Mémentos LMD. Les Institutions de l'Union européenne

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La construction de l'Union européenne est une extraordinaire aventure débutée au milieu du siècle précédent et qui se poursuit aujourd'hui, même si les difficultés sont nombreuses, dans deux directions convergentes : l'élargissement et l'approfondissement.

Les Institutions de l'Union européenne permettent à cette construction de fonctionner. Il est d'autant plus important de les connaître, avec leurs attributions exactes, et d'en comprendre leurs modes de fonctionnement que leur rôle est maintenant tout à fait déterminant dans le fonctionnement de chacun des États membres de l'Union et dans la vie quotidienne de chaque citoyen de l'Union. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre les Institutions de l'Union européenne. Il est à jour des évolutions les plus récentes.

Il s'adresse aux étudiants en licence et master Droit, aux étudiants des Instituts d'études politiques, aux candidats aux concours de la Fonction publique nationale, territoriale et communautaire, aux étudiants des autres filières : Sciences économiques, AES, IUP, IAE, IPAG, IEJ, Écoles de commerce... aux candidats aux concours d'entrée à l'ENM et au CRFPA.


Stéphane Leclerc est Maître de conférences en droit public à l'université de Caen.

Publié le : samedi 1 janvier 2005
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EAN13 : 2842008898
Nombre de pages : non-communiqué
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1 CHAPITRE D es communautés européennes à l’Union européenne
1LA NAISSANCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES À la fin de la Seconde Guerre mondiale, l ’Europe est exsangue (trois guerres en soixante-dix ans ont d évasté le vieux continent) et devient un enjeu majeur pour les deux grandes puissances victorieuses. Sur le plan g éopolitique, le d ébut de la guerre froide conduit chacun des deux blocs à chercher à s’unir pour faire face à la menace extérieure. Les pays d’Europe de l’Ouest créent des organisations de coopération dans trois domaines différents : économique avec la création en avril 1948 de l’Organisation européenne de coop ération économique (OECE) destin ée à répartir l ’aide du plan 1 Marshall ; militaire avec la signature du Trait é de Bruxelles du 17 mars 1948 qui insti-2 tue l’Union occidentale et du Traité d’Alliance atlantique signé à Washington du 4 avril 1949 dans le but d’assurer la sécurité et la protection des États de l’Europe de l’Ouest face à la menace soviétique ; politique avec l’institution du Conseil de l’Europe le 5 mai 1949. Toutefois, certains pays d’Europe de l’Ouest perçoivent très vite les limites et les insuffisances de ces organisations internationales classiques qui ne leur offrent pas de véritables solutions leur permettant de développer et de promouvoir des aspirations et des intérêts communs. Parallèlement à l’affirmation d’une solidarité atlantique, certaines nations européennes vont donc se lancer sur une voie jusqu ’à présent inexplorée, plus risquée, mais également plus prometteuse, consistant à nouer des relations juridiques plus profondes et plus int égrées : les Communautés européennes. LesCommunautéseuropéennesreposenteneffetsurunelogiquecomplètementdiffé-rente de celle qui avait conduit à la création des organisations européennes de coopé-ration dans la mesure o ù il s ’agit non pas d ’organisations de coop ération à caractère intergouvernemental mais des organisations supranationales d ’intégration dot ées d’attributions et de pouvoirs propres.
1. Qui se transformera en Organisation de coop ération et de d éveloppement économique – OCDE – (Convention du 14 décembre 1960). 2. Qui se transformera en Union de l ’Europe occidentale – UEO – (Accords de Paris du 23 octobre 1954).
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