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Juliette Mel
Faire construire: évitez les pièges!
EYROLLES PRATIQUE
Faire construire : évitez les pièges
Juliette Mel
Faire construire : évitez les pièges
Deuxième édition
Éditions Eyrolles 61, bld Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com
Direction de la collection « Vie quotidienne » : Michel Bouilly et Antoine Despins Maquette intérieure et mise en pages : Nordcompo Multimédia à Villeneuve d’Ascq
er Le code de la propriété intellectuelle du 1juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’es généralisée notamment dans les établissements d’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de crée des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation de l’Éditeu ou du Centre Français d’exploitation du droit de copie, 20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris. © Groupe Eyrolles, 2005, 2008, ISBN 978-2-212-54004-8
Sommaire
Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . 7 Chapitre 1 :Choisir son terrain. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .9 Chapitre 2 :Obtenir un prêt. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .29 Chapitre 3 :Demander un permis de construire. . . . . . . . . . .41 Chapitre 4 :Déclarer ses travaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .67 Chapitre 5 :Réaliser seul sa construction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .83 Chapitre 6 :Faire construire sur son propreterrain. . . . .99 Chapitre 7 :Faire construire sans être propriétaire du terrain. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .113 Chapitre 8 :Mandater un promoteur. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .131 Chapitre 9 :Recourir à un architecte. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .143 Chapitre 10 : Acheter une maison préfabriquée ou inachevée. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .149 Chapitre 11 : S’assurer. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .157 Chapitre 12 : Engager la responsabilité du constructeur169 Annexe. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .183 Bibliographie et adresses utiles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .187 Index. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .189 Table des matières. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . .197 . . . . . . . . . . . . . . . .
Introduction
aire construire, voilà un objectif partagé par tous ceux qui dési-F rent maîtriser leur choix en matière d’accession à la propriété. Derrière cette ambition, d’apparence séduisante, peuvent se cacher un certain nombre de difficultés, voire de pièges, que ce livre veut vous aider à vaincre.
Construit de façon chronologique, l’ouvrage va vous guider, pas à pas, et au fur et à mesure de l’avancement de votre projet. La consultation de la table des matières détaillant tous les thèmes traités, ainsi que le recours à un index très complet en fin d’ouvrage, doivent vous per-mettre également de répondre à toutes les interrogations que vous pouvez avoir.
Que ce soit à propos du choix du terrain, du permis de construire, de la déclaration de travaux, du recours à un promoteur ou à un architecte, du financement ou de l’assurance, ce livre vous donne les clés pour réussir votre projet, en mettant l’accent sur la réglementa-tion juridique correspondante. Car c’est avec l’arsenal des disposi-tions légales en vigueur que l’acquéreur pourra se garantir contre la majorité des difficultés qui peuvent survenir lors de la construction et faire de cette entreprise une expérience réellement positive.
Chapitre 1 Choisir son terrain
Consulter le cadastre
Consulter le plan d’occupation des sols ou le plan local d’urbanisme
Demander un certificat d’urbanisme
Vérifier l’existence de servitudes
Un pour Un
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