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Pour une renaissance de la tontine

De
169 pages
La tontine est bien plus qu'un système économique généré par un réseau d'acteurs procédant de manière rotative à de l'épargne ou à du crédit. L'auteur nous retrace les réelles origines africaines de la tontine, et nous montre qu'elle peut être un véritable outil d'abondance et de partage fraternel sur la base d'un bien-être profond de l'être humain et de la communauté internationale. Une pratique qui interpelle au moment où nos systèmes économiques arrivent à saturation.
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Pour une renaissance de la tontine

Théologie et vie politique de la terre Collection dirigée par Dominique KOUNKOU
Dans les années soixante, la vie de la terre rassemblait les théologiens, les politologues, les acteurs politiques, les sociologues des religions, les philosophes. Tout, tout était tenté pour réconcilier l'homme d'avec son Dieu, l'homme d'avec l'homme, l'homme d'avec l'Homme, l'homme d'avec sa responsabilité de continuer à faire vivre en harmonie la création. Tant et si bien qu'on est arrivé à projeter la construction de la civilisation de l'universel Puis il y a eu cette sorte d'émancipation de la politique vite supplantée par le commerce dans un monde en globalisation. Et l'homme ?.. Et son Dieu? ... Et sa pensée? ... Tout ce qui est essentiel paraît de plus en plus dérisoire face à la toutepuissance du commerce. Comment réintroduire l'homme au cœur de cette avancée évolutionnaire du monde afm que sa théologie et sa volonté politique influent sur la vie de la terre? Tel est le questionnement que poursuit, de livre en livre, cette collection. Déjà parus DELECRAZ Guy, Etincelles de foi, flammes de joie, 2008. SŒUR MYRIAM, Sable et or. Poèmes, 2007. LE BERRE Patrick, Le fil de la vie, 2006. ANTHONY Dick - INTROVIGNE Massimo, Le lavage de cerveau: mythe ou réalité?, 2006. LE BERRE Patrick, L'eau, matrice de la vie, miroir de la conscience, 2006. KOUNKOU Dominique, Possible foi au cœur de la laïcité. Edition augmentée, 2005. MUTOMBO-MUKENDI Félix, Du mirage nationaliste à l'utopie-en-action du messie collectif. Le cas du CongoKinshasa,2005. GONI Philippe, Les Témoins de Jéhovah: pratique cultuelle et loi du 9 décembre 1905, 2004. KOULOUFOUA Frédéric Landry, Envie de réveil, 2004. MOKOKO GAMPIOT Aurélien, Kimbanguisme et identité noire, 2004.

Dominique Kounkou

Pour une renaissance

de la tontine

L'Harmattan

@

L'HARMATTAN,

2008

5-7, rue de l'École-Polytechnique;
http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan 1@wanadoo.fr

75005 Paris

ISBN: 978-2-296-05534-6 EAN : 9782296055346

Dédicace
À l'attention de la jeunesse qui est invitée ici à revenir à }'essentiel.
Je fonnule le vœu que ces Jeunes pousses qUI

cherchent l'abondance qui mettent s'appuient le pied

et le sens de leur vie, mais dans un monde incertain,

sur leurs aînés, sur ceux qui ont su

ouvrir des voies de sérénité, de bonheur et de confiance. Cet ouvrage élaboré dans cet esprit-là, est déposé devant eux pour servir de tremplin vers une vie meilleure pour de nombreuses générations.

PRÉFACE
Au XXlètne siècle, la Terre semble bien petite vue d'un satellite. Le développement des communications et des moyens de transport rapproche les humains. Via les médias l'ensemble des terriens partage des évènements planétaires: par exemple le tsunami du 26 décembre 2004 qui a causé la mort d'environ 300 000 personnes de 65 nationalités différentes, ou encore les obsèques du pape Jean Paul II le 8 avril 2005 auxquelles ont assisté 2 milliards de terriens. Cependant cet échange reste souvent évènementiel et un changement est nécessaire pour développer un réel partage planétaire. En effet, d'un pays à un autre les conditions de vie sont très différentes. Ici est ressenti un bien-être matériel satisfaisant. Là coexistent famines, guerres, maladies endémiques ou pandémies émergentes. La loi du plus fort, qui structure le règne animal, règle encore malheureusement beaucoup les rapports entre les humains. Dans cet ouvrage consacré au droit de la finance, Dr. Dominique Kounkou montre comment le système international financier impose sa domination au continent africain. La zone franc CFA imposée par la France en est un exemple. Pourtant l'Afrique n'a jamais cessé de vivre suivant sa culture, et c'est cela sa force. Jusqu'en 1990, le monde a été bipolarisé entre le communisme et le capitalisme. Après l'effondrement du système communiste, c'est aujourd 'hui le système capitaliste qui est ébranlé. D'autres voies doivent être trouvées pour un développement harmonieux de la

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planète. L'Afrique a une voie toute tracée, basée sur sa culture. Dr. Dominique Kounkou analyse la tontine qui est un mode d'échange et de partage pratiqué dans tous les pays africains et propose de développer un modèle financier propre à l'Afrique basé sur le « droit de la tontine» qui reste à structurer au niveau international. Pour réaliser cet ambitieux projet, il propose la création d'un réseau transdisciplinaire mondial de recherche. Nous lui souhaitons la réussite dans cette entreprise prometteuse pour l'avenir du continent africain. Professeur Christine Amory-Mazaudier, Docteur d'État en Sciences Physiques

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SOMMAIRE

PREFACE

page 9

AVANT PROPOS

page 13

LA CLAUSE DE REBUS ET LE D'OPERATIONS DANS LE FRANC CFA Introduction Chapitre I Chapitre II

COMPTE

page 18 De la Pacta sunt servanda à la rebus sic standibus page 19 Le Compte d'opérations page 31

L'OBLIGATION Introduction Chapitre I Chapitre II

ROTATIVE DANS LA TONTINE page 54 page 57 page 65

Généralités sur la Tontine

Les caractéristiques de la tontine

Il

LA QUALITE L'ANTHROPOLOGIE Introduction Chapitre I Chapitre II

DU MEMBRE DE LA TONTINE page 86

DANS

Le Mountou, acteur de la tontine page 89 Le dessein de la tontine page 107

LE SYSTEME DE DOMINATION INTERNATIONAL SUR L'AFRIQUE Introduction Chapitre I Chapitre II La conférence de Berlin page 123 page 125 La « Yougoslavisation» de l'Afrique page 137

LA MONDIALISATION, LE PARTAGE ET LE DROIT: LE PARADIGME D'UN DROIT DE LA TONTINE Introduction Chapitre I Chapitre II La science et la tontine page 146 page 147 Repenser l'ONU à partir des mécanismes tontiniers page 155

POSTFACE

page 165

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A vant propos
Une audace est de présenter un condensé d'une contribution plus large à paraître, qui est le fruit de plus de dix ans de recherche. Une autre est d'oser donner au droit une mission dont le droit tente bien souvent de se dérober: retourner le monde de l'inculture au profit de la société de la connaissance qui libère. Une autre enfin est d'élever la tontine au rang d'un droit qui, du local au global, propose un mode de coopération des hommes dans le village, la cité, la communauté nationale et la communauté internationale. Ces trois audaces je les assume à l'heure où l'Afrique se bat de toute sa force pour entrer dans l'Universel qui était tant désiré par les premières générations au pouvoir après les indépendances. Les anciens ont annoncé ce que leurs yeux n'ont pas vu. Or, l'Universel on y était déjà. La conférence dite de Berlin s'est chargée d' y conduire l'Afrique comme une brebis qu'on mène à la boucherie. Elle était muette devant les grandes puissances du XIXèmesiècle engagées dans sa partition. Est-il possible de qualifier des actes commis pendant ces temps pas si lointains dont on ressent encore les effets? Dans le cadre de ce livre, on a appelé cette conférence une tontine. Mais à cause des actes politiques et économiques de cette conférence aux conséquences dramatiques et souvent

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dommageables pour l'Afrique, on a précisé la qualification en la désignant par la tontine politique sorcière. Ultérieurement, les relations internationales ont donné l'occasion d'observer le cas similaire de la coopération entre la France et l'Afrique en matière monétaire. Voilà pourquoi ce texte commence par du droit monétaire. Partout la monnaie africaine, dite C.F.A. est décriée. Les Afri cains caressent l'espoir entretenu et soutenu de créer une véritable monnaie afucaine qui favoriserait l'industrialisation de leur continent. Pour nombre d'entre eux, la convention signée entre la France et les États post-coloniaux n'est qu'une convention inégale. Il leur apparaît donc que cette coopération monétaire entre la France et l' Afuque, en général devenue incontournable et bien ficelée, continue son œuvre de domination impériale de l'Afrique en silence, malgré l'avènement de l'Euro. Cette coopération serait-elle, elle aussi une tontine sorcière? Si cela est, existe-t-il un moyen de droit pour s'en sortir? Au point actuel de nos recherches, la clause rebus paraît une porte de sortie pour l' Afuque qui serait encore prise dans ce piège de tontine sorcière. En effet, avec la clause rebus, le fondement même de cette coopération s'effuterait. En mettant en cause le compte d'opération, c'est tout l'édifice qu'il deviendrait possible de soumettre devant une juridiction internationale. Mais par delà cette mise en œuvre des outils de réparation judiciaire, le plus important pour nous est de repenser l'Afrique. Notre recherche 110US conduit à constater que a la tontine de prospérité est le véritable système politique, économique, sociologique et spirituel de l'Afrique.
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Quand l'Afrique qui se lèvera d'entre les morts aura l'esprit libre, elle cherchera son autonomie de penser et d'action politique. Peut-être se tournera-t-elle vers la tontine comme son mode naturel de vie. Ce livre devient un livre du veilleur, qui expose à ceux qui peuvent déjà l'entendre, les secrets de l'obligation rotative. Par cette obligation, on a pu explorer la partition africaine, mesurer le pouvoir de la communauté, les puissances en réseau qu'elle met en œuvre pour engendrer la prospérité individuelle, et sociétale. Par elle, on a également pu constater que des scientifiques utilisent l'instrument de la tontine pour faire coopérer des scientifiques du monde entier. On a constaté enfin que l'ordre international n'est plus un ordre établi une fois pour toutes. Des appels à révision sont lancés. Quand on les analyse de très près, ces appels cherchent une véritable communauté internationale, celle que les peuples qui pratiquent la tontine ont explorée voici bientôt des millénaires. Ainsi, la société de la connaissance vient au service des peuples pour qu'ils tentent le renversement de l'ordre établi du monde. Commençons par mettre en place un réseau, afin de mieux connaître cette société de la connaissance qu'il nous est donnée de vivre par la tontine. Paris, le 23 03 2008

Dominique KOUNKOU
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LA CLAUSE REBUS

ET LE COMPTE D'OPERATIONS
DANS LE FRANC CFA

La clinique de l'écriture des accords monétaires francoafricains, du point de vue strict du droit, ramène à la théorie des traités inégaux. Il faut donc en préciser la substance, puisque dans leur état actuel ils soulèvent l'épineux problème de leur mise en œuvre. Inévitablement, s'opposent deux principes celui de la règle "pacta sunt servanda" et celui de la règle "rebus sic stantibus".

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