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Le développement soutenable

De
186 pages
Cet ouvrage propose des orientations méthodologiques et définit les outils pour la réalisation d'évaluations en continu de plans, programmes et aménagements des Etats, collectivités ou entreprises, à travers une démarche qui agrège les spécificités des pays du Nord et ceux du Sud. Avec le souhait de revenir aux fondamentaux sur le développement soutenable, il traite de l'évolution historique entre développement et environnement, rappelle les concepts de base et expose la méthode d'évaluation simplifiée.
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LE DEVELOPPEMENT

SOUTENABLE

Couverture: Ghézo (1818-1858), souverain du royaume d'Abomey (ancien Dahomey et actuel Bénin), célèbre pour ses réformes institutionnelles, économiques et sociales. Il a été un grand rassembleur dont l'un des symboles les plus connus est l'allégorie de la jarre trouée: "Si tous les fils pouvaient venir boucher de leurs doigts les trous de la jarre, le royaume serait sauvé". Ceci est devenu le symbole (aujourd'hui dans la plupart des pays d'Afrique au Sud du Sahara) d'unité, de partage et de solidarité. (Photo Georges Lanmafankpotin)

@ L'Harmattan, 5-7, rue de l'Ecole

2007 polytechnique, 75005 Paris

http://www.Iibrairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan 1@wanadoo.fr

ISBN: 978-2-296-04629-0 EAN : 9782296046290

Michel LEROND Georges LANMAF ANKPOTIN

LE DEVELOPPEMENT SOUTENABLE
Evaluation simplifiée dans un contexte Nord-Sud

L'HARMATTAN

OUVRAGES DES AUTEURS
Lanmafankpotin, Georges: auteur de «Le Bénin renonce à la "gouvernance"» et co-auteur de plusieurs guides de réalisation d'études d'impacts sur l'environnement. Lanmafankpotin, Georges Intégration des préoccupations environnementales dans les médias au Bénin. Cotonou: MEHU-PGE, 1995.42 p. Lerond, Michel; Thiévent, Philippe Opérations routières. Suivi et évaluation environnementale. Paris: Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 2001. 64 p. Lerond, Michel; Larme, Corinne; Michel, Patrick; Roudier, Bruno; Sanson, Christophe L'évaluation environnementale des politiques, plans et programmes. Objectifs, méthodologies et cas pratiques. Paris: Editions Tec et Doc, 2003.314 p.

SOMMAIRE

AVANT-PROPOS 1. Les fondamentaux 1.1 Les définitions et les différentes perceptions 1.1.1 Des préoccupations montantes 1.1.2 Le concept dénaturé du développement « durable}} 1.1.3 Revenir aux fondamentaux 1.2 L'évolution historique: lien entre environnement et développement 1.2.1 L'ère de la cueillette 1.2.2 L'ère de l'agriculture 1.2.3 L'ère industrielle 1.2.4 L'ère de la communication 1.2.5 L'évolution sémantique 1.3 La prospective: les questions de valeur, de logique de gestion et de risques 2. Les concepts de base 2.1 Les études d'impact sur l'environnement: la base 2.1.1 Les fondements et le cadrage 2.1.2 La démarche et la conduite de l'étude d'impact 2.1.3 Le dossier d'étude d'impact 2.2 L'évaluation de développement soutenable: différentes situations 2.3 L'évaluation de la soutenabilité : quelques idées maîtresses 2.3.1 Le lien entre développement soutenable et évaluation environnementale 2.3.2 Assurer la continuité entre évaluation environnementale et développement soutenable

7 Il 13 13 21 27 43 45 46 50 56 69 73 79 86 89 93 97 99 107 107 110

3. Les outils de contexte de l'évaluation de la soutenabilité 3.1 Les outils d'analyse spécifique 3.1.1 Analyse environnementale pays (AEP) 3.1.2 Evaluation environnementale stratégique (EES) 3.1.3 Analyse de l'impact sur la pauvreté et le social (AIPS) 3.1.4 Analyse sociale (AS) 3.2 Les outils d'analyse intégrée 3.2.1 Intégrer l'analyse économique à l'évaluation environnementale 3.2.2 Prendre en compte le niveau de développement 3.2.3 Aborder la question de la biodiversité 3.2.4 Intégrer l'approche "genre" 3.2.5 Traiter des questions d'aridité des sols 4. La pratique de l'évaluation simplifiée 4.1 Organiser l'évaluation 4.1.1 Le dispositif, les procédures 4.1.2 La participation du public 4.2 Réaliser l'évaluation en continu 4.2.1 Le profil de développement soutenable: diagnostic, enjeux, orientations et indicateurs 4.2.2 Le tableau de bord 4.2.3 Le suivi et le bilan: intermédiaire et final 4.3 Exploiter l'évaluation

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AVANT-PROPOS
Si la prise en compte de l'environnement a pour objectif de préserver les écosystèmes et la santé humaine, on sent bien, au moins implicitement, qu'elle est devenue la préoccupation majeure de notre société. Ceci suppose une démarche participative du public et une réflexion sur la concertation et la gouvernance. Cette évolution des mentalités appelle, pour se concrétiser, que l'on se forge une véritable doctrine du développement soutenable et de son évaluation. Si le développement soutenable (plutôt que durable), c'est bien économiser les ressources pour en garantir l'usage aux générations futures, quand la planète se craquelle de partout sous les coups de boutoir de l'inconscience humaine, il n'est plus temps de tergiverser. Il devient urgent de mettre en oeuvre cette nouvelle manière de penser le développement. La conférence internationale de Johannesburg, en 2002, a constitué une opportunité pour reprendre plus à fond la réflexion nécessaire à la mise en œuvre effective du développement soutenable. Cette évolution profonde des modes de décision et de notre conception de la gouvernance suppose le développement d'une culture nouvelle, c'est le but auquel nous proposons de contribuer par un ouvrage simple. Après l'apparition des études d'impacts des projets sur l'environnement, dans les années 1960, l'évaluation environnementale stratégique, s'est appliquée à une étape située plus en amont: les politiques, plans et programmes. Le développement soutenable agrège les stades de développement équitable (économie et social), viable (économie et environnement), vivable (social et environnement), pour parvenir à un développement global. Il

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s'appuie sur des principes ou des outils dont celui d'évaluation. Dès lors, assurer la continuité entre évaluation et développement soutenable revient à intégrer les volets social, économique et environnemental dans la démarche. L'évaluation du développement soutenable passe donc par l'appréciation d'une opération quant aux impacts sur l'environnement mais aussi sur l'économie et le social, en lien avec la gouvemance. Pour dépasser l'aspect trop sectoriel de la démarche d'évaluation, on peut traiter les données sociales et économiques en parallèle à celles relatives à l'environnement; mais on peut aussi agréger les champs dans une recherche de simplification. Les différentes étapes de l'évaluation du développement soutenable doivent être abordées avec méthode et bon sens, sans pour autant mettre en place des dispositifs très lourds. Cette évaluation, comportant trois grandes étapes, est assurée en continu, depuis les études préliminaires jusqu'au bilan après réalisation. En premier lieu, le profil de développement soutenable du territoire de l'opération, fait apparaître le diagnostic des grandes composantes, les enjeux révélés par la description de l'état initial et les indicateurs retenus pour le suivi. Le profil établi sert de base pour le tableau de bord de l'évaluation. Ce document, renseigné par rapport aux dispositions prises, leur conformité et leur pertinence, constitue l'outil essentiel de l'évaluateur. Le suivi de l'opération commence dès la mise en œuvre et se poursuit jusqu'au bilan. Ce suivi s'appuie sur le tableau de bord qui en constitue la trame jusqu'au bilan. La gouvernance fait partie du processus et suppose une réflexion sur la concertation et la démocratie participative. L'évaluation du développement soutenable aide ainsi à faire évoluer la façon dont les décisions sont prises. Pour que les

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procédures d'évaluation ne restent pas l'apanage des spécialistes, un effort important doit être accompli pour former les hommes à son esprit et ses méthodes dans le but de mobiliser tous les acteurs concernés de façon simple. Il va de soi qu'entre les pays développés du Nord et les pays en développement du Sud, le contexte diffère. Il nous a semblé cependant que les bases méthodologiques étaient les mêmes et que les échanges d'expériences étaient profitables à tous. C'est pourquoi nous situons délibérément notre réflexion et nos propositions dans un contexte Nord - Sud, en nous appuyant sur une expérience concrète essentiellement béninoise et ftançaise.

Les auteurs

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. 1.
Les fondamentaux

1.1 Les définitions et les différentes perceptions 1.1.1 Des préoccupations montantes
Le prix Nobel de la paix a été attribué fin 2004 à la kényanne Wangari Maathai, femme, africaine et environnementaliste. Le symbole est fort, car au-delà de la « promotion» de la femme et de l'Afrique, thèmes déjà bien rodés, la prise en compte de l'environnement n'apparaît-elle pas clairement comme facteur de paix? Le tsunami qui a ravagé l'Asie du sud, après Noël 2004, a été l'un des plus meurtriers de l'histoire, ce qui explique sa médiatisation et l'élan de solidarité qui l'a suivi. D'autres séismes et tsunamis sont possibles au cours des prochaines années. Que ferons-nous pour nous protéger des risques naturels majeurs? Lors de la conférence internationale «Biodiversité: science et gouvernance », tenue à Paris en janvier 2005, les experts réunis à l'Unesco ont tenu à préciser que les espèces s'éteignent actuellement, sous l'effet des activités humaines, à un rythme cent fois supérieur au taux naturel moyen. Que faire pour sauvegarder les écosystèmes qui sont, aussi, notre milieu de vie? Ces trois faits sans lien direct, parmi d'autres, montrent à quel point le thème de l'environnement est omniprésent dans l'actualité. Si parfois les nouvelles sont heureuses, le plus souvent elles relatent des catastrophes ou des menaces pour l'avenir. Qu'en sera-t-il, dans un futur proche, de l'accès à l'eau potable, de la protection par rapport aux modifications climatiques ou simplement de la pérennité des cultures alimentaires? N'y a-t-il pas là des sources de conflits entre les hommes?

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Déjà dans les pays du Sud, des populations entières se battent autour des forêts, des eaux et des terres. Les questions foncières pour les usages divers auxquels elles donnent l'occasion amènent les peuples à se battre au prix de pertes en vies humaines. Les informations récentes montrent comment en Mrique au Sud du Sahara, précisément au Kenya, des peuples indigènes se battent contre l'Etat pour continuer de vivre et jouir des fruits de la forêt, alors qu'ils sont contraints par le gouvernement national à déguerpir. Au Bénin, en Mrique de l'Ouest, c'est une population autochtone entière qui en chasse une autre allogène, colons ayant des modes de production agricole qui ont fini par détruire de l'intérieur toute une forêt qui autrefois, était un véritable poumon vert. Aujourd'hui encore, il n'y a plus de jours où des artisans pêcheurs sont dans la rue, contre le gouvernement, parce que la pêche le long des côtes africaines est devenue infructueuse du fait des chalutiers qui raclent le fond des océans, alors que l'exploitation pendant longtemps semblait illimitée et la pêche en continuelle croissancel. Même les eaux continentales deviennent des sources de conflits: au centre du Bénin, "Hlan" qui servait jadis à la purification des rois du célèbre royaume d'Abomey après leur intronisation est souillée par les activités d'une usine de production d'huile de consommation, mais ces activités sont soutenues par des femmes bénéficiant des acides gras (soap stock) utilisés dans la préparation du savon artisanal. Des sections entières d'eaux sont compartimentées, délimitées par certains aux seules fins de pêche, empêchant d'autres de jouir de la ressource commune alors qu'elles sont toutes des populations lacustres. Des villages sur l'eau sont
1 Les conflits verts: la dégradation de l'environnement, tensions majeurs. Bruxelles: GRIP, 1992. 200 p. source de

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envahis par d'autres dans le sud du Bénin, parce que les techniques de pêche avec des filets à mailles fines empêchent les villages en aval de trouver leurs pitances. Des représailles sont trop souvent soldées par de nombreuses morts face auxquelles les gouvernements nationaux sont impuissants. Les pays du Sud comme ceux du Nord, d'ailleurs, sont ainsi transformés, pour la plupart, en Etats de réfugiés. Ces derniers, en ville comme à la campagne, exacerbent la dégradation d'une situation environnementale déjà précaire par la production massive de déchets et la forte pression sur les ressources naturelles. Dans les camps de réfugiés comme en périphérie des agglomérations, le manque d'eau potable, d'égoûts, d'électricité et le besoin d'espace, qui conduit parfois au déboisement, plongent les réfugiés dans l'impasse. Des millions d'individus continuent encore d'abandonner foyers et territoire national pour s'agglutiner aujourd'hui dans le bassin méditerranéen dans le seul dessein de migrer vers les pays du Nord. Les tragédies de Ceuta et Melilla, deux enclaves marocaine et espagnole qui continuent de servir de refuges temporaires aux clandestins noirs africains en partance pour le rêve européen sont là pour nous ra~peler cette lèpre qui nous colle à la peau. Marc Schmitz le dit avec regret: «la planète polluée et surexploitée dont nous sommes en train de nous doter, ne peut éviter d'entretenir de la violence ». Cette violence et ces conflits, qu'on le veuille ou non sont «verts» parce qu'ils sont nés et entretenus autour des usages multiples et parfois contradictoires des ressources naturelles. Oui, l'environnement et le développement soutenable, deux thématiques que l'on confond souvent abusivement,
2 Schmitz, Marc. Les « conflits verts» : aperçu général sur la menace de l'an 2000. 1992. Plaquette 8 battants, AS.

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sont bien au centre des préoccupations de nos sociétés modernes, sur tous les continents. Les modifications climatiques, l'érosion de la biodiversité, les relations avec la santé, la qualité de l'eau ou de l'air, les catastrophes naturelles, les conflits verts, etc. sont autant d'interrogations pour chacun d'entre nous dans sa vie quotidienne. Prendre en compte l'environnement dans sa vie, dans son activité professionnelle, vise à deux finalités majeures: conserver les écosystèmes qui constituent notre milieu et préserver la santé humaine qui est la condition première de notre existence. C'est bien là l'essentiel, puisque vital. Tout le reste n'est que déclinaison de ce préalable. Revenir aux fondamentaux, c'est donc assurer la santé des écosystèmes et la santé des citoyens comme disent si joliment les Québécois. La santé des écosystèmes peut être parfois très médiatisée comme ce fut le cas, il y a peu, pour la mort de l'ours Cannelle, dans les Pyrénées françaises. Certes, ce fait divers a une réelle valeur emblématique, mais il ne saurait dissimuler la réalité et l'importance des vrais enjeux liés à l'avenir de la biodiversité. Beaucoup de bruit a été fait sur cette lamentable affaire, mais quel silence assourdissant sur la disparition ou la raréfaction de tant d'autres espèces animales et végétales « ordinaires». Pour affirmer le statut préoccupant des espèces sauvages, encore faudrait-il en avoir une connaissance précise, c'est-à-dire les étudier en disposant des spécialistes nécessaires, y compris de groupes « mineurs» et peu médiatiques (mousses, lichens, insectes, batraciens, etc.) pour lesquels on ne compte parfois que quelques personnes compétentes en France, voire pas du tout. .. faute de les avoir formées. La communauté scientifique est unanime à considérer que l'état de la biodiversité ne cesse de se dégrader. Selon l'UICN (Union internationale de conservation de la nature),

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24 % des espèces de mammifères et 12 % des espèces d'oiseaux présentent un «haut risque d'extinction» (liste des espèces menacées publiée fin 2003). Ce phénomène d'érosion de la biodiversité, qui met en cause les fondements de la vie sur Terre, va de pair bien entendu avec la destruction des milieux. Ainsi, la forêt tropicale semble compromise irrémédiablement pour sa plus grande partie, avant la fin de ce siècle. Chaque année, un nombre important des 1,7 million d'espèces identifiées disparaissent. Sans oublier que l'on ne connaît actuellement que 2 à 3 % des espèces vivantes, dont le nombre total est estimé entre 30 et 50 millions. C'est l'extension de l'agriculture et l'exploitation forestière qui constituent les principales causes de cette destruction à l'échelle planétaire, auxquelles vient s'ajouter le réchauffement climatique qui pourrait accélérer le processus d'ici 2050. La presse nous a informé opportunément, il y a quelques mois, sur "l'alerte de l'ONU" quant à l'épuisement de la planète. 1 300 experts ont considéré que 60 % des écosystèmes sont dégradés... Ces phénomènes apparaissent souvent lointains, bien qu'ils concernent aussi les pays du Nord et la France en particulier. Ainsi le Museum national de Paris a révélé récemment qu'en quatorze ans, la France a perdu 14 % de son avifaune! Ce chiffre est encore plus élevé pour les grandes plaines agricoles, où la chute est de 27 % dans le même temps. La France, bien que souvent donneuse de leçons, figure au dernier rang de l'Europe pour le respect des directives Oiseaux et Habitats, avec un total de 10 % du territoire protégé, la moyenne européenne se situant à 15 %. C'est à ce titre que la France a été condamnée par la Cour européenne de justice en 2001 et 2002, en raison du retard accumulé. Alors, que faire face à un désastre d'une telle ampleur? Jusque maintenant, la réponse la plus appropriée semblait

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être la sauvegarde des espèces les plus menacées par des mesures de mises en réserve par exemple. Mais voilà que l'on s'interroge sur cette stratégie, au vu des évaluations récentes. Force est de constater que les réserves et parcs naturels ne permettent, au mieux, que de conserver quelques lambeaux de ce patrimoine. Inclure la conservation de la nature dans l'aménagement du territoire, et pas seulement dans des réserves, semble être le nouveau credo, afin de réconcilier les habitats naturels, la vie sauvage et les hommes. Ne faudrait-il pas alors inverser le raisonnement que nous avons fait depuis quelques décennies? Plutôt que définir des zones à protéger, voire à sanctuariser, préciser au contraire celles qui pourront recevoir les activités à risques par exemple. Ainsi l'ensemble du territoire serait « protégé» pour viser une réconciliation maximale de l'homme avec la nature, selon des objectifs de véritable développement soutenable. Pour les activités polluantes, ou à risque, les zones possibles seraient définies, circonscrites et surveillées. Certains pays du Sud semblent déjà engagés vaille que vaille dans cette dynamique. Le Bénin a défini, à travers un Schéma Directeur d'Aménagement de son Littoral, des vocations pour chaque zone spécifique afin, plutôt que de créer des réserves, de les préserver contre toute forme d'utilisation abusive, voire de destruction. Le littoral, sur le plan écologique, demeure l'une des rares parties du Golfe du Bénin où l'écosystème de mangrove existe encore, soit à l'état naturel soit par le fait des actions humaines, habitat d'une faune très riche et diversifiée qui compte, en l'état actuel des connaissances, une espèce endémique: le singe à ventre rouge (Cercopithecus erythrogaster) et une population de lamantins tous malheureusement en voie d'extinction. Cette petite portion de terre (seulement 8 700 km2 soit 7,7 % du territoire du Bénin) accueille 50 % de la population, mais regroupe près de 60 % des espèces de

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