In memoriam Peter Birks (1941-2004) - article ; n°4 ; vol.56, pg 961-967

De
Revue internationale de droit comparé - Année 2004 - Volume 56 - Numéro 4 - Pages 961-967
7 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.
Publié le : jeudi 1 janvier 2004
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R.I.D.C. 4-2004
IN MEMORIAM
Peter Brian Herrenden BIRKS (1941 – 2004)
Regius Professor of Civil Law in the University of Oxford
Peter Birks nous a quittés dans la nuit du 6 juillet 2004, à l’âge de 62
ans, terrassé par un cancer foudroyant. Avec lui, la faculté de droit de
l’université d’Oxford perd non seulement son professeur de droit romain et
l’un des plus grands
common lawyers
du 20
ème
siècle, mais aussi un
serviteur exemplaire, un homme d’une générosité et d’un dévouement rares.
C’est en 1961 que Birks, originaire du Kent, monta à Oxford afin d’y
étudier le droit à Trinity College. Il y obtint un
first
, la plus haute distinction,
et s’engagea dans une carrière universitaire, d’abord brièvement aux Etats-
Unis, où il enseigna à la Northwestern University de Chicago (1964-65),
puis à l’University College London (1966-71). Il revint à Oxford en 1971
pour y devenir
law tutor
à Brasenose College. Il restera quatorze années
dans ce collège, aux côtés notamment de son maître et ami Barry Nicholas,
le grand romaniste et comparatiste décédé l’an dernier, avant de partir pour
Edimbourg, appelé à la chaire de droit romain dans la capitale écossaise. En
1989, après un bref passage à Southampton, dont le climat convenait
davantage à sa femme, Jacqueline, il fut élu à l’une des plus vieilles et plus
prestigieuses chaires du monde, la chaire de droit romain à Oxford, fondée
par Henry VIII en 1546. Il devint du même coup
fellow
d’All Souls College,
une institution entièrement vouée à la recherche, ayant ce caractère unique
d’être un collège sans étudiants. C’est là, dans ses appartements donnant sur
la High Street, qu’il recevait élèves, collègues et visiteurs, assis sur une
vieille chaise au haut dossier qui faisait irrésistiblement penser à un trône.
C’est là, il y a encore quelques mois, sans doute déjà conscient de la
précarité de sa santé mais déterminé à livrer ses dernières forces dans la
poursuite de ses travaux, qu’il continuait à enseigner le droit romain des
délits, à diriger les thèses d’une poignée d’étudiants, à préparer une nouvelle
édition de son dernier livre et, d’une manière générale, à organiser et
présider à une large part de la vie de la faculté de droit.
Peter Birks était un homme d’une intelligence lumineuse et d’un savoir
encyclopédique. La combinaison ce ces deux qualités lui donnait une
compréhension du droit sans égale, qui faisait de ses cours et de sa
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conversation un plaisir intellectuel jamais démenti. Il avait cette faculté
propre aux plus grands esprits de rendre toute chose simple. En cet âge
d’acroissement exponentiel de la masse des données que les juristes doivent
digérer, et en conséquence de leur spécialisation de plus en plus étroite,
l’étendue de sa curiosité et de son érudition en faisait un esprit d’une autre
époque, n’ayant pas renoncé à l’ambition de l’universalisme. Parmi ses très
nombreux thèmes de recherche, on peut pourtant en distinguer trois
principaux : le droit romain, le droit anglais de l’enrichissement injustifié et
la taxinomie juridique. Comme tous les choix, celui-ci ne lui rend toutefois
que partiellement justice.
Le droit romain était son premier amour. Il l’avait appris à Trinity
auprès de l’Irlandais John Kelly, un homme d’un éclectisme étonnant qui
avait écrit sa thèse en allemand à Heidelberg et devint plus tard professeur et
homme politique en Irlande
1
. C’est au droit romain qu’il consacra son tout
premier article scientifique, «
The Early History of Iniuria
»
2
, à lui aussi
qu’il dut ses chaires tant à Edimbourg qu’à Oxford, à lui enfin qu’allait au
tout premier chef son admiration, notamment pour sa cohérence
intellectuelle et sa clarté. Sa publication la plus notable en ce domaine fut à
notre sens sa traduction, avec Grant McLeod, des
Institutes
de Justinien
3
.
Traduire est une activité humble et ingrate s’il en est, mais Birks, conscient
des obligations qu’imposait à tous les classicistes le déclin du latin dans les
écoles britanniques, haussa la traduction de ce texte romain à un niveau
inégalé. Loin des calques pesants et des latinismes sans utilité qui
défiguraient la plupart des anciennes tentatives, il était parvenu à rendre au
texte sa simplicité et sa modernité, à le rendre pour ainsi dire vivant. Sa
version est d’ailleurs tellement supérieure à tout ce qui existe en français que
nous ne pouvons qu’inciter tous ceux qui lisent l’anglais à la leur préférer,
ce d’autant plus que la traduction est précédée d’une introduction, retraçant
la genèse des
Institutes
, leur structure et leur influence sur la tradition
juridique occidentale (à la fois civiliste et de
common law
), qui est un petit
chef d’oeuvre d’histoire juridique et certainement, en une vingtaine de pages,
la meilleure introduction qui puisse être à l’étude du droit romain.
Ce n’est pourtant pas pour ses travaux de romaniste que Peter Birks
était principalement connu, ni au Royaume-Uni ni à l’étranger. C’est pour
ses recherches sur ce que l’on appelle généralement dans le monde anglo-
1
Birks lui a rendu un hommage émouvant dans son « Harassement and Hubris: The Right to
An Equality of Respect, Being the Second John Maurice Kelly Lecture » (University College Dublin,
1996).
2
P. BIRKS, « The Early History of Iniuria », 37
Tijdschrift voor rechtsgeschiedenis
(1969), p.
163.
3
P. BIRKS et G. McLEOD,
Justinian’s Institutes
(Londres, 1987). Peter Birks avait aussi
traduit les chapitres 12 et 13 du
Digeste
dans le «
Pennsylvania Digest
» : A. WATSON (éd.),
The
Digest of Justinian
(Philadelphia, 1985).
INFORMATIONS
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américain la «
law of restitution
», c’est-à-dire le droit de l’enrichissement
injustifié. Birks n’est bien sûr ni l’ancêtre ni le père du droit anglais de
l’enrichissement injuste : l’ancêtre, c’est l’américain James Barr Ames,
doyen de la faculté de droit d’Harvard, qui le premier comprit que la
common law
(au sens strict) et l’
equity
contenaient toutes deux un principe –
certes imparfait et inexprimé – selon lequel tout enrichissement injustifiable
au regard du droit devait être répété, découverte qui aboutit à la publication
du
Restatement of Restitution
en 1937. Le père, ou plutôt les pères, ce sont
Robert Goff et Gareth Jones, désormais retraités respectivement de la
Chambre des Lords et de la chaire Downing à Cambridge, qui publièrent en
1966 leur
Law of Restitution
, équivalent anglais du restatement américain.
Mais Birks fut le grand
ordonnateur
de ce droit ; il lui donna forme en tant
que discipline autonome soumise aux lois de la raison, égale en importance
et en dignité aux droits des contrats ou de la responsabilité délictuelle, et
même supérieure à ceux-ci par la curiosité intellectuelle qu’il attire
désormais sur lui.
Goff & Jones
était un recueil d’élément disparates
recueillis sur tous les continents du globe juridique ; Birks voulut leur offrir
une structure sur laquelle ils pourraient être disposés suivant un ordre
logique. C’est ce qu’il fit dans ce qui reste son ouvrage-phare, l’
Introduction
to the Law of Restitution
publié en 1985. Peu de livres peuvent se vanter
d’avoir eu une telle postérité intellectuelle et une telle influence sur le droit.
Avec le tout récent
Unjust Enrichment
4
qui lui répond à vingt ans de
distance, il a créé une nouvelle discipline universitaire et a fait d’elle, en à
peine deux décennies, la matière la plus bouillonnante de la
common law
. Il
n’y a plus désormais, en droit anglo-américain, deux mais trois catégories
autonomes d’actes générateurs d’obligations : les contrats (
contracts
), les
actes illicites civils (
wrongs
) et les enrichissement injustifiés (
unjust
enrichments
). Oxford, grâce à Birks, fut et continue d’être l’épicentre de
cette révolution. Ses séminaires de Bachelor of Civil Law sur la
law of
restitution
sont devenus légendaires, attirant année après année certains des
plus brillants étudiants du monde anglophone. Rarement un homme aura à
ce point incarné et dominé une discipline. A la Chambre des Lords,
démentant du même coup l’idée reçue selon laquelle les auteurs du passé n’y
sont qu’exceptionnellement cités et ceux encore vivants jamais, les Lords se
demandent aujourd’hui, chaque fois qu’une affaire de
restitution
arrive
devant eux : « le professeur Birks a-t-il écrit quelque chose sur la
question ? »
5
. Nous avions voulu inviter Peter Birks à Paris afin de
contribuer à faire mieux connaître aux Français les formidables
4
P. BIRKS,
Unjust Enrichment
(Oxford, 2003).
5
Rapporté par Lord Hoffman lors d’un dîner à la faculté de droit de l’université d’Oxford le
13 juillet 2004.
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développements du droit anglais en la matière. Cela n’a pu se faire à temps,
mais nous espérons toujours susciter la curiosité des juristes français,
comparatistes ou non, pour cette matière passionnante. Son
Unjust
Enrichment
constitue à cet égard la meilleure introduction qui soit.
Le troisième centre des intérêts de Peter Birks était la taxinomie
juridique, c’est-à-dire l’étude de la structure du droit. La taxinomie est
sûrement l’une des disciplines juridiques les plus tristement sous-
développées. Dans la tradition de
common law
, l’indifférence y confinait à
la faute. Birks, reprenant le flambeau de Hale et de Blackstone, sortit le
«
seamless web
» de sa longue léthargie. Il tenait pour une vérité d’évidence,
ce qu’elle devrait être, qu’une structure rationnelle est l’une des conditions
d’une étude scientifique du droit. La taxinomie ne change rien à la substance
du droit, mais elle est nécessaire à la compréhension de la matière : de
même que sans classification périodique des éléments, il n’y a pas de chimie
moderne, de même sans carte du droit, la
common law
est condamnée à
n’être qu’un chaos d’informations sans commencement ni fin, «
a heap of
good learning
» comme l’écrivait déjà en 1720 Thomas Wood
6
. En France,
il est difficile de nous rendre compte que cela signifie la mort du droit en
tant que discipline académique, parce nous avons la chance d’avoir hérité de
la structure des
Institutes
; et même si nous avons tendance à la négliger et
que l’anarchie progresse en commune mesure avec l’oubli du droit romain,
des catégories issues en filiation directe de Gaius continuent d’organiser
notre pensée et de lui permettre de fonctionner. La situation, paradoxalement,
est semblable en Angleterre du fait de l’enseignement du droit romain qui,
jusqu’à une époque très récente, était obligatoire dans les meilleures
universités du royaume. Mais Peter Birks portait un regard inquiet sur les
Etats-Unis qui ont, eux, oublié cet héritage, et avec lui les fondements
mêmes de la tradition juridique occidentale. L’école réaliste et post-réaliste
américaine voulait faire tomber le droit de son piédestal et le montrer tel
qu’il est réellement : l’habillage de la subjectivité du juge. Elle y a réussi au-
delà de toute espérance. Le droit en tant que discipline autonome est en voie
de disparition dans les grandes facultés américaines, à l’exception d’un droit
constitutionnel devenu le dernier fétiche des juristes. A la place, on y trouve
toute sorte de matières bâtardes examinant le droit en tant que quelque chose
d’autre que du droit : «
law and literature
», «
law and economics
», «
law
and gender studies
», «
law and classics
», etc. En juin 1996, Birks donna
une série de conférences à l’Université d’Australie Occidentale (UWA) à
Perth. Elle furent publiées sous le titre d’«
Equity in the Modern World: An
6
T. WOOD,
An Institute of the Laws of England
(1720), p. i.
INFORMATIONS
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Exercise in Taxonomy
»
7
. Pour la première fois, Birks y parlait à coeur
ouvert de ses motivations. Leur conclusion, qui peut être lue comme son
testament, mérite d’être citée presqu’en entier, à charge pour nous de la
méditer. Pourquoi cet exercice taxinomique est-il important ?, faisait-il mine
de s’interroger. Et de répondre :
It matters a lot. It is essential in modern society that the law be
closely and cogently reasoned. Access to the courts is hugely
expensive. An expensive palm tree is no use to the people. The law
must be so stated as to facilitate prediction and advice. It is impossible
otherwise to plan with confidence. And it is impossible to know when
to litigate. In the context of litigation, law which is intellectually
disorderly plays into the hands of the rich and powerful, whether the
power and wealth be private or public. Power goes hand in hand with
uncertainty. The more uncertain the law the better it can be used in
terrorem and the easier to force the weaker party into a settlement. It is
said to be in the interest of society that quarrels be ended and litigation
minimised. In Latin this seems to be put beyond doubt: ‘interest
reipublicae ut sit finis litium’. The proposition should not escape
examination. It is equally true that members of society have
entitlements, and that the courts are there to ensure that they are not
elbowed out of them : ‘ius suum cuique tribuere’. Justice takes no
pleasure in settlements compelled by needlessly uncertain outcomes.
These are the routine ends which legal certainty has to serve, and legal
certainty is impossible if and so long as taxonomy is neglected. (…)
These propositions cannot be complacently asserted. There is a
watchful opposition. The realists and post-realists and all the
intellectual inheritance of Jerome Frank (…) have a strong hand. If the
law is a chaos of mixed categories, the network of reason which is
supposed to imprison the judge is an illusion. If it is an illusion what it
is trying to conceal is simply power. If that is the underlying truth, that
power can be taken back. We can have people’s judges and people’s
courts, and persecutions and pogroms every time the community’s
conscience is set on fire by some passing demagogue. The critics field
a nightmare of unrestrained empowerment.
Nulle part plus qu’en ces lignes ne perce le zèle missionnaire qui
habitait Birks. Sa vie était vouée à rationaliser la
common law
anglaise.
C’est peu dire que cette entreprise suscita la dérision ou l’hostilité de
beaucoup. Lors de la publication en 2000 de son
English Private Law
,
aboutissement de cette tentative d’organiser le droit privé anglais autour
d’une structure logique héritée du schéma institutionnel romain, un silence
pesant et quelques commentaires narquois furent les réactions les plus
7
P. BIRKS, « Equity in The Modern World: An Exercise in Taxonomy », 26
Western
Australian Law Review
(1996), p. 1.
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communes
8
. Beaucoup, malheureusement, prenaient Birks pour un
intellectuel intellectualiste, intéressé par le monde des idées davantage que
par le monde réel. Ils auraient dû lire ce texte. Peter était animé par le devoir
de mettre au service de la justice les talents qui étaient les siens ; tout le reste
n’était à ses yeux qu’instruments au service de cette fin. Il est mort à la tâche.
L’homme qui nous a quittés était probablement le plus grand juriste
universitaire de sa génération dans le monde de la
common law
. Mais c’est
son caractère, non son intelligence ou son érudition, qui explique
l’admiration et l’affection que, comme beaucoup d’autres, nous lui portions.
Peter Birks était d’abord un homme d’une puissance de travail phénoménale.
Régulièrement levé à quatre heures du matin, arrivé à All Souls vers six et
demi, il avait déjà accompli un travail considérable à l’heure, pourtant bien
matinale, où ses premiers visiteurs arrivaient. Sa production scientifique,
vingt-cinq livres en tant qu’auteur ou directeur et plus d’une centaine
d’articles, ne témoigne que d’une part de ce labeur ; d’autres heures étaient
englouties, par milliers, dans des travaux d’organisation et d’administration
souvent ingrats, mais dont il avait toujours insisté pour accomplir beaucoup
plus que sa juste part. Il fut ainsi pendant de nombreuses années, et jusqu’au
mois précédent sa mort, Director of Graduate Studies (Research), un rôle
peu gratifiant intellectuellement consistant à essayer de régler les différents
problèmes des étudiants-chercheurs de la faculté. Aucune situation n’était
alors trop futile pour mériter son attention, et l’étudiant en difficulté pouvait
être certain d’être reçu dans les vingt-quatre heures, et que Birks ne lâcherait
pas l’affaire avant qu’une solution acceptable pour tous n’ait été trouvée.
Même les étudiants américains, pourtant habitués à un traitement de
consommateur-roi dans leur pays d’origine, se disaient éberlués par tant de
prévenance.
Mais Peter était ainsi : d’une générosité confondante. Il distribuait
conseils et idées à chacun, sans le moindre souci de se voir cité, alors que
lui-même s’assurait méticuleusement d’attribuer à autrui la paternité de
toute idée qui n’était pas entièrement sienne, même et surtout si elle venait
d’un étudiant. En tant que
supervisor
(directeur de thèse), il voyait les
travaux de ses étudiants comme une véritable entreprise commune, avec tout
ce que cela implique d’attention et de passion. Personne d’autre dans ce
pays ne prenait autant à coeur la direction de ses étudiants. Et pourtant, il
n’attendait rien en retour, pas même de la reconnaissance, même s’il l’avait
évidemment gagnée de tous, cette reconnaissance, bien plus sans doute qu’il
n’en avait d’ailleurs conscience. Par-delà la mort, ses élèves, dont nous
8
V. notre « Mapping the Common Law: On a Recent English Attempt and its Links with
Scottish Jurisprudence », 115
Juridical Review
(2003), p. 295.
INFORMATIONS
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avons la chance immense d’avoir fait partie, continuent à lui manifester leur
fidélité.
Birks
était
enfin
un
homme
d’une
exceptionnelle
honnêteté
intellectuelle. Il considérait son travail comme au service exclusif de la
vérité ; rien d’autre ne comptait, et certainement pas les petites vanités
personnelles. Nous avons relaté dans un récent numéro de la
Revue
comment, au sommet de sa gloire, il avait écrit un petit livre pour expliquer
qu’en fait il avait eu tort depuis vingt ans dans l’approche qu’il avait fait
sienne de la
law of restitution
, et que ce qui comptait n’était pas de savoir ce
qui rendait un enrichissement injuste mais bien, à l’instar de ce que pratique
le droit français, ce qui le rendait juste – écrivant avec une sévérité à son
égard qui était à la hauteur de sa générosité avec les autres, que presque tout
ce qu’il avait écrit devrait désormais être rappelé pour être brûlé. Il illustrait
ainsi l’idéal universitaire dans ce qu’il peut avoir de meilleur : la vérité,
toute la vérité, rien que la vérité. Pas une seule fois, il faut le souligner, il n’a
porté la confrontation, parfois virulente, des idées sur un plan personnel –
une courtoisie qui ne lui était pas toujours rendue. Comme il l’avait dit en
conclusion de sa Blackstone Lecture en 1999, « university life has many
blessings, never to be taken for granted. Of them, one of the greatest,
perhaps the greatest, is that in a university disagreement, even serious
disagreement about things which really matter, is never taken to be
incompatible with admiration and affection. Many things are changing, but
not that »
9
. « Admiration et affection » : ce sont les mots qui résument le
mieux les sentiments que Birks suscitait chez tous ceux qui l’approchaient.
Parfois, aux lueurs de l’aube ou à la nuit tombée, l’on voyait Peter
passer furtivement dans les rues étroites d’Oxford, juché sur un minuscule
vélo à la selle et au guidon démesurément surélevés, étrange machine qu’il
pouvait ensuite plier et glisser dans le coffre de sa voiture. Cet homme si
simple était l’un des géants intellectuels de son siècle. Nous pensons avec
David Ibbetson, son homologue de Cambridge, qu’il viendra avec le temps à
être reconnu comme le plus grand privatiste anglais depuis Blackstone, cet
autre
fellow
d’All Souls dont la statue en empereur romain trône aujourd’hui
encore dans la Codrington Library, la bibliothèque du collège. Figure
anachronique qui perpétuait l’idéal humaniste dans un siècle technique,
Peter Birks était la fierté de notre université.
Eric DESCHEEMAEKER
Fellow and Tutor in Law
St. Catherine’s College, Oxford
9
P. BIRKS, « Rights, Wrongs, and Remedies », 20
Oxford Journal of Legal Studies
(2000), p.
1.
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