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Les collectivités territoriales décentralisées (CTD) au Cameroun

De
140 pages
Cet ouvrage indique l'ultime prix à payer pour un développement endogène, rapide, efficace et durable au Cameroun. Il s'attaque aux causes fondamentales de son sous-développement et apporte des solutions étayées par un ensemble de prédispositions et de valeurs éthiques et morales telles que le culte du travail, la méritocratie, la spécialisation, la divison du travail, la mutualisation, la coopération, le partage des efforts, des risques et des bénéfices engendrés.
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LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Gabin Babagnak
DÉCENTRALISÉES (CTD) AU CAMEROUN
Pour un développement de convergence
rapide et efficace
LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Le présent ouvrage indique l’ultime prix à payer pour un développement endogène,
rapide, efcace, et durable du Cameroun. Il a l’ambition de s’attaquer aux causes DÉCENTRALISÉES (CTD)
fondamentales de son sous-développement que sont : les séquelles de la crise
économique mondiale de ces 20 dernières années ; les inégalités structurelles ; AU CAMEROUN
l’absence d’opportunités de développement à partir du potentiel existant ; la
mal-gouvernance ; le désordre urbain ; les insufsances en matière de logements,
Pour un développement de convergence d’infrastructures et équipements (sanitaires, éducatifs et communicationnels) ; et les
insufsances enregistrées dans le domaine de la démocratie et de la décentralisation. rapide et efficace
Les solutions préconisées sont étayées par un ensemble de prédispositions,
de valeurs éthiques, et morales telles que : le culte du travail ; la performance ;
la méritocratie ; la spécialisation ; la division du travail ; la mutualisation ;
la coopération ; le partage des eforts, des risques, et des bénéfces engendrés,
à travers les leviers de la formation, du fnancement, de l’encadrement des
exécutifs communaux et de communauté, et leurs diférentes collectivités.
Cet outil hautement stratégique est mis à la disposition des experts,
des universitaires, de la société civile et des décideurs, car il revisite le
concept philosophique de développement décentralisé, lequel s’appuie à
son tour sur une économie participative de type capitalisme coopératif.
Gabin Babagnak est ingénieur industriel, expert en stratégies de
développement rural/urbain et de l’habitat, coordonnateur du
Programme national d’amélioration des conditions de vie des
populations par l’habitat (PNACVPH), gérant statutaire du cabinet
d’études et de recherche en développement dénommé « Ofre Tricolore »,
et cofondateur de plusieurs entreprises de services et de production dans
le secteur des BTP.
Préface de Désiré Avom
Photographie de couverture de l’auteur :
hôtel de ville de Yaoundé, janvier 2013.
ISBN : 978-2-343-04144-5
14,50 €
LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DÉCENTRALISÉES (CTD) AU CAMEROUN Gabin Babagnak






Les collectivités territoriales
décentralisées (CTD)
au Cameroun



Gabin Babagnak



Les collectivités territoriales
décentralisées (CTD)
au Cameroun
Pour un développement de convergence
rapide et efficace






Préface de Désiré Avom






































© L’Harmattan, 2014
5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris

http://www.harmattan.fr
diffusion.harmattan@wanadoo.fr
harmattan1@wanadoo.fr

ISBN : 978-2-343-04144-5
EAN : 9782343041445
SOMMAIRE
AVANT-PROPOS 9
PREFACE 11
Ière PARTIE 15
INTRODUCTION 17
ETUDE D’IMPACT ECONOMIQUE, SOCIAL ET
CULTUREL 23
JUSTIFICATION ET CONTEXTE 47
DEFINITIONS 49
ILLUSTRATIONS SCHEMATIQUES DU CONCEPT
DES CENTRES ET DES CENTRALES D’ACTIVITES
COMMUNAUTAIRES 54
IIème PARTIE 55
OBJECTIFS DES CENTRES ET DES CENTRALES
D’ACTIVITES COMMUNAUTAIRES 57
RESULTATS ATTENDUS 59
CREATION DES CENTRES ET DES CENTRALES AIRES 61
FINANCEMENT DES CENTRES ET
D’ACTIVITES COMMUNAUTAIRES 65
FONCTIONNEMENT DES
CENTRALES D’ACTIVITES COMMUNAUTAIRES 71
PARTENAIRES POTENTIELS AU PROJET DE
CREATION DES CENTRES ET DES CENTRALES
D’ACTIVITES COMMUNAUTAIRES 75
7ORGANIGRAMME DE FONCTIONNEMENT D’UN
CENTRE D’ACTIVITES COMMUNAUTAIRES 77
NOTE DE COMPREHENSION DE L’ORGANISATION ET
DU FONCTIONNEMENT D’UN CAC ................................. 79
IIIème PARTIE
COMPETENCES ET PREROGATIVES DES
CTD EN MATIERES FONCIERE, DOMANIALE,
DEVELOPPEMENT URBAIN ET HABITAT 97
Chapitre I : Compétences et Prérogatives des CTD
en matière de vente, cession, legs, location et
immatriculation foncière et domaniale 99
Chapitre II : Compétences et Prérogatives des CTD en
matière d’immatriculation et d’exploitation de baux et
ventes d’immeubles bâtis ou non 117
CONCLUSION 123
8AVANT-PROPOS
L’idée de réaliser cet ouvrage m’est venue en 2008 à
partir d’une conjonction de circonstances :
- depuis que je me suis attelé à trouver des solutions liées
à la problématique de l’habitat, j’ai toujours buté sur une
diffcult portante, à savoir: la production et la promotion
des logements décents en zones rurales, compte tenu des
contraintes endogènes et exogènes liées essentiellement
à la qualité du pouvoir d’achat des cibles concernées, à
l’absence des infrastructures de base de proximité, et aux
insuffsances énergétique et hydraulique ;
- le souci de maîtriser les coûts de production dans
la fabrication du logement social décent à travers la
vulgarisation, la promotion et le développement de la
production locale des matériaux et leur mise en œuvre ;
- le défcit criant du savoir-faire dans le domaine du
génie civil, du bâtiment et des travaux publics ;
- l’exigence de la fabrication de l’outil statistique, qui m’a
amené à avoir une connaissance exhaustive du Cameroun
géographique, son histoire, des besoins et des aspirations
de ses populations ;
- l’absence de l’opérationnalisation ou de la réalisation
complète des différents projets conçus par mes soins pour
résorber le défcit en logements, que, par anticipation, j’avais
prévu croissant au regard de l’évolution démographique et
tenant compte des faiblesses opérationnelles du triptyque
institutionnel mis en place après les indépendances pour
faciliter l’accès à un logement décent, que sont : la Société
immobilière du Cameroun (SIC), le Crédit foncier du
Cameroun (CFC) et la Mission d’aménagement des terrains
urbains et ruraux (MAETUR) ;
9- l’énorme décalage entre le discours politique très
souvent généreux et attractif, et son opérationnalisation sur
le terrain ;
- les différentes malversations que sont : la corruption, le
détournement de deniers publics et les autres indélicatesses
qui provoquent des dysfonctionnements dans l’appareil
de l’Etat et exposent la majeure partie de la population
camerounaise à la précarité.
Compte tenu de ce qui précède, je suis arrivé à la
conclusion que, à mon humble avis, un développement
endogène à travers les Collectivités territoriales
décentralisées (CTD), avec une prise en compte de leurs
références économiques, sociales et culturelles, constitue
un espoir, une alternative indispensable et incontournable
pour un Cameroun émergent en 2035, tel que le souhaite le
chef de l’Etat.
Mon rêve pour notre pays trouve ici toute sa justifcation.
Mon ambition est de faire partager cette approche de
développement aux autorités administratives, politiques, à
la société civile et aux chercheurs.
Je ne saurais terminer cet avant-propos sans remercier
ma famille en général et mes enfants en particulier ; mes
collaborateurs du Programme national d’amélioration des
conditions de vie des populations par l’habitat (PNACVPH),
du Cabinet d’études et recherche en développement
“OFFRE TRICOLORE”, surtout les personnes envers
lesquelles je suis redevable et qui se reconnaîtront. Leur
attention et leur esprit critique m’ont aidé à diminuer les
erreurs, les imprécisions et les imperfections inhérentes à
ce genre d’entreprise.
Enfn, je remercie tous mes amis, ma collectivité et
surtout mes compatriotes camerounais qui, pour la plupart,
sont noyés dans la précarité, ce qui a constitué ma motivation
essentielle pour l’élaboration de cet ouvrage.
10PREFACE
Le président de la République, en mettant en route la
Décentralisation, avait très bien compris qu’elle constitue
la voie royale indispensable et incontournable pour
un développement durable au Cameroun. Depuis, des
initiatives ont été prises, des séminaires, colloques, ateliers,
etc., ont été organisés, des structures ont été créées sans
que l’esprit, l’intelligence politique et administrative de
cette thématique soient suffsamment exprimés, et sans que
le niveau de satisfaction des populations se soit amélioré,
ni que les équipements et infrastructures de base attendus
soient réalisés.
Il n’est pas superfu de rappeler que la Décentralisation,
qui est un axe de la démocratie, est une construction
permanente, et que cette décentralisation induit une
déconcentration progressive du pouvoir qui impacte de
façon signifcative sur une meilleure gouvernance publique.
De ce fait, la décentralisation constitue le socle du
développement des collectivités territoriales décentralisées.
L’absence d’opérationnalisation complète de celle-ci ne
prédispose pas objectivement à questionner et à critiquer
l’existant et constitue un frein pour le développement du
Cameroun.
C’est sous ce rapport que se focalise l’exigence d’un
développement de convergence rapide et effcace de nos
collectivités territoriales décentralisées (CTD), au travers
d’une économie participative de type capitalisme coopératif
impulsé par ces dernières, qui pensent leurs projets, les
orientent, trouvent des fnancements y relatifs et bénéfcient
de l’encadrement multiforme de l’Etat central, cela en
mettant à contribution leurs potentiels humains et surtout
en tenant compte de leurs références économiques, fxant
11les bases d’une modernisation des activités économiques et
socioculturelles.
L’objectif fnal étant de fxer les bases des activités
économiques et l’industrialisation des secteurs de
production, d’organiser et de standardiser les modes de vie
par la prise en commun des efforts, du risque et du gain, à
travers un système d’optimisation de performance soutenu
par : la division du travail, la spécialisation, la mutualisation,
le partage et la coopération. C’est dans cette approche que
s’inscrit le concept philosophique de création des Centres et
des Centrales d’activités communautaires, avec pour fnalité
d’offrir, en particulier aux CTD et en général à l’ensemble
des populations, autonomie, épanouissement et liberté pour
un Cameroun émergent en 2035 tel que souhaité par le chef
de l’Etat.
Au regard de la situation économique actuelle, du
niveau du chômage, du défcit qualitatif et quantitatif des
infrastructures et équipements d’utilité publique, de l’eau
et de l’électricité et de la précarité ambiante que connaît
la majeure partie de la population camerounaise, le niveau
de satisfaction de cette population est désormais corrélé
aux politiques publiques et donc au challenge politique du
chef de l’Etat, inspirateur, garant et incarnation même de la
vision.
Dans la gestion de la cité, il est important que les
politiques publiques soient suivies d’actes et de faits. A
cet effet, il est impérieux de mettre en place des stratégies
opérationnelles appropriées, plaçant le citoyen au centre
de la réfexion conceptuelle avec pour objectifs critiques,
la génération des ressour- ces, la création de richesses et
d’emplois stables. C’est une préoccupation de l’auteur
exprimée suffsamment dans cet ouvrage.
Au-delà des aspects économiques qui y sont traités,
le grand mérite de Monsieur BABAGNAK Gabin est de
12restituer, réhabiliter, instrumentaliser et mettre en exergue,
les compétences et prérogatives des CTD, dans leur localité
respective, dans le but avoué d’harmoniser le vivre ensemble
de leurs résidents, de les encadrer, de les identifer et de les
sécuriser au mieux.
Il restitue toutes ces dimensions dans un langage simple,
accessible aux non- initiés avec beaucoup d’illustrations.
L’auteur met à la disposition du grand public et des
responsables des CTD un guide pour la compréhension des
enjeux de la décentralisation et la prise de décision.
Il ne me reste plus qu’à féliciter l’auteur qui, à travers
cet ouvrage et à la suite de ses multiples contributions
intellectuelles en matière d’élaboration et de mise en œuvre
des politiques publiques, sur les thématiques conceptuelles
et opérationnelles des programmes et projets dans le
domaine de l’habitat et du développement urbain, apporte
sa modeste contribution au développement durable de son
pays.
Professeur Désiré AVOM
Agrégé des Facultés de Sciences Economiques et de Gestion
Université de Yaoundé II - SOA
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