Delegations de signature du president pour la mandature 2008

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Description

CRCI Bourgogne DELEGATIONS de SIGNATURE du PRESIDENT pour la mandature 2008 - 2009 Tableau de délégation de pouvoir à jour au 13/07/2009 et valable jusqu'à la fin de la mandature (sauf modifications éventuelles) Délégations de signature du Président en matière d'Administration Générale Nature de l'acte Bénéficiaire Fonction Conditions Correspondance ayant trait aux activités institutionnelles de la Bernard ECHALIER 1er Vice-Président en cas d'absence ou d'empêchement du Président CRCI ou engageant la CRCI vis-à-vis de tiers Correspondance ayant trait à l'activité de la CRCI - Actes notariés Bernard ECHALIER 1er Vice-Président en cas d'empêchement du Président et ensemble des actes d'administration générale Correspondance ayant trait à l'activité courante de la CRCI Olivier CAPRETTA Directeur Général aucune Organisation interne des services : Missions et déplacements OlivieTA Directeuéral aucune Muriel BOUYAT Responsable Sec. Général Reçu de tous documents : recommandés, récepissés Hélène LAGRANGE Assistante Sec. Général aucune coursiers… Hôtesse d'accueil Hôtesse d'accueil Muriel BOUYAT Responsable Sec. Général Hélène LAGRANGE Assistante Sec. Général Bons de livraisons des commandes Hôtesse d'accueil Hôtesse d'accueil aucune Tout agent à l'origine du bon de commande Olivier CAPRETTA Directeur Général Toutes déclarations sociales (DADS…) et fiscales annuelles Resp.

Informations

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• Langue: Français

Extrait

CRCI Bourgogne

DELEGATIONS de SIGNATURE du PRESIDENT

pour la mandature 2008 - 2009

Nature de l'acte

Bénéficiaire

Fonction

Conditions

Correspondance ayant trait aux activités institutionnelles de la

CRCI ou engageant la CRCI vis-à-vis de tiers

Bernard ECHALIER

1er Vice-Président

en cas d'absence ou d'empêchement du Président

Correspondance ayant trait à l'activité de la CRCI - Actes notariés

et ensemble des actes d'administration générale

Bernard ECHALIER

1er Vice-Président

en cas d'empêchement du Président

Correspondance ayant trait à l'activité courante de la CRCI

Olivier CAPRETTA

Directeur Général

aucune

Organisation interne des services : Missions et déplacements

Olivier CAPRETTA

Directeur Général

aucune

Muriel BOUYAT

Responsable Sec. Général

Hélène LAGRANGE

Assistante Sec. Général

Hôtesse d'accueil

Hôtesse d'accueil

Muriel BOUYAT

Responsable Sec. Général

Hélène LAGRANGE

Assistante Sec. Général

Hôtesse d'accueil

Hôtesse d'accueil

Tout agent à l'origine du bon

de commande

Olivier CAPRETTA

Directeur Général

Jean-Noël BLIN

Resp. Service Compta et

gestion du personnel

Muriel BOUYAT

Responsable Sec. Général

Hélène LAGRANGE

Assistante Sec. Général

Missions et déplacements : autorisations, notes de frais

Olivier CAPRETTA

Directeur Général

aucune

Certificats et attestations de stages de formation continue

Olivier CAPRETTA

Directeur Général

aucune

Nature de l'acte

Bénéficiaire

Fonction

Conditions

Correspondance circulaire avec le personnel

Olivier CAPRETTA

Directeur Général

aucune

Contrats à durée déterminée d'une durée maximale

d'1 mois

Olivier CAPRETTA

Directeur Général

limitée au budget annuel

Mission d'intérim d'une durée maximale d'1 mois

Olivier CAPRETTA

Directeur Général

limitée au budget annuel

Attestations et documents administratifs tous personnels CRCI

Olivier CAPRETTA

Directeur Général

aucune

Conventions de stage d'application

Olivier CAPRETTA

Directeur Général

aucune

aucune

Bons de livraisons des commandes

Toutes déclarations sociales (DADS…) et fiscales annuelles

en cas d'empêchement du Président

Reçu de tous documents : recommandés, récepissés

coursiers…

Délégations de signature du Président en matière de Ressources Humaines

Tableau de délégation de pouvoir à jour au 13/07/2009 et valable jusqu'à la fin de la mandature (sauf modifications éventuelles

)

aucune

Délégations de signature du Président en matière d'Administration Générale

Significations d'huissier, de Tribunal, d'avocat, de notaire…

aucune

DESIGP 2009_001

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Benoît de CHARETTE

Président de la CRCI Bourgogne