Les risques psychosociaux au travail

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Dans un contexte où les risques psychosociaux se placent au premier plan des risques du fait de travail pour la santé mentale, la notion de risques psychosociaux n'est pas ignorée par le droit mais ne bénéficie pas, à l'heure actuelle, d'une définition juridique. Cependant, tout en étant une notion aux contours poreux, ceci ne l'empêche pas pour autant d'être un véritable catalyseur normatif. Un parti-pris a été fait de dresser tout à la fois un état des lieux de la notion des risques psychosociaux et de ce qu'elle génère.
Publié le : dimanche 15 mai 2016
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EAN13 : 9782140009914
Nombre de pages : 226
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Astrid PiochéRoques
Les risques psychosociaux au travail
État des lieux et perspectives
Les risques psychosociaux au travail
© L’Harmattan, 2016 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-09338-3 EAN : 9782343093383Les opinions exprimées dans ce mémoire sont propres à leur auteur et n’engagent pas l’Université de Paris I.
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Astrid PIOCHÉ-ROQUES Les risques psychosociaux au travail État des lieux et perspectives Mémoire pour le Master II Recherche Droit Social dirigé par Monsieur Arnaud MARTINON et Monsieur Jean-François AKANDJI-KOMBÉ Sous la direction du Professeur à l’Université de Paris I Grégoire LOISEAU
« J’aime passionnément le mystère, parce que j’ai toujours l’espoir de le débrouiller. » Charles Baudelaire,Le spleen de Paris, 1869
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REMERCIEMENTS
Par ces quelques mots, je tiens à remercier tous ceux et toutes celles qui m’ont soutenu dans la rédaction de ce mémoire. Mes premières pensées vont bien évidemment à l’émérite Professeur Grégoire Loiseau qui m’a prêté une attention continue et précieuse. Et surtout, m’a laissé débrouillerla rédaction de mon mémoire sans me brider et m’a permis d’aborder la recherche avec un plaisir infini dont je l’espère, ce travail n’est qu’un commencement. Je remercie sincèrement le Sénateur Jacques-Bernard MAGNER, les Psychologues cliniciens Philippe CHETRIT et Philippe ARCHAIN de l’Association « Maison du travail », le Directeur des ressources humaines de chez DCNS Brest Monsieur Duval Alain et Delphine Serre, sociologue Professeure à l’Université de Paris 1 et membre statutaire au Centre européen de sociologie et de science politique qui m’ont été des sources autorisées et éclectiques pour enrichir mes recherches. De sémillants remerciements doivent être adressés à Messieurs les Professeurs Martinon et Akandji-Kombé qui m’ont fait l’honneur de pouvoir intégrer la promotion 2014-2015 du Master II Recherche de Droit Social de la Sorbonne. De vifs remerciements doivent être adressés à mes parents, ma famille qui ont soutenu mes aspirations d’un
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dévouement sans jamais défaillir et m’ont permis d’avancer dans mes études avec quiétude et plaisir. Enfin, je remercie d’un ton particulier et du fond du cœur, Jonas, qui a supporté au quotidien mes doutes, mes faiblesses sans jamais chanceler pour en faire une force et sans qui, je ne serai pas entrain d’écrire ces mots.
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SOMMAIRE
INTRODUCTION ................................................................... 15 PREMIÈRE PARTIE La notion du risque psychosocial.......................................... 35 CHAPITRE 1 L’absence de définition légale des RPS ................................... 37 CHAPITRE 2 Vers l’émergence d’une définition juridique ? ......................... 71 DEUXIÈME PARTIE Les risques psychosociaux en tant que catalyseur normatif ...........................................111 CHAPITRE 1 L’influence renforcée des risques psychosociaux sur le tandem employeur/salarié............................................. 113 CHAPITRE 2 Des acteurs relais face aux risques psychosociaux ................ 159 CONCLUSION ...................................................................... 207 BIBLIOGRAPHIE ................................................................. 211 TABLE DES MATIÈRES ...................................................... 215
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