (1993), l'institution est le plus souvent la voie du silence, du secret, du savoir confisqué par le pouvoir. Symbolique, indescriptible, invisible et silencieuse, elle se manifeste par un jeu complexe de forces qui produit des formes, détruit et reproduit des forces. Le Distic constitue donc une approche scientifique intéressante pour le terrain d'étude qu'est l'institution judiciaire, à travers la mise en évidence du processus de médiation opéré et ses « effets contraintes », sur les représentations qui en résultent. Cette approche est donc convoquée au profit de l'étude des interactions, des rapports, des positions et des rôles des individus dans le cadre d'une activité 18

communicationnelle en dépassant la signification des énoncés pour découvrir la dimension pragmatique qui émane de l'énonciation. La sémiotique, en tant qu'étude des signes et de leur influence dans le cadre de rapports sociaux, permet alors d'élucider certains aspects des fonctions de l'organisation sociale et psychosociale d'une société. Ce qui rejoint la position de Jean-Jacques Boutaud (1997 : pp. 61-62) qui considère que l'approche sémiotique revient à « analyser la production de la signification dans la forme signifiante que les sujets de la communication construisent et s'échangent, dans et par-delà la structure du message ». L'institution judiciaire est donc déconstruite à la fois comme « système de signes» second et « dispositif d'énonciation », afin de dévoiler les unités de sens caché et de révéler les différents aspects du dispositif: éléments techniques et sociaux qui participent de sa communication et de la production de sens. L'institution judiciaire est donc interrogée comme fait social. L'objet d'étude résidant dans un système symbolique signifiant, ce sont les représentations de l'institution et leur caractère performatif, à la fois individuel et collectif dans l'espace public, qui retiennent notre attention et qui justifient la méthode employée.

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LE CONfEXTE

DmONOATIONDUDISCOURS judiciaire
L'institution

JUDIOAIRE

Le dispositif d'interposition.

comme
judiciaire

mise
met

en
en

scène
scène

d'un
un

dire
dire

d'interposition. En ce sens, elle énonce l'inter-dit: en tant qu'instance de médiation symbolique entre les Textes et la société, ou encore l'État et l'individu. Dès lors, l'auteur et l'objectif à atteindre du dispositi~ bricolage sémiotique, se confondent. L'institution judiciaire trouve son origine dans les Textes entendus au sens le plus large [la Référence, divine ou contractualiste] qu'elle doit faire appliquer à travers les textes [le droit positif]. En effet, l'Homme, animal croyant, fonde son projet dans l'adhésion à la Référence, dont il construira la représentation au regard d'une idéologie laïque ou religieuse [le foedus, Dieu, le contrat sociaL..] ce qui rejoint une conception de l'État liée à l'exercice de la violence légitime [conception de Weber et d'Arendt notamment]. Ainsi, dans toute société organisée, des magistrats sont chargés de rendre des jugements et de faire respecter des règles de droit, [les textes: normes sociales] fondées dans une croyance [les Textes: représentation de la Référence]. En effet, l'existence de la fonction juridictionnelle est inhérente à toute organisation, si rudimentaire soit-elle. Dès lors, dans les temps les plus reculés, on trouve les traces d'autorités chargées de juger. En effet, le Droit perd son efficacité sans un organe dont la fonction est de le faire appliquer. Cette instance doit être socialement autorisée. Selon Portalis (1827), «Le droit est normalement obligatoire; mais par lui-même, il n'emporte aucune contrainte; il dirige, les lois commandent; il sert de boussole et les lois de compas ». Règles et normes sociales sont des voies à suivre, des directions. Cette articulation est présente dans l'étymologie des mots norme et règle, qui s'entrecroisent. La règle, regula en latin, désigne un outil servant à mettre droit, à mettre d'équerre, ce dernier terme étant lui-même connu sous le nom de norma qui a donné norme, de telle sorte que, d'outils servant à construire de façon droite, la règle et la norme sont devenues des instruments servant à déterminer ce qui est droit. Toujours étymologiquement, le juge est celui qui dit le droit: juris dictio. Il apparaÎt comme le garant de l'application de la règle, de la norme sociale et trouve sa légitimité dans celles-ci. Le juge dans le cadre d'un dire d'interposition entre son propre auteur et la société, participe de l'expression du dogme «en tant que discours d'une vérité légale et honorée comme telle, discours de ce qui est dit parce que cela doit être dit» (Legendre, 1993, T.1 : p.25). Il s'agit d'un modèle de communication dogmatique: le discours de l'institution est ainsi un dire d'interposition [inter-di~ dans le cadre d'une médiation 21

entre le dogme et la société; une médiation de la Référence selon Pierre Legendre. En outre, le juge aura également la fonction connexe de dire l'interdit, en tant que prescription, ce qui évoque l'engagement du sujet dans la dialectique individu-société. L'acte de juger est ainsi fondé sur la raison tout en s'appuyant sur des croyances, traduisant à sa manière la complémentarité régnant entre tradition et modernité. En ce sens, la problématique rejoint le projet de l'anthropologue et linguiste Hymes (1967), dont l'intérêt est souligné par Yves Winkin (1997 : p.20) : « Dans les sociétés modernes, la communication désigne soit l'échange d'informations entre deux personnes, soit la transmission de messages par les médias [...] Dans la culture des indiens Ojibwa, par exemple, il est admis que les dieux parlent aux hommes par l'intermédiaire des coups de tonnerre; que les pierres sont des signes disposés par les

dieux dans le désert pour aider les hommes

à le traverser

[...] si tous ces faits relèvent de la communication, alors il faut insérer dans l'économie communicative d'une société tous les acteurs auxquels ses membres attribuent des intentions de communication (les dieux, les morts, les animaux, etc.) ainsi que tous les moyens dont ces êtres disposent pour parler aux hommes ou se parler entre eux ». Médiat entre l'individu et les hommes, l'institution rend saisissable l'insaisissable: c'est-à-dire la société. En tant que telle, l'institution est une instance de médiation sociale. La distinction réalisée entre médiat et media est à remettre dans la perspective du paradoxe relatif à la médiatisation: celle-ci irait parfois contre la médiation. Cette dernière évoque en effet un lien [social], la construction d'un sens commun, un partage que l'on retrouve dans l'étymologie du terme médiation alors que la médiatisation évoque un canal de communication, une technique. En ce sens, Bernard Lamizet (199B : p.1B) appelle « médiats» les formes de l'appartenance, « il peut s'agir de rituels, d'habitudes, de formes de langage, dont la mise en œuvre représente l'appartenance même de ceux qui les mettent en œuvre ». Les médiats participent donc d'une médiation symbolique et esthétique.

Un agencement

communiquant:

la nécessaire
de bricolage

déconstruction
sémiotique au

d'un bricolage sémiotique. Le concept

sens de Lévi-Strauss (1962) est pertinent dans l'appréhension de la médiation institutionnelle. En effet, de la même façon que l'œuvre bricolée échappe des mains du bricoleur, le dispositif judiciaire
22

développe un discours autonome de celui de son auteur en fonction des éléments de son agencement, « la notion de dispositif réfère à un espace-temps qui met en présence un média et des utilisateurs [...] auxquels il faut ajouter toute l'épaisseur de la relation sémiopragmatique qui les unit» (Thomas, 1999 : p.219 et s.). Les éléments qui composent ce dernier s'organisent autour d'un rituel organisant: un espace, matérialisé par le Palais de Justice [dont l'architecture n'est pas idoine] et la salle d'audience; et un temps, le temps judiciaire, qui dispose d'une scansion particulière. L'institution judiciaire contient différents éléments déjà signifiants auxquels d'autres viennent s'ajouter dans un agencement déterminé pour former un ensemble communicant. Ce dernier crée un espace spécifique auquel l'architecture, les rites et les acteurs participent. Entendus comme signes, ils communiquent et exercent un pouvoir. C'est la dimension symbolique des éléments du dispositif qui va être à l'origine de projections imaginaires et qui va en ce sens exercer un pouvoir. La décision doit être prise rationnellement, mais pour disposer d'une véritable force performative, l'activité doit être accompagnée d'un cérémonial, de rituels, de rites entrepris dans le cadre d'une chaÎne signifiante, permettant des représentations communes, des significations partagées, imaginaires et instituantes... Dès lors, le rituel et la mise en scène forment un langage et pas uniquement des règles de procédure. La position des magistrats à l'audience dispose d'une signification qui n'est pas neutre, l'architecture des palais de Justice met en avant des valeurs etc. Ainsi, les signes propres à l'institution, « réseau symbolique, socialement sanctionné, où se combinent en proportions et relations variables une composante fonctionnelle et une composante imaginaire» (Castoriadis, 1975 : p.193), participent d'un langage, au regard de son rôle, de ses valeurs et de sa normativité. Ils peuvent être considérés comme des marqueurs de l'organisation de la justice qui développe une culture spécifique au soutien de la culture comme « dimension sociale de la mémoire [...] comme mise en œuvre sociale, collective, des représentations dont la mémoire individuelle est porteuse» (Lamizet, 1992 : p.19) et surtout de la mise en scène de ce dire d'interposition [inter-di~. À ce propos, Antoine Garapon (2003 : p.20) met en évidence le caractère dynamique de la culture, qui « fascine autant qu'elle échappe. Cherche-t'on à la saisir qu'elle
s'enfuit.

A

la définir?

Elle se montre

rebelle

à tout emprisonnement

dans un concept. A la N'est-ce pas d'ailleurs exprime des intuitions des certitudes? C'est pierre philosophale, la

quantifier? Elle se dissimule sous les chiffres. l'imprécision qu'on aime, dans cette idée qui plus que des concepts, des hypothèses que peut-être ce qui pousse certains à chercher la différence, le pli originaire qui expliquerait sous 23

les traits. La culture imprime sur chacun de ses membres un pli fondamental qui continue de le marquer même lorsque l'on ne l'aperçoit plus. C'est pourquoi elle semble dans la réalité du droit ne plus correspondre qu'à un imaginaire ». L'institution judiciaire n'est donc pas seulement l'un des éléments raisonnables d'un système politique, juridique et social, elle est principalement un élément enchanté d'un système imaginaire : psychosocial, symbolique, sémiotique et communicationnel. Afin de mettre au jour le discours propre de l'institution judiciaire, c'est-à-dire son discours caché, différent, accessoire et surtout décalé par rapport à celui de la société, il est donc nécessaire de déconstruire ce bricolage sémiotique, et d'analyser les énoncés qui composent le dispositif et qui peuvent apporter des précisions sur la construction d'un invisible structurant. En créant un espace sacré, l'institution judiciaire crée les conditions d'une communication dogmatique. C'est en ce sens, comme nous l'avons vu, que l'institution judiciaire peut être entendue comme bricolage sémiotique. Elle résulterait alors d'une praxis énonciative et impliquerait la convocation d'un certain nombre de formes symboliques constituées. Dès lors l'institution judiciaire apparaÎt comme un agencement d'éléments signifiants: à travers son architecture, son rituel, ses costumes, la forme de la rédaction des décisions de justice... L'œuvre bricolée échappe des mains du bricoleur puisqu'elle ne correspond jamais tout à fait à son projet initial. Ce n'est plus l'énonciateur, auteur invisible, l'Au nom de..., qui sera identifié, c'est l'objet lui-même. Ce n'est pas la communauté, qui s'exprime à travers son media, c'est le media luimême qui s'exprime et qui efface la présence-absence du créateur-représenté. Selon Jean-Marie Floch (1995 : p.6), « [...] l'activité énonciative que représente le bricolage ne débouche pas sur la production d'un discours stéréotypé [...] On peut même dire qu'il s'agit en l'occurrence d'une double création. D'une part le bricolage aboutit à un énoncé qui possède les qualités d'une entité autonome. D'autre part, cet énoncé donne existence à un sujet énonciateur et le dote d'une identité ». La société s'efface donc devant son institution judiciaire qui devient autonome dans la production d'un discours. Le concept de bricolage décrit par Lévi-Strauss est en ce sens parfaitement applicable à l'institution judiciaire qui devient alors un dispositif d'énonciation, énonçant un discours propre.

24

L'agencement

judiciaire : l'exercice

d'un pouvoir. L'aménagement

propre au dispositif judiciaire n'est pas neutre, il permet l'exercice d'un pouvoir qui dépasse la seule énonciation du droit. L'étymologie du terme dispositif est pertinente dans le cadre de l'analyse. Apparue au XIVO siècle, cette expression est construite à partir des termes latins situs et positus, signifiant situer et action de mettre en place, qui évoque pour les sciences de l'information et de la communication un agencement socia-technique communiquant. L'aspect technique du dispositif s'articule en effet toujours avec sa dimension sociale. Selon la définition de Jean-Pierre Poitou (1999 : pp 49-55) : « Toute pratique s'accomplit dans un dispositif qui comprend les objets matériels, tout spécialement pour les pratiques techniques, dans un espace organisé socialement et sous la régulation de discours [...] ». Le terme dispositif fait donc naturellement référence à la notion d'environnement aménagé. Le dispositif peut se définir comme comprenant un arrangement spatial et un arrangement sémiotique, une combinaison de textes, d'images, de sons, concourant à une mise en place interindividuelle que l'on peut caractériser en première approche au moyen des notions de fusion et d'autre part de différenciation, de centration et de décentration. On trouve dans cette définition une dimension sémio-pragmatique dans le sens où le nondit peut être considéré en tant qu'élément qui peut s'analyser en termes de causalité et en termes d'effets sur les acteurs de l'espace public ou sur les situations de communication. Cette approche du dispositif permet d'associer deux dimensions, en tant que « formation mixte composée de technique et de symbolique» (Peeters & Charlier, 1999 : p.15-23). À titre d'exemple, l'ensemble des règles et procédures [sociales, légales...] qui régit le fonctionnement du dispositif judiciaire, constitue un cadre technique qui trouve des conséquences sociales notamment dans la représentation collective, et qui résulte à la fois de l'institution judiciaire et des valeurs qu'elle transmet mais aussi du discours intelligible de celle-ci à travers les représentations qu'elle impose. Ce dispositif est fondé sur une chaÎne signifiante qui a la capacité de créer un espace et de produire des discours, apparents et voilés ayant une portée pragmatique. Les différents aspects de l'institution judiciaire exercent une influence sur ses acteurs. L'une des remises en cause de l'autorité de nos institutions démocratiques, repose dans la construction d'un discours critique [Cf. théories marxistes et postmarxistes]. Dans nos sociétés modernes, c'est l'idéologie libérale sous-tendue par le principe démocratique qui dirige l'administration de la société et fait l'objet d'une critique ou d'un discours contestataire. Le passage obligé de la reconnaissance de la citoyenneté aurait été suivi de la reconnaissance d'une aliénation de l'individu liée aux paradigmes du 25

profit et de la raison, et dont les excès les plus graves étaient reconnus dans la Shoah (Horkheimer et Adorno, 1947; Arendt, 1956). Les institutions sont l'objet des mêmes critiques. Foucault (1975) dénonçait ainsi l'aliénation provoquée par les institutions sociales notamment les prisons, les hôpitaux psychiatriques... et d'une manière générale l'emprise d'une société disciplinaire ou de contrôle dont l'illustration la plus exemplaire avait été anticipée dans la description du Big brother d'Orwell (1948). Règles de procédure, lieux... peuvent donc être envisagés comme des éléments d'un récit. L'agglomérat de ces valeurs signifiantes étant à l'origine de la création d'un espace à la fois temporel et spatial, cohérent et autonome formant dispositif. Foucault (1975: p.299) dans son analyse du biopouvoir, le définit comme, « Un ensemble résolument hétérogène, comportant des discours, des institutions, des aménagements architecturaux, des décisions réglementaires, des lois, des mesures administratives, des énoncés scientifiques, des propositions philosophiques, morales, philanthropiques, bref: du dit, aussi bien que du non-dit. Le dispositif lui-même, c'est le réseau qu'on peut établir entre ces éléments. ». Ce cadre est donc constitué par un ensemble de règles, de lignes directrices, de référents éthiques contraignants, suscitant une mise en ordre et dessinant une totalité (Klein, Brackelaire, 1999: pp. 67-81). Le dispositif crée un territoire, des frontières qui restent poreuses, qui laissent traverser des lignes de subjectivisation à travers ce qui fait évènement. En ce sens, l'institution judiciaire est parfois à l'origine d'un discours qui dépasse son discours de légitimité pour acquérir une dimension dans l'espace public, selon la conception de Jürgen Habermas (1968) [qui

évoluera],

en tant que « [oo.] processus au cours duquel le public

constitué d'individus faisant usage de leur raison s'approprie la sphère publique contrôlée par l'autorité et la transforme en une sphère où la critique s'exerce contre le pouvoir de l'État ».

L'institution

judiciaire,

acteur de l'espace

public. À travers

cette

approche du dispositif judiciaire, ce sont les différentes dimensions de l'institution qui peuvent être appréhendées dans l'espace public. Il s'agit dès lors de penser le fait social spécifique que constitue l'institution judiciaire en termes de signification et d'envisager l'articulation entre le référent qu'elle suscite et le signifié auquel elle renvoie dans le cadre d'un système culturel de représentation et de culture. L'institution judiciaire, se situant au croisement de ces dimensions, est entendue comme réseau de significations à l'origine de sa propre représentation dans le social [formant des significations cachées, des règles sociotechniques, des rituels, un apparat, créant un espace aménagé, une scansion du temps, un langage et utilisant

26

des symboles]. L'approche sémiotique de l'institution permet ainsi d'envisager l'articulation existant entre la réalité de l'institution, inscrite dans l'ordre symbolique et la dimension imaginaire insérée dans un discours social, c'est ce réseau signifiant, conjuguant réel, symbolique et imaginaire qui assure de manière spécifique, l'autorité de l'institution. Cette articulation est propre à tout langage, elle s'applique dans le cadre de tout système de signification symbolique. Il en est ainsi pour le cinéma, le langage cinématographique s'articulant aussi autour de ces notions: un réel irreprésentable et une image toujours symbolique appelant des projections imaginaires. Ici encore, la technologie n'est pas sans conséquence sur les rapports sociaux, elle assigne aux acteurs des positions et des rôles et lui confère un aspect pragmatique. En l'occurrence, la mise en scène du Tiers, comme élément de représentation de la société: « [... ] [élément] institutionnellement reconnu par les partenaires d'un échange symbolique comme garant de la communication» (Lamizet, 1992 :p.330), assure son autorité qui est à la fois symbolique et issue d'un imaginaire. L'approche sémiotique permet d'appréhender la concurrence pouvant exister entre la médiation symbolique de l'institution judiciaire et la médiation d'autres instances à l'origine d'un discours symbolique dans l'espace public: institutions politiques [pouvoir exécutif et législatif] et sociales [Médias.. .]. L'institution judiciaire apparaît comme instance de médiation politique en tant qu'institution représentant la société et par l'effet de la médiation sociale qui en découle: une représentation sociale du Tiers en tant que juge. En effet, l'institution judiciaire met en relation des acteurs qui ne peuvent pas se rencontrer autrement: la société [République Française, peuple français...] et le sujet dans son individualité, par la médiation du dispositif. Par ce processus, la société s'efface peu à peu derrière sa représentation et nous ne retenons plus que l'image. L'institution dépasse celui qu'elle représente en développant son autonomie, sa culture et ses propres représentations sociales. Elle est donc à l'origine de discours sociaux qui déterminent au-delà de leur sens, des rôles et des positions autant qu'ils induisent des modes de représentation. Le dispositif judiciaire agit comme un prisme qui réfracte la lumière: la vérité, la réalité des faits en lui conférant une dimension sociale. Elle est comparable à des dispositifs médiatiques tels que le cinéma, les dispositifs scripto audio visuels, la photographie, une œuvre d'art... dès lors qu'elle propose une représentation: sa vérité. Ce discours social est toujours présent: dans la manière de cadrer, dans les prises de vues, dans la sélection de l'information pertinente, dans le rythme choisi, dans l'harmonie ou la rupture qui traduisent un récit; ce discours social est de même présent dans les représentations 27

proposées par l'institution judiciaire, à travers des moyens techniques différents: Techniques rédactionnelles, rituels, exhortations, serments... Les décisions de justice véhiculent à la fois un contenu intelligible pour les parties mais aussi un contenu dirigé vers la société reproduit notamment au travers de la règle du précédent [Terme employé à mauvais escient car évoquant une règle anglosaxonne, en France les revirements de jurisprudence ne sont pas rares]. Cette dernière induit une création de savoir pour la communauté. De même les rites et l'ensemble de la mise en scène judiciaire peuvent être appréhendés comme une mise en représentation de la société, de ses valeurs par l'effet d'un miroir toujours déformant. Les conditions de ces représentations, collectives, sociales, mais aussi individuelles, subjectives retiennent notre attention [contexte de réception]. Les représentations sont quant à elles, issues de son discours explicite Uugements, arrêts, décisions des différentes juridictions pénales, civiles, uniques, collégiales, de première instance, d'appel ou de cassation, mais aussi à travers ces décisions les juridictions énoncent un discours] qui comporte une double portée: la décision dispose d'un contenu intelligible pour les parties et d'un contenu signifiant dans le social, symbolique et sémiotique.

L'institution judiciaire dans l'imaginaire de la société. À travers le système symbolique développé par l'institution, se forment les projections imaginaires. L'acte de juger fascine. Activité rituelle et sacrée, rendre la justice interpelle et se situe au centre des passions. De même que les rituels mortuaires, le rituel judiciaire se retrouve dans les civilisations les plus anciennes, avec comme point commun le lien au divin, au sacré. Déjà, l'homme de Néandertal creusait des tombes où il éparpillait les ossements brisés avec des offrandes de silex taillés (Ragon, 1981 : p.5). C'est cet ancrage dans un imaginaire enchanté qui assure l'autorité du discours de l'institution judiciaire. Si le juge, représentant de Dieu était auparavant le seul à disposer du pouvoir d'énoncer la vérité, la légitimité de l'institution judiciaire tient dorénavant dans le principe de raison. Dans le passage de la tradition à la modernité, le rôle du juge a évolué. Les bases de son autorité autrefois fondées dans la tradition se trouvent désormais dans le contrat social, dans le foedus (Lamizet, 1992), pacte, traité, dont la représentation partagée permet le vivre ensemble. « Le foedus représente la forme même que revêt la fondation d'une société sur les relations d'adhésion et de représentation» (Lamizet, 1992 : p.213). La représentation de ce pacte est l'élément fondateur de la construction du sens. Au sein du système de représentation organisé par le foedus se légitiment les institutions sociales.
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L'institution judiciaire est l'une d'entre-elles. Elle n'est cependant pas la seule. Castoriadis (1975) développe une analyse marxo-freudienne assez proche dans son ouvrage L'institution imaginaire de la société: l'aliénation de l'homme tiendrait dans l'aliénation de la société à ses institutions comme autonomisation des institutions à l'égard de la société. Il souligne l'importance du symbolique dans le social, le réel étant impossible en dehors d'un réseau symbolique. La société constitue son ordre symbolique. « Tout symbolisme s'édifie

sur les ruines des édifices symboliques précédents, et utilise leurs matériaux - même si ce n'est que pour remplir les fondations de nouveaux temples, comme l'ont fait les athéniens après les guerres
médiques»
suivante:
chercher

(lb.: p.181).
« Pourquoi est-ce

Il dans

pose l'imaginaire

la problématique qu'une société doit
puis

le complément nécessaire à son ordre? » (lb. : p.192)

l'interrogation corollaire: « Pourquoi et comment cet imaginaire, une fois posé, entraÎne des conséquences propres qui vont au-delà de

ses motifs fonctionnels et parfois même
longtemps
montrent

les contrarient, qui survivent de la vie
est ce qui

après
dans (Id.,

les circonstances

qui l'ont fait naÎtre - qui finalement

sociale?»

l'imaginaire un facteur autonomisé p.193). Il entend l'imaginaire comme

inventé en tant que déplacement de sens, le symbole étant investi d'une autre signification que sa signification normale ou canonique. Les images représentent quelque chose et ont donc une fonction symbolique, de même le symbolisme présuppose la capacité d'imaginaire. Castoriadis utilise la métaphore de l'huÎtre perlière pour évoquer la cristallisation, la sédimentation autour d'une impureté, d'une multitude de règles, d'actes, de rites, de symboles, de composantes pleines d'éléments magiques, imaginaires dont la relation est de plus en plus médiate et finalement nulle. D'autres institutions, moins officielles, disposent du pouvoir de faire la norme y compris dans des groupes sociaux particuliers. Castoriadis (1975 : p.197) voit une double dimension dans l'institution, «

[...] réseau symbolique, socialement sanctionné, où se combinent en
proportions et en relations variables une composante
Les composantes

fonctionnelle
fonctionnelle,

et

une

composante

imaginaire».

symbolique et imaginaire s'articulent naturellement dans la société. L'institution judiciaire dispose traditionnellement d'une place privilégiée dans l'édiction de l'inter-dit, dans la représentation collective des normes et des valeurs. Cette place privilégiée trouve notamment son origine dans le caractère sacré de l'institution judiciaire. Cette dernière conserve un fort héritage religieux que le passage de la tradition à la modernité n'a pas complètement effacé. Le juge représentait autrefois le divin et cette représentation est inscrite dans l'imaginaire à travers ses rites, ses symboles.... 29

Désormais, si l'institution judiciaire ne représente plus le divin, par la protection de l'ordre social, de ses valeurs... Le juge est gardien des promesses fondées sur l'accord originel. L'institution judiciaire manifeste ce Tiers entre les mains duquel sont abandonnées les idées de vengeance et de justice privée, elle rend sensible la promesse d'un certain idéal: celui du vivre ensemble. Le rôle du juge a donc évolué de la représentation du divin à une représentation du foedus engendrant du lien social. À travers le phénomène de médiation sociale, il conserve une place privilégiée dans l'imaginaire.

diégétique de l'institution judiciaire. La dimension imaginaire de l'institution judiciaire doit ainsi être appréhendée dans le cadre d'une analyse communicationnelle. En ce sens il est nécessaire de prendre en considération la culture de l'institution judiciaire, son univers diégétique. La diégèse étant entendue comme l'univers d'une œuvre, d'un récit. Selon Jacques Aumont et Michel Marie, « La diégèse serait [...] l'histoire prise dans la plastique de la lecture, avec ses fausses pistes, ses dilatations temporaires ou au contraire ses effondrements imaginaires, avec ses démembrements et ses remembrements passagers, avant qu'elle ne se fige en une histoire... » (Aumont et Marie, 2006 : p.81). En France, celle-ci est liée à la richesse des apports de l'histoire et de la représentation artistique. Des civilisations antiques à l'époque moderne, le pouvoir de juger a trouvé son fondement dans des croyances aussi riches que différentes, au gré des coutumes, des invasions multiples, des révolutions et des conflits. Le système juridictionnel s'est ainsi organisé en fonction de l'exercice de la souveraineté sur les peuples: religieux Uus divinum], païen, laïc, démocratique ou autoritaire. De l'Égypte antique à la modernité, la fonction de juger est restée dépendante de l'exercice du pouvoir. En ce sens, bien qu'ils soient occultés, l'institution judiciaire témoigne par sa généalogie, de liens de parenté lointains. Ces influences provenant de différentes civilisations et de différentes époques participent de la création d'une culture juridique qui imprègne le monde judiciaire. Cette culture constitutive d'un véritable univers diégétique sous-tend l'acte de juger, reste à l'esprit et dispose d'une autorité au moins émotionnelle. Le droit français s'inscrit dans une intertextualité, au sens où l'entend Julia Kristeva (1967), comme dialogue entre des textes qu'il s'agisse de textes au sens propre ou de textes dans un sens plus métaphorique, le texte étant considéré comme le lieu d'interactions complexes entre différents textes, qui rend présents les textes les plus anciens: adages latins et citations bibliques, prédications et sermons... Il n'est pas si rare d'entendre les plaideurs faire référence à la Bible. Autre témoin, autre texte: l'architecture des palais de
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L'univers

Justice prend parfois la forme d'un temple corinthien, d'autres fois d'une basilique romaine... L'histoire de l'institution l'ancre donc dans une culture qui prend sa source dans les civilisations antiques et qui s'enrichit des épreuves du temps. Nombreux sont les ouvrages d'histoire du droit qui consacrent des chapitres à l'Égypte ancienne, aux Sumériens et à la Grèce antique. Parmi les évènements fondateurs de l'univers judiciaire on trouve également quelques grands procès qui sont souvent repris par la littérature. Sur la question, nous rejoignons François Ost (2004 : p.31), qui s'inscrit en faux contre l'assertion de Richard Posner (1996: p.419) : « La
littérature est sans influence sur le lecteur,

elle ne le change ni en

bien ni en mal ». Au contraire, à travers la littérature et les diverses représentations de l'institution judiciaire, c'est l'imaginaire de l'institution qui se forme et qui exerce un véritable pouvoir. La représentation mythique du procès commence dans l'Égypte ancienne avec le procès du mort dont le rituel est décrit par le Livre des morts repris par le Papyrus de Néferoubef. Le mort se présente devant un tribunal et défend sa cause puis son âme est pesée à l'aide d'une balance. À l'issue de la pesée, soit les portes du royaume d'Osiris s'ouvrent sur un univers d'abondance [nourriture, boissons et plaisirs]; soit le décédé est livré à la cruauté d'un monstre sanguinaire à tête de crocodile, à la crinière de lion et au derrière d'hippopotame. Cette idée de jugement dernier se retrouve dans l'Ancien et le Nouveau Testament. Selon la tradition chrétienne, il revient à Saint-Michel de peser les âmes. L'Ancien testament fait également état d'un jugement dont la postérité n'est pas contestable: le jugement de Salomon. Dans le premier Livre des rois, le Roi Salomon, fils de David, incarne la sagesse par son fameux jugement. Le procès exemplaire se retrouve à toutes les époques : une anthologie non exhaustive ferait référence au procès des templiers et à celui de Jacques de Molay, aux procès de l'Inquisition, à celui de Jeanne d'Arc, au jugement de Dieu organisé à travers le duel [surtout celui de Valenciennes organisé sous l'autorité de Philippe Le Bon en 1455], au procès de Martin Guerre devant le Parlement de Toulouse en 1579 [imposteur qui avait pris la place du mari disparu], au procès de Galilée en 1633, à la chasse aux sorcières de Salem en mars 1692, au procès de Louis XVI, puis ceux de la terreur, l'affaire Dreyfus, le procès Villain, l'assassin de Jaurès, l'affaire Seznec... La littérature se fait témoin et participe de la continuité de l'évènement devenant avec le temps, un mythe qui par sa valeur collective prend la dimension de modèle. « Le mythe raconte comment quelque chose est venu à l'existence, ou comment un comportement, une institution, une manière de travailler, ont été 31