Le mythe de l'harmonisation fiscale - article ; n°3 ; vol.3, pg 135-158

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Revue française d'économie - Année 1988 - Volume 3 - Numéro 3 - Pages 135-158
L'harmonisation des taux de T.V.A. est généralement considérée comme une condition essentielle de la création du grand marché européen de 1992. Le présent texte montre qu'il n'en est rien. Il souligne en effet que les différences de taux de T.V.A. entre pays résultent essentiellement de deux facteurs : les différences dans la dimension relative du secteur public, donc dans le montant global des impôts ; la part de la T.V.A. dans le montant total des impôts. Or, quel que soit l'impôt considéré, celui-ci se traduit nécessairement par une diminution du pouvoir d'achat des titulaires de revenus. En dehors d'effets de répartition qui sont évidents, il importe peu de financer les dépenses publiques, par exemple par une T.V.A. ou par un impôt sur le revenu. Ces deux modes de financement n'affectent pas la spécialisation relative des pays ou, pour utiliser le langage habituel, la compétitivité relative des entreprises. Il n'est donc pas nécessaire d'harmoniser la fiscalité. On peut aussi montrer que la pratique habituelle du remboursement de la T.V.A. à l'exportation et de son paiement à l'importation n'est pas nécessaire. Enfin, si l'on tient compte des mouvements de facteurs de production, la diversification des taux d'impôts permet la « concurrence fiscale ». De ce point de vue non plus l'égalisation des taux entre pays ne peut pas constituer un objectif rationnel de politique économique.
The homogeneity of the V.A.T. rates is generally considered as a preliminary condition to the creation of the united European market in 1992. This paper shows that it is wrong. Differences between V.A.T. rates of several countries are due to : the differences in the relative size of the public sectors and therefore in the global amount of taxes ; the role of V.A.T. in the fiscal pattern. A tax, whatever it is, is necessarily decreasing the purchasing power of agents. Neglecting repartition effects which are obvious, it is not important wether public expenditure is financed by V.A.T. or an income tax. Both of these taxes have no influence upon the relative specialization of countries, or to use a common expression, the relative competitivity of firms. It is, then, not necessary to harmonize taxes. The usual payback of V.A.T. before exporting and its payment before importing can also be proved unnecessary. When an input mobility is introduced, the diversification of taxes rates makes possible fiscal competition. From this point of view, the unity of rates between different countries cannot be a rationnai objective of economic policy.
24 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.
Publié le : vendredi 1 janvier 1988
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Pascal Salin
Le mythe de l'harmonisation fiscale
In: Revue française d'économie. Volume 3 N°3, 1988. pp. 135-158.
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Salin Pascal. Le mythe de l'harmonisation fiscale. In: Revue française d'économie. Volume 3 N°3, 1988. pp. 135-158.
doi : 10.3406/rfeco.1988.1187
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/rfeco_0769-0479_1988_num_3_3_1187Résumé
L'harmonisation des taux de T.V.A. est généralement considérée comme une condition essentielle de la
création du grand marché européen de 1992. Le présent texte montre qu'il n'en est rien. Il souligne en
effet que les différences de taux de T.V.A. entre pays résultent essentiellement de deux facteurs : les
différences dans la dimension relative du secteur public, donc dans le montant global des impôts ; la
part de la T.V.A. dans le montant total des impôts. Or, quel que soit l'impôt considéré, celui-ci se traduit
nécessairement par une diminution du pouvoir d'achat des titulaires de revenus. En dehors d'effets de
répartition qui sont évidents, il importe peu de financer les dépenses publiques, par exemple par une
T.V.A. ou par un impôt sur le revenu. Ces deux modes de financement n'affectent pas la spécialisation
relative des pays ou, pour utiliser le langage habituel, la compétitivité relative des entreprises. Il n'est
donc pas nécessaire d'harmoniser la fiscalité. On peut aussi montrer que la pratique habituelle du
remboursement de la T.V.A. à l'exportation et de son paiement à l'importation n'est pas nécessaire.
Enfin, si l'on tient compte des mouvements de facteurs de production, la diversification des taux
d'impôts permet la « concurrence fiscale ». De ce point de vue non plus l'égalisation des taux entre
pays ne peut pas constituer un objectif rationnel de politique économique.
Abstract
The homogeneity of the V.A.T. rates is generally considered as a preliminary condition to the creation of
the united European market in 1992. This paper shows that it is wrong. Differences between V.A.T.
rates of several countries are due to : the differences in the relative size of the public sectors and
therefore in the global amount of taxes ; the role of V.A.T. in the fiscal pattern. A tax, whatever it is, is
necessarily decreasing the purchasing power of agents. Neglecting repartition effects which are
obvious, it is not important wether public expenditure is financed by V.A.T. or an income tax. Both of
these taxes have no influence upon the relative specialization of countries, or to use a common
expression, the relative competitivity of firms. It is, then, not necessary to harmonize taxes. The usual
payback of V.A.T. before exporting and its payment before importing can also be proved unnecessary.
When an input mobility is introduced, the diversification of taxes rates makes possible fiscal competition.
From this point of view, the unity of rates between different countries cannot be a rationnai objective of
economic policy.Pascal
SALIN
Le mythe de
l'harmonisation
fiscale
cherche être mais instauré un à peu la préparer. en partout 1992. on e Sa Or, marché portée évoque l'un des unique exacte cette thèmes européen échéance est les mal plus perçue, devrait et fron
équemment retenus est celui de l'harmonisation de la fis
calité. Il paraît en effet évident à la plupart des comment
ateurs que le marché unique implique une égalisation des
conditions de concurrence et, en particulier, de la
fiscalité1. A cet égard, la priorité est généralement donnée 136 Pascal Salin
à l'harmonisation de la T.V.A. car il apparaît que cet
impôt est le plus susceptible d'affecter les échanges.
La commission de la Communauté économique
européenne, pour sa part, est favorable à l'harmonisation
des taux de T.V.A., ou tout au moins à un rapprochement
des (ainsi qu'à une diminution du nombre de taux
différents dans chaque pays). Elle propose par ailleurs la
création d'un Fonds de compensation pour en atténuer
les effets sur les budgets nationaux et, soucieuse de faire
disparaître ce qu'on appelle les frontières fiscales, elle sug
gère de supprimer la pratique actuelle du remboursement
à l'exportation et du paiement à l'importation.
Dans le présent texte nous montrons que le pro
blème de l'harmonisation de la fiscalité, et plus particu
lièrement de la T.V.A., est un faux problème, en ce sens
que les positions commerciales relatives des pays
concernés ne sont pas modifiées, qu'il y ait ou non har
monisation de la T.V.A. Même si le système du rem
boursement de la à l'exportation n'est pas log
iquement fondé, le changement de système ne s'impose
pas. Si, néanmoins, il était décidé de modifier le système
actuel ou d'harmoniser les taux de T.V.A. il en résulterait
des effets d'ajustement à court terme. Nous soulignons
enfin que les différences de fiscalité — et pas seulement
celles qui concernent la T.V.A. — peuvent avoir un effet
important sur les mouvements de facteurs de production.
Mais de ce point de vue non plus il n'est pas nécessaire
d'harmoniser les fiscalités.
L'inutile harmonisation de la T.V.A.
Afin de simplifier l'examen du problème, nous suppose
rons pour commencer un monde (ou une union écono
mique) composé de deux pays, A et B, où une seule et Pascal Salin 137
même monnaie, le franc (F), est utilisée. Nous suppose
rons par ailleurs que les technologies sont semblables
dans les deux pays. Il y a unité de prix sur le marché, du
fait de la liberté des échanges, et on part d'une situation
où il n'existe aucun impôt dans les deux pays.
Soit un bien i produit selon les mêmes techniques
dans A et dans B. Pour produire une unité du bien i il
faut 90 heures de travail à 1 F l'heure et le taux de profit
est de 10 % du prix de vente. Le prix de vente du bien
i dans les deux pays est donc égal à 90 F + 10 F = 100 F.
La production d'une unité du bien i conduit à la distr
ibution de 100 F de revenus (90 de salaires et 10 de prof
its). Bien entendu, on peut dire que, dans chaque pays,
les producteurs du bien i sont compétitifs.
Supposons maintenant que l'Etat du pays A
décide de prendre en charge une activité qui était privée
jusqu'alors, par exemple la construction de routes (pr
écédemment financées par péage). On décide pour cela de
créer une T.V.A. à un taux de 10 % . Il en résulte appa
remment que le prix de vente du bien i produit par le
pays A passe alors à 110 F, ce qu'on exprime en général
en disant, d'une part, que le pays n'est plus compétitif
(tout au moins pour la production i) et, d'autre part, que
l'impôt est inflationniste puisque les prix augmentent.
Cette double conclusion, pourtant très généralement
admise, n'en est pas moins fausse.
En effet, la loi du prix unique implique que, tout
au moins si les marchés sont libres, les prix s'alignent dans
tous les pays. En deuxième lieu, s'il n'y a pas eu de créa
tion nette de monnaie (soit dans A, soit dans B) il n'y a
aucune raison pour que les prix augmentent, si ce n'est à
court terme.
L'erreur en question n'est en réalité qu'un cas
particulier d'une erreur beaucoup plus générale qui
consiste à penser que les prix se déterminent comme une 138 Pascal Salin
somme de coûts, l'entrepreneur n'étant qu'une sorte de
« machine enregistreuse » de coûts chargée de calculer un
prix de revient. En réalité, les prix sont déterminés par
les marchés, en fonction de l'utilité des biens, et les entre
preneurs s'efforcent d'adapter leurs coûts de manière à
être compétitifs. En l'occurrence que se passera-t-il, à plus
ou moins long terme ? L'impôt sera répercuté sur les reve
nus. Si l'on néglige les effets de répartition — car il n'y
a aucune raison de penser qu'ils vont dans un sens plutôt
que dans un autre — le salaire horaire et le taux de profit
diminueront de 10 %, de telle sorte que le prix de vente
final, taxe incluse, sera de 100 F. En d'autres termes, la
T.V.A. peut être considérée comme un impôt payé par
les facteurs de production (et non par les consommateurs
finaux).
En négligeant également les effets de répartition
dus à l'intervention de l'Etat — le fait que la distribution
de biens par l'Etat puisse ne pas correspondre à la struc
ture des achats effectués par les individus auparavant —
et en supposant que l'Etat est aussi efficace que le secteur
privé pour fournir le bien désormais produit par lui, on
peut souligner que le pouvoir d'achat des individus —
salariés ou titulaires de profits — n'a pas changé : leur
rémunération par heure ou par unité produite a diminué
de 10 %, mais un bien leur est maintenant fourni gratui
tement, alors qu'il représentait auparavant 10 % de leurs
dépenses (bien entendu, dans la réalité, il y a des effets
de répartition et des effets de production dans la substi
tution public-privé, mais cela n'a rien à voir avec le pro
blème étudié pour le moment).
Imaginons par ailleurs maintenant que le gouver
nement du pays В décide également de nationaliser la
fourniture de ce même bien i et qu'il doive, pour cela,
prélever 10 % des ressources produites dans le pays. Mais
au lieu d'instaurer une T.V.A., il décide de créer un impôt Pascal Salin 139
sur le revenu proportionnel, au taux de 10 %, sur tous
les revenus. Le salaire horaire avant impôt n'est pas modif
ié et reste égale à 1 F. Le profit par unité produite reste
égal à 10 F. Le pouvoir d'achat des salariés et titulaires
de revenus, après impôt, est amputé de 10 %, mais il
reçoivent gratuitement le bien qui a été nationalisé. La
situation des salariés et des titulaires de profit est exac
tement la même dans les deux pays.
En dehors des effets de répartition, la T.V.A. et
l'impôt sur le revenu constituent donc deux manières dif
férentes de prélever des ressources. Mais les prélèvements
reposent toujours sur les individus et, en dehors des effets
de répartition, il importe peu de choisir un impôt ou un
autre, du point de vue de la compétitivité d'un produit.
Cela paraît d'ailleurs évident dans l'exemple que nous
avons pris puisque la valeur ajoutée a pour contrepartie
précise une distribution de revenus : il revient au même
d'imposer la valeur ajoutée ou les revenus.
On peut évidemment généraliser ces remarques
du cas d'un bien i à l'ensemble des biens produits dans
les deux pays. Si toutes les valeurs ajoutées ou tous les
revenus sont imposés à un même taux, les spécialisations
productives ne sont pas modifiées, tout au moins en pre
mière approximation2.
Par ailleurs, nous avons implicitement raisonné
jusqu'à présent comme si le bien i était un bien final, mais
le raisonnement serait le même avec un interméd
iaire. Puisque l'introduction de la T.V.A. ou l'augment
ation de son taux se traduit par une diminution de la
rémunération des facteurs dans la même proportion, les
spécialisations relatives ne sont pas modifiées par la
T.V.A. Ainsi, ce qui était importé, avant l'introduction de
la T.V.A., au prix de 50 par un producteur de B, afin
d'entrer dans son propre processus de production, sera
toujours importé au même prix après de la Pascal Salin 140
T.V.A., mais le coût de production hors impôt dans le
pays A sera maintenant égal à 45, la T.V.A. représentant
5 F. Précisons que nous supposons implicitement pour le
moment que les exportations se font T.V.A. incluse, mais
nous verrons ultérieurement que le raisonnement n'est
pas modifié si l'on suppose, comme cela se passe actuel
lement, un système de remboursement de la T.V.A à l'e
xportation et de paiement de la T.V.A. à l'importation.
Ce qui vient d'être dit dans le cas particulier où
la T.V.A. était prélevée au taux de 10 % dans le pays A
et était inexistante — c'est-à-dire, en fait, que son taux
était égal à zéro — dans le pays B, peut être étendu à
n'importe quelle situation où la T.V.A. existe dans les
deux pays, mais avec des taux différents.
En définitive, les différences de taux de T.V.A.
entre pays reflètent :
— d'une part, les différences dans le rapport secteur
public/secteur privé entre les deux pays ;
— d'autre part, les dans la structure des
impôts, par exemple entre les impôts appelés indirects et
les impôts appelés directs (cette distinction, de type admin
istratif, n'ayant en fait aucun intérêt économique).
En termes plus généraux, lorsque la liberté des
échanges existe, le prix d'un même produit tend, du fait
de la concurrence, à être identique dans différents pays
(en tenant compte, bien entendu, du taux de change).
Mais il se peut fort bien que la structure des coûts ne soit
pas la même dans tous les pays. Ainsi, il arrive extrême
ment souvent que les producteurs de deux pays soient
compétitifs pour un même produit — c'est-à-dire qu'ils
proposent leur produit au même prix — alors qu'ils se
trouvent dans des conditions de production très diffé
rentes. Pour prendre un exemple, un producteur hollan
dais qui fait pousser des tomates en serre peut concur
rencer un producteur espagnol qui bénéficie de l'énergie Pascal Salin 141
gratuite du soleil. Et l'on pourrait citer d'innombrables
exemples où des salaires plus élevés dans un pays que
dans un autre n'empêchent pas un produit d'être compéti
tif grâce à une technologie plus efficace.
Le libre jeu de la concurrence permet en effet
d'arriver à ce résultat que les producteurs placés dans des
conditions de production totalement différentes arrivent
cependant à produire à des prix comparables ! Ceci est
possible grâce à Г intermédiation des entrepreneurs, qui
sont constamment incités à rechercher les meilleures
combinaisons productives, compte tenu de leur environ
nement propre, de manière à être au moins aussi efficaces
que leurs concurrents.
Dans ces conditions, il est tout à fait absurde,
dans une économie libre, de vouloir harmoniser les condi
tions de concurrence de manière à ce que tous les pro
ducteurs d'un pays ou d'une zone géographique quel
conque puissent produire exactement dans les mêmes
conditions, c'est-à-dire avec la même struc
ture de coûts. Ainsi, il serait absurde de dire que le pro
ducteur de tomates hollandais est défavorisé par rapport
à ses concurrents espagnols et qu'il convient d'égaliser les
conditions d'ensoleillement, par exemple en obligeant les
producteurs espagnols à diminuer les heures d'ensolei
llement par l'installation de bâches au-dessus de leurs
plants de tomates pendant plusieurs heures par jour. C'est
pourtant à une absurdité exactement identique qu'about
issent toutes les propositions visant à harmoniser les
conditions de concurrence3.
Quelle différence peut-il exister, en effet, entre
l'harmonisation des conditions d'ensoleillement et l'ha
rmonisation des conditions de transport ou — nous y reve
nons — des fiscales ? La fiscalité est en effet
un des éléments de l'environnement des entrepreneurs,
parmi beaucoup d'autres, et ils doivent s'y adapter comme 142 Pascal Salin
aux différences de climat, de population ou de droit des
sociétés. L'harmonisation des taux de T.V.A. entre pays
n'a pas plus de justification que n'en aurait l'harmonisa
tion de n'importe quel élément des coûts de production.
Faut-il rembourser la T.V.A. à
l'exportation ?
Il est généralement admis qu'il est nécessaire de rem
bourser la T.V.A. à l'exportation et de la prélever à l'im
portation, sous prétexte, une fois de plus, d'éviter des
distorsions de concurrence ou des différences artificielles
de compétitivité. C'est en tout cas la pratique suivie en
France. Cette technique, que l'on peut appeler la tech
nique de l'exportation à taux zéro, n'est en fait pas nécess
aire.
On pense en effet, en général, qu'en l'absence de
cette pratique, les producteurs des pays où la T.V.A. est
la plus élevée seraient désavantagés par rapport aux
autres. Il conviendrait par conséquent — tout au moins
s'il n'y a pas harmonisation des taux de T.V.A. entre pays
— de faire peser sur un bien le du pays importateur
et non le taux du pays exportateur, de manière à ce que
la concurrence entre les biens importés et les biens natio
naux ne soit pas faussée. Cette opinion n'est en réalité
qu'une manifestation supplémentaire de l'ignorance géné
rale du principe explicatif fondamental, non seulement
des échanges internationaux, mais encore de toute éco
nomie d'échange, à savoir le principe de spécialisation.
La notion de désavantage global des producteurs d'un
pays est dénuée de sens, comme l'est l'idée courante selon
laquelle la France, par exemple, souffrirait d'une perte ou
d'un désavantage de compétitivité. Les flux d'échanges

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