Sexualité, libertinage, échangisme et droit

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Le Droit européen a aboli notre morale sexuelle et religieuse pour la laïcité, entraînant une perte de repères. L'ouvrage en explique les raisons. Après une étude sociologique sur la sexualité, l'échangisme et le libertinage, un examen juridique du fondement actuel de notre droit, de ce qui est autorisé et interdit en matière de libertinage est présenté. Suit une recherche sur la situation juridique des clubs échangistes et de leurs exploitants.
Publié le : mardi 1 janvier 2013
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EAN13 : 9782296513495
Nombre de pages : 301
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JacquesDelga
SEXUALITÉ, LIBERTINAGE, ÉCHANGISME ET DROIT
SEXUALITÉ,
LIBERTINAGE,
ÉCHANGISME ET DROIT
Jacques Delga
SEXUALITÉ, LIBERTINAGE,
ÉCHANGISME ET DROIT
Du même auteur e * « Droit des contrats » (avec Fabrice Bien)inDroit de l’entreprise2012/2013, 16 éd. (16 éd. successives), Editions Lamy, 2012. * Souffrance au travail dans les grandes entreprises,Editions Eska, 2010.* Manuel de l’innocent ou De l’atteinte à la présomption d’innocence,Editions Eska, 2008. * Gouvernement d'entreprise. Aspects juridiques,Egon Zehnder International, 1999. * Droit des sociétés, Editions Dalloz, 1998. Contributions en collaboration, dont : * Droit des associations/Juris-associations: «Personnalité morale et actions en justice des associations »inDalloz « Professionnels » (feuillets mobiles destinés aux professionnels), éditions Dalloz (37 auteurs), mise à jour annuelle.* Handbook of Top Management Teams “Voyage autour de la gouvernance”(dir. Franck Bournois) published by Palgrave Macmillan 2010 a division of Macmillan publishers limited Contribution with Gilles Van Wijk Title:“Ethics, Cynicism, and Governance” English edition of comités executives. * Corporate governance around the world” (contribution)par A. Naciri édité Rouledge Taylor and Francis groupe Angleterre, 2008. * Encyclopédie de la dirigeance d’entreprises Comités exécutifs : Voyage au cœur de la dirigeance (HEC, ESCP, EAP),Editions Eyrolles 2007 (en collab. avec Gilles van Wijk pour la contribution « Ethique, Cynisme , Management»). * Traité de gouvernance corporative. Théories et pratiques à travers le monde(co-auteur pour la contribution sur lapartie gouvernance corporative en France), Les Presses de l’Université de Laval, Québec, Canada, 2006. * Aspects of globalisation,»,« Corporate governance and independent director Editions Ioannis Dionysios Salavrakos, 2004 (Editeur scientifique Athens Institute for Education and Research). * Les grandes tendances dans le monde,Ramsès,membres de l’équipe IFRI (Institut français des relations internationales), Editions Dunod, 2004. * Gouvernement d'entreprise(coauteur), Egon Zehnder International, 2002. * Factures fictives et facturation de complaisance(coauteur),Editions L'Harmattan, 2001. * Droit des associations 2000(sous la dir. d’E. Alfandari), Dalloz Action 2000 (40 coauteurs). © L’Harmattan, 2012 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-336-00834-9 EAN : 9782336008349
Remerciements Je tiens à remercier les personnes ayant contribué à la réalisation de ce livre et notamment : Pour les recherches etl’aideLaurent BibardProfesseur à l’Essec, ancien directeurde L’Essec, auteurde diverses publications philosophique sur le sujet dontSexualité et mondialisation, éditionsL’Harmattan(2010) Agnès de Fornel, Juriste, spécialiste du Droit de la Santé Anne Laure Pham, Consultante en Accompagnement du Changement, ancienne Directrice Générale de l'Association Française des Diabétiques Florian Sellier, Juriste en droit social Charlotte Kerfourn, Juriste en droit social Chargée des relations humaines (RH) dans une grande entreprise Pour les travaux de relecture Vanessa Padioleau,Professeur à l’EMA Vendée, Docteur en lettresPour le soutien toujours amical et sans faille Jérôme de Verdière, Journaliste et animateur deLa Revue de Pressesur Paris Première Sandra Mouyal, Juriste.Directrice d’agence immobilièrePour les conseils avisés Guy Chaty, Professeur honoraire des Universités, ancien vice-président de l’Université Paris XIII,écrivain et poète Eric Abitbol, Psychologue Je remercie enfin Anne-Marie, qui m’a toujours supporté dans mes pérégrinations d’auteur et qui une fois encore n’a pas failli à cette tâche.
Plan Introduction : Pourquoi cette étude .............................................................. 17 Sous-titre I : Etude sociologique ............................................................... 21 ADu libertinage d’origine aux clubs échangistes.................................... 21 1 Des origines du mot libertin à nos jours ............................................... 21 2 Des déviances sexuelles dites « libertines » ......................................... 22 B Un des aspects du libertinage « Couples et clubs échangistes » .......... 24 1 Couples échangistes.............................................................................. 25 a Une « relative » transgression par rapport à la fidélité et un conformisme certain.............................................................................. 25 a1 La question discutable de l’infidélité ou de l’adultère..................25 a2 Le conformisme du couple échangiste en raison du maintien des stéréotypes classiques ......................................................................... 27 b Le positionnement de la femme dans l’échangisme........................... 29 b1 la sexualité différente de la femme ............................................... 29 b2 La subordination de la femme dans l’échangisme.........................302 Clubs échangistes.................................................................................. 31 a Le public des clubs échangistes.......................................................... 32 b La situation géographiques des clubs échangistes ............................. 36 Annexe I Enquête IFOP 2010 « Enquête sur les sexualités collectives en France » -Les Français et l’échangisme, du fantasme à la réalité.............. 37 Annexe II Enquête IFOP 2012 « le lien entre le libéralisme sexuel et les opinions politiques » - «Les mœurs des Français et leurs orientations politiques" ..................................................................................................... 43 3 La frontière perméable et floue entre clubs échangistes, prostitution et proxénétisme du gérant............................................................................ 48 a De nombreuxvœux pieux sur l’absence de perméabilité entre prostitution, proxénétisme et clubs échangistes .................................... 48 b Les tentations multiples de prostitution et les risques de poursuite du gérant pour proxénétisme « à son insu »............................................... 49 Annexes III et IV Les risques de poursuite du gérant de club échangiste pour « proxénétisme » ........................................................................................... 51III : « Echangisme : le club des Chandelles en berne »Libération Par Patricia Tourancheau .................................................................................. 51 IV : « Le club des Chandelles fermé pour un mois »le JDD.fr Par Jean-Pierre Vergès -52Le Journal du Dimanche .....................................................
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Conclusion : Les paradoxesde la sexualité, du libertinage et de l’échangisme...................................................................................................................... 54 Sous-titre II : Etude juridique de la sexualité du libertinage et de l’échangisme hors des clubs....................................................................... 59 Introduction Libertinage et échangisme hors des clubs .......................... 61 A Activités sexuelles pénalement non sanctionnées ................................. 61 1 Fondement du principe de liberté sexuelle sur le plan pénal ................ 61 a Le silence actuel du législateur sur les activitésd’échangisme etde débauche sexuelle et son interprétation................................................. 61 bL’affirmation de la liberté sexuelle et donc de l’échangisme au niveau européen et en France en raison du droit au respect de la vie privée ...............................................................................................................632 Illustrations : «De la dépénalisation à l’absence de peine» ................ 65 a Dépénalisation ................................................................................... 65 a1 Dépénalisation des relations échangistes ....................................... 65 a2 Dépénalisation des pratiques homosexuelles en France ................ 65 a3 Dépénalisation de la sodomie en France........................................ 68 a4 Dépénalisation des relations sadomasochistes. Distorsion jurisprudentielle entre la CEDH et la France ?................................... 69 Annexe AFFAIRE K.A. ET A.D. c. Belgique (sado masochisme) : CEDH ARRÊT 17 février 2005................................................................................. 73 a5 Dépénalisation du transsexualisme ................................................ 77 Annexe Transsexualisme : Changement de sexe / rectification sur état civil étranger (non) CA Lyon 23 Oct. 2008 .......................................................... 82 a6 Dépénalisation du blasphème ....................................................... 86Annexe: Proposition de loi sur l’injure faite aux religions (blasphème)..... 89 b Absence de pénalisationd’activités sexuelles................................... 91b1 Absence de pénalisation de la fellation ......................................... 91 b2Absence de pénalisation du voyeurisme (sauf fixation d’images ou violation domicile) ............................................................................. 92 b3 Absence de pénalisation de la masturbation .................................. 94 3 Cas particuliers : Restriction ou Extension de la liberté sexuelle aux détenus, handicapés et mineurs................................................................ 94 a Restrictions au principe de la liberté sexuelle en ce qui concerne les détenus et les handicapés ...................................................................... 94 Introduction ........................................................................................... 94 a1 Le cas des détenus : une liberté sexuelle subordonnée à la création d’unités de vie familiale (UVF).......................................................... 95
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a2 Le cas des handicapés : de la liberté sexuelle limitée au mariage pour les handicapés mentaux au refus d’assistance sexuelle pour les handicapés en France.......................................................................... 96 Annexe Sexualité en prison .......................................................................... 99 Annexe Sexualité des personnes handicapées............................................. 102b Extension du principe de liberté sexuelle aux mineurs en cas de relations consenties ............................................................................ 104 b1 Liberté de toute sexualité consentie entre mineurs (de plus de quinze ans ou même moins) en cas de relations consenties ............. 104 b2Liberté sexuelle (sous certaines réserves) d’un mineur de plus de 15 ans avec un majeur en cas de relations consenties ...................... 105 b3 Vers un bouleversement éducatif en matière de sexualité des enfants mineurs................................................................................. 106 Conclusion ................................................................................................. 107
B Infractions sexuelles et activités sexuelles interdites pénalement réprimées .................................................................................................. 108
Introduction : Les principales infractions sexuelles (à défaut de classification) .............................................................................................. 108 -La classification imparfaite des infractions sexuelles selon le code pénal .................................................................................................................... 108 -Liste des infractions sexuelles abordées dans l’ouvrage........................... 109 1 Activités sexuelles non consenties considérées pénalement comme des « Agressions sexuelles »........................................................................ 110 a Agression sexuelle particulière : Le Viol ......................................... 110 - Caractéristiques du viol .................................................................... 110 - Auteur et victime de viol .................................................................. 112 - Sanction et délai de prescription du viol (simple ou aggravé) .......... 113 -Prescription (extinctive) de l’action publique4.11.................................. Annexe. Le Viol : Les principaux articles du Code pénal........................... 115 Annexe Jurisprudence : Cass Crim, 21 oct. 1998 Bull crim N°274 (Un homme ne subit pas d’acte de pénétration sexuelle lors d’un rapport forcédont il est victime avec une femme : Absence de viol/ Jeune garçon incité à des relations avec sa belle-mère ................................................................. 117 Annexe Jurisprudence : Cass. Crim. 22 août 2001 Fellation pratiquée par l’agresseur sur l’organe de la victime: Viol Non- absence de pénétration sexuelle-/ Agression sexuelle oui ................................................................ 120 b Les agressions sexuelles dites générales .......................................... 124 - Législation et jurisprudence.............................................................. 124 - Intérêt de la distinction entre viol et agression sexuelle ................... 126
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