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Les droits indigènes en Amérique latine

De
320 pages
La découverte de l'Amérique latine en 1492 marqua, pour les peuples amérindiens, le début d'une longue descente aux enfers.Massacrées, réduites en esclavage ou condamnées à choisir entre l'exclusion et l'assimilation, les populations indigènes semblaient condamnées à disparaître. Cinq siècles plus tard, le constat est tout autre et l'on peut parler d'un "retour des peuples indigènes". Le droit international et interne reflète cette transformation et reconnait la légitimité des droits indigènes et leur accordant une protection imparfaite, mais qui constitue un progrès considérable.
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LES DROITS INDIGÈNES EN AMÉRIQUE LATINE
Sous la direction d’ARNAUD MARTIN
© L’Harmattan, 2015 5-7, rue de l’École polytechnique, 75005 Paris
http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr
ISBN : 978-2-343-05658-6 EAN : 9782343056586
Les droits indigènes en Amérique latine
Droit comparé Collection dirigée par Arnaud Martin
Parce que le droit ne peut plus être considéré dans sa seule dimension nationale et que son étude doit s’ouvrir aux droits étrangers, que l’analyse comparative permet de s’échapper des déterminismes qui faussent l’étude des systèmes juridiques et que l’étude des systèmes normatifs étrangers peut faciliter la recherche de réponses aux questions juridiques, la collection Droit comparé met à la disposition des chercheurs et des praticiens du droit un ensemble de travaux destinés à alimenter leur réflexion tout en donnant aux objectifs, aux méthodes et à l’utilité de l’analyse comparative une plus grande visibilité. Elle publie des recherches en droit comparé ou accordant une place importante au comparatisme juridique, que ce soit en droit public ou en droit privé, en droit français ou en droit étranger, que celles-ci prennent la forme d'essais, d’actes de colloques ou de séminaires ou de thèses. Elle est naturellement ouverte à toutes les écoles de pensée juridique, ainsi qu’aux recherches pluridisciplinaires dès lors qu’elles présentent une dominante juridique.
Sous la direction d’Arnaud Martin
Les droits indigènes en Amérique latine
L’Harmattan
Du même auteur e Le président des assemblées parlementaires sous la V République, Paris, LGDJ, 1996. La mémoire et le pardon. Les commissions de la vérité et de la réconcilia-tion en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2009. Le glaive et la balance. Droits de l’homme, justice constitutionnelle et dé-mocratie en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2012. Justicia constitucional, derechos humanos y democracia en América Latina, Bogotá, Editorial de la Universidad Externado de Colombia, 2014. La laïcité en Amérique latine, Paris, L’Harmattan, 2015.
SOMMAIRE
PRÉSENTATION DES AUTEURS...................................................................................... 9
CHAPITRE INTRODUCTIFLA RECONNAISSANCE DES DROITS INDIGÈNESENAMÉRIQUE LATINE(ArnaudMARTIN) .................................................................. 11 NOUVEAUX RÉCITS CONSTITUTIONNELS ENBOLIVIE ET ENÉQUATEUR: LE«VIVIR BIEN»ET LES DROITS DE LA NATURE(Cletus GREGORBARIÉ) ................. 73LA MÉTAPHORE DUTIPNIS(GustavoSOTOSANTIESTEBAN) ................................. 109LA PROPRIÉTÉ ORIGINAIRE ENAMÉRIQUE LATINE:LE DROIT DE PROPRIÉTÉDANS LES COMMUNAUTÉS ANDINES ET AMAZONIENNES DUPÉROU(AntonioPEÑAJUMPA) ........................................................................................... 147
LE DROIT INDIGÈNE DANS LE CONTEXTE CONSTITUTIONNEL ÉQUATORIEN:ENTRE LEXIGIBILITÉ DES DROITS ET LA RECONNAISSANCE DU PLURALISME JURIDIQUE (ChristianMASAPANTAGALLEGOS) ....................................................................... 169
MULTICULTURALISME ET DROITS DE LHOMME COLLECTIFS:RÉPONSE AUX CRITIQUES UNIVERSALISTES ET DÉVELOPPEMENT CONSTITUTIONNELENCOLOMBIE(NataliaRODRÍGUEZURIBE) ............................................................ 201
LE POUVOIR JUDICIAIRE COMMUNAUTAIRE DANS LESANDES ET L’AMAZONIE PÉRUVIENNE.UNE APPROCHE À PARTIR DES ORGANES ET DES PROCÉDURES DE RÉSOLUTION DES CONFLITS CHEZ LESAYMARAS ET LESAGUARUNAS(AntonioPEÑAJUMPA) ........................................................................................... 235INDÉTERMINATION DU DROIT,CONFLITS INTERCULTURELS,ET LE«TRAGIQUE» DANS LA DÉCISION JUDICIAIRE(CristóbalCARMONACALDERA) ............................ 265L’ENFANT INDIGÈNE ET SON INTÉRÊT SUPÉRIEUR.SUJET VULNÉRABLE OUBAFOUÉ?(María DELIABUENO)............................................................................. 289TABLE DES MATIÈRES.............................................................................................. 309
PRÉSENTATION DES AUTEURSCristóbal CARMONACALDERA: diplômé en droits de l’homme et démo-cratisation de l’Université Nationale San Martín de Buenos Aires, diplômé en philosophie de l’Université Alberto Hurtado de Santiago du Chili, avocat à la Cour suprême de justice du Chili, professeur de droit indigène à la facul-té de droit de l’Université catholique de Temuco (Chili) et professeur d’anthropologie juridique à l’Université du Chili (Santiago du Chili), avocat. María DELIABUENO:avocate, assesseur juridique de l’Organisation des nations et peuples indigènes d’Argentine (ONPIA), membre de l’équipe de recherches en éducation pour la paix de la faculté de psychologie de l’Université du Sauveur (Buenos Aires). Cletus GREGORBARIÉ: diplômé en droits de l’homme de l’Université d’Andalousie (Espagne), licencié en études latino-américaines de l’Université autonome de Mexico, diplômé en droit coutumier de l’École nationale d’anthropologie et d’histoire de Mexico. Arnaud MARTIN: docteur en droit, diplômé d’études approfondies d’analyse politique comparée, maître de conférences HDR en droit public à l’Université de Bordeaux, membre du CERCCLE (Centre d’études et de recherches comparatives sur les constitutions, les libertés et l’État). Christian MASAPANTAGALLEGOS: licencié en sciences publiques et so-ciales, docteur en jurisprudence, magistère en droit constitutionnel de l’Université et en politique extérieure de l’Université Centrale d’Équateur (Quito, Équateur), magistère en politique extérieure de l’Université Andine Simon Bolivar (Quito), ancien attaché parlementaire, consultant du ministère de la Justice et des Droits de l’homme d’Équateur, assesseur à la Cour cons-titutionnelle d’Équateur. Antonio PEÑAJUMPA: docteur en droit de l’Université catholique de Louvain (Belgique), avocat et magister en anthropologie de l’Université catholique pontificale du Pérou, professeur de sociologie du droit à l’Université catholique pontificale du Pérou. Natalia RODRÍGUEZURIBE:professeur de droit à l’Université ICESI de Cali (Colombie), diplômée en droit international de l’environnement de la
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