L'EUROCITE BASQUE BAYONNE-SAN SEBASTIÁN

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Description

BAYONNE-SAN SEBASTIAN
EUROCITÉ BASQUE
EUSKAL EURO-HIRIA
EUROCIUDAD VASCA
L’EUROCITE BASQUE
BAYONNE-SAN SEBASTIÁN
LA STRATEGIE : OBJECTIF ET ACTIONS
1BAYONNE-SAN SEBASTIAN
EUROCITÉ BASQUE
EUSKAL EURO-HIRIA
EUROCIUDAD VASCA
L’EUROCITE BASQUE BAYONNE-SAN SEBASTIÁN
LA STRATEGIE : OBJECTIF ET ACTIONS
1. L’EUROCITE BASQUE BAYONNE-SAN SEBASTIÁN
1.1. Présentation de l’espace. Le passé et le futur de ses relations
1.2. Le projet de coopération
1.3. Méthodologie de concertation et respect mutuel.
1.4. L’Agence transfrontalière : un instrument juridique opérationnel
1.5. De la réflexion à l’action
2. LE LIBRE BLANC DE L’EUROCITE
2.1. Présentation
2.2. Inspiration de la réflexion dans la perspective européenne
2.3. Méthodologie et genèse du Livre Blanc
2.4. Dix clés pour comprendre le Livre Blanc
2.5. Objectifs du Livre Blanc
3. LE DEVELOPPEMENT DU LIVRE BLANC
3.1. Les interventions structurantes du territoire
3.2. Les politiques sectorielles

4. REFLEXIÓN ACADÉMIQUE ET PRESENCE EN RESEAUX
2BAYONNE-SAN SEBASTIAN
EUROCITÉ BASQUE
EUSKAL EURO-HIRIA
EUROCIUDAD VASCA
1. L’EUROCITE BASQUE BAYONNE-SAN SEBASTIÁN
1.1 Présentation de l’espace. Le passé et le futur de ses relations.
L’Eurocité basque Bayonne-San Sebastián s’étend de part et d’autre de la
frontière franco-espagnole sur la façade atlantique des Pyrénées. Il s’agit d’un
corridor urbain épousant les 50 km qui séparent Bayonne et San Sebastián et
d’une agglomération qui regroupe 600.000 habitants. Cet axe constitue ...

Sujets

• San Sebastián de la Gomera
• Territoire du Dakota
• Réflexion
• Métropole orthodoxe grecque de France
• Midlands de l'Ouest (comté)
• Coopération-réciprocité-pardon

Informations

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• Langue: Français

Extrait

BAYONNE-SAN SEBASTIAN

EUROCITÉ BASQUE

EUSKAL EURO-HIRIA

EUROCIUDAD VASCA

1

L’EUROCITE BASQUE

BAYONNE-SAN SEBASTIÁN

LA STRATEGIE : OBJECTIF ET ACTIONS

BAYONNE-SAN SEBASTIAN

EUROCITÉ BASQUE

EUSKAL EURO-HIRIA

EUROCIUDAD VASCA

2

L’EUROCITE BASQUE BAYONNE-SAN SEBASTIÁN

LA STRATEGIE : OBJECTIF ET ACTIONS

1. L’EUROCITE BASQUE BAYONNE-SAN SEBASTIÁN

1.1. Présentation de l’espace. Le passé et le futur de ses relations

1.2. Le projet de coopération

1.3. Méthodologie de concertation et respect mutuel.

1.4. L’Agence transfrontalière : un instrument juridique opérationnel

1.5. De la réflexion à l’action

2.

LE LIBRE BLANC DE L’EUROCITE

2.1. Présentation

2.2. Inspiration de la réflexion dans la perspective européenne

2.3. Méthodologie et genèse du Livre Blanc

2.4. Dix clés pour comprendre le Livre Blanc

2.5. Objectifs du Livre Blanc

3.

LE DEVELOPPEMENT DU LIVRE BLANC

3.1. Les interventions structurantes du territoire

3.2. Les politiques sectorielles

4.

REFLEXIÓN ACADÉMIQUE ET PRESENCE EN RESEAUX

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EUROCIUDAD VASCA

3

1. L’EUROCITE BASQUE BAYONNE-SAN SEBASTIÁN

1.1 Présentation de l’espace. Le passé et le futur de ses relations.

L’Eurocité basque Bayonne-San Sebastián s’étend de part et d’autre de la

frontière franco-espagnole sur la façade atlantique des Pyrénées. Il s’agit d’un

corridor urbain épousant les 50 km qui séparent Bayonne et San Sebastián et

d’une agglomération qui regroupe 600.000 habitants. Cet axe constitue l’accès

naturel des voies de communication reliant la péninsule ibérique au centre et à

l’ouest européens.

Les deux territoires, qui partagent le fonds culturel commun que suppose leur

appartenance à la culture basque, ont alterné tout au long de leur histoire des

épisodes lors desquels les relations ont été présidées par la bonne volonté et le

désir d’encourager besoins et intérêts réciproques avec des épisodes lors

desquels, à l’image de ce qui s’est passé dans les autres territoires frontaliers, il

s’est produit des querelles et des éloignements. Les circonstances historiques

propres au XX

e

siècle ont conduit à ce que l’effet barrière de la frontière

hispano-française ait été très fort.

($)

Le processus de construction européenne rend aujourd’hui possible l’émergence

de nouvelles interprétations du territoire et l’apparition de nouvelles réponses

aux besoins et défis que posent l’interdépendance croissante et la compétitivité

globale. Un des aspects les plus significatifs en est la disparition des frontières

intérieures de l’Union. Les barrières qui ont conditionné si fréquemment

l’histoire de l’Europe et ont donné lieu à tant de conflits et de souffrances

commencent à s’estomper. L’Acte Unique permet, en surmontant ces cicatrices,

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que se produise la libre circulation des personnes, des marchandises, des

capitaux et des services. Cependant, au quotidien, la vie citoyenne est à la fois

beaucoup plus complète et plus complexe. Tel est le défi que doit relever le

projet de coopération transfrontalière de l’Eurocité basque Bayonne-San

Sebastián : créer une nouvelle métropole européenne de 600.000 habitants dans

l’ancienne zone frontalière en se donnant pour objectif de mieux répondre aux

exigences et aux besoins de ses habitants.

La ferme volonté politique des responsables institutionnels de part et d’autre

permet que puisse se poser à ce jour, pour la première fois dans l’histoire, la

question d’un avenir commun dans le cadre européen.

1.2 le projet de coopération

En janvier 1993, les principaux responsables institutionnels de la Diputación

Foral de Gipuzkoa et de la Communauté d’agglomération de Bayonne-Anglet-

Biarritz -alors District- passèrent un accord

1

en vertu duquel les parties

signataires s’engageaient à promouvoir la coopération entre institutions de part

et d’autre de la Bidassoa.

Le projet de coopération prétend fournir une réponse appropriée aux défis que

suppose le Marché Unique et aspire à positionner la conurbation Bayonne-San

Sebastián en situation compétitive dans le système urbain européen.

La suppression physique de la frontière ne suppose pas la disparition

automatique des multiples dysfonctionnements que son existence a supposé au

cours du temps. On trouve de part et d’autre différentes structures légales,

économiques et administratives; les systèmes culturels et mentaux sont

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Publié au BOE par la résolution 3/1998 du Secrétariat gouvernemental en charge des

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différents; le propre développement urbanistique obéit à des modèles

clairement différenciés; les différences linguistiques sont un autre élément

ayant contribué à ce que les deux sociétés aient vécu dos à dos.

D’où l’objectif que se sont proposé les autorités de part et d’autre de la

Bidassoa : transformer une réalité urbaine qui s’étend sur 50 km de long entre

Bayonne et San Sebastián, à ce jour simple juxtaposition de structures

administratives différentes, pour en faire une nouvelle cité européenne de

600.000 habitants.

Pour ce faire, il convient de se doter d’une nouvelle clé qui permette une

interprétation plus globale du territoire. Il faut éviter les multiples

dysfonctionnements, les neutralisations internes, les doublons qui se produisent

dans certaines infrastructures et promouvoir une planification conjointe qui

vertèbre la conurbation et la dote des équipements et des services

correspondant à une agglomération européenne de taille moyenne.

1.3 Méthodologie de concertation et respect mutuel.

relations avec le Parlement en date du 28 janvier 1998.

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Conscient du complexe maillage administratif et des différents niveaux de

compétences qui se superposent dans le territoire de la conurbation, le projet se

base sur un modèle de concertation entre les différentes administrations.

Fruit de la recherche de consensus institutionnel, on peut compter sur la

participation des niveaux : local –

les mairies de la conurbation

–forale ou

départementale –

Députation forale de Gipuzkoa et Conseil général des

Pyrénées-Atlantiques

– régional –

Gouvernement basque et Conseil régional

d´Aquitaine

– et national –

les deux gouvernements centraux.

De plus, il

convient de souligner que le Projet a reçu la considération de projet pilote de la

part de la Mission opérationnelle transfrontalière, organisme promu par la

Caisse des Dépôts et Consignations, le Ministère de l’Équipement et la

DATAR, organisme interministériel du Gouvernement français responsable de

l’aménagement du territoire.

Gouvernement

basque

Députation

forale de

Gipuzkoa

Conseil

régional d’Aquitaine

Oarsoaldea

Mairies

Hendaye

Irun

Hondarribia

Donostia-San Sebastián

Saint Jean de Luz

Bayonne

Communauté m

d’agglomératio

BAB

Conseil général

des Pyrénées-

Atlantiques

Gouvernements

centraux de Paris et

Madrid

Consortium

Bidassoa-Txingudi

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Les relations entre partenaires de part et d’autre sont guidées par une règle

d’or, implicite, qui est le respect mutuel que dans tous les domaines se

professent mutuellement les différents intervenants. Nul ne s’immisce dans les

affaires du voisin.

Le Projet se met au diapason de la demande de la Commission européenne aux

régions frontalières quand celle-ci leur suggère de se transformer en laboratoire

de la construction européenne. Il convient de conserver à l’esprit que les

anciennes zones frontalières sont les premiers espaces dans lesquels l’Acte

Unique provoque la rencontre entre des réalités jusqu’à ce jour séparées par les

barrières qu’ont constituées les frontières. D’où l’intérêt de l’Eurocité à

dépasser son caractère périphérique en engageant des actions en termes

européens, ce qui lui a valu la reconnaissance du programme INTERREG et de

la propre Direction des Politiques Régionales.

1.4 L’Agence transfrontalière : un instrument juridique opérationnel

Malgré l’existence du Traité de Bayonne, la mise en oeuvre des actions

transfrontalières, dans le droit fil tant de la philosophie exposée ci-dessus que

de la réflexion stratégique opportune, se trouve confrontée à la difficulté

additionnelle

que

suppose

la

non-existence

d’instruments

juridiques

spécifiques qui encadrent et rendent viables les initiatives dérivées de la

coopération transfrontalière.

Cet obstacle, que l’on retrouve sur d’autres frontières européennes, a été

corrigé, dans le cas de l’Eurocité, par l’adoption d’une figure envisagée

simultanément dans les systèmes juridiques espagnol et français, ainsi que dans

le système juridique communautaire : les associations européennes d’intérêt

économique (AEIE). Il a été constitué l’ “Agence transfrontalière de

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développement de l’Eurocité basque Bayonne-San Sebastián” prenant la forme

d’une AEIE, ce qui permet de faire que la méthode opératoire au quotidien ne

soit pas entravée par le besoin de la double observation des procédures

administratives espagnole et française et qu’on puisse agir avec une certaine

agilité au moment de mettre en marche et d’exécuter les actions approuvées par

les responsables institutionnels.

1.5 De la réflexion à l’action

Ainsi qu’il arrive couramment dans ce type de processus de planification

stratégique, la méthodologie et la stratégie que se propose le projet de

coopération transfrontalière ont à relever le défi de leur mise en oeuvre. Un

simple exercice théorique ne suffit pas quand on est placé devant la question du

développement d’une nouvelle cité, encore faut-il être en mesure de traduire à

l’échelle des actions sectorielles la nouvelle représentation que les partenaires

de part et d’autre de l’ancienne frontière ont décidée pour ce territoire.

L’avancement des travaux a suivi les orientations suivantes :

-

Réfléchir et rédiger le Livre Blanc

-

Développer le Livre Blanc

-

les interventions visant à structurer le territoire

-

les actions sectorielles

2.- LE LIVRE BLANC DE L’EUROCITE

2.1.Présentation

Les dysfonctionnements antérieurement pointés prennent une singulière

signification quand on les analyse dans une optique globale d’aménagement du

territoire. La réalité actuelle est que la totalité des instruments, directives et

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plans de part et d’autre s’achèvent, brusquement, avec la Bidassoa, avec ce que

cela suppose d’incohérence dans une plus vaste perspective.

Le défi de constituer la nouvelle Eurocité exige de se doter d’un noyau qui

fasse concevoir les différentes politiques sectorielles en tant qu’éléments d’une

stratégie commune et qui, dans le même temps, prenne en considération la

dimension territoriale. Les responsables institutionnels de la coopération

transfrontalière ont confié cette mission à un “Atelier pour la réflexion sur

l’aménagement du territoire de la conurbation”

2.2 Inspiration de la réflexion dans la perspective européenne

Le projet de l’Eurocité est pleinement solidaire et conscient de la singularité

des régions frontalières dans le processus de construction européenne et du

caractère de zone-laboratoire qui est le leur. D’où le fait d’inspirer et d’intégrer

toutes les réflexions sur l’aménagement spatial transfrontalier au sein et dans le

cadre des réflexions qui s’engagent sur la question de l’aménagement du

territoire dans des domaines proprement européens et qui se sont concrétisés

dans des documents tels que EUROPA 2000+ et le plus récent sur la Stratégie

Territoriale Européenne, STE, - European Spatial Development Perspective,

ESDP.

Ainsi que le signale la STE l’approche territoriale dans les anciennes zones

frontalières suppose de transcender les frontières nationales et c’est d’ailleurs

dans ce nouveau cadre que l’Eurocité doit mener à bon port l’intégration des

différentes options thématiques.

L’Eurocité, à la suite des contacts intervenus avec des responsables de la

Commission européenne et des experts en aménagement du territoire européen,

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aspire à traduire en projets concrets les grandes lignes de réflexion que propose

la STE, ceci dans une zone de “signification européenne” ainsi que le reprend

le document officiel, approuvé à Potsdam en mai 1999.

2.3 Méthodologie et genèse du Livre Blanc

a) juin 1998 : la commande

Comme il a été souligné auparavant, chacun côté dispose de ses propres

instruments juridiques et légaux pour l’aménagement du territoire. Il est

évident que sur la base de leur simple addition ou juxtaposition, on peut

difficilement parvenir à un résultat un tant soit peu cohérent. En conséquence,

il a été commandé un Livre Blanc en tant qu’embryon de ce qui dans le futur

peut se convertir en “Schéma Directeur” pour l’ensemble de l’Eurocité. Il

convient de signaler que le Livre Blanc est en train de se convertir en document

de référence, non seulement pour les actions transfrontalières mais également

pour les différents responsables de la planification spatiale de part et d’autre de

la Bidassoa. Sa virtualité et sa principale vertu réside dans le consensus

institutionnel intervenu au moment d’en commander la rédaction. Il convient

d’avoir à l’esprit que la nouvelle dynamique promue par le Livre Blanc n’est

pas incluse dans les instruments réglementaires d’aménagement du territoire

qui existent de part et d’autre. Ce n’est qu’à partir de la volonté partagée qu’il

convient de lancer la réflexion et d’intégrer progressivement les propositions

du Livre Blanc aux planifications en vigueur de part et d’autre.

L’équipe de rédaction composée d’urbanistes et d’experts pluridisciplinaires de

caractère binational assume la mission en se donnant pour ambition de

convertir le Livre Blanc pour en faire le déclencheur, dans la pratique, du

processus de construction d’une métropole dont l’aspiration est d’être bien

positionnée dans le système urbain européen et atlantique.

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b) Juillet 1999 : diagnostic partagé

L’équipe

de

rédaction,

en

accord

avec

l’Agence

transfrontalière

de

développement, travaille et met en perspective l’avancement des travaux avec

les responsables politiques et techniques institutionnels, ainsi qu’avec des

experts professionnels et académiques des Universités, dans le cadre de ce que

l’on a dénommé les Comités technique et scientifique. Durant les 12 premiers

mois de travail, l’Equipe a produit différents documents. Un premier document

de travail propose le débat. Puis en juillet 1999, une synthèse des travaux

préliminaires est rédigée, dans laquelle est développée en premier lieu

l’évolution de la coopération transfrontalière dans cet espace afin de

comprendre de quelles bases on part, de quels mécanismes on dispose et quels

sont les obstacles, les dysfonctionnements et les défis à relever.

En second lieu, le document aborde le projet d’Eurocité considéré comme un

instrument stratégique sur lequel construire la coopération transfrontalière à

l’aube du troisième millénaire. Pour ce faire, on a pris comme référence les

phénomènes et facteurs déterminants de la politique urbaine européenne et en

particulier, les processus d’harmonisation et de libéralisation communautaires

des services d’intérêt général. D’autres aspects qui sont pris en considération

sont le besoin de doter de contenu la citoyenneté européenne et de mettre au

point des instruments de gouvernabilité urbaine. Enfin, le document se livre à

une première approche du Territoire de l’Eurocité dans une tentative de réaliser

un diagnostic partagé de l’ensemble à partir duquel serait proposée et

développée une nouvelle manière de repenser la nouvelle métropole :

l’Eurocité.

c) Juin 2000 : présentation du Livre Blanc