JORF n°281 du 4 décembre 1990

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mardi 4 décembre 1990 - N° 0281Journal Officiel du 04/12/1990Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec les contenus de LégifranceJournal Officiel du 04/12/1990Sommaire90-1071 Décret n°90-1071 du 30 novembre 199090-1072 Décret n°90-1072 du 30 novembre 1990du 4 novembre 1990Décret du 28 novembre 1990Avis du 4 décembre 199090-1070 Décret n°90-1070 du 30 novembre 1990TEXTES GENERAUXMINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MERArrêtéDécret du 28 novembre 1990ArrêtéDécret du 3 décembre 1990ArrêtéMINISTERE DE LA DEFENSEDécret du 28 novembre 1990Arrêté du 30 octobre 1990Décret du 28 novembre 1990MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATIONArrêté du 16 novembre 1990MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALEArrêté du 28 septembre 1990Arrêté du 12 novembre 1990Arrêté du 28 septembre 1990Arrêté du 12 novembre 199090-1074 Décret n°90-1074 du 28 novembre 1990Arrêté du 22 novembre 1990MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALEArrêté du 27 novembre 199090-1069 Décret n°90-1069 du 28 novembre 1990MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUEArrêté du 27 novembre 1990Décret du 28 novembre 1990MINISTERE DE L'INTERIEUR90-1073 Décret n°90-1073 du 3 décembre 1990Arrêté du 27 novembre 1990MINITERE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONSArrêté du 12 novembre 1990MINISTERE DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MERDécret du 30 novembre 1990MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERESArrêté du 20 septembre 1990Arrêté du 28 novembre 1990MINISTERE DE ...
Publié le : samedi 20 août 2011
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Journal officiel de la République française

mardi 4 décembre 1990 - N° 0281

Journal Officiel du 04/12/1990
Journal Officiel a été mis en page par YouScribe, avec
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Décret du 28 novembre 1990 portant promotion dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministre délégué à la mer)
DEFM9002178D

Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les administrateurs principaux:
Baudoin (Didier, Roger).
Garapin (Wenceslas, Marie, Robert).


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les administrateurs principaux:
Baudoin (Didier, Roger).
Garapin (Wenceslas, Marie, Robert).


Corps des administrateurs des affaires maritimes


Au grade d'administrateur en chef de 1re classe


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


L'administrateur en chef de 2e classe Lescop (Jean-Yves, François,
Alexandre).


Corps des administrateurs des affaires maritimes


Au grade d'administrateur en chef de 1re classe


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


L'administrateur en chef de 2e classe Lescop (Jean-Yves, François,
Alexandre).


Au grade d'administrateur en chef de 2e classe


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


L'administrateur principal Du Couédic de Kergoaler (Philippe, Jacques,
Marie, Dominique).


Au grade d'administrateur en chef de 2e classe


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


L'administrateur principal Du Couédic de Kergoaler (Philippe, Jacques,
Marie, Dominique).


Corps des professeurs de l'enseignement maritime


Au grade de professeur en chef de 1re classe


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Le professeur en chef de 2e classe Blavec (André, Louis, Charles).


Corps des professeurs de l'enseignement maritime


Au grade de professeur en chef de 1re classe


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Le professeur en chef de 2e classe Blavec (André, Louis, Charles).


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


L'administrateur en chef de 2e classe Houssin (Jean, François, Emile).


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


L'administrateur en chef de 2e classe Houssin (Jean, François, Emile).


Au grade de professeur principal


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Le professeur de 1re classe Denis (Pierre, Maurice, Julien).

Au grade de professeur principal


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Le professeur de 1re classe Denis (Pierre, Maurice, Julien).
Arrêté du 30 octobre 1990 modifiant l'arrêté du 9 février 1981 relatif à l'application du décret no 56-585 du 12 juin 1956 à certaines écoles et jurys de concours ou d'examens dépendant du ministère de la défense
DEFP9002055A
Arrêtent:

Arrêtent:

Art. 2. - Le tableau II de l'arrêté du 9 février 1981 susvisé est modifié comme suit:






......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0281 du 04/12/1990
......................................................




Art. 2. - Le tableau II de l'arrêté du 9 février 1981 susvisé est modifié comme suit:






......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0281 du 04/12/1990
......................................................




Art. 3. - Le tableau III de l'arrêté du 9 février 1981 susvisé est modifié comme suit:






......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0281 du 04/12/1990
......................................................




Art. 3. - Le tableau III de l'arrêté du 9 février 1981 susvisé est modifié comme suit:






......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0281 du 04/12/1990
......................................................




Art. 4. - Le directeur de la fonction militaire et des relations sociales et le directeur du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Art. 4. - Le directeur de la fonction militaire et des relations sociales et le directeur du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Art. 1er. - Le tableau I de l'arrêté du 9 février 1981 susvisé est modifié comme suit:






......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0281 du 04/12/1990
......................................................





Art. 1er. - Le tableau I de l'arrêté du 9 février 1981 susvisé est modifié comme suit:






......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0281 du 04/12/1990
......................................................





Décret du 28 novembre 1990 portant nomination et promotion dans l'armée active
DEFM9002181D

SERVICES COMMUNS


SERVICE DE SANTE DES ARMEES


Corps des médecins des armées


Au grade de médecin chef des services hors classe


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Le médecin chef des services de classe normale, médecin général, Giudicelli (Claude, Pierre).


SERVICES COMMUNS


SERVICE DE SANTE DES ARMEES


Corps des médecins des armées


Au grade de médecin chef des services hors classe


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Le médecin chef des services de classe normale, médecin général, Giudicelli (Claude, Pierre).


Au grade de commandant


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les capitaines:
Reumaux (Denis, Augustin, Gérard, Marie, Guy).
Stocky (Bernadette), épouse Baillaud.
Dargier de Saint Vaulry (Henriette, Nicole, Claude).
Cartigny (Pascal, Jean, Pierre, Zénon).


Au grade de commandant


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les capitaines:
Reumaux (Denis, Augustin, Gérard, Marie, Guy).
Stocky (Bernadette), épouse Baillaud.
Dargier de Saint Vaulry (Henriette, Nicole, Claude).
Cartigny (Pascal, Jean, Pierre, Zénon).


Corps des officiers des bases de l'air


Au grade de lieutenant-colonel


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Le commandant Vigneras (Michel, Marie, Pierre, Paul).

Corps des officiers des bases de l'air


Au grade de lieutenant-colonel


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Le commandant Vigneras (Michel, Marie, Pierre, Paul).

Pour prendre rang du 17 décembre 1990


Le capitaine de corvette Hedde d'Entremont (Philippe, Jean, Guy).


Pour prendre rang du 17 décembre 1990


Le capitaine de corvette Hedde d'Entremont (Philippe, Jean, Guy).


MARINE NATIONALE


I. - OFFICIERS DE CARRIERE


Corps des officiers de marine


Au grade de capitaine de vaisseau


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les capitaines de frégate:
Lagane (Yves, Marie, René).
Pinon (Hubert, François, Pierre).
Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André).


MARINE NATIONALE


I. - OFFICIERS DE CARRIERE


Corps des officiers de marine


Au grade de capitaine de vaisseau


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les capitaines de frégate:
Lagane (Yves, Marie, René).
Pinon (Hubert, François, Pierre).
Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André).


ARMEE DE TERRE


I. - OFFICIERS DE CARRIERE


Corps technique et administratif


Au grade de capitaine


Pour prendre rang du 16 octobre 1990


Le lieutenant Boudin (Astrid, Marie), épouse Sérafini, commissariat de l'armée de terre.

ARMEE DE TERRE


I. - OFFICIERS DE CARRIERE


Corps technique et administratif


Au grade de capitaine


Pour prendre rang du 16 octobre 1990


Le lieutenant Boudin (Astrid, Marie), épouse Sérafini, commissariat de l'armée de terre.

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT


Corps des ingénieurs de l'armement


Au grade d'ingénieur en chef


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les ingénieurs principaux:
Baranes (Yehouda, Gad, Lionel).
De la Foye (Charles, Antoine, Eustache, Marie, Joseph).
Cortial (Michel, Pierre, Eugène).
Bremard (André, Marc, Marie).
Masle (Jean-François, André, Maurice).

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT


Corps des ingénieurs de l'armement


Au grade d'ingénieur en chef


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les ingénieurs principaux:
Baranes (Yehouda, Gad, Lionel).
De la Foye (Charles, Antoine, Eustache, Marie, Joseph).
Cortial (Michel, Pierre, Eugène).
Bremard (André, Marc, Marie).
Masle (Jean-François, André, Maurice).

Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les lieutenants de vaisseau:
Luce (Michel, Louis, Roger).
Philippot (Jean, Patrick, Lucien).
Gimat (Robert, Luc, Raymond).
Henry (René, Jean).
Tremeaud (Louis).
Cabardos (Joël, Claude, Patrick).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les lieutenants de vaisseau:
Luce (Michel, Louis, Roger).
Philippot (Jean, Patrick, Lucien).
Gimat (Robert, Luc, Raymond).
Henry (René, Jean).
Tremeaud (Louis).
Cabardos (Joël, Claude, Patrick).


ARTILLERIE


Vitter (Jérome).


ARTILLERIE


Vitter (Jérome).


TRANSMISSIONS


Joly (Vincent, René, André).


TRANSMISSIONS


Joly (Vincent, René, André).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


L'ingénieur en chef de 2e classe Versini (Guy).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


L'ingénieur en chef de 2e classe Versini (Guy).


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les lieutenants de réserve:
Pruvost (Didier).
Baguet (Gérard, André).
Pennec (Gérard, Maurice).
Garroy (Jean, Claude, Arthur, Max, Antoine).
Rolland (Jean, Yves).
Duffau (Jean, Michel).
Dezon (Jean-Marie).
Henry (Alain, Pierre, Jean-Marie).
Sarda (Philippe, Marie, Marcel).
Guichard (Gérard, Daniel, Jean).
Melnotte (André, Victor, Guy).
Carivenc (Henri, René).
Ertlé (Patrice, Pierre).
Gomez (Gérard, André, Marcel).
Orvoën (Alain).
Alma (Honoré, Emmanuel).
Companyo (Pierre-Jean).


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les lieutenants de réserve:
Pruvost (Didier).
Baguet (Gérard, André).
Pennec (Gérard, Maurice).
Garroy (Jean, Claude, Arthur, Max, Antoine).
Rolland (Jean, Yves).
Duffau (Jean, Michel).
Dezon (Jean-Marie).
Henry (Alain, Pierre, Jean-Marie).
Sarda (Philippe, Marie, Marcel).
Guichard (Gérard, Daniel, Jean).
Melnotte (André, Victor, Guy).
Carivenc (Henri, René).
Ertlé (Patrice, Pierre).
Gomez (Gérard, André, Marcel).
Orvoën (Alain).
Alma (Honoré, Emmanuel).
Companyo (Pierre-Jean).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les capitaines:
Della Dora (Gérard, Jean-Claude).
Deschamps (Marie-Paule, Raymonde, Jacqueline).
Le Bourg (Hervé, Marie, Serge).
Lefevre (Jean-Louis, Georges).
Bauzon (Jean-François, Guy, André).
Frenot (Pierre, Henri, Marcel).
Martigny (Marc, André, Jean-Pierre).
Rousseau (Jacky, Roland).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les capitaines:
Della Dora (Gérard, Jean-Claude).
Deschamps (Marie-Paule, Raymonde, Jacqueline).
Le Bourg (Hervé, Marie, Serge).
Lefevre (Jean-Louis, Georges).
Bauzon (Jean-François, Guy, André).
Frenot (Pierre, Henri, Marcel).
Martigny (Marc, André, Jean-Pierre).
Rousseau (Jacky, Roland).


Au grade de capitaine de corvette de réserve


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les lieutenants de vaisseau de réserve:
Hertz (Didier, Marie, Christian).
Thorigny (Philippe, Gérard).
Martin (Patrick, Jean).


Au grade de capitaine de corvette de réserve


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les lieutenants de vaisseau de réserve:
Hertz (Didier, Marie, Christian).
Thorigny (Philippe, Gérard).
Martin (Patrick, Jean).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les capitaines de frégate:
Sautter (Philippe, Jacques, Raoul).
Dupont (François, Paul, Pierre, Marie).
Mérer (Laurent, Georges, Henri).
Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les capitaines de frégate:
Sautter (Philippe, Jacques, Raoul).
Dupont (François, Paul, Pierre, Marie).
Mérer (Laurent, Georges, Henri).
Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas).


TRAIN


Collot (Bruno, Pierre, Henri).
Strmsek (José, Fabien).


TRAIN


Collot (Bruno, Pierre, Henri).
Strmsek (José, Fabien).


TRANSMISSIONS


Charrier (Frédéric, André, Guy).


TRANSMISSIONS


Charrier (Frédéric, André, Guy).


MATERIEL


Cols (Guy, André).


MATERIEL


Cols (Guy, André).


TROUPES DE MARINE


D'Arche de Pessan (Guerric, Bernard, Marie, Gilles).
Moreaux (Philippe, Paul, François).
Castet (Christophe).


TROUPES DE MARINE


D'Arche de Pessan (Guerric, Bernard, Marie, Gilles).
Moreaux (Philippe, Paul, François).
Castet (Christophe).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les lieutenants de réserve:

INFANTERIE


Jeanne (Philippe, Claude).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les lieutenants de réserve:

INFANTERIE


Jeanne (Philippe, Claude).


SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES


Corps des ingénieurs des travaux


Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les ingénieurs en chef de 2e classe:
Faramin (Jean-Jacques, Joseph).
Joyet (Daniel, Pierre, Antoine).


SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES


Corps des ingénieurs des travaux


Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les ingénieurs en chef de 2e classe:
Faramin (Jean-Jacques, Joseph).
Joyet (Daniel, Pierre, Antoine).


Au grade de capitaine de réserve


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Les lieutenants de réserve:
Bommier (Sophie), épouse Hillion.
Cadoux (Stéphan).
Arrighi (Bernard, Gabriel, Yves).
Masse (Patrick, Louis).
Lascourreges (Philippe, Serge, Denis).
Beernaert (Jean-Claude, Gérard, Simon).
Josso (Philippe, Pierre, François).


Au grade de capitaine de réserve


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Les lieutenants de réserve:
Bommier (Sophie), épouse Hillion.
Cadoux (Stéphan).
Arrighi (Bernard, Gabriel, Yves).
Masse (Patrick, Louis).
Lascourreges (Philippe, Serge, Denis).
Beernaert (Jean-Claude, Gérard, Simon).
Josso (Philippe, Pierre, François).


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Les sous-lieutenants de réserve:

INFANTERIE


Petitjean (Thierry, Pierre).
Gomart (Hubert, Guy, Jacques, Marie).
Chabanet (François, Marie, Dominique, Philippe).


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Les sous-lieutenants de réserve:

INFANTERIE


Petitjean (Thierry, Pierre).
Gomart (Hubert, Guy, Jacques, Marie).
Chabanet (François, Marie, Dominique, Philippe).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les lieutenants de réserve:
Montreuil (Patrick, Louis, Joseph).
Lavigne (Michel, Georges, Emmanuel).
Cauvé (André, Paul).
Lancette (Patrick, Louis, Michel).
Ollier (Philippe, Pierre, Jean).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les lieutenants de réserve:
Montreuil (Patrick, Louis, Joseph).
Lavigne (Michel, Georges, Emmanuel).
Cauvé (André, Paul).
Lancette (Patrick, Louis, Michel).
Ollier (Philippe, Pierre, Jean).


Au grade de capitaine de réserve


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les lieutenants de réserve:
Branger (Jean-François).
Bouzin (Claude, André, Alain).
Picard (Alain, Henri).
Fuiret (Bernard, Georges).
Droyer (Jacques, Francis, Albert).
Barguille (André, René, Emile).
Delmotte (Jean-Marc, Louis, Marie).
Mathis (André, Henri, Lucien).
Marcouiller (Claude).
Blanc (Gilbert, Raymond, François).
Vandebeulque (Jean-Pierre, André).
Michot (Gilles).
Jaskiewicz (Bernard, Jean, Claude).
Solana (Jean-Pierre).


Au grade de capitaine de réserve


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les lieutenants de réserve:
Branger (Jean-François).
Bouzin (Claude, André, Alain).
Picard (Alain, Henri).
Fuiret (Bernard, Georges).
Droyer (Jacques, Francis, Albert).
Barguille (André, René, Emile).
Delmotte (Jean-Marc, Louis, Marie).
Mathis (André, Henri, Lucien).
Marcouiller (Claude).
Blanc (Gilbert, Raymond, François).
Vandebeulque (Jean-Pierre, André).
Michot (Gilles).
Jaskiewicz (Bernard, Jean, Claude).
Solana (Jean-Pierre).


GENIE


Callennec (Marc, Louis, Charles, Marcel).
Tirelli (Bruno).
Willem (Alain, Robert, René).
Hugony (Thierry, Fernand).
Jalliffier-Verne (Jean-Christophe, Hubert).
Lancien (Dominique, Claude, Serge).
Limet (Didier, Alain, Michel).


GENIE


Callennec (Marc, Louis, Charles, Marcel).
Tirelli (Bruno).
Willem (Alain, Robert, René).
Hugony (Thierry, Fernand).
Jalliffier-Verne (Jean-Christophe, Hubert).
Lancien (Dominique, Claude, Serge).
Limet (Didier, Alain, Michel).


TRAIN


Kremer (Jacques, Edmond).
Briau (Nicolas, Marie, Dominique).
Toffoletti (Fabrice, René, Henri).
Bammez (Vincent, Benoît).

TRAIN


Kremer (Jacques, Edmond).
Briau (Nicolas, Marie, Dominique).
Toffoletti (Fabrice, René, Henri).
Bammez (Vincent, Benoît).

ARTILLERIE


Boisgard (Pascal, René, Clément).


ARTILLERIE


Boisgard (Pascal, René, Clément).


Au grade de médecin chef des services de classe normale


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les médecins en chef:
Goyffon (Max, Roland).
Lassalle (Yves, Gaston, Lucien).
Ghipponi (Paul, Marie, Roger).
Koulmann (Michel).


Au grade de médecin chef des services de classe normale


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les médecins en chef:
Goyffon (Max, Roland).
Lassalle (Yves, Gaston, Lucien).
Ghipponi (Paul, Marie, Roger).
Koulmann (Michel).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les capitaines de réserve:
Houbre (Michel, Ernest, Alphonse).
Padie (Jacques, Gérard).
Duffaut (Jean, Paul, Marcel, Camille).
Filleur (Jacques, Ghislain).
Ramolet (Yves-Marie, Gustave, Arthur).
Ladame (Bernard, Marcel, Marie).
Leleux (Yves, Jean, Georges).

Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les capitaines de réserve:
Houbre (Michel, Ernest, Alphonse).
Padie (Jacques, Gérard).
Duffaut (Jean, Paul, Marcel, Camille).
Filleur (Jacques, Ghislain).
Ramolet (Yves-Marie, Gustave, Arthur).
Ladame (Bernard, Marcel, Marie).
Leleux (Yves, Jean, Georges).

GENIE


Treguer (Yvan, Samuel).
Masselin (Bertrand, François, Marie, Jacques).
Laneret (Yannick, André, Roger).


GENIE


Treguer (Yvan, Samuel).
Masselin (Bertrand, François, Marie, Jacques).
Laneret (Yannick, André, Roger).


Corps technique et administratif


Au grade de commandant


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les capitaines:
Bernard (Jean, Lucien).
Crocombette (Antony).


Corps technique et administratif


Au grade de commandant


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les capitaines:
Bernard (Jean, Lucien).
Crocombette (Antony).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les médecins en chef:
Lienhart (Hubert, Laurent, Philippe).
Pasturel (André, Louis).
Guilloreau (Alain, Charles, Hugues).
Besnard (Joël, Maurice).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les médecins en chef:
Lienhart (Hubert, Laurent, Philippe).
Pasturel (André, Louis).
Guilloreau (Alain, Charles, Hugues).
Besnard (Joël, Maurice).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Le capitaine de réserve Huberschwiller (Louis, Horace).

Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Le capitaine de réserve Huberschwiller (Louis, Horace).

Corps des officiers mécaniciens de l'air


Au grade de commandant de réserve


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les capitaines de réserve:
Richez (Henri, Léon, Joseph).
Darriet (Guy).


Corps des officiers mécaniciens de l'air


Au grade de commandant de réserve


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les capitaines de réserve:
Richez (Henri, Léon, Joseph).
Darriet (Guy).


Corps des commissaires de l'air


Au grade de commissaire colonel


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Le commissaire lieutenant-colonel Dupuy (Gérard, Patrice, Robert).


Corps des commissaires de l'air


Au grade de commissaire colonel


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Le commissaire lieutenant-colonel Dupuy (Gérard, Patrice, Robert).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les capitaines:
Gayraud (Thierry, Henri, Georges).
Paviot (Jean-Pierre, Jacky, Daniel).
Lepagney (Michel, Hubert).
Guignier (Frédéric, René, Louis).
Hernandez (Pierre, Antoine).
Fonvieille (Michel, Maurice).
Moine (Antoine, Marius).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les capitaines:
Gayraud (Thierry, Henri, Georges).
Paviot (Jean-Pierre, Jacky, Daniel).
Lepagney (Michel, Hubert).
Guignier (Frédéric, René, Louis).
Hernandez (Pierre, Antoine).
Fonvieille (Michel, Maurice).
Moine (Antoine, Marius).


Au grade de capitaine de frégate


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Le capitaine de corvette Le Peletier d'Aunay (Alain, Gérard, Marie).


Au grade de capitaine de frégate


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Le capitaine de corvette Le Peletier d'Aunay (Alain, Gérard, Marie).


GENIE


Lambert des Cilleuls (Olivier, Marie, Jacques, Christian).
Pollet (Sylvain, René, Claude).
Eickmayer (Bertrand, Georges).


GENIE


Lambert des Cilleuls (Olivier, Marie, Jacques, Christian).
Pollet (Sylvain, René, Claude).
Eickmayer (Bertrand, Georges).


Pour prendre rang du 1er juin 1990


TRAIN


Le sous-lieutenant de réserve Gentieu (Eric, François, Paul).


Pour prendre rang du 1er juin 1990


TRAIN


Le sous-lieutenant de réserve Gentieu (Eric, François, Paul).


Pour prendre rang du 17 décembre 1990


L'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Pulce (Jacques, Michel).

Pour prendre rang du 17 décembre 1990


L'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Pulce (Jacques, Michel).

GENDARMERIE NATIONALE


OFFICIER DE RESERVE SERVANT

EN SITUATION D'ACTIVITE


Au grade de lieutenant de réserve


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Le sous-lieutenant de réserve Touron (Patrick, André).


GENDARMERIE NATIONALE


OFFICIER DE RESERVE SERVANT

EN SITUATION D'ACTIVITE


Au grade de lieutenant de réserve


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Le sous-lieutenant de réserve Touron (Patrick, André).


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les ingénieurs principaux:
Bourger (Jacques, Roger).
Le Duff (André, Marie).
Faudeil (Robert, François, Yves).


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les ingénieurs principaux:
Bourger (Jacques, Roger).
Le Duff (André, Marie).
Faudeil (Robert, François, Yves).


Corps technique et administratif


Au grade de lieutenant de réserve


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Les sous-lieutenants de réserve:
Van Boxsom (Jean-Loup, François, Marie, Gérard), commissariat de l'armée de terre.
Leclercq (Eric, Jean, André), commissariat de l'armée de terre.
Fenoglio (Sylvain, Paul), groupe de spécialités état-major, administration et recrutement.
Alès (Xavier, Jean-Paul), commissariat de l'armée de terre.

Corps technique et administratif


Au grade de lieutenant de réserve


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Les sous-lieutenants de réserve:
Van Boxsom (Jean-Loup, François, Marie, Gérard), commissariat de l'armée de terre.
Leclercq (Eric, Jean, André), commissariat de l'armée de terre.
Fenoglio (Sylvain, Paul), groupe de spécialités état-major, administration et recrutement.
Alès (Xavier, Jean-Paul), commissariat de l'armée de terre.

TROUPES DE MARINE


Miclot (Fabien, Pierre).


TROUPES DE MARINE


Miclot (Fabien, Pierre).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les ingénieurs principaux:
Dignac (Jean, Arthur).
Traon (Pierre, Marie).
Millet (Bernard, Paul, Julien, Marie).
Jay (Marius, Paul, Pierre, Etienne).
Thuaud (Robert, Henri, Constant).
David (Alain, Louis).
Averty (Christian, Alfred, Joseph, Marie).
Billerey (Jean, Paul, Noël).

Les dispositions du décret du 5 octobre 1990 portant nomination et promotion dans l'armée active sont complétées comme suit:


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les ingénieurs principaux:
Dignac (Jean, Arthur).
Traon (Pierre, Marie).
Millet (Bernard, Paul, Julien, Marie).
Jay (Marius, Paul, Pierre, Etienne).
Thuaud (Robert, Henri, Constant).
David (Alain, Louis).
Averty (Christian, Alfred, Joseph, Marie).
Billerey (Jean, Paul, Noël).

Les dispositions du décret du 5 octobre 1990 portant nomination et promotion dans l'armée active sont complétées comme suit:


Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Les ingénieurs principaux:
Daniel (Jean-Yves, Denis).
Kerleroux (Jacques).
Badou (René, Guy).


Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Les ingénieurs principaux:
Daniel (Jean-Yves, Denis).
Kerleroux (Jacques).
Badou (René, Guy).


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les ingénieurs en chef de 2e classe:
Labrosse (Denis).
Rougier (James, Antonin, Marcel).


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les ingénieurs en chef de 2e classe:
Labrosse (Denis).
Rougier (James, Antonin, Marcel).


Militaires infirmiers et techniciens

des hôpitaux des armées


Au grade d'infirmier principal adjoint


Pour prendre rang du 1er septembre 1990


Le surveillant-chef des services médicaux Kissel (Mireille, Marie, Paule).


Militaires infirmiers et techniciens

des hôpitaux des armées


Au grade d'infirmier principal adjoint


Pour prendre rang du 1er septembre 1990


Le surveillant-chef des services médicaux Kissel (Mireille, Marie, Paule).


Au grade de capitaine de réserve


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Les lieutenants de réserve:
Boehrer (Jean-Marie).
Bonillo (Wilfrid, Fernand, Michel).
Debrin (Eric, Lucien, Antoine).
Imbert (Pierre, Joseph, André).
Valdenaire (Bernard, André).


Au grade de capitaine de réserve


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Les lieutenants de réserve:
Boehrer (Jean-Marie).
Bonillo (Wilfrid, Fernand, Michel).
Debrin (Eric, Lucien, Antoine).
Imbert (Pierre, Joseph, André).
Valdenaire (Bernard, André).


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les lieutenants de réserve:
Bailly (Christophe, Pascal, Octave).
Bernard (Jean-Yves, Célestin).
Dunand (Michel, Francis).
Joly (Alain).
Dewitte (Patrice, René, Francis).
Ducournau (Jean-Louis).
Chuet (Max, Léon).
Grellier (Jean-Marie, Robert, Etienne).
Plancher (Joël, Claude, Luc).
Chapron (Guy-Bernard, Georges, Claude).
Chabaud (Serge, Paul, Marius).
Fabre (Alain, Christian).
Gervaise (Jacques, Germain, Marcel).
Fodere (Jean-Louis, Robert, Serge).
Tanguy (Philippe, Marcel, Yves, Léon).
Fau (Bernard, Paul).
Verneyre (Christian, Fleury).
Gaerni (Serge, Albert, Charles).
Texier (Roger, Louis).
Ustache (Hervé, Noël).
Borello (Jean).
Dessapt (Michel).
Girardet (Jean-Louis).
Loc (Phu, Chan).
Tani (Michel, Alain).
Delpierre (Dominique, Aimé, Antoine).
Plasse (Jean-Christian).
Goutherot (Jean, Marc, Alexandre).
Hawecker (Antoine, Edmond, Amaury).
Poll (Patrick, Pierre).
Verchain (Denis, Dominique).
Valette (Richard, Emile, Jean-Claude).
Penot (Robert).
Lançon (Patrice, Jean, Marcel).
Carrier (Daniel, Gratien, Marie).
Prunenec (Alain, Raymond).
Fenez (Jean-Charles).
Martinot (Jean-Yves, Francis).

Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les lieutenants de réserve:
Bailly (Christophe, Pascal, Octave).
Bernard (Jean-Yves, Célestin).
Dunand (Michel, Francis).
Joly (Alain).
Dewitte (Patrice, René, Francis).
Ducournau (Jean-Louis).
Chuet (Max, Léon).
Grellier (Jean-Marie, Robert, Etienne).
Plancher (Joël, Claude, Luc).
Chapron (Guy-Bernard, Georges, Claude).
Chabaud (Serge, Paul, Marius).
Fabre (Alain, Christian).
Gervaise (Jacques, Germain, Marcel).
Fodere (Jean-Louis, Robert, Serge).
Tanguy (Philippe, Marcel, Yves, Léon).
Fau (Bernard, Paul).
Verneyre (Christian, Fleury).
Gaerni (Serge, Albert, Charles).
Texier (Roger, Louis).
Ustache (Hervé, Noël).
Borello (Jean).
Dessapt (Michel).
Girardet (Jean-Louis).
Loc (Phu, Chan).
Tani (Michel, Alain).
Delpierre (Dominique, Aimé, Antoine).
Plasse (Jean-Christian).
Goutherot (Jean, Marc, Alexandre).
Hawecker (Antoine, Edmond, Amaury).
Poll (Patrick, Pierre).
Verchain (Denis, Dominique).
Valette (Richard, Emile, Jean-Claude).
Penot (Robert).
Lançon (Patrice, Jean, Marcel).
Carrier (Daniel, Gratien, Marie).
Prunenec (Alain, Raymond).
Fenez (Jean-Charles).
Martinot (Jean-Yves, Francis).

TRAIN


Delobel (Christophe, Pascal).
Burlet (Florent, Gilbert, Jean-Marie).


TRAIN


Delobel (Christophe, Pascal).
Burlet (Florent, Gilbert, Jean-Marie).


Pour prendre rang du 1er août 1990


Les sous-lieutenants de réserve:

INFANTERIE


Debacq (Bruno, Michel).
Carpentier (Bruno).


Pour prendre rang du 1er août 1990


Les sous-lieutenants de réserve:

INFANTERIE


Debacq (Bruno, Michel).
Carpentier (Bruno).


II. - OFFICIERS DE RESERVE

SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE


Corps des officiers des armes


Au grade de capitaine de réserve


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


GENIE


Le lieutenant de réserve Unfer (Aimé).


II. - OFFICIERS DE RESERVE

SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE


Corps des officiers des armes


Au grade de capitaine de réserve


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


GENIE


Le lieutenant de réserve Unfer (Aimé).


Au grade de lieutenant de réserve


Pour prendre rang du 1er mai 1990


Les sous-lieutenants de réserve:

INFANTERIE


Leroux (Christian, Yves).
Zaida (Franck, Daif).


Au grade de lieutenant de réserve


Pour prendre rang du 1er mai 1990


Les sous-lieutenants de réserve:

INFANTERIE


Leroux (Christian, Yves).
Zaida (Franck, Daif).


ARME BLINDEE ET CAVALERIE


Fleury (Olivier, Michel, Louis, Marie).


ARME BLINDEE ET CAVALERIE


Fleury (Olivier, Michel, Louis, Marie).


MUSIQUE


Corps des chefs de musique militaire


Au grade de chef de musique militaire de 3e classe


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Le sous-chef de musique de 2e classe Ballada (Philippe, Jean-Michel), armée de terre.

MUSIQUE


Corps des chefs de musique militaire


Au grade de chef de musique militaire de 3e classe


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


Le sous-chef de musique de 2e classe Ballada (Philippe, Jean-Michel), armée de terre.

A compter du 1er décembre 1990


Les commandants de réserve:
Blanc (Jean, Philippe, Joseph).
Rojon (Christian, Jean, Marie).


A compter du 1er décembre 1990


Les commandants de réserve:
Blanc (Jean, Philippe, Joseph).
Rojon (Christian, Jean, Marie).


ARMEE DE L'AIR


I. - OFFICIERS DE CARRIERE


Corps des officiers mécaniciens de l'air


Au grade de commandant


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les capitaines:
Storez (Emmanuel, Marie, Joseph).
Sammut (Danièle), épouse Kerfriden.
Descamps (Marie-Christine, Marcelle, Micheline), épouse Sicard.
Sicard (Raymond, Louis, Marie).
Guidi (Philippe, Sabatin, François).
Mory (Thierry, André, René).
Law de Lauriston de Boubers (Eric, Charles, Marie, Joseph).
Soulier (Régis, Jean-Marie, Robert).
Combes (Patrick, Alain).


ARMEE DE L'AIR


I. - OFFICIERS DE CARRIERE


Corps des officiers mécaniciens de l'air


Au grade de commandant


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les capitaines:
Storez (Emmanuel, Marie, Joseph).
Sammut (Danièle), épouse Kerfriden.
Descamps (Marie-Christine, Marcelle, Micheline), épouse Sicard.
Sicard (Raymond, Louis, Marie).
Guidi (Philippe, Sabatin, François).
Mory (Thierry, André, René).
Law de Lauriston de Boubers (Eric, Charles, Marie, Joseph).
Soulier (Régis, Jean-Marie, Robert).
Combes (Patrick, Alain).


Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve:
Lecocq (Ivan, Jacques, Michel).
Cusin (Paul, Marie, François).
Mercherz (Yves, Marie, Jacques).
Mommaton (Michel, Georges, Henri).
Le Goff (Désiré, Daniel, Marie).
Marle (Jean-Michel).
Verel (Pascal, Jean, Pierre).


Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve:
Lecocq (Ivan, Jacques, Michel).
Cusin (Paul, Marie, François).
Mercherz (Yves, Marie, Jacques).
Mommaton (Michel, Georges, Henri).
Le Goff (Désiré, Daniel, Marie).
Marle (Jean-Michel).
Verel (Pascal, Jean, Pierre).


Au grade de commissaire en chef de 2e classe


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Le commissaire principal Le Coustour (Serge, Georges, Roger).

Au grade de commissaire en chef de 2e classe


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Le commissaire principal Le Coustour (Serge, Georges, Roger).

Corps des commissaires de la marine


Au grade de commissaire en chef de 1re classe


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les commissaires en chef de 2e classe:
Rémy (Philippe, Maurice).
Fontarensky (Claude, Daniel).


Corps des commissaires de la marine


Au grade de commissaire en chef de 1re classe


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les commissaires en chef de 2e classe:
Rémy (Philippe, Maurice).
Fontarensky (Claude, Daniel).


ARME BLINDEE ET CAVALERIE


Monguillon (Dominique, Marc, Eudes, Marie).


ARME BLINDEE ET CAVALERIE


Monguillon (Dominique, Marc, Eudes, Marie).


TROUPES DE MARINE


Etienne (Jean, Marcel).


TROUPES DE MARINE


Etienne (Jean, Marcel).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les sous-lieutenants de réserve:

INFANTERIE


Moisset (Jean-Pierre).
Le Page (Xavier, Yves).
Bonnouvrier (Frédéric, Charles).
Gamerdinger (Charles, Louis).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Les sous-lieutenants de réserve:

INFANTERIE


Moisset (Jean-Pierre).
Le Page (Xavier, Yves).
Bonnouvrier (Frédéric, Charles).
Gamerdinger (Charles, Louis).


ARTILLERIE


Kerihuel (Loïc, Yves, Marie).
Ansart (Laurent, Hippolyte, Paul, Merry).
Baudoin (Bertrand, Paul, Albert).
Dussouillez (Christophe, Jean-Noël).


ARTILLERIE


Kerihuel (Loïc, Yves, Marie).
Ansart (Laurent, Hippolyte, Paul, Merry).
Baudoin (Bertrand, Paul, Albert).
Dussouillez (Christophe, Jean-Noël).


Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement


Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


L'ingénieur en chef de 2e classe Rozec (Michel, Victor, Joseph).


Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement


Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe


Pour prendre rang du 1er octobre 1990


L'ingénieur en chef de 2e classe Rozec (Michel, Victor, Joseph).


Corps des vétérinaires biologistes des armées


Au grade de vétérinaire biologiste en chef


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Le vétérinaire biologiste principal Kervella (Jean, Yves).


Corps des vétérinaires biologistes des armées


Au grade de vétérinaire biologiste en chef


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Le vétérinaire biologiste principal Kervella (Jean, Yves).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Le médecin chef des services de classe normale, médecin général, Contant (André, Camille).


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Le médecin chef des services de classe normale, médecin général, Contant (André, Camille).


II. - OFFICIERS DE RESERVE

SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE


Corps des officiers de l'air


Au grade de commandant de réserve


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Le capitaine de réserve Steinmetz (Gérard, Joseph).


II. - OFFICIERS DE RESERVE

SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE


Corps des officiers de l'air


Au grade de commandant de réserve


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Le capitaine de réserve Steinmetz (Gérard, Joseph).


II. - OFFICIERS DE RESERVE

SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE


Corps des officiers de marine


Au grade de capitaine de frégate de réserve


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Le capitaine de corvette de réserve Amann (Dominique, Michel, Marie).


II. - OFFICIERS DE RESERVE

SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE


Corps des officiers de marine


Au grade de capitaine de frégate de réserve


Pour prendre rang du 1er décembre 1990


Le capitaine de corvette de réserve Amann (Dominique, Michel, Marie).


MATERIEL


Lefèvre (Jean-Robert, Alain).


MATERIEL


Lefèvre (Jean-Robert, Alain).


Corps des officiers des bases de l'air


Au grade de commandant de réserve


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les capitaines de réserve:
Christienne (Jean, François, Jacques, Marie).
Frigerio (Richard, Georges).
Santini (Joseph-Marie, Charles).


Corps des officiers des bases de l'air


Au grade de commandant de réserve


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les capitaines de réserve:
Christienne (Jean, François, Jacques, Marie).
Frigerio (Richard, Georges).
Santini (Joseph-Marie, Charles).


Corps des officiers spécialisés de la marine


Au grade de capitaine de corvette


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les lieutenants de vaisseau:
Berger (Alain, Christian, Richard).
Faugère (Gérard, Jean, André).
Serazin (Jean, Jacques, Léon, Marie).
Roussel (Guy, Jean, Yvon, Marie).
Piffarelly (Charles, Henri).
Kobuszewski (Daniel).
Bénicourt (Jean-Pierre).


Corps des officiers spécialisés de la marine


Au grade de capitaine de corvette


Pour prendre rang du 1er novembre 1990


Les lieutenants de vaisseau:
Berger (Alain, Christian, Richard).
Faugère (Gérard, Jean, André).
Serazin (Jean, Jacques, Léon, Marie).
Roussel (Guy, Jean, Yvon, Marie).
Piffarelly (Charles, Henri).
Kobuszewski (Daniel).
Bénicourt (Jean-Pierre).


GENDARMERIE NATIONALE


Ecole de formation des officiers de gendarmerie


Au grade de sous-lieutenant


Il est ajouté, après Vankerrebrouck (Eric, Raymond, Marie), Berillon (Jean-Philippe) et Valantin (Laurent, Charles, Xavier, Pierre), la mention <<lieutenant à titre temporaire>>.

GENDARMERIE NATIONALE


Ecole de formation des officiers de gendarmerie


Au grade de sous-lieutenant


Il est ajouté, après Vankerrebrouck (Eric, Raymond, Marie), Berillon (Jean-Philippe) et Valantin (Laurent, Charles, Xavier, Pierre), la mention <<lieutenant à titre temporaire>>.
Arrêté du 28 septembre 1990 modifiant et complétant l'arrêté du 16 août 1985 modifié fixant la liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle et les avertissements devant figurer sur leurs récipients, emballages ou notices
SPSM9002233A
Art. 2. - Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le chef du service des biens de consommation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Art. 2. - Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le chef du service des biens de consommation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Art. 1er. - Est ajoutée à la liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle, annexée à l'arrêté du 16 août 1985 susvisé, la rubrique suivante:





......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0281 du 04/12/1990
......................................................


Art. 1er. - Est ajoutée à la liste des substances vénéneuses pouvant entrer dans la composition des produits cosmétiques et des produits d'hygiène corporelle, annexée à l'arrêté du 16 août 1985 susvisé, la rubrique suivante:





......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0281 du 04/12/1990
......................................................


Arrêtent:

Arrêtent:

Arrêté du 28 septembre 1990 modifiant et complétant l'arrêté du 22 avril 1980 modifié fixant la liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle
SPSM9002230A
Art. 1er. - La liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle, annexée à l'arrêté du 22 avril 1980 susvisé, est modifiée et complétée comme suit:
a) Les rubriques:
METHOXY-1 DIAMINO-2,4 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,4);
METHOXY-1 DIAMINO-2,5 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,5),
sont abrogées et remplacées respectivement par:
<<METHOXY-1 DIAMINO-2,4 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,4) et ses sels;
<<METHOXY-1 DIAMINO-2,5 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,5) et ses sels.>> b) Les rubriques ci-après sont ajoutées:
<<Colorant CI 42640;
<<Colorant CI 13065;
<<Colorant CI 42535;
<<Colorant CI 61554;
<<Anti-androgènes à structure stéroïde;
<<Zirconium et ses combinaisons, sauf exceptions reprises:
<<1. A l'annexe de l'arrêté du 16 août 1985 modifié fixant la liste des substances dont l'emploi dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle est soumis à restriction;
<<2. A l'annexe de l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact avec les muqueuses;
<<Acénonitrile.>>
Art. 1er. - La liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle, annexée à l'arrêté du 22 avril 1980 susvisé, est modifiée et complétée comme suit:
a) Les rubriques:
METHOXY-1 DIAMINO-2,4 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,4);
METHOXY-1 DIAMINO-2,5 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,5),
sont abrogées et remplacées respectivement par:
<<METHOXY-1 DIAMINO-2,4 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,4) et ses sels;
<<METHOXY-1 DIAMINO-2,5 BENZENE (ou DIAMINOANISOLE 2,5) et ses sels.>> b) Les rubriques ci-après sont ajoutées:
<<Colorant CI 42640;
<<Colorant CI 13065;
<<Colorant CI 42535;
<<Colorant CI 61554;
<<Anti-androgènes à structure stéroïde;
<<Zirconium et ses combinaisons, sauf exceptions reprises:
<<1. A l'annexe de l'arrêté du 16 août 1985 modifié fixant la liste des substances dont l'emploi dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle est soumis à restriction;
<<2. A l'annexe de l'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact avec les muqueuses;
<<Acénonitrile.>>
Art. 3. - Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le chef du service des biens de consommation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Art. 3. - Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le chef du service des biens de consommation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entreront en application à l'issue d'un délai d'un mois à compter de la date de sa publication.

Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entreront en application à l'issue d'un délai d'un mois à compter de la date de sa publication.

Arrêtent:

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