Association eglise de scientologie de paris

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REPUBLIQUE FRANÇAISE Nos 8007399/2 ^"" 8811637/2/ -" AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS 8900354/2 .

Publié le : jeudi 21 juillet 2011
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19 .04 .01 .02.0t3.02.01
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Association
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de Paris
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3
o, la requête, enregistrée au greffe du Tribunal
le 13 janvier 1989, sous le numéro
8
9
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0
3
5
4, présentée
p
o
ur
l'Association Eglise de Scientologie de
P
a
r
i
s, représentée
p
ar Me Gauthier BLANLUET, avocat à la
C
o
ur qui demande au
Tribunal de prononcer la décharge de la participation
d
es
employeurs à la formation professionnelle continue à laquelle
elle a été assujettie au titre de l'année
1
9
8
4, ainsi que
d
es
pénalités y afférentes ;
V
u, 4o, la requête, enregistrée au
g
r
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f
fe du Tribunal le
26 juillet 1989, sous le numéro
8
9
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6
9
7
3, présentée
p
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ur
l'Association Eglise de Scientologie de
P
a
r
i
s, représentée
p
ar Me Gauthier BLANLUET, avocat à la
C
o
ur qui
d
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m
a
n
de au
Tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'apprentissage
à laquelle elle a été assujettie au titre des années 1982 à
1
9
8
4, ainsi que des pénalités y afférentes ;
V
u, 5o, la requête, enregistrée au
g
r
e
f
fe du Tribunal le
26 juillet 1989, sous le numéro
8
9
0
6
9
7
4, présentée pour'
l'Association Eglise de Scientologie de Paris, représentée
p
ar Me Gauthier BLANLUET, avocat à la
C
o
ur qui demande au
Tribunal de prononcer la décharge ou la réduction de la taxe
sur la valeur ajoutée qui lui a été réclamée au titre de la
p
é
r
i
o
de du 1er janvier 1901 au 31
d
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c
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b
re 1984, ainsi que
des pénalités y afférentes ;
Vu, 6o, la requête, enregistrée au
g
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fe du Tribunal le
16 août 1991, sous le numéro
9
1
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5
5, présentée
p
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ur
l'Association Eglise de Scientologie de
P
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s, représentée
p
ar Me Gauthier BLANLUET, avocat à la
C
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ur qui demande au
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al d'ordonner qu'il soit sursis à l'exécution de
l'ensemble des impositions contestées
d
a
ns les cinq
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t
es
précédentes ;
Vu la décision du directeur des
s
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v
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c
es fiscaux ;
Vu les autres pièces du dossier ;'
Vu le code général des impôts ;
Vu le livre des procédures fiscales ;
Vu la convention France-Etats-Unis du 28 juillet 1967
m
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d
i
f
i
ée ;
Vu le code des tribunaux
a
d
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s
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fs et
d
es
c
o
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rs
administratives d'appel ;
3
Vu la loi no 86-14 du 6 janvier
1
9
8
6,
e
t, notamment son
a
r
t
i
c
le 18 ;
Les parties ayant été régulièrement averties du
j
o
ur de
1'audience ;
Après avoir entendu au cours de 1'audience du 7 février
1992 :
- le rapport de M.' ESTEVE, conseiller ;
- les observations de Me LOSAPPIO, substituant, Me BLANLUET,
pour l'association et de M.
V
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G
H
T, pour la direction
nationale des vérifications de situations fiscales ;
et les conclusions de Mme KIMMERLIN, commissaire du
gouvernement ;
Après en avoir délibéré ;
Considérant que les requêtes présentées le 29 juillet
1
9
8
8, le 16 décembre 1988, le 13 janvier 1989, le 26 juillet
•19.89, le 26 juillet 1989 et le 16 août 1991 par l'Association
"Eglise de Scientologie de Paris" et enregistrées au greffe
du tribunal de céans sous les. numéros respectifs
8
8
0
7
3
9
9,
8
8
1
1
6
3
7, 8900354, 8906973, 8906974 et 9108555 et qui tendent
à ce que le tribunal prononce d'une part la décharge ou la
réduction de l'impôt sur les sociétés auquel elle a été
assujettie au titre des années 1981 à 1984,
de la
participation à l'effort de construction pour ces mêmes
a
n
n
é
e
s, de l'amende fiscale de l'article 1763 du code général
d
es impôts, de la retenùa à la
s
o
u
r
c
e, de la participation
d
es employeurs à la formation professionnelle pour 1'année
1
9
8
4, de la taxe d'apprentissage et de la taxe sur la valeur
a
j
o
u
t
ée au titre des années 1981 à
1
9
8
4, et ordonne, d'autre,
p
a
r
t, qu'il soit, par application des dispositions de
l'article R.96 du code des tribunaux administratifs et des
c
o
u
rs administratives d'appel, sursis à l'exécution des
articles du rôle ou des titres de recouvrement,
o
nt fait
l'objet d'une instruction commune et présentent à juger les
m
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m
es questions ; qu'il y a donc lieu de les
.
joindre pour
q
u
'
il y soit statué par un seul jugement ;
Sur les conclusions aux fins de sursis à exécution :
Considérant, en tout état de
c
a
u
s
e, que les conclusions
aux fins de sursis à exécution des impositions contestées
deviennent sans objet dès l'instant où les requêtes au fond
sont inscrites au rôle du tribunal ; qu'il n 'y a
d
o
nc pas
lieu de statuer sur ces conclusions ;
4
S
ur la régularité de la décision du directeur des services
f
i
s
c
a
ux :
Considérant que les irrégularités qui peuvent entacher
la décision statuant sur la réclamation du contribuable sont
s
a
ns influence sur la régularité et le bien fondé des
impositions ; "que, par suite, le
m
o
y
en tiré de ce que la
d
é
c
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s
i
on de rejet prise par le directeur des services fiscaux
a
u
r
a
it été signée par un fonctionnaire incompétent est
inopérante ;
S
ur la régularité de la procédure de vérification :
Considérant qu'aux termes de l'article L.47 du livre des
procédures fiscales : "Une vérification approfondie de
situation fiscale d'ensemble d'une personne physique au
r
e
g
a
rd de l'impôt sur le revenu ou une vérification de
comptabilité ne peut être engagée sans que le contribuable en
a
it
é
té informé par l'envoi ou la remise d'un avis de
vérification. Cet avis doit préciser les années soumises à
vérification et mentionner expressément, sous peine de
n
u
l
l
i
té de la procédure que le contribuable a la faculté de
se faire assister d'un conseil de son choix.... L'examen au
fond des documents comptables ne peut commencer qu'à l'issue
d'un délai raisonnable permettant au contribuable de se faire
a
s
s
i
s
t
er par un conseil" ;
Considérant qu'il résulte de l'instruction que la
vérification de comptabilité de l'association requérante a
d
é
b
u
té par l'envoi d'un avis de vérification le 25 juin 1985,
reçu le 29 juin 1985 ; que cet avis précisait que la
vérification portait sur l'ensemble des' déclarations fiscales
ou opérations susceptibles d'être examinées et s'appliquerait
à la période du 1er janvier 1981 au 31 décembre 1984 ;
q
ue le
d
é
b
ut des opérations était prévu, pour le mardi 9 juillet à
14 h 30 ; qu'ainsi, l'association requérante a disposé d'un
d
é
l
ai suffisant pour lui permettre de se faire assister d'un
c
o
n
s
e
il au cours de la vérification de comptabilité ;
Considérant d'une part, que la circonstance que
l'administration aurait adressé aux associations pour
"l'étude de la nouvelle foi" et de "l'Eglise de Scientologie
de Paris V", qui ne sont que les anciennes appellations de
l'association requérante, des avis de vérification comportant
un délai insuffisant est sans influence sur la régularité de
la procédure de vérification de la comptabilité de
l'association "Eglise de Scientologie de Paris" ;
Considérant, d'autre part,
q
ue l'avis de vérification
r
e
çu le 11 septembre 1985 par la requérante pour la période
du 22 février 1984 au 31 décembre 1984 et prévoyant une
p
r
e
m
i
è
re intervention le 13 septembre 1985, lui a été adressé
a
l
o
rs que la vérification de comptabilité en cours depuis le
9 juillet 1985 n'était pas achevée et n'avait encore donné
lieu à aucune notification de redressement ; que
d
a
ns ces
conditions, l'avis reçu le 11 septembre 1985, et qui portait
D
s
ur des impositions déjà mentionnées sur l'avis reçu le 29
j
u
in 1985 et sur une période incluse dans cet
a
v
i
s,
b
i
en
q
ue
surabondant, ne contrevenait pas aux dispositions de
l'article L.51 du livre des procédures fiscales et ne
constituait pas une seconde vérification dont l'irrégularité
a
u
r
a
it affecté l'ensemble de la procédure ;
S
ur le principe de l'assujettissement à l'impôt sur les
s
o
c
i
é
t
és de la requérante :
Considérant qu'aux termes de l'article 206»-1 du code
g
é
n
é
r
al des impôts dans sa rédaction' alors applicable :
"...sont passibles de l'impôt sur les sociétés, quel
q
ue soit
l
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ur
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b
j
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t, les sociétés anonymes... et toutes
a
u
t
r
es
personnes morales se livrant à une exploitation ou à des
o
p
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a
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i
o
ns de caractère lucratif" ;
Considérant qu'il est constant qu'au cours
d
es années
c
o
n
c
e
r
n
é
e
s, l'association a tiré la plus grande partie de ses
ressources de vente de livres, cassettes, matériels et de
l'organisation de
c
o
u
r
s, destinés à faire connaître- la
d
o
c
t
r
i
ne de la Scientologie, à en exposer la pratique et les
m
é
t
h
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d
es et à en vanter les bienfaits ; qu'elle a fait
p
r
o
t
é
g
er les documents diffusées par un "copyright", a
p
r
o
c
é
dé à une recherche permanente d'excédents de recettes et
s'est livrée, à cet effet, à une propagande
q
ui faisait
•largement appel aux méthodes de la publicité
c
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m
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e
r
c
i
a
le
a
i
n
si qu'à un système de ristournes
qu'elle doit dès lors
ê
t
re regardée comme s'étant livrée, au cours des années 1981
à
1
9
8
4, à une exploitation de caractère lucratif au sens des
d
i
s
p
o
s
i
t
i
o
ns précitées du 1 de l'article 206 du
c
o
de général
d
es impôts ;
Considérant qu'aux termes de l'article L.66-2 du livre
d
es procédures fiscales : "sont taxés d'office... à l'impôt
sur les sociétés, les personnes morales passibles de
c
et impôt
q
ui
n'ont
pas
déposé
dans
le
délai
légal
leur-
d
é
c
l
a
r
a
t
i
o
n. .. " ; qu'il est constant que la
r
e
q
u
é
r
a
n
te n'a
p
as produit la déclaration prévue par lesdites
d
i
s
p
o
s
i
t
i
o
ns ;
que:, les circonstances qu'elle aurait produit une déclaration'
en application de l'article 206-5 du code général
d
es impôts
q
ui concerne les associations bénéficiant d'un taux réduit
d'impôt sur les sociétés et que la - certitude ... de son
assujettissement""à ledit impôt ne serait
a
p
p
a
r
ue
q
ue
postérieurement à la suite d'un arrêt du Conseil d'Etat n'ont
p
as eu pour effet de la soustraire à l'obligation de
s
o
u
s
c
r
i
re la déclaration de ses résultats ; 'que c'est par
suite à bon droit que l'administration a eu
r
e
c
o
u
rs à la
p
r
o
c
é
d
u
re d'imposition d'office ;
S
ur le principe de l'assujettissement à la taxe sur la valeur
a
j
o
u
t
ée :
Considérant qu'aux termes de l'article 256 du
c
o
de
g
é
n
é
r
al des impôts : "Les affaires faites en
F
r
a
n
ce sont
passibles de la TVA lorsqu'elles relèvent d'une
a
c
t
i
v
i
té de
6
n
a
t
u
re industrielle et commerciale quels
q
ue soient les buts
ou les résultats" ; que l'article L.66-3 du livre des
p
r
o
c
é
d
u
r
es fiscales dipose que sont taxées d'office "aux
t
a
x
es sur le chiffre d'affaires, les personnes qui n'ont pas
d
é
p
o
sé dans le délai légal les déclarations qu'elles sont
t
e
n
u
es de souscrire en leur qualité de redevable des taxes" ;
q
u
'
a
ux termes de l'article 287-1 du
c
o
de général des impôts :
"Tout redevable de la taxe sur la valeur ajoutée est tenu de
r
e
m
e
t
t
re chaque mois à la recette des impôts dont il dépend
et
d
a
ns le délai fixé par arrêté une déclaration conforme au
m
o
d
è
le prescrit par l'administration..," ; qu'il est constant
q
ue l'association qui est passible de la taxe sur la valeur
a
j
o
u
t
ée compte tenu de la nature commerciale de ses
a
c
t
i
v
i
t
é
s, n'a pas souscrit de déclaration mensuelle de
c
h
i
f
f
re d'affaires ; que si elle fait valoir qu'elle a déposé
d
es déclarations trimestrielles, lesdites déclarations ont
é
té souscrites en dehors des délais prévus par le code
p
r
é
c
i
té ; que c'est donc à bon droit
q
ue l'administration a
eu recours à la procédure de taxation d'office ;
S
ur le principe de la retenue à la source :
Considérant qu'aux termes de l'article 119 bis du code
g
é
n
é
r
al des impôts :
"2...
Les produits visés aux articles
108 à 117 bis donnent lieu à l'application d'une retenue à la
s
o
u
r
c
e
.
.. lorsqu'ils bénéficient à des personnes qui n'ont
p
as leur domicile réel ou leur siège en France", et qu'aux
t
e
r
m
es de l'article 108 du même code : "les dispositions des
a
r
t
i
c
l
es 109 à 117 fixent les règles suivant lesquelles sont
d
é
t
e
r
m
i
n
és les revenus distribués par : lo les personnes
m
o
r
a
l
es passibles de l'impôt prévu au chapitre II du présent
t
i
t
r
e
.
.
.
", c'est à dire de l'impôt sur les sociétés ;
Considérant qu'il résulte de ce qui a été dit ci-dessus
q
ue 1'association "Eglise de Scientologie de Paris" a
é
té à
b
on droit assujettie à l'impôt sur les sociétés au titre des
a
n
n
é
es 1981 à 1984 ; que dès lors, la fraction des sommes
s
o
u
m
i
s
es à cet impôt qu'elle a
v
e
r
s
ée de 1981 à 1984 aux
é
g
l
i
s
es de Scientologie d'Angleterre et des Etats-Unis était
p
a
s
s
i
b
le de la retenue à la source prévue par les
dispositions précitées de l'article 119 bis du code général
d
es impôts ;
Considérant, il est vrai,
q
ue les dispositions de
l'article 9 de la convention du 28 juillet .1967 entre la
F
r
a
n
ce et les Etats-Unis d'Amérique, tels qu'applicables
a
v
a
nt l'avenant du 16 juin 1988, ne s'appliquent; pas, faute
de mention expresse, aux revenus assimilés par la législation
française aux dividendes, tels les revenus mobiliers
d
i
s
t
r
i
b
u
és selon les prévisions des
a
r
t
i
c
l
es 109 et suivants
du
c
o
de général des impôts susvisés ;
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