Robert CHOPIN - Il ya 50 ans...

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Robert CHOPIN - Il ya 50 ans...

Publié le : jeudi 21 juillet 2011
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Il y a 50 ans...
« CEUX D’INDOCHINE »par Jean CLARY L’Indochine ou, mieux, l’Union indochinoise, entité politique française née en 1887, s’étendait sur un territoire de 2 736 000 km , soit une fois et demie la France. Cette union concernait la Cochinchine, au Sud-Vietnam, colonie française depuis 1862 et quatre Etats sous protectorat : le royaume du Cambodge, de population khmère, le royaume du Laos, l’Annam et le Tonkin, plus un territoire à bail (Kouang Tcheou Wan). En 1940, le Japon, allié de l’Allemagne, obtient des « facilités militaires » pour le stationnement de ses troupes, reconnaissant la souveraineté française en Indochine. Il n’encouragea pas moins les populations majoritairement annamites de Cochinchine, d’Annam et du Tonkin à se constituer en république sous le nom de Vietnam puis, en mars 1945, il balaya l’administration française, humiliant et maltraitant les « colonisateurs ». Le Japon défait – capitulation du 2 septembre 1945 –, Cambodge, Laos et Vietnam acceptèrent un acte d’association au sein de l’Union française : de là l’expression d’Etats associés. En 1946, la France reconnut le principe d’une République démocratique du Vietnam (Tonkin, Annam, Cochinchine), Etat libre ayant son gouvernement, son parlement, son armée et ses finances puis, en 1949, elle arrêta les modalités du transfert de ses droits aux Etats associés : d’où la naissance de Trésors nationaux. La fiction d’Etats « indépendants dans l’interdépendance », en honneur en France, ne résista pas aux poussées du Viêt-minh et ne survécut point aux accords de Genève qui mirent un terme, le 20 juillet 1954, aux conflits qui endeuillèrent l’Indochine française, pratiquement de 1940 à 1954. En peu de mots et avec une infinie pudeur, Jean CLARY évoque « les horreurs des geôles japonaises » et aussi les tribulations de ceux qui entreprirent des « marches forcées dans la jungle pour rejoindre les forces alliées en Chine. » Qui se souvient de ce qui fut, hier ? Robert CHOPIN.
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La Revue du Trésor -mai 1954
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NDLR.– Il y a cinquante ans, au moment de la publication de cet article, on apprenait la chute du camp retranché de Diên Biên Phu. Cinquante ans plus tard, la Revue s’associe aux nombreux hommages rendus à l’héroïsme des défenseurs de ce lieu qui luttèrent durant 55 jours lors d’un siège devenu un piège. Nous signalons à cette occasion le remarquable ouvrage de Pierre Pélissier– auteur de nombreuses biographies –, publié aux éditions Perrin et qui s’intitule« Diên Biên Phu » (624 pages, 24c). C’est un ouvrage complet et rigoureux qui relate l’épopée des 12 000combattants d’élite du camp retranché.
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Maîtrise des risques dans la gestion locale Guides juridiques 2001
Bibliographie
par Philippe HARANG et Vincent POTIER Editions du Moniteur, 17, rue d’Uzès, 75108 Paris Cedex 02 -430 pages - Prix : 52c- ISBN : 2-281-12307-3. Identifier et clarifier les responsabilités pour mettre en place des outils de contrôle des domaines à risques. Administrer des services publics locaux est source de nombreuses mises en cause pénales, financières ou administratives. Le champ croissant des interventions publi-ques et la multiplication des normes alour-dissent les responsabilités qui pèsent sur les élus et les fonctionnaires territoriaux. Ce guide pratique permet d’identifier et de clarifier les responsabilités, d’établir des procédures de fonctionnement rigou-reuses et de mettre en place des outils de contrôle des domaines à risques : santé publique, sécurité, environnement, commandes publiques, gestion comptable et financière... Il intègre également la notion d’assurance des risques et l’analyse des contrats, afin d’adapter les garanties aux besoins : prévoyance, risque statutaire, responsabilité civile, dommages aux biens, risques construction... S’appuyant sur leur expérience de terrain, les auteurs livrent leur analyse et leur méthodologie pour réaliser cet effort de prévention.
La déontologie dans la fonction publique territoriale Guides juridiques 2002
par Vincent PÉGUY et Vincent POTIER Editions du Moniteur, 17, rue d’Uzès, 75108 Paris Cedex 02 -240 pages - Prix : 22c- ISBN : 2-281-12335-9. Les grands principes déontologiques et les cas concrets où il convient de les appli-quer. Les règles déontologiques ont souvent un fondement juridique et sont, par là même, opposables à tout agent public. Leur violation est susceptible d’être sanc-tionnée, dans le cadre d’une procédure disciplinaire, à l’appui d’un contentieux administratif, voire d’une sanction pénale. Les auteurs donnent à la déontologie une acception large, en intégrant notam-ment une part des réflexions menées par certaines professions territoriales, tel le secteur médico-social. Ils contribuent ainsi à doter la fonction publique territoriale de repères déontologiques unifiés, fiables et pragmatiques.
Associations Le Guide pratique 2004 Collection « Les Guides pratiques pour tous » Prat éditions, 2, Maurice-Hartmann, BP 62, 92133 Issy-les-Moulineaux Cedex - 264 pages - Prix : 21c- ISBN : 2-85890-747-1.
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Comment créer une association ? Comment la gérer ? De quelles aides bénéficier ? Bénévoles et salariés : quels statuts ? Vous êtes dirigeant(e), membre, voire salarié(e) d’une associa-tion. Vous souhaitez en créer une pour développer des activités sportives, culturelles ou caritatives. Vous êtes à la recherche d’informations pratiques sur les mécanismes qui régissent le sec-teur associatif. Ce guide est fait pour vous : Commentcréerune association ? Quelles sont lesformalitésà effectuer ? Comment obtenir dessubventions? Comment établir lacomptabilitéde l’association ? Dans quels cas lesdirigeantssont-ils responsables ? Quels sont les droits desmembresde l’association ? Bénévolesetsalariésde l’association : quel est leur statut ? Toutes les réponsesà ces questions figurent dans cet ouvrage. Il vous expose tous les aspectsjuridiques, comptables etfiscauxdepuis la naissance de l’association jusqu’à sa disso-lution. 2004 :une éditionfiableetparfaitement à jour.Vous trou-verez également dans cet ouvrage lestextes de loisincontour-nables, une partiemodèles d’actes et de lettres(statuts, procès-verbal d’assemblée générale, bilan et compte de résultat...) prêts à l’emploi, ainsi que de nombreusescoordon-nées utiles.
Le Droit du commerce électronique Contrat et signature électroniques Paiement en ligne Publicité Droit du consommateur Droit d’auteur...
par Olivier d’AUZON Editions du Puits-Fleuri, 22, avenue de Fontainebleau, 77850 Héricy -296 pages - Prix : 25cfranco de port.
Le Commerce électronique, phénomène économique sans précédent, mérite encore aujourd’hui l’étonnement. Il a fallu 38 ans pour que 50 millions d’américains aient accès à la radio, 13 ans pour la télévision, 16 ans pour l’ordinateur et seulement 4 ans pour l’internet. Dans le même temps, le chiffre d’affaires mondial du commerce électronique atteignait, dit-on, 350 mil-liards de dollars en 2002, contre 7 milliards en 1998. De fait, les pratiques du commerce électronique sont aujourd’hui banalisées. Par contre les règles juridiques de ce com-merce restent dans l’esprit de beaucoup encore au stade du projet, du vide juridique.Pourtant, aujourd’hui comme hier, le droit s’applique à cet espace ! Qu’elles soient nationales, communautaires, internationales, les règles qui gèrent le commerce électronique sont très com-plètes et précises mais trop nombreuses pour paraître cohé-rentes. Cet ouvrage fait un tour d’horizon très précis des règles en vigueur et explique, références à l’appui, les usage du cyber-commerce et le droit applicable concernant entre autres : – lecontrat et la signature électroniques ; – lepaiement en ligne ; – lapublicité sur internet ;
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– ledroit du consommateur ; – laresponsabilité des prestataires de services ; – lesdroits d’auteur sur internet ; – lafiscalité sur internet ; – lesréseaux de distribution sur internet, etc.
Recherches sur l’autonomie financière de l’Union européenne 2004
par Aymeric POTTEAU Préface de Michel LASCOMBE Editions Dalloz, 31-35, rue Froidevaux, 75685 Paris Cedex 14 -640 pages - Prix : 58c- ISBN : 2-247-05707-1.
Thèse pour le doctorat en droit public de l’université de Lille-II présentée et soutenue publiquement le 14 décembre 2002.
« Si le droit communautaire paraît parfois curieux aux yeux d’un interniste au point qu’il s’y risque avec prudence, que dire des questions financières ? Dès lors le mélange des deux ne pouvait que paraître offrir plus de danger que de confort. (...) Une alchimie délicate mais réussie et, qui plus est, sur une question d’une brû-lante actualité : l’Union européenne est-elle financièrement auto-nome ? (...) Par cette problématique multiple, c’est à une étude complète du fonctionnement financier de l’Union qu’Aymeric Potteau nous invite. Et, partant, c’est à redécouvrir l’Union elle-même dès lors que, comme partout, les décisions financières sont fondamen-tales dans le monde contemporain. (...) La thèse qui est présentée par Aymeric Potteau va bien plus loin que la seule analyse financière. Bien sûr, dans ce cadre déjà, elle permet une meilleure connaissance du fonctionnement de l’Union. Mais surtout c’est, par ce biais, à une meilleure connais-sance de l’Union dans tous ses aspects que nous amène l’auteur. Il permet même d’appréhender les enjeux des négociations en cours, y compris de la « Constitution européenne » qui s’élabore au moment où l’on écrit ces lignes. On ne pourra donc pas se passer des apports de cette thèse. Elle aborde un terrain d’étude souvent ignoré et l’embrasse pour la première fois dans toute son étendue financière et non pas seulement budgétaire. Mais
surtout, utilisant les questions financières comme un prisme, elle décrit le fonctionnement de l’Union comme il ne l’a encore jamais été. Cet éclairage devrait permettre à chacun de mieux com-prendre cette institution au moment où elle va changer de dimen-sion mais aussi, nécessairement, de nature. »
Première partie L’aspect matériel de l’autonomie financière : les compétences de l’Union européenne en matière de recettes et de dépenses. Titre 1.L’étendue des compétences de l’Union européenne en matière de recettes et de dépenses. Chapitre 1.La mesure de l’étendue des compétences en matière de création de recettes et de dépenses. Chapitre 2.La mesure de l’étendue des compétences en matière d’administration financière. Titre 2.L’autonomie financière résultant de l’exercice par l’Union européenne de ses compétences. Chapitre 1.Un mode de financement assurant une auto-nomie financière relativement limitée. Chapitre 2.Un mode d’administration financière essentielle-ment étatique mais assez strictement encadré par l’Union euro-péenne.
Seconde partie L’aspect institutionnel de l’autonomie financière : la capacité des Etats membres de maîtriser les finances de l’Union euro-péenne par le biais des pouvoirs de l’organe intergouvernemental. Titre 1.La progressive « intégration » de l’autorité budgétaire de l’Union européenne. Chapitre 1.Les pouvoirs budgétaires limités de l’organe inter-gouvernemental en application des traités. Chapitre 2.La réduction dans la pratique des pouvoirs bud-gétaires de l’organe intergouvernemental. Titre 2.L’« intégration » plus limitée de l’autorité normative de l’Union européenne. Chapitre 1.La capacité maintenue des Etats membres d’enca-drer les pouvoirs budgétaires par le biais du pouvoir du Conseil d’adopter le règlement financier. Chapitre 2.La capacité en régression des Etats membres d’encadrer les pouvoirs budgétaires par le biais du pouvoir du Conseil d’« autres actes normatifs ».
Ecole : « Le miroir du débat »
La synthèse des 26 000 réunions organisées sur tout le territoire et des 50 000 contributions recueillies sur internet, entre septembre 2003 et mars 2004, sur l’avenir de l’école a été rendue au ministre de l’Education nationale par le président de la Commission du débat national, Claude Thélot, début avril (1). Elle servira de base à la rédaction d’un rapport de propositions à l’automne prochain, prévu pour aider à la préparation d’un projet de loi d’orientation sur l’école qui avait été annoncé pour fin 2004 mais dont la date reste à confirmer. Chacun pourra aller consulter ces débats, classés thème par thème, dans ce rapport disponible sur internet et qui doit être également publié en format poche.
(1) Disponible sur le site : www.debatnational.education.fr/index.php?rid=70.
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