Systme et vie politiques de l'Union Europenne

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Systme et vie politiques de l'Union Europenne

Publié le : jeudi 21 juillet 2011
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IEP de Paris – Conférence de F. Saint Martin – 1
er
semestre 2010-2011
Système et vie politiques de l'Union Européenne
Cours de M. Jean-Louis BOURLANGES - 1
er
semestre 2010-2011
Conférence de Florent SAINT MARTIN
Objectif du cours :
Cet enseignement vise à apporter les connaissances fondamentales sur le système et la vie
politiques dans l’Union européenne et de contribuer à la formation méthodologique des
étudiants sur les exercices évalués en fin de semestre (exposé de dix minutes sur une
question thématique ou sur un texte de 20/25 lignes).
Objectifs pour chaque étudiant :
Les étudiants devront fournir un investissement personnel particulièrement important en
termes d’assiduité, de lectures pour préparer les séances, et de participation pendant la
conférence. L’assiduité au cours magistral de Jean-Louis Bourlanges est impérative.
La note de conférence compte pour 2/3 de la note finale, et l’examen final pour 1/3.
Travaux individuels
1/ Exposé sur une question thématique ou sur un texte
L’exposé dure 10 mn.
En cas de dépassement du temps imparti, l’étudiant sera
interrompu
. L’exposé doit impérativement être structuré par une introduction, un plan et
une conclusion. Un document dactylographié faisant apparaître le plan détaillé,
l’introduction rédigée et la bibliographie doit être distribué aux étudiants et à l’enseignant
avant le début de la prestation.
La notation prendra d’abord en compte la qualité de l’expression orale (il est essentiel de
se détacher de ses notes) et la capacité à transmettre une analyse de qualité au reste de la
conférence. Le commentaire de texte est avant tout une présentation historique et critique
du point de vue d’un auteur situé dans son contexte.
Attention : une présentation Powerpoint est possible, mais il faut prendre en
considération 1)
que les étudiants s’éloignent ainsi des conditions d’examen
2) qu’il
est impératif de vérifier au préalable la disponibilité du matériel.
1
IEP de Paris – Conférence de F. Saint Martin – 1
er
semestre 2010-2011
2/ La biographie
Au début de chaque séance, une biographie d’une page maximum (Times new roman 12)
sera rendue par un ou plusieurs étudiants selon une répartition déterminée en début
d’année. L’objectif est de présenter un acteur de l’UE de façon structurée en insistant sur
son action européenne, et, surtout, en prenant soin d’éviter la simple énumération
d’événements ou le catalogue d’actions.
Il est donc exclu de présenter une biographie
sur le modèle du site internet
Wikipédia
par exemple
. Chaque étudiant rend deux
biographies au cours du semestre.
3/ Tests de cours
Il s’agit de trois tests courts de connaissances
annoncés
, sur les différentes parties du
cours, sous forme de QCM et/ou de questions courtes (15 minutes). L’objectif est de
permettre aux étudiants de lisser leurs révisions tout au long du semestre.
Travail de groupe : Le débat contradictoire
Un thème de débat sera défini pour chaque séance, et 2 ou 3 étudiants débatteurs seront
préalablement désignés. Chaque étudiant aura un rôle prédéfini (ex : un député européen,
un ministre, un responsable d'ONG, un responsable syndical). Le sujet exact ne sera
connu que le jour même de passage. Le débat est animé par le maître de conférences,
durera 10 minutes au maximum, et pourra éventuellement être élargi à l’ensemble de la
conférence.
Participation
La note de participation prend en compte l’assiduité au cours (attention: aucune absence
non justifiée n’est tolérée ; toute absence sera justifiée à l’enseignant, et il est
rigoureusement interdit d’être absent plus de 3 fois au cours du semestre), la participation
aux débats et les questions posées à l’issue des exposés. Cette note n'est pas négligeable
puisqu'elle représente 5% de la notation finale.
Exercices
Pondération %
Exposé (texte ou question)
25 %
Débat contradictoire
20 %
Biographies
20 %
Tests de cours (moyenne)
30 %
Participation
5%
2
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semestre 2010-2011
PLAN DE COURS
I/ L’histoire de l’Union
Les étudiants sont invités à utiliser l'ouvrage de Bino OLIVI et Alessandro GIACONE,
L'Europe difficile : Histoire politique de la construction européenne
, Folio Histoire, 2007
Séance 1 – Introduction au cours
ƒ
Présentation du cours et questions administratives
ƒ
Répartition des travaux pour le semestre
ƒ
Point de cours sur l’histoire de l’Union
Séance 2 – Les origines de l’Union européenne et les succès de la méthode Monnet
Exposé 1 - Commentaire de texte : Altiero Spinelli, "Le zéro et la réalité", Le Peuple
européen", septembre 1957 (in, Bernard Bruneteau,
Histoire de l'idée européenne au
second XXè siècle à travers les textes
, Armand Colin, 2008, p. 136-137)
Exposé 2 - L’Europe, fille de la guerre froide ?
Thème de débat n°1 : Le rôle des Etats-Unis dans la construction européenne
Biographies :
ƒ
Konrad Adenauer
ƒ
Robert Schuman
ƒ
Jean Monnet
ƒ
Alcide De Gasperi
ƒ
Paul-Henri Spaak
ƒ
Louise Weiss
ƒ
Julien Benda
Séance 3 - Le rôle des Etats dans la construction européenne
Exposé 3 - Le couple franco-allemand est-il « le moteur de la construction européenne » ?
Exposé 4 - Le Général De Gaulle et l’Europe
(Lire les textes n°72, 73, 74, 75, 76, 81, 86 et 104 répertoriés dans Bernard Bruneteau,
Histoire de l'idée européenne au second XXè siècle à travers les textes
, Armand Colin,
2008, p. 144-152 ; p. 154-156 ; p. 158-159 ; p. 165-166 : p. 193-194 ; ainsi que la
conférence de presse du Général De Gaulle du 15 mai 1962 consultable sur
www.ena.lu/conference_presse_charles_gaulle_paris_15_mai_1962-012500134.html)
Thème de débat n°2 : Le Royaume Uni et la construction européenne
3
IEP de Paris – Conférence de F. Saint Martin – 1
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semestre 2010-2011
Biographies :
ƒ
Aristide Briand
ƒ
Edouard Herriot
ƒ
Winston Churchill
ƒ
François Mitterrand
ƒ
Valéry Giscard d'Estaing
ƒ
Helmut Kohl
ƒ
Margaret Thatcher
ƒ
Helmut Schmidt
Séance 4 – L’élargissement et la réforme de l’Union
Exposé 5 - Doit-on mettre un terme à l’élargissement ?
Exposé 6 - Le traité de Lisbonne est-il suffisant ?
Thème du débat n°3 : La Turquie et l’UE
Biographies :
ƒ
Léo Tindemans
II Le cadre institutionnel de l’Union
Les étudiants sont invités à utiliser les ouvrages suivants :
ƒ
Elizabeth BOMBERG, John PETERSON and Alexander STUBB,
The European
Union : how does it work ?
, Oxford University Press, 2008
ƒ
Jean-Paul JACQUE,
Droit institutionnel de l’Union européenne
, Dalloz, 5
ème
éd.
2009
ƒ
C. LEQUESNE et Y. DOUTRIAUX,
Les institutions de l'Union européenne
, La
Documentation Française (collection réflexe Europe), 7e éd. remise à jour, 2008
ƒ
Paul MAGNETTE,
Le système politique de l’Union européenne,
Presses de
Sciences Po, 2005
Séance 5 - Le Parlement européen et les organes consultatifs de l'UE
TEST DE COURS N°1
Bibliographie indicative :
ƒ
Olivier COSTA, Florent SAINT MARTIN,
Le Parlement européen
, La
Documentation Française (coll. réflexe Europe), 2009
ƒ
Richard CORBETT, Francis JACOBS and Michael SHACKLETON,
The
European parliament
, 7ème éd., 2007, 407 p..
Exposé 7
-
Le Parlement européen est-il un parlement comme les autres ?
Exposé 8 - Les organes consultatifs de l'UE sont-ils utiles ?
Point de cours sur le Parlement européen
Thème du débat n°4 : Le mode de scrutin des élections européennes
4
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semestre 2010-2011
Biographies :
ƒ
Simone Veil
ƒ
Guy Verhofstadt
ƒ
Jerzy Buzek
ƒ
Bronisław Geremek
ƒ
Pat Cox
ƒ
Alterio Spinelli
ƒ
Daniel Cohn-Bendit
Séance 6 : La Commission et la Cour de Justice
Bibliographie indicative :
ƒ
Renaud DEHOUSSE,
La Cour de justice des Communautés européenne,
Montchrestien, coll. Clefs, 2e éd., Paris, 1997
ƒ
Jean JOANA et Andy SMITH,
Les Commissaires européens : technocrates,
diplomates ou politiques ?
, Paris, Presses de Sciences Po, 2002, chapitres 1 et 6.
ƒ
Neill NUGENT,
The European Commission,
Londres, Palgrave Macmillan, 2000
Exposé 9 - La Commission, un « aréopage technocratique, apatride et irresponsable » ?
Exposé 10 - Le rôle de la Cour de justice dans la construction européenne
Point de cours sur la Commission européenne et la Cour de Justice
Thème du débat n°5 : le rôle de la Commission européenne
Biographies :
ƒ
Romano Prodi
ƒ
José Manuel Barroso
ƒ
Jacques Delors
ƒ
Pascal Lamy
ƒ
Emile Noël
ƒ
Jean Rey
ƒ
François Xavier Ortoli
ƒ
Walter Hallstein
Séance 7 - La représentation des Etats membres
Bibliographie indicative :
ƒ
Fiona HAYES-RENSHAW, Helen WALLACE,
The Council of Ministers
,
Palgrave Macmillan, 2006
ƒ
Martin WESTLAKE, David GALLOWAY,
The Council of the European Union
,
J. Harper, 3ème éd., 2004
ƒ
Lire l'introduction de l'article Jelmer SCHALK, René TORENVLIED, Jeroen
WEESIE and Frans STOKMAN, "The Power of the Presidency in EU Council
Decision-making",
European Union Politics
2007, vol.8: n°2, p. 229-250
(
http://eup.sagepub.com/cgi/reprint/8/2/229.pdf
)
ƒ
Jan WERTS,
The European Council
, John Harper Publishing, 2008
Exposé 11 - Les Etats membres sont-ils encore les maîtres du jeu au niveau de l'UE ?
5
IEP de Paris – Conférence de F. Saint Martin – 1
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semestre 2010-2011
Point de cours sur le Conseil de l'UE et le Conseil européen
Thème du débat n°6 : La présidence du Conseil européen / Président de la Commission
Biographies :
ƒ
Herman Van Rompoy
ƒ
Pierre de Boissieu
Séance 8 - La prise de décision et la structure du droit communautaire
Bibliographie indicative sur les groupes d’intérêt :
ƒ
Justin GREENWOOD,
Interest representation in the EU
, 2
nd
ed., Palgrave
Macmillan, 2007
Exposé 12 : Le système de prise de décision de l'UE est-il un monstre technocratique ?
Exposé 13 : Les lobbies sont-ils compatibles avec la démocratisation de l’UE ?
Point de cours sur la codécision et la structure du droit communautaire
Thème du débat n°7 : le déficit démocratique de l'UE
III/ L'UE en action
Les étudiants sont invités à utiliser les ouvrages suivants :
ƒ
Thurian JOUNO (Dir.),
Questions européennes
, PUF, coll. Major, 880 pages,
2009 : voir la partie IV "Les politiques de l'Union"
ƒ
Helen WALLACE, Mark A. POLLACK, Alasdair YOUNG,
Policy-making in the
European Union
, Oxford University Press, 2005, 6ème éd. 2010
ƒ
L’Union européenne
, Notices de la documentation française, sous la direction de
Jacques ZILLER, 2008
Séance 9 – Les compétences de l'Union / la politique de concurrence
TEST DE COURS N°2
Exposé 14 : La politique de concurrence de l'UE est-elle efficace ?
Exposé 15 - L'Europe peut-elle tout faire ?
Point de cours sur les compétences de l'UE
Thème du débat n°8 : Fédération européenne v/s Europe des Etats
Biographies :
ƒ
Coudenhove-Kalergi
ƒ
Denis de Rougemont
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Séance 10 - La PAC et la politique régionale
Exposé 16 - La politique régionale
Exposé 17 - La PAC a-t-elle encore un sens ?
Thème du débat n°9 : La politique environnementale de l'UE
Biographies :
ƒ
Sicco Mansholt
Séance 11 - L’Union, acteur économique et social
Exposé 18 - L'UE dispose-t-elle d'une politique économique commune ?
Exposé 19 - La politique sociale : parent pauvre de la construction communautaire ?
Point de cours sur le budget de l'UE
Thème du débat n°10: Le revenu minimal européen
Biographies :
ƒ
Jean-Claude Juncker
Séance 12 - L’Europe, un acteur global
TEST DE COURS n° 3
Bibliographie indicative pour la PESD :
ƒ
Frédéric Mérand,
European defence policy : beyond the nation state
, Oxford
University Press, 2008
ƒ
Pour une présentation rapide des organes de la PESD : Lire la 1ère partie de
Florent Saint Martin,
Le processus décisionnel français en politique étrangère et
de défense : la gestion du dossier "Europe de la défense"
, 2001, Mém. IEP de
Paris, Cote: TH-COL 4°2207 - (693)
Exposé 20 - Commentaire de texte : Winston Churchill, "Créer d'urgence une armée
européenne" (extrait du discours à l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe, 11
août 1950)
Exposé 21 - L'UE est-elle un acteur global ?
Thème du débat n°11 : La PESC
Biographies :
ƒ
Etienne Davignon
ƒ
Catherine Ashton
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