Le dossier communal synthétique - DCS Evian

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Le dossier communal synthétique - DCS Evian

Publié le : jeudi 21 juillet 2011
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Information Préventive des Populations sur les risques majeurs
  
 
 
Propriété et Diffusion R.G.D. 74 - Reproduction interdite                                       DOSSIER COMMUNAL SYNTHETIQUE  Dossier établi conjointement par les Services de l’Etat et de la Mairie      
 
    Avant-Propos…     La prévention des risques naturels et technologiques constitue l'une des principales missions des autorités publiques.  Ces risques doivent d’abord être recensés puis l'aménagement du territoire, l’organisation géographique de la commune et les réglementations des différentes zones doivent en tenir en compte.  Mais si ce travail est fait, il ne suffit pas : il faut encore essayer d’informer les populations elles-mêmes sur les risques auxquels elles peuvent être exposées et comment, par quel comportement ou par quelles réactions, elles peuvent le moment venu se protéger du danger.  Dans ce but, les services de l'Etat ont fait un travail de réflexion et d'information, qui se traduit par un document de synthèse qui s’appelle le Dossier Départemental des Risques Majeurs. Cet outil de sensibilisation est destiné d’abord aux acteurs concernés du Département: élus, administrations, établissements d'enseignement, associations...  Aujourd'hui, il convient de poursuivre et de préciser ce programme d'information préventive.  C’est pourquoi, les services de l'Etat ont élaboré, conjointement avec la commune, et donc avec la municipalité de Evian-Les-Bains, un "Document Communal Synthétique" (D.C.S.), dont vous trouverez un exemplaire ci-joint.  Ce document recense les risques naturels et technologiques auxquels la commune est confrontée, ainsi que les lieux exposés qui doivent faire l'objet d'une information préventive particulière.  A l'échelon communal, cette information préventive relève maintenant de l’initiative de M. le Maire. C’est à lui de développer une campagne d’information des habitants :  · en procédant à une large publicité du D.C.S. (consultable en Mairie),  · en établissant une campagne d’affichage. · en élaborant un Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM).  Evian-Les-Bains  est maintenant la 102ième commune de la Haute-Savoie a être dotée d’un Dossier Communal Synthétique et le travail se poursuit dans celles qui n’en ont  pas encore.  Le 12/02/2007 LE PREFET    Pierre BREUIL
 
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  Le Risque Majeur…   Le risque majeur , vous connaissez : vous appelez cela une catastrophe. Il a deux Mais il y a deux volets que l’on peut caractéristiques essentielles : développer à moindre coût  : L’information et la % sa gravité , si lourde à supporter par les formation populations, voire les Etats ; % sa fréquence , si faible qu’on pourrait être tenté En France, la formation à l’école est de l’oublier et de ne pas se préparer à sa développée par les Ministères de l'Education survenue. Nationale et de l’Environnement : il faut en effet que u  la connaissance du risq e majeur et la protection d e Et pourtant... pour le risque naturel l’environnement entrent dans la culture du citoyen . notamment, on sait que l’avenir est écrit dans le  passé  : là où une rivière a débordé, la terre a Quand l’information préventive sera faite tremblé, la neige a glissé, les laves ont coulé, on dans une commune, la formation des enseignants sait que d’autres inondations, séismes, avalanches sera une opération d’accompagnement ou éruptions volcaniques pourront survenir. incontournable.   Que de souffrances, que de dégâts derrière C’est pourquoi le Ministère de chacune de ces manifestations du risque majeur. l’Environnement développe sur 5 ans ce vaste D’autant plus grave si l’homme ne s’y est pas programme d’information préventive dans les 5000 préparé ; mais la prévention coûte cher ; il faut communes à risques, en s’appuyant sur les beaucoup de moyens financiers, humains pour se préfectures et les collectivités territoriales. protéger. Parfois, on l’oubliera : on fera des économies budgétaires au profit d’investissements Mieux informés et formés, tous (élèves, plus rentables ; on ira même jusqu’à s’installer dans citoyens, responsables) intégreront mieux le risque des anciens lits de rivière, des couloirs majeur dans leurs sujets de préoccupation, pour d’avalanches, trop près d’une usine. Alors, faute mieux s’en protéger : c’est ainsi que tous acquerro nt des moyens nécessaires pour se protéger, une confiance lucide, génératrice de bons surveiller, annoncer le risque, les populations seront comportements individuels et collectifs . encore plus touchées par les catastrophes.  L’information préventive sur les risques majeurs…  L’information préventive consiste à développer dans leur commune une campagne renseigner le citoyen sur les risques majeurs d'information sur les Risques Majeurs. susceptibles de se développer sur ses lieux de vie, de travail, de vacances. L’information préventive est faite dans les  communes où il y a des enjeux humains : risque de Elle a été instaurée en France par l’article 21 victimes. L’information portera donc d’abord sur le s de la loi du 22 juillet 1987 devenu l’article L125-2 du communes où les enjeux humains sont les plus Code de l’Environnement : “le citoyen a le droit à importants, où les protections sont les plus fragiles l’information sur les risques qu’il encourt en (exemple : campings). certains points du territoire et sur les mesures  de sauvegarde pour s’en protéger”. Pour réaliser cette information préventive,  une Cellule d'Analyse des Risques et Le décret du 11 octobre 1990 a précisé le d’Information Préventive (CARIP), a été contenu et la forme des informations. constituée dans chaque département ; elle est  - le Préfet établit le Dossier placée sous l’autorité du Préfet et regroupe les Départemental des Risques Majeurs (avec cartes) principaux acteurs départementaux du risque et le Dossier Communal Synthétique  ; le Maire majeur et de la sécurité civile. réalise le Document d’Information Communal sur  les Risques Majeurs , ces deux pièces étant C’est cette cellule qui a établi, sur directives consultables en mairie par le citoyen ; de la Préfecture :  l’affichage dans les locaux regroupant - le dossier départemental des risques -plus de cinquante personnes est effectué par le majeurs (DDRM)  : ce n’est pas un document propriétaire selon un plan d’affichage établi par le opposable aux tiers ; c’est un document de Maire et définissant les immeubles concernés. sensibilisation destiné aux responsables et acteurs  du isque majeur r Par circulaire du 25 février 1993, le Ministère - le document communal synthétique  de l’Environnement a demandé aux Préfets d’établir (DCS)  permettant aux Maires de développer la liste des communes à risques, en leur demandant l’information préventive dans leur commune : il a é té de définir un ordre d’urgence pour que tous les établi conjointement entre l'Etat et la Commune, à citoyens concernés soient informés en cinq ans ; partir du DDRM. pour ce faire, la circulaire demande aux maires de  4
    
 
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                        Comment serez-vous prévenus ?   
 
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 Quels sont les risques majeurs sur le territoire communal de Evian-Les-Bains ?   Les Risques Naturels…   q ______________ Le ris ue Mouvement de terrain   Un mouvement · des phénomènes de gonflement ou de de terrain  est un retrait liés aux changements d’humidité de déplacement plus sols argileux (à l’origine de fissurations du ou moins brutal du sol ou du sous-sol  ; il est bâti), fonction de la nature et de la disposition des · un tassement des sols compressibles couches géologiques. (vase, tourbe, argile...) par surexploitation. Il est dû à des processus lents de dissolution ou d’érosion favorisés par l’action de En d mo s n  t g a lis g s n e e m : ents de terrain par rupture d’un l’eau et de l’homme. · e Il peut se traduire par : versant instable, En plaine :  · des écroulements et chute de blocs, · un affaissement plus ou moins brutal de · des coulées boueuses et torrentielles. cavités souterraines naturelles ou artificielles (mines, carrières...),   Dans la commune…     Plusieurs catégories de mouvements de terrain se développent sur le territoire de la commune de Evian Les-Bains : -   Glissements de terrain : La nature argileuse des dépôts mis en place lors de la glaciation Wurmienne est à l’origine des déformations que l’on peut observer en divers secteurs du territoire communal. Ces sols présentent de plus des caractéristiques géotechniques très défavorables. L’existence d’émergences phréatiques ou de circulations d’eau hypodermiques peut concourir à l’entretien d’une instabilité permanente de vastes surfaces.   De plus, les glissements de terrain prennent souvent naissance le long des torrents comme le ruisseau de Forchez qui fait un travail d’affouillement en pied de talus.     Charriages et laves torrentielles : Les débordements torrentiels et les mouvements de terrain peuvent se conjuguer pour produire de forts charriages torrentiels.  Le tableau suivant présentent les secteurs touchés par un risque de mouvements de terrain. Les numéros de zones permettent d’identifier les secteurs sur la carte de localisation des aléas.            
 
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Glissements de terrain  DESCRIPTION ET HISTORICITE Hameau de Grande Rive, rive droite du ruisseau de Forchez. D’éventuelles érosions de berges ou de mini effondrements peuvent avoir lieu dans les secteurs qui ont été remblayés jusqu’en bordure du ruisseau.  Secteur de l’hôpital d’Evian Historicité : septembre 1999  Un permis de construire a été accordé en décembre 1998 sur un terrain situé à Evian, en limite du territoire communal de Neuvecelle. Un fort talus, construit sur Neuvecelle, fait la séparation entre les deux communes. Après défrichage et excavation du talus, il a pu être constaté que deux chalets situés au-dessus sont en danger et qu’un fort risque d’éboule ment existe. Les travaux réalisés sont susceptibles d’entraîner une aggravation de la situation en augmentant la déstabilisation du terrain. En 2001 , à la suite d’importantes chutes d’eau, des signes de glissements de terrain sont apparus.  Ainsi, le 27 avril 2001 , un expert a procédé à une visite du site. Il a constaté : - la présence de fissures anciennes et de fissures récentes (< 24 heures) sur le terre-plein situé entre le mur (marquant la limite de propriété de la construction) et la maison située à 5 mètres en arrière.  - la présence probable de fissuration en arc de cercle sur le terrain d’un chalet.   la présence d’une fracture dans le mur marquant la propriété entre les -deux chalets au droit des fissures du terre-plein  - la présence de fissures sur la « risberme » intermédiaire  - la présence de fissures à l’arrière du parement de la paroi clouée en cours de finition. Il existe donc un risque de glissements de terrain à moyen, voire à court terme. Le risque n’affecte probablement pas la sécurité des chalets à court terme, mais le terre-plein situé entre ces villas et la limite de propriété.    En mai et en septembre 2001 , deux nouvelles réunions ont été réalisées, au cours desquelles, il a été constaté une évolution du phénomène (les fissures continuent à s’ouvrir). Il a été exigé par l’expert la pose d’un inclinomètre profond jusqu’à 25 m à partir de la terrasse supérieure, afin de savoir si c’est un glissement superficiel ou profond.                      
 
N°DE ZONE  1                 3
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isq _______________________ Le r ue Inondation  Une inondation  · un ruissellement en secteur urbain  est une submersion (Nîmes). plus ou moins   rapide d’une zone, avec des hauteurs d’eau L’ampleur de l’inondation est fonction de : variables ; · l’intensité et la durée des précipitations, Elle est due à une augmentation du débit · la surface et la pente du bassin versant, d’un cours d’eau provoquée par des pluies · la couverture végétale et la capacité importantes et durables. d’absorption du sol, Elle peut se traduire par : · la présence d’obstacles à la circulation · des inondations de plaine  : un des eaux, ... débordement du cours d’eau, une remontée de la nappe phréatique, une Elle peut être aggravée, à la sortie de l’hiver, par la stagnation des eaux pluviales, fonte des neiges. · des crues torrentielles  (Vaison-la- Romaine),   Dans la commune…    On rencontre différents types d’inondation sur le territoire communal de Evian-Les-Bains. L’essentiel du risque est caractérisé par les phéno mènes de crues torrentielles et de zones humides.     Crues torrentielles : A la suite de fortes pluies ou de l’obstruction de leur lit, certains ruisseaux peuvent divaguer et ainsi inonder des terrains voir même des routes. De plus, le ruisseau de Forchez peut également être à l’origine de phénomènes d’érosion et d’instabilité de berges.    Zones humides : Ces zones ne représentent pas un risque en soi, mais peuvent être une source de mouvements de terrain potentiels ou une contrainte dans l’optique d’un aménagement futur. La zone humide présente deux aspects : - un effet défavorable vis à vis de la construction - un effet tampon qui est à préserver.        Le secteur de Scionnex est propice aux zones humides.  Le tableau suivant présente les secteurs touchés par un risque d’inondation.  Les numéros de zones permettent d’identifier les secteurs sur la carte de localisation des aléas.  Crues torrentielles  Secteur de l’hôpital d’Evian Un bâtiment construit sur le territoire communal d’Evian recouvre le ruisseau des Chavannes descendant depuis Neuvecelle. Un fort talus, construit sur Neuvecelle, fait la séparation entre les deux communes et le ruisseau s’y déverse en créant un ravin. Ce recouvrement du ruisseau aurait du être accompagné de construction de seuils de dissipation. Ceci n’étant pas le cas, il est possible lors de grosses pluies, qu’il y ait formation d’un embâcle à l’entrée de ce recouvrement. Commune d’Evian, orage du 19.06.1994 Historicité : Il s’agit d’un orage très violent centré sur la commune d’Evian et les hauteurs dominant la ville, ayant entraîné un ruissellement par les rues en pente, un débordement de petits ruisseaux et une mise en charge des réseaux d’eaux pluviales. Les désordres sont surtout des : - inondations d’habitation, terrains de sports, - effondrement de murs de clôtures, - coulées boueuses  A Grand-Rive, la RN 5 fut coupée par un amas de plusieurs dizaines de mètres cubes de cailloux et gravier (ruisseau du Forchez).
 
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Ruisseau situé à l’extrémité ouest de la co u e  mm n Lors de gros orages, ce ruisseau canalise toutes les eaux ruisselant sur le golf. Il pouvait  alors déborder et inonder les maisons situées à l’ava l. Depuis, comme sur de nombreux ruisseaux de la commune, des travaux ont été 6 réalisés. Il n’y a pas eu de nouvelles divagations.  Zones humides  Hameau de Scionnex  Cette zone humide est située au sommet de la commune sur une zone de replat. 5 Elle est reconnaissable par une grande végétation hygrophile.      
Le risque Séisme __________________________  Un séisme  · son intensité : variable en un lieu donné est une fracturation selon sa distance au foyer ; elle mesure brutale des roches les dégâts provoqués en ce lieu (échelle en profondeur créant des failles dans le sol et MSK), parfois en surface, et se traduisant par des · la fréquence et la durée des vibrations du sol transmises aux bâtiments. Les vibrations :  ces deux paramètres ont dégâts observés sont fonction de l’amplitude, de la une incidence fondamentale sur les effets durée et de la fréquence des vibrations. en surface, Un séisme est caractérisé par : · la faille provoquée  (verticale ou · son foyer : c’est le point de départ du inclinée) : elle peut se propager en séisme, surface. · sa magnitude : identique pour un même séisme, elle mesure l’énergie libérée par celui-ci (échelle de Richter),   Dans la commune…  La Commune de Evian-Les-Bains est située en zone 1a  (sismicité très faible mais non négligeable) telle qu'elle est définie par le décret du 14/05/1991 - Carte BRGM de 1985. Les principaux séisme ressentis sur le département sont: · 11.04.1839  :  localisé dans le secteur d’Annecy d’intensité VII MSK · 29.04.1905 :  séisme important, d’intensité VIII MSK est accompagné de nombreux dégâts sur Chamonix et Argentière en particulier , · 17.04.1936 : à proximité de Frangy et d’intensité VII MSK · 25.01.1946 :  séisme du Valais d’intensité VI , est  particulièrement
    
 
violent en Haute-Savoie notamment à St Gervais-les-Bains , · 29.05.1975 : à proximité de Chaumont d’intensité V-VI · 12.06.1988  : séismes IV -V  dans les Aiguilles Rouges ressenti dans la vallée de Chamonix, · .12.1994 : séisme de magnitude  14 4.5 (Intensité VI) avec épicentre à Entremont qui occasionna quelques dégâts dans la région de La Clusaz, · 15.07.1996 : séisme d’Epagny de magnitude 5,2 (Intensité VII-VIII).
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Les Risques Technologiques…   
Le risque transport de matériaux dangereux ___  Le risque de peuvent être asphyxiantes si l’on est transport de proche du foyer, voire toxiques ; · l’explosion : elle crée un bref mais brutal dangereuses est consécutif à un ac m ci a d t e nt r  e s s e   déplacement des couches d’air (bruit produisant lors du transport, par voie routière, intense et onde de choc) qui peut ferroviaire, aérienne, d’eau li tion, entraîner des lésions internes (poumons,  ou par cana sa tympans) et indirectement, des idnef lammatmièarbelse sd,a ntogxeirqeuuesse, s etxelplleoss iqfsu,e  cleosr rporsoifdsuitus  traumatismes par des projections (verre radi ctif o et autres matériaux) ; elle génère aussi oa s . de la chaleur et donc des brûlures. Selon la nature des produits concernés et · Le rejet de gaz toxiques  (fumées, lpeluurssi euqrusa fnatiçtés, laccident se manifeste dune ou vapeurs, aérosols…) : ils peuvent ons, et le plus souvent par : entraîner des irritations des yeux et de la · l’incendie :  la chaleur qu’il dégage eau mais au provoque des brûlures, et les fumées paux ,ssi des atteintepso ugmraovness.   Dans la commune…  A Evian-Les-Bains , le risque de transport de matériaux dangereux est lié :   au transport par voie ferroviaire et par voie routière sur la RN 5, la RD 11, la RD 21 et la RD 24 lors de flux de transit ou de flux de desserte. Sur ces axes, il existe plusieurs enjeux : un établissement recevant du public, la voirie, des cours d’eau et le lac Léman, la station de pompage d’eau au lac, l’école, un transformateur EDF.                             
 
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