Objet : construction d'un atelier de rotation

Mr Brugnot

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Objet : construction d'un atelier de rotation

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• Publié par: ivanurif
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Extrait

Page 1 sur 8 COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON DE SAINT-JAMES Séance du 29 mars 2010 L'an deux mil dix, le vingt-neuf mars à vingt heures, le Conseil de la Communauté de Communes du Canton de Saint-James s'est assemblé à la salle de réunions de la Maison de Pays de Saint-James sous la Présidence de Monsieur THOURY, Président. La séance a été publique. Etaient présents : M. THOURY, Président, Mme CHRETIEN, MM. CARNET, LEHUREY, PROVOST, LAIZE, BRAULT, Vice-présidents, Argouges : MM. BARBOT, GERMAIN, LEMOULAND, Carnet : Mme MAHIEU, MM. MAURICE, PRODHOMME, Hamelin : MM. LEDAUPHIN, CHARUEL, La Croix-Avranchin : Mme HATTE, MM. AMELINE, GUILLEMAIN, Montanel : M. DAVY, Montjoie Saint-Martin : MM. DUHAMEL, HARNOIS, Saint-Aubin de Terregatte : M. DELAUNAY, Saint-James : Mme DELFRAISSY, MM. DE BACKER, DUHAMEL, GAUTIER, LECHAT, LEDOUX, LEMOUSSU, Saint-Laurent de Terregatte : MM. DELAUNAY, LEMONNIER, Saint-Senier de Beuvron : Mme LIERVILLE, Vergoncey : MM. BERNIER, ROBIDEL, Villiers le Pré : M. GEORGES, Etaient excusés : Mmes BRAULT, EVRARD, FORGET, LEGOFF-ETIENNOUL, MM. BERTHELOT, GOUDAL, LANGLINAY, LETRANCHANT, PERRIER, SALIOT. Suppléants : M. GOUDAL : M. de CONIAC Mme FORGET : Mme COOTMANS Mme EVRARD : M. HATTE Mme Marie-Claire HATTE est nommée secrétaire de séance. Aprèsavoir fait l’appel, le Présidentrappelle la transmission du procès-verbal de la séance du er 1 février 2010, PV adopté à l’unanimité. I.Questions reportées ou retirées de l’ordre du jour èm e - Bas des Rivières : 2 phase des travaux - PLUI/Agenda 21 : signature de convention. II.Questions non inscrites à l’ordre du jour - Agence Manche Energies : signature de convention - Pays de la Baie : désignation des délégués. III.Présentation du Budget 2010 Le Président laisse la parole à M. LAIZE, vice-président délégué aux finances, qui présente les orientations budgétaires 2010 dont le détail a été présenté lors de la commission finances du 22 mars 2010. 3.1 - Comptes administratifs 2009 L’Assemblée, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité les comptes administratifs 2009 dressés par Monsieur Michel THOURY, Président, qui font ressortir : a - Budget principal -un excédent d’investissement de: 151355.65 € - un excédent de fonctionnement de : 274242.39 € b- Budget annexe: Parc d’activités 2ème tranche - un excédent d’investissement de: 562030.42 € - un excédent de fonctionnement de : 367398.29 €,