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Publié le : jeudi 21 juillet 2011
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Fédération française d’études et de sports sous-marins
Engagéesconjointementdansla représentationde lache sous-marineauGrenelle del,tnnornemeenvi laFCSMP, association d’usagersœuvrantpourla défenseetla promotiond’une pratiquedurableet laFFESSM,fédérationdélégataire poursuivantles mêmesbutsau traversde sesformationsetstagesfédéraux,s associent dans lapromotion dela charte du cheursous-marin responsable et encouragent l’ensemble des pêcheurs sous-marins à la respecter.
CHAPITRE I : PRINCIPES ET DÉFINITIONSArticle 8 :Ils participent à la protection du milieu, en signalant le cas échéant la présence des espèces invasives comme les algues Article 1 : La présente Charte est relative à la pratique d’uneCmaoudliefirpeitaxidfoellia htaeb itatCcaounlesrtapteé ersa:cpéomlluotsioa ,sénnodil fn,anabs ettuersea ottuo  us pêche sous-marine loisir respectueuse de la mer.cat ons prolifération ou diminution subite d’organismes marins...  Article 2 :la présente Charte n’a pas pour objetLa signature de et ne peut avoir pour effet d’écarter ou de restreindre l’applicationlA’ertnicvlier 9 : ed noitcetorp edons tatiifes mana xueptniticp ra noited so( sarépionnaireles gesteé sap ro grnasislI des lois et règlements en vigueur, mais d’affirmer nos convictionsonnement en les respectant.suivi, opérations de nettoyage) et coopèrent si besoin au suivi de population de certaines espèces sensibles ou invasives au travers  Article 3 : sens de la présente charte, est considéré comme Au caulerpes, fiche suivi corb). (dossierde fiches d’observation pêcheur sous-marin toute personne s’adonnant à la plongée en apnée munie d’un dispositif légal prévu pour la capture d'espècesAdriftficule 10 :p raategp êrstà r, uehcs sreL êp s, esntsonaigirtaue rxeépelemtnl r bénévoromouvoilet  urenri ece animales marines. ser et p éthique saine et respectueuse du milieu en formant les débutants CHAPITRE II : OBLIGATIONS RELATIVES À LA PRATIQUE DEet en les sensibilisant à la fragilité du monde marin. LA PÊCHE SOUS-MARINEArticle 11 :Les pêcheurs signataires, entretiennent des relations cordiales et conviviales avec les autres usagers de la mer Article 4 : (pêcheurs sous-marins, apnéistes, plongeurs, pêcheurs etLes pêcheurs sous-marins ayant pris connaissance de la présente Charte, s’engagent : plaisanciers) ainsi qu’avec les riverains. >à respecter la réglementation nationale en vigueur (se reporter  au décret n°2009-727 du 18 juin 2009, à l’arrêté directorialCHAPITRE IV :CONSEILS RELATIFS À LA PRATIQUE n°132 du 23.6.61 et à l’arrêté ministériel du 01.12.60). >à se renseigner sur les réglementations régionales et localesD’UNE PÊCHE SOUS-MARINE SÉCURISÉE spécifiques et à les respecter. Les pêcheurs sous-marins signataires de la présente Charte, CHAPITRE III : CONSEILS RELATIFS À LA PRATIQUEn’oublient pas que le monde marin n’est pas leur milieu. D’UNE PÊCHE SOUS-MARINE RESPONSABLEArticle 12 : Ils préparent leurs sorties au mieux en se renseignant sur les conditions météo et les heur es de marée et informent un proche Les pêcheurs sous-marins signataires de la présente charte à terre du lieu et de la durée approximative de leur sortie. sont avant tout des amoureux du milieu marin et de ses  habitants.Article 13 :Ils privilégient le mode de pêche en binôme dès que le contexte le permet car la sagesse le recommande. Article 5 :Ils ne perdent pas de vue qu'une pratique responsable et respectueuse du milieu c'est : Article 14 :  Ilsproscrivent toute notion de comparaison et de >effectuer des prélèvements raisonnables ne dépassant jamaisrati u les limites d’une consommation personnelle et familiale.rap eqgante  tten erlta deauimtirs ee.stm pr ivilégeitna  uhocctnaerllraiee  nlgerss nlootiioqnu sp dles >niveau de pratique vers le respecttendre en fonction de son  de tailles minimales de capture correspondant à la maturitéArticlonseils ué sexuelle des espèces (tableau mailles biologiques proposées ancieen 1s5:  :.meriésnteurs ou pêchem rxeépegsnd  egidorpler pas s I no tsls écouà les cte d par FCSMP) >prendre en considération le cas des espèces sensibles etArticleê celui des périodes de frai. sur la  1p6h:edl a'npeée  tà s  platirae qusel sir seuqéil p suehceL  errmfoins'te eigoloisyes ptairignars sd  eosnine ternn  de la pêche sous-marine et n'hésitent pas à participer à des Article 6 : pêcheurs signataires condamnent tout acte de Lesournées de formation malveillance ou tout acte de braconnage ainsi que la vente illégales o sées pajrro inaguas tnevesstui qau gex du produit de la pêche.les fédérations p rtives.  o ibil Article 7 :Les pêcheurs, lorsqu’ils pratiquent leur activité à bordArticle 17 : ités àsont prêts, dans la mesure de leurs p ss Ils dune embarcation motorisée, sengagent, dans la mesure de peno rtmere ra.ssistance pour toute action de recherche ou de sauvetage leurs possibilités, à adopter une attitude respectueuse de l’environnement : limitation des rejets, utilisation de mouillagesArticle 18 : êch Les écologiques, moteurs propres (plaquette écogestes). Ce sont présence au mopyen eduursn  psiagvnilalotani raelsp hsa,e ncrgoaigx ednet  Sà asiingt nAanledrr él eouur  les gestes de tous les jours qui mettent en péril l’équilibre naturel, rouge à diagonale blanche fixé si possible sur un mât d’une mais ce sont aussi des efforts de tous les jours qui peuvent y ur suffi remédier.hautesante pour quil soit bien visible sur lhorizon.
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