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Publié le : jeudi 21 juillet 2011
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SICAV NATIXIS MONETAIRE
PROSPECTUS SIMPLIFIE  EN DATE DU 1er mars 2010
PARTIE A STATUTAIRE
 
         Présentation succincte :  XCode ISIN :FR0000099301   XDénomination :NATIXIS MONETAIRE  X : Forme juridiqueSociété d’Investissement à Capital Variable de droit français (ci-après la «SICAV»).  XCompartiments/nourricier : L’OPCVM n’a pas de compartiment. L’OPCVM n’est pas un OPCVM nourricier.  X financier, administratif et comptable par délégation : Gestionnaire NATIXIS Asset Management.  XAutres délégataires : Sous-délégataire de la gestion comptable : CACEIS FASTNET  XConseillers :Néant  XDurée d'existence prévue :La SICAV a été créée pour une durée initiale de 99 ans.  XDépositaire :CACEIS BANK.  XCommissaire aux comptes :CABINET KPMG AUDIT  XCommissaire aux comptes suppléant :CABINET BEAS  XCommercialisateur :NATIXIS Asset Management.  
Prospectus simplifié de la SICAV NATIXIS MONETAIRE en date du 1er mars 2010
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Le commercialisateur est l’établissement qui prend l’initiative de la commercialisation des actions de la SICAV. La société de gestion attire l’attention des souscripteurs sur le fait que tous les commercialisateurs ne sont pas mandatés ou connus d’elle.   Informations concernant les placements et la gestion :   XClassification :Monétaires euro  XOPCVM d’OPCVM :10 % de l’actif net de la SICAV.Inférieur à   XObjectif de gestion:  L’objectif de gestion vise à obtenir, sur la durée minimale de placement recommandée, une évolution de la valeur liquidativela plus régulière possible en liaison avec l’indice EONIA (arithmétique).  XIndicateur de référence : L'indice EONIA (Euro Overnight Index Average) correspond à la moyenne des taux au jour le jour de la zone Euro, il est calculé par la Banque Centrale Européenne et représente le taux sans risque de la zone Euro. Le distributeur du niveau calculé de l’EONIA est FININFO dont le site internet est : www.fininfo.com.  XStratégie d'investissement: En vue d’atteindre l’objectif de gestion, une stratégie de gestion active « monétaire euro » sera poursuivie. La stratégie d’investissement repose sur une analyse pragmatique des facteurs clés (variables économiques, marchés et facteurs techniques) de l’évolution des taux d’intérêt réels et de l’inflation. Cette analyse permet d’identifier le(s) facteur(s) qui sera(ont) le(s) plus moteur(s) dans l’évolution future de la performance de la SICAV et de déterminer leur impact sur les marchés de dettes à taux fixe et indexées sur l’inflation. Les conclusions de ces analyses permettent de mettre en lumière les sources potentielles de valeur ajoutée par rapport à la composition du portefeuille de la SICAV qui seront ensuite traduites en décisions d’investissement dans le portefeuille.  Dans le cadre de cette démarche, les deux principales sources de valeur ajoutée sont la stratégie de crédit et la stratégie de courbe des taux. La stratégie de crédit consiste en une sélection de titres combinant une analyse interne rigoureuse de la qualité des émetteurs et des « spreads » (c’est-à-dire des écarts de rémunération) de crédit. La stratégie de la courbe des taux permet de sélectionner les titres en fonction de leur maturité (c’est-à-dire de leur durée de vie jusqu’à leur échéance) et de leurs caractéristiques (taux fixes ou taux variables).  Dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie de gestion active « monétaire euro », le portefeuille de la SICAV sera principalement composé de titres de créances et notamment d’obligations et d’autres instruments de taux (TCN, ECP,…) , émis par des entités publiques et/ou privées sans qu’il y ait de répartition prédéfinie entre dette privée et dette publique, ainsi que d’instruments monétaires.  Les instruments de taux compris dans le portefeuille de la SICAV auront une notation publiée par les agences de notation Standard & Poor’s et Moody’s traduisant l’existence de garanties suffisantes pour assurer le paiement des intérêts et du capital des titres (catégorie « investment grade»). En cas de cession temporaire de titres, tous les titres émis ou garantis par les Etats membres de la communauté européenne ou parties à l’accord sur l’Espace Economique Européen sont éligibles comme support sans limitation de maturité.  
Prospectus simplifié de la SICAV NATIXIS MONETAIRE en date du 1er mars 2010 2
Par ailleurs et en complément de l’investissement dans des produits de taux d’intérêt, la SICAV pourra effectuer des dépôts dans le cadre de son processus d’allocation d’actifs. L’utilisation des dépôts ne pourra pas être supérieure à 50% de l’actif net de la SICAV.  Dans le cadre d’une gestion dynamique de la SICAV, tout en s’efforçant de protéger sa performance, le gérant pourra utiliser des instruments dérivés (à terme ferme ou conditionnels, marchés réglementés ou non) à des fins de couverture contre le risque de change et à des fins de couverture et/ou d’exposition contre les/aux risques liés aux taux selon les opportunités de marchés. En particulier, dans le cas où le gérant anticipe une hausse des marchés de taux, celui-ci pourra exposer la SICAV à ces marchés. L’utilisation des produits dérivés représente ainsi un moteur de performance supplémentaire pour la gestion de la SICAV. En outre, la SICAV pourra investir dans des titres intégrant des dérivés pour couvrir et/ou exposer le portefeuille aux risques de taux et/ou de crédit, et/ou en vue de procéder à des arbitrages sur ce(s) même(s) risque(s). En raison du recours notamment aux produits dérivés et aux opérations de prises et mises en pension, le portefeuille de la SICAV pourra être sur-exposé jusqu’à 100% de son actif net.  Enfin, afin de gérer au mieux les besoins de trésorerie de la SICAV (notamment en cas de mouvements de marché ou de mouvements du passif de la SICAV), de contribuer à l’optimisation des revenus de la SICAV, et dans le cadre de sa stratégie globale d’investissement, le gérant pourra : - effectuer des prises et mises en pension, - effectuer des emprunts d’espèces à hauteur de 10% maximum de l’actif net de la SICAV, et, - investir jusqu’à 10% de l’actif net de la SICAV en parts et/ou actions d’OPCVM de droit français et/ou d’OPCVM de droit européen coordonnés, ces OPCVM pouvant être gérés par toute entité de NATIXIS GLOABL Asset Management.  Il est précisé que la fourchette de sensibilité du portefeuille de la SICAV aux taux d’intérêt est comprise entre 0 et 0,5.  Pour plus d’informations relatives aux actifs utilisés, il convient de se reporter à la note détaillée.  XProfil de risque :  « Votre argent sera investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et aléas des marchés. »  Les risques principaux pouvant être présents dans le cadre de la gestion de la SICAV sont :   La SICAV, appartenant à la classification « Monétaires euro » établie par l’Autorité des marchés financiers, peut connaître une faible volatilité comprise entre 0 et 0,5.   Risque lié à la classification de la SICAV: :de la SICAV est investie en instruments de taux. En cas deRisque de taux : le portefeuille hausse des taux d'intérêt, la valeur des produits investis en titres à taux fixes peut baisser. La sensibilité (qui se définit comme le degré moyen de réaction des cours des titres à taux fixes détenus en portefeuille lorsque les taux d’intérêt varient de 1%) est un indicateur pertinent pour mesurer ces variations. Toutefois, la sensibilité du portefeuille de la SICAV étant comprise entre 0 et 0,5, la valeur liquidative de la SICAV sera peu sensible aux variations des taux réels.   Risques liés aux spécificités de la stratégie d’investissement de la SICAV: : d’uncrédit : Le risque de crédit est le risque de dégradation de la qualité Risque de émetteur (par exemple dégradation de notation due notamment à sa situation financière et économique), ou de défaillance de celui-ci (impossibilité de répondre à ses engagements financiers).  Prospectus simplifié de la SICAV NATIXIS MONETAIRE en date du 1er mars 2010 3
 Le risque de crédit est par conséquent susceptible d’entraîner une baisse de la valeur du titre de l’émetteur en question et ainsi, une diminution de la valeur liquidative de la SICAV. Toutefois, le processus strict de sélection des émetteurs limite ce risque.  :: Compte tenu notamment de l’utilisation de produits dérivésRisque lié à une sur-exposition et des opérations de prises et mises en pension, le portefeuille de la SICAV pourra être sur-exposé sur les marchés sur lesquels intervient le gérant à hauteur de 100% maximum de son actif net, ceci pouvant porter l’exposition globale du portefeuille de la SICAV aux marchés sur lesquels intervient le gérant à 200% de l’actif net de la SICAV. La SICAV pourra ainsi amplifier les mouvements de marché et par conséquent, sa valeur liquidative est susceptible de baisser de manière plus importante que le marché. Cette sur-exposition ne sera toutefois pas systématiquement utilisée, son utilisation étant laissée à la libre appréciation du gérant.  : en capital : L'investisseur est averti que la performance de la SICAV peut ne pas Risque être conforme à ses objectifs et que son capital investi peut ne pas lui être totalement restitué. Toutefois, ce risque est très limité au vu de l’univers d’investissement de la SICAV.  XSouscripteurs concernés et profil de l'investisseur type :   La SICAV est destinée à tous souscripteurs et principalement aux personnes morales et institutionnelles.  Les souscripteurs résidant sur le territoire des Etats-Unis ne sont pas autorisés à souscrire dans cette SICAV.  Le montant qu’il est raisonnable d’investir dans cette SICAV dépend de la situation personnelle de chaque actionnaire. Pour le déterminer, chaque actionnaire devra tenir compte de son patrimoine personnel, de sa situation réglementée ou non, de ses besoins actuels et futurs sur l’horizon de placement recommandé mais également de sa volonté de prendre plus ou moins de risques ou au contraire de privilégier un instrument plus ou moins prudent.  Comme pour tout investissement, il est recommandé aux investisseurs de diversifier leur patrimoine afin de ne pas l’exposer uniquement aux seuls risques de cette SICAV.  La durée minimale de placement recommandée est de 3 mois.  Informations sur les frais, commissions et la fiscalité :  XFrais et commissions :  Commissions de souscription et de rachat : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l’investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à la SICAV servent à compenser les frais supportés par la SICAV pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur, etc.        Prospectus simplifié de la SICAV NATIXIS MONETAIRE en date du 1er mars 2010
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Frais à la char e de l'investisseur, ré des souscriptions et des rachatlse vés lors Assiette baTraèumx e Commission de souscri tion maximale non valeur li uidative× 1 % acquise à la SICAV nombre d’actions lCa oSmICmiAssVi on de souscrition maximale acuise à vnaloemurb lrie duiadcattiive × Néant ons Commission de rachat maximale non ac uise à la valeur liquidative× 1 % SICAV nombre d’actions SCIoCmAmVi ssion de rachat maximale acquise à la vnaloemurb lrie duiadcattiiovne × Néant s  Les Frais de Fonctionnement et de Gestion :  Les frais ci-dessous recouvrent tous les frais facturés directement à la SICAV, à l’exception des frais de transactions. Les frais de transaction incluent les frais d’intermédiation (courtage, impôts de bourse,...) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion.   Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s’ajouter : - des commissions de sur-performance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que la SICAV a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à la SICAV ; - des commissions de mouvement facturées à la SICAV ; - une part du revenu des opérations d’acquisition et cession temporaires de titres.   Frai Taux s facturés à la SICAVAssiettebarème  Frais de fonctionnement et de gestion TTC maximum (incluant tous les Actif net (hors 0,598% TTC frais hors frais de transaction, de sur- OPCV géré M performance et frais liés aux par NATIXIS investissements dans des OPCVM ou GLOBAL AM) fonds d’investissement) : Actif net (incluant Commission de sur-performance pOaPr C NVAMT IgéXrIéSs  100% d(ev loai rs ucir--dpeesrfsoorums)a nce (*)           GLOBAL AM)   Le barème est présenté Prestataires percevant des commissions dans le tableau « Barème de mouvement : (taux et montants forfaitaires) des  Prélèvement sur commissions - Société de gestion : 100 % chaque de mouvement par type d’instrument et  transaction d’opérations » figurant ci-dessous** (*) La commission de sur-performance est fondée sur la comparaison, entre deux valeurs liquidatives consécutives, de la performance de la SICAV par rapport à celle de son indicateur de référence défini ci-après. L’indicateur de référence est : EONIA arithmétique.   Prospectus simplifié de la SICAV NATIXIS MONETAIRE en date du 1er mars 2010
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 Si la performance de la SICAV entre deux valeurs liquidatives consécutives est supérieure à la performance de l’EONIA Arithmétique calculée sur la même période, cette sur-performance fera l’objet d’une provision au titre des frais de gestion variables lors du calcul de la valeur liquidative. Dans le cas d’une sous-performance de la SICAV par rapport à l’EONIA Arithmétique, entre deux valeurs liquidatives consécutives, toute provision passée précédemment sera réajustée par une reprise sur provision. Les reprises sur provision sont plafonnées à hauteur des dotations antérieures. Les frais de gestion sont provisionnés à chaque calcul de la valeur liquidative. La totalité des frais de gestion fixes ou variables (les frais variables étant la commission de sur-performance) provisionnée est directement imputée au compte de résultat de la SICAV. Les frais de gestion variables seront prélevés une fois par an lors du calcul de la dernière valeur liquidative de l’exercice comptable.  (**) Barème (taux et montants forfaitaires) des commissions de mouvement par type d’instrument et d’opérations Produit Taux de la commission de Plafond de la commission de mouvement prélevée TTC mouvement TTC (EUR) Actions 1 ‰ montant brut 3000 Obligations convertibles 1 ‰ montant brut 3000 Obligations gouvernement euro 0,05 ‰ montant brut (coupon couru 2500 exclu) Autres Obligations et Bons de 0,1 ‰ montant brut (coupon couru 2500 souscription obligations et Fonds exclu) communs de créances BTAN 0,025 ‰ nominal négocié pondéré (*) 2500 BTF, TCN 0,1 ‰ nominal négocié pondéré (*) 2500 Swap de taux, Swap de taux 1 centime taux Néant étrangers Asset Swap < 3 ans 1 centime taux Néant Asset Swap > 3 ans 2 centimes taux Néant Change comptant Néant Néant Change à terme 1 centime taux Néant Swap Cambiste 1 centime taux Néant Mise et Prise en Pension 1 centime taux Néant Prêt et Emprunt de titres Néant Néant Taux ou action Dérivés organisés  -Futures 1 EUR par lot (**) Néant -Options sur Taux, sur Futures 0,3 EUR par lot (**) Néant  -Options sur actions et indices 0,1 % de la prime Néant (*) : Plus précisément, la commission de mouvement est égale ànominal négocié× ocfeificne t×(date d’échéance – date de valeur) / 365. (**) : Pour les devises hors EUR, la commission de mouvement est calculée à partir de la contre-valeur EUR sur la base du dernier taux de conversion de l’année précédente. Ce taux est révisé à chaque début d’année.  Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à la SICAV, il convient de se reporter à la note détaillée et à la partie B du prospectus simplifié.  Pour toute information complémentaire, il convient de se reporter au rapport annuel de la SICAV.  XRégime fiscal : La fiscalité applicable est celle qui régit les OPCVM.      Prospectus simplifié de la SICAV NATIXIS MONETAIRE en date du 1er mars 2010 6
 Le régime fiscal applicable aux produits, rémunérations et/ou plus-values éventuels répartis par la SICAV ou liés à la détention d’actions de cette SICAV dépend des dispositions fiscales applicables à la situation particulière de l’actionnaire. Ces dispositions fiscales peuvent varier selon la juridiction de résidence fiscale de l’actionnaire et celle des transactions réalisées dans le cadre de la gestion de la SICAV. Si l’actionnaire n’est pas sûr de sa situation fiscale, il doit s’adresser à un conseiller fiscal. Les produits, rémunérations et/ou plus-values éventuels liés aux transactions réalisées dans le cadre de la gestion de la SICAV et/ou à la détention d’actions de la SICAV sont susceptibles d'être soumis à des retenues et/ou prélèvements à la source dans les différentes juridictions concernées.  Avertissement:Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention des actions de la SICAV peuvent être soumis à imposition. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès d’un conseiller.   Informations d’ordre commercial :  XConditions de souscription et de rachat : Les ordres de souscription et de rachat sont reçus à tout moment et centralisés chaque jour de calcul de la valeur liquidative (J) au plus tard à 12 heures 30. Ces ordres sont exécutés sur la base de la dernière valeur liquidative.  Les ordres de souscription et de rachat sont reçus auprès de CACEIS BANK. Le montant minimum de souscription est de 1 action lors de la souscription initiale et/ou pour toute souscription ultérieure. Les actions ne sont pas décimalisées.  XDate de clôture de l’exercice : Dernier jour de bourse de Paris du mois de décembre.  ère clôture d’exercice : 31 décembre 1986.  1  XAffectation du résultat : La SICAV est une SICAV de distribution et/ou de capitalisation. L’affectation des résultats est décidée annuellement par l’Assemblée Générale de la SICAV. La SICAV pourra verser, en cours d’exercice, des acomptes sur décision du Conseil d’Administration de la SICAV.  XDate et périodicité de calcul de la valeur liquidative : Chaque jour de bourse de Paris, à l’exception des jours fériés au sens de l’article L 222-1 du Code du Travail. Le calcul de la valeur liquidative précédant un week-end et/ou un jour férié au sens de l’article L 222-1 du Code du Travail et/ou un jour de fermeture de la bourse de Paris inclura les coupons courus durant cette période non ouvrée. Elle sera datée du dernier jour de cette période.  XLieu et modalités de publication ou de communication de la valeur liquidative : La valeur liquidative de la SICAV est disponible auprès de la société de gestion sise : Immeuble Grand Seine, 21 quai d’Austerlitz, 75013 Paris, et Sur le site :ww//p:tthrf.sixitan.ma.w .  XDevise de libellé des actions :Euro.     Prospectus simplifié de la SICAV NATIXIS MONETAIRE en date du 1er mars 2010
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 XSynthèse de l'offre de gestion :  Devise Socuosnccreirtneéus rs smoiuMnsiocmnrituamtni to dne  Code ISIN dAefsf reécstautlitonts  de Valeur Liquidative dorigine p a libellé 15244,90 € (division par 10 de l’action, par Tous Capitalisation Euro décision de l’Assemblée souscripteurs 1 action FR0000099301 disterti/bouut ion  Générale Extraordinaire du 23   avril 1990)   XDate de création : Cette SICAV a été agréée par l’Autorité des marchés financiers le 25 avril 1986 et a été créée le 26 mai 1986 (i.e., la date d’immatriculation au RCS de la SICAV).  Informations supplémentaires :  Peuvent être consultés au siège social de la société de gestion :  1/ le document « politique de vote » établi par la société de gestion de la SICAV en application du Règlement Général de l’Autorité des marchés financiers et présentant les conditions dans lesquelles elle entend exercer les droits de vote attachés aux titres détenus en portefeuille ;  2/ le rapport établi par la société de gestion de la SICAV en application du Règlement Général de l’Autorité des marchés financiers et rendant compte des conditions dans lesquelles elle a exercé les droits de vote.  Le prospectus complet de la SICAV et les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d’une semaine sur simple demande écrite de l’actionnaire auprès de :  NATIXIS Asset Management Immeuble Grand Seine, 21, quai d’Austerlitz, 75013 Paris  Ces documents sont disponibles sur demande à l’adresse électronique suivante : information.prospectus@ am.natixis.com  Toute demande complémentaire sur cette SICAV, notamment sur sa valeur liquidative, pourra être obtenue auprès de NATIXIS Asset Management.  Date de publication du prospectus : 1er mars 2010.  Le site de l’AMF (www.amf-france.org) contient des informations complémentaires sur la liste des documents réglementaires et l’ensemble des dispositions relatives à la protection des investisseurs.  Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription.
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PARTIE B STATISTIQUE
   La partie B du prospectus simplifié est actualisée chaque année, huit jours ouvrés après la tenue de l'assemblée générale statuant sur la clôture d’exercice de la SICAV.   Performances de la SICAV au 31/12/2009 :
   
         
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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  Présentation des frais facturés à la SICAV au cours du dernier exercice clos au 31/12/2009:   Frais de fonctionnement et de gestion0.12 % Coût induit ar l’investissement dans d’autres OPCVM ou fonds d’investissement0% Ce coût se détermine à partir : - des coûts liés à l’achat d’OPCVM et fonds d’investissement 0% - déduction aite des rétrocessions né ociées ar la société de estion de la SICAV 0% investisseur  Autres frais facturés à l’OPCVM0.33 % Ces autres rais se décom osent en :  - une commission de surperformance 0.32 % - des commissions de mouvement  0.01 %  0.45 %
Total facturé à l’OPCVM au cours du dernier exercice clos    Les Frais de Fonctionnement et de Gestion  Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à la SICAV, à l’exception des frais de transactions et le cas échéant de la commission de surperformance. Les frais de transaction incluent les frais d’intermédiation (courtage, impôts de bourse,...) et la commission de mouvement (voir ci-dessous).  Les frais de fonctionnement et de gestion incluent notamment les frais de gestion financière, les frais de gestion administrative et comptable, les frais de dépositaire, de conservation et d’audit.   Coût induit par l’achat d’OPCVM et/ou de fonds d’investissement  Certains OPCVM investissent dans d’autres OPCVM ou dans des fonds d’investissement de droit étranger (OPCVM cibles). L’acquisition et la détention d’un OPCVM cible (ou d un fonds d’investissement) font supporter à l’OPCVM acheteur deux types de coûts évalués ici :  - des commissions de souscription/rachat. Toutefois, la part de ces commissions acquises à l’OPCVM cible est assimilée à des frais de transaction et n’est donc pas prise en compte ici, - des coûts indirects pour la SICAV.des frais facturés directement à l’OPCVM cible, qui constituent  Dans certains cas, la SICAV peut négocier des rétrocessions, c’est-à-dire des rabais sur certains de ces frais. Ces rabais viennent diminuer le total des frais que la SICAV acheteuse supporte effectivement.       Prospectus simplifié de la SICAV NATIXIS MONETAIRE en date du 1er mars 2010
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  Autres frais facturés à la SICAV  D’autres frais peuvent être facturés à la SICAV. Il s’agit : - d’une commission de surperformance. Celle-ci rémunère la société de gestion dès lors que la SICAV a dépassé ses objectifs ; - des commissions de mouvement. La commission de mouvement est une commission facturée à la SICAV à chaque opération sur le portefeuille. Le prospectus complet détaille ces commissions. La société de gestion peut en bénéficier dans les conditions prévues en partie A du prospectus simplifié.L’attention de l’investisseur est appelée sur le fait que ces autres frais sont susceptibles de varier fortement d’une année à l’autre et que les chiffres présentés ici sont ceux constatés au cours de l’exercice précédent.    Information sur les transactions au cours du dernier exercice clos au 31/12/2009 :   Les transactions entre la société de gestion pour le compte des OPCVM qu’elle gère et les sociétés qui lui sont liées, ont représenté sur le total des transactions de cet exercice :        
 
Classes d’actifs Transactions Actions15.73 % Titres de créance32.62 %  * * *                     
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