Les rapports entre solidarité familiale et solidarité sociale en droit comparé - article ; n°1 ; vol.51, pg 51-81

De
Revue internationale de droit comparé - Année 1999 - Volume 51 - Numéro 1 - Pages 51-81
Dans de nombreux ordres juridiques nationaux, le droit régit les obligations familiales et sociales de solidarité. Outre l'organisation de chacune de ces sphères de solidarité, le droit en détermine les interactions. Envisageant les droits anglais, français et italiens, cette étude compare tout d'abord les obligations alimentaires entre parents. A cet égard, il existe une très grande diversité tant dans les conditions que le régime de ces obligations légales. Par la suite, l'étude s'intéresse à la place que réserve le droit à l'entraide familiale vis-à-vis de la solidarité sociale. Là encore, les solutions données par les droits nationaux divergent. L'étude montre ainsi que l'idée de primauté de la solidarité familiale par rapport à la solidarité sociale, sous-jacente à de nombreux dispositifs du droit français, ne se retrouve pas ou que partiellement dans les ordres juridiques anglais et italiens.
In many national legal orders, law régulâtes the responsibilities which both the family and the state have in respect of the individual ; and it also détermines the interaction between these two. This study compares the law in England, France and Italy. First of ail, legal responsibilities towards relatives are examined in these three countries : it is found that there are significant différences, both in the circumstances in which these apply, and in the way in which they are organized. Then there is a comparison of the relative importance which the law gives to family solidarity on the one hand and the legal responsibilities of the state on the other. Here again, the approaches of the three national legal Systems are very diffèrent. It is shown that the principle underlying French law, thatfamily solidarity should prevail over the legal responsibilities of the state, is not found — or only to a very limited extent — in the English and Italian legal orders.
31 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.
Publié le : vendredi 1 janvier 1999
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M. Christophe Vigneau
Les rapports entre solidarité familiale et solidarité sociale en
droit comparé
In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 51 N°1, Janvier-mars 1999. pp. 51-81.
Résumé
Dans de nombreux ordres juridiques nationaux, le droit régit les obligations familiales et sociales de solidarité. Outre
l'organisation de chacune de ces sphères de solidarité, le droit en détermine les interactions. Envisageant les droits anglais,
français et italiens, cette étude compare tout d'abord les obligations alimentaires entre parents. A cet égard, il existe une très
grande diversité tant dans les conditions que le régime de ces légales. Par la suite, l'étude s'intéresse à la place que
réserve le droit à l'entraide familiale vis-à-vis de la solidarité sociale. Là encore, les solutions données par les droits nationaux
divergent. L'étude montre ainsi que l'idée de primauté de la solidarité familiale par rapport à la solidarité sociale, sous-jacente à
de nombreux dispositifs du droit français, ne se retrouve pas ou que partiellement dans les ordres juridiques anglais et italiens.
Abstract
In many national legal orders, law régulâtes the responsibilities which both the family and the state have in respect of the
individual ; and it also détermines the interaction between these two. This study compares the law in England, France and Italy.
First of ail, legal responsibilities towards relatives are examined in these three countries : it is found that there are significant
différences, both in the circumstances in which these apply, and in the way in which they are organized. Then there is a
comparison of the relative importance which the law gives to family solidarity on the one hand and the legal responsibilities of the
state on the other. Here again, the approaches of the three national legal Systems are very diffèrent. It is shown that the principle
underlying French law, thatfamily solidarity should prevail over the legal responsibilities of the state, is not found — or only to a
very limited extent — in the English and Italian legal orders.
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Vigneau Christophe. Les rapports entre solidarité familiale et solidarité sociale en droit comparé. In: Revue internationale de
droit comparé. Vol. 51 N°1, Janvier-mars 1999. pp. 51-81.
doi : 10.3406/ridc.1999.18318
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ridc_0035-3337_1999_num_51_1_18318R.I.D.C. 1-1999
LES RAPPORTS ENTRE SOLIDARITÉ
FAMILIALE ET SOLIDARITÉ SOCIALE
EN DROIT COMPARÉ
Christophe VIGNEAU *
Dans de nombreux ordres juridiques nationaux, le droit régit les obliga
tions familiales et sociales de solidarité. Outre l'organisation de chacune
de ces sphères de solidarité, le droit en détermine les interactions. Envisa
geant les droits anglais, français et italiens, cette étude compare tout d'abord
les obligations alimentaires entre parents. A cet égard, il existe une très
grande diversité tant dans les conditions que le régime de ces obligations
légales. Par la suite, l'étude s'intéresse à la place que réserve le droit à
l'entraide familiale vis-à-vis de la solidarité sociale. Là encore, les solutions
données par les droits nationaux divergent. L'étude montre ainsi que l'idée
de primauté de la solidarité familiale par rapport à la solidarité sociale,
sous-jacente à de nombreux dispositifs du droit français, ne se retrouve pas
ou que partiellement dans les ordres juridiques anglais et italiens.
In many national legal orders, law regulates the responsibilities which
both the family and the state have in respect of the individual ; and it also
determines the interaction between these two. This study compares the law
in England, France and Italy. First of all, legal towards
relatives are examined in these three countries : it is found that there are
significant differences, both in the circumstances in which these apply, and
in the way in which they are organized. Then there is a comparison of
the relative importance which the law gives to family solidarity on the one
hand and the legal responsibilities of the state on the other. Here again,
the approaches of the three national legal systems are very different. It is
shown that the principle underlying French law, that family solidarity should
prevail over the legal of the state, is not found — or only
to a very limited extent — in the English and Italian legal orders.
* Docteur en droit, ATER à l'Institut d'Études du Travail de Lyon. REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARÉ 1-1999 52
Expression de la conscience d'une communauté d'intérêts et définie
comme l'assistance mutuelle que se portent les membres d'un groupe, la
solidarité se déploie dans des cercles plus ou moins larges. A cet égard,
la famille et la collectivité étatique constituent deux espaces majeurs
d'entraide. Envisagées le plus souvent de manière indépendante, les solida
rités familiales et sociales entretiennent toutefois des rapports aux implica
tions économiques, et morales complexes. Le droit, outre qu'il
organise ces deux sphères de solidarité, en détermine les interférences et
les interactions. En cette fin de XXe siècle, les rapports entre solidarité
familiale et solidarité sociale s 'inscrivent, dans un contexte de crises, de
l'institution familiale d'une part1, de l' État-providence de l'autre2. La
première, culturelle et sociale, entraîne un « pluralisme des formes familial
es » 3, phénomène qui ébranle la notion même de famille 4 et conduit à
s'interroger sur les modèles familiaux délivrés par le droit5. La seconde,
politique et économique, oriente les États européens, providentiels dans
la mesure de leurs finances, à solliciter d'autres sphères d'entraide. Si
l'essor de l' État-providence après la seconde guerre mondiale a provoqué
une socialisation de la solidarité, de nombreux dispositifs juridiques indi
quent une redécouverte et une réactivation des solidarités familiales 6. A
défaut d'évaluer l'impact de la socialisation de la solidarité sur l'entraide
familiale, ou> à l'inverse, d'apprécier l'incidence des bouleversements
familiaux sur le développement des systèmes de protection sociale, notre
propos tend plutôt à examiner, à partir d'une démarche de droit comparé,
la répartition des charges de solidarité entre le groupe familial d'une part,
1 E. SULLEROT, Le grand remue-ménage, la crise de la famille, Fayard, 1997;
A. TRABUCCHI, « Morte délia famiglia o famiglie senza famiglia ? », Rivista di diritîo
civile, 2 vol. P. ROSANVALLON, 34, I, 1988, p. 19 La et s. crise de V État-providence, Paris, Seuil, 1981.
3 M. T. MEULDERS-KLEIN, « Individualisme et communautarisme : l'individu, la
famille et l'État en Europe occidentale», Droit et Société, 23/24, 1993, p. 182 ; Sur le
pluralisme des formes familiales, v. G. CORNU, Droit civil, La famille, 5e éd., Paris,
Montchrestien, 4 D'aucuns 1996, s'empressent n. 7. souvent d'en déduire un déclin de la solidarité familiale,
constat en l'occurrence relativisé par les travaux de sociologues qui en montrent à l'inverse
la vitalité. A cet égard, v. G ATTIAS-DONFUT, « Solidarités et entraides entre générations »,
in La famille en questions. État de la recherche, F. DE SINGLY, C. MARTIN, A. MUXEL,
I. BERTAUX-WIAME, M. MARUANI, J. COMMAILLE (dir.), Paris, Syros, 1996, pp. 167-
178 ; A. DEGENNE, M. O. LEBEAUX, « Qui aide qui, pour quoi », L Année sociologique,
1997, n. 1, pp. 117-141 ; A. PITROU, Les solidarités familiales, Vivre sans famille ?, Toul
ouse, Privat, 1992, sp. pp. 65-89 ; A. PITROU, « Solidarité familiale et solidarité publique »,
in D. LE GALL, C. MARTIN (dir.), Familles et politiques et sociales, Paris, L'Harmattan,
1996.
5 Nous renvoyons ici aux écrits de DURKHEIM consacrés à la famille, le mariage et les
systèmes domestiques, réunis dans l'ouvrage Textes, vol. III, Fonctions sociales et institutions,
Paris, éds de Minuit, 1975. Par ailleurs, v. M. A. GLENDON, State, Law and Family,
Royaume-Uni, North-Holland, 1977, sp. pp. 4-9 ; J. HÄUSER, « Prestations familiales et
modèles familiaux », RDSS, 1994, pp. 627-639. Cette appréciation du modèle familial peut
d'ailleurs s'effectuer à partir des dispositifs légaux qui organisent la solidarité familiale et
qui en fixent à cette occasion les bornes.
6 J. EEKELAAR, « The Basis of Familial Obligations », in The Parental Obligation :
A study of parenthood accross households, J. EEKELAAR, M. MACLEAN (dir.), Oxford,
Hart Publishing, 1997, p. 43. C. VIGNEAU : SOLIDARITES FAMILIALE ET SOCIALE 53
la collectivité de l'autre. Outre le droit français, notre choix s'est porté
sur un droit issu de la famille romano-germanique, le droit italien, et un
droit tiré de la Common Law, le droit anglais 7. Ainsi, le contexte d'une
prétendue défaillance des familles et d'un État-providence proclamé au
bord de la faillite détermine toute l'opportunité mais aussi tout l'intérêt
d'une analyse juridique comparée des contours de la solidarité familiale
et de son articulation avec la solidarité sociale.
Parmi les formes traditionnelles de solidarités8, celle issue de la
parenté s'avère l'une des plus anciennes, des plus fortes et des plus
spontanées. Toutefois, dès l'époque romaine 9, le droit se mêle au jeu
naturel de la solidarité familiale pour la reconnaître et l'organiser. La
socialisation de la solidarité, liée à l'émergence de l' État-providence, ne
se réalisera qu'au XIXe siècle 10 et nécessitera l'entremise contraignante
du droit. A la spontanéité de l'entraide familiale s'opposerait le caractère
forcé de la solidarité sociale, la première relevant du droit naturel, la
seconde solidarité11 plus et particulièrement les travaux de Durkheim12 du droit positif. nous L'étymologie rappellent cependant du terme la
place du droit dans l'établissement et la normalisation des liens de solidar
ité, soient-ils sociaux ou familiaux. Alors que les droits de l'aide et de
la sécurité sociales instituent une solidarité étendue au niveau de la collecti
vité, le droit de la famille organise, sous la forme d'une obligation aliment
aire, la solidarité dans le groupe familial. A cet égard, loin de présenter
une configuration identique, l'obligation alimentaire entre parents varie
selon les législations et modifie à cette occasion le profil juridique de la
solidarité familiale. L'investigation de droit comparé conduit ainsi à parler
de contrastes de l'obligation alimentaire familiale.
Les analyses doctrinales anglaises, françaises et italiennes 13 présen
tent en général une vision palliative et secondaire de la solidarité sociale.
La collectivité ne devrait supporter la charge d'un individu que lorsque
celui-ci ne peut solliciter le secours de sa parentèle. Parce que le lien
7 Le droit envisagé sera celui en vigueur en Angleterre et non dans l'ensemble du
Royaume-Uni, l'Ecosse possédant un système de règles propres sensiblement différent du
droit anglais en matière d'obligation alimentaire.
8 J. DUVIGNAUD, La solidarité, liens de sang, liens de raison, Fayard, 1986.
910 F. CICCAGLIONE, EWALD, V État-providence, Enc.Giur.lt., Paris, Milan, Grasset, vol. I, 1986 2e partie, ; J.-L. 1892, LAVILLE, pp. 1233-1247. « De la genèse
à la crise de l' État-providence », Lien social et politiques-RIAC, 33, 1995, pp. 37-46.
11 Le terme de solidarité dérive du sens nouveau attribué au mot solidaire qui, à
l'origine, provient du latin juridique in solidum signifiant « commun à plusieurs de manière
que chacun réponde du tout ». V. O. BLOCH, W. VON WARTBURG, « Solidaire », Diction
naire étymologique de la langue française, Paris, PUF, 1986.
12 E. DURKHEIM, De la division du travail social, T éd., « Quadrige », Paris, PUF,
1991, sp. pp. 27-34 et pp. 177 et s.
13 Pour la doctrine anglaise, v. M. PUXON, Family law, Penguin education, Foundat
ions of law, 1971, p. 235 ; Pour la doctrine française, v. E. ALFANDARI, Action et aide
sociales, 4e éd., Paris, Précis Dalloz, 1989, p. 43 ; Pour la doctrine italienne, v.
T. A. AULETTA, Alimenti e solidarietà familiäre, Milan, Giuffrè, 1984, p. 4 et s. ; V.
M. CAFFERA, Famiglia e assistenza, II diritto délia famiglia nel sistema délia sicurezza
sociale, 2e éd., Bologne, Zanichelli, 1996, p. 14. 54 REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARÉ 1-1999
social «est beaucoup plus lâche que le lien familial»14, parce qu'« il
n'y a pas de lien de sang et les liens d'affection sont moins forts » 15,
« l'aide publique doit en principe être subsidiaire par rapport à l'aide
familiale» 16. Exprimée par l'idée de primauté de la solidarité familiale
sur la solidarité sociale, la validité et la portée de cette conception restent
toutefois matières à interrogations au regard des droits positifs nationaux.
En effet, cette idée d'une prééminence de la solidarité familiale alimente-
t-elle véritablement les législations nationales, et, si oui, dans quelles
mesures ? Relève-t-elle simplement de « l'hommage à la tradition » 17
ou s'exprime-t-elle, de manière concrète, dans des dispositifs légaux et
réglementaires ? Là encore, l'analyse de droit comparé montre une extrême
diversité lorsque l'on s'attarde sur la transcription normative de l'idée de
subsidiarité de la solidarité sociale. C'est toute la question de la primauté
de l'obligation alimentaire familiale qui mérite d'être posée.
L'ampleur du sujet, augmentée par la perspective comparative choisie,
rendait vaine toute ambition d'analyser, de manière exhaustive, les droits
nationaux de l'obligation alimentaire familiale ou de recenser l'ensemble
des règles qui affectent les rapports entre les solidarités familiales et
sociales. Aussi, avons-nous essayé à la fois de faire apparaître les grands
clivages qu'il peut exister entre les ordres juridiques nationaux mais aussi
de repérer les différences plus ponctuelles. De surcroît, l'approfondisse
ment de certains dispositifs normatifs nationaux résulte d'une sélection
nécessairement arbitraire et non d'un inventaire des textes susceptibles
d'alimenter le thème abordé. Au risque de sombrer dans les travers d'un
« dilettantisme » superficiel ou, à l'inverse, d'un pointillisme stérile qui
guettent toute étude comparative 18, la recherche s'attache à conjuguer un
examen approfondi des règles de droit positif avec une présentation plus
générale des traditions juridiques propres à chaque système de droit natio
nal.
I. LES CONTRASTES DE L'OBLIGATION ALIMENTAIRE FAMILIALE
La solidarité familiale se manifeste dans de nombreux droits contemp
orains sous la forme d'une obligation alimentaire légale entre individus
unis par un lien de parenté. La loi impose donc au groupe familial d'assurer
une assistance à ses membres les plus démunis. En la matière, l'étude
révèle une nette divergence entre les droits italien et français, d'une part,
marqués par l'empreinte du droit romain, et le droit anglais, de l'autre,
fondé sur la Common Law. L'histoire de la Common Law atteste d'une
F. MESSINEO, 15141716 Ibid. M. J. Id. PELISSIER, DOGLIOTTI, L. MENGONI Les « obligations Doveri (dir.), famigliari Trattato alimentaires. di e diritto obbligazione Unité civile ou e diversité, commerciale, alimentare Paris, », vol. LGDJ, in A. VI, CICU, 1961. t. IV,
Milan, 18 Giuffrè, H. A. SCHWARZ-LIEBERMANN 1994, p. 206. von WAHLENDORF, Droit comparé. Théorie
générale et Principes, Paris, LGDJ, 1978, pp. 17-21. C. VIGNEAU: SOLIDARITÉS FAMILIALE ET SOCIALE 55
abstention normative à l'égard des affaires familiales 19, et en particulier
des rapports d'entraide au sein du cercle familial 20. Aussi, le droit anglais
se caractérise-t-il par l'absence d'une théorie générale des obligations
alimentaires, telle qu'elle se rencontre en France ou en Italie. A l'origine,
la Common Law n'imposait en effet qu'une obligation d'entretien (« duty
to maintain») à la charge du mari vis-à-vis de sa femme21 mais non
envers ses enfants22. Toutefois, l'obligation alimentaire unilatérale du
mari envers son épouse, liée à la cohabitation du couple, n'était assortie
d'aucune action afin d'en assurer l'exécution23. Selon M. J. Eekelaar et
Mme M. Maclean, les absences d'obligation alimentaire parentale d'une
part, et de mécanismes d'exécution de l'obligation alimentaire conjugale
de l'autre, s'expliquent par la confiance dans les mécanismes naturels de
redistribution au sein de la famille et par une défiance vis-à-vis de toute
réglementation dans ce domaine24. L'évolution du droit anglais a donc
consisté à donner des actions, le plus souvent dans le cadre du divorce,
à l'époux laissé dans une situation de besoin en raison de la séparation
et de la charge d'enfants. La solidarité familiale procède donc davantage
d'une série d'actions en demande d'aliments que de droits in abstracto ..
De manière plus précise, lès contrastes entre les droits anglais, français
et italien peuvent être repérés tant dans les conditions que le régime de
l'obligation alimentaire.
A. — Les conditions de l'obligation alimentaire
Le droit aux aliments se caractérise ainsi que l'écrit M. G. Cornu
comme un « droit éventuel attaché à la parenté et à l'alliance » 26. Cette
définition permet de cerner les deux conditions principales de mise en
œuvre de l'obligation alimentaire. L'une concerne le lien personnel, l'autre
la situation matérielle des sujets du rapport alimentaire.
19 J. A. JOLOWICZ (dir.), Droit anglais, Paris, Précis Dalloz, 1992, n. 384;
M. T. MEULDERS-KLEIN, « Individualisme et communautarisme : l'individu la famille et
l'État en Europe occidentale », art. préc, p. 168.
20 M. FINER, O. R. McGREGOR, « The history of the obligation to maintain », Report
of the Committee on One-Parent Families, Appendix 5, Cmnd. 5629 (1974), p. 85 et s.
21 J. EEKELAAR, Family law and social policy, Londres, Weindefeld and Nicolson,
1978, 22pp. J. 248-249. Family law and social policy, op. cit., p. 256. Ce n'est qu'en 1844
lors de la révision de la loi sur les pauvres («Poor Law») qu'une action sera ouverte à
la femme célibataire contre le père de son enfant et étendue aux femmes mariées en 1878.
V. M. FINER, O. R. McGREGOR, « The history of the obligation to maintain », art. préc,
p. 100 et s.
23 M. FINER, O. R. « The history of the obligation to maintain », art.
préc, p. 98.
24 J. EEKELAAR, M. MACLEAN, « The Evolution of Private Law Maintenance Obli
gations : the Common Law », in M. T. MEULDERS-KLEIN, J. EEKELAAR (dir.), Famille,
Etat 25et E. sécurité CLIVE, économique « Royaume-Uni d'existence, de Grande-Bretagne vol. 1, Famille, », Bruxelles, in L'obligation Kluwer, alimentaire 1988, p. 139. —
Étude de droit interne comparé, 1. 1, Paris, éd. C.N.R.S., 1983, p. 455.
26 G. CORNU, Droit civil, La Famille, op. cit., n. 120. 56 REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARE 1-1999
1. Le lien personnel
Le lien de parenté générateur d'une vocation alimentaire diffère d'un
pays étudié à l'autre. Parmi les droits envisagés, la législation anglaise
connaît le réseau de solidarité familiale le plus succinct puisqu'il se limite
au devoir de secours entre époux et à l'obligation d'entretien des parents
envers leurs enfants. Aucune obligation alimentaire ne lie ni les descen
dants envers leurs ascendants, ni les collatéraux27 et les alliés. Ainsi, la
solidarité familiale d'origine légale se rattache exclusivement aux devoirs
issus du mariage ou de la filiation28. Ge profil du droit anglais, loin de
marquer une rupture par rapport aux autres droits nationaux étudiés, renvoie
au contraire à une distinction implicite de degrés entre les obligations
alimentaires que connaissent les droits français et italien 29. La teneur, et
selon certains auteurs, la nature des obligations alimentaires permettraient
d'élaborer deux sphères de solidarité familiale. La première, caractérisée
par un lien de solidarité accru, comprend le devoir de secours entre
conjoints ainsi que l'obligation d'entretien des parents envers leurs
enfants 30. La seconde sphère englobe des obligations alimentaires moins
exigeantes auxquelles sont tenus les autres membres du groupe familial.
Sans entrer dans le débat doctrinal sur la nature propre de l'obligation
d'entretien vis-à-vis de l'obligation alimentaire 31, la configuration du droit
anglais confirme la différence d'intensité entre les obligations alimentaires
fondées sur le mariage et la filiation d'une part, et celles issues d'un
simple lien de parenté ou d'alliance de l'autre.
Les législations françaises et italiennes établissent un réseau familial
de solidarité beaucoup plus large que le droit anglais. En effet, les rapports
alimentaires ne se limitent pas au devoir de secours entre époux et à
l'obligation d'entretien des parents envers les enfants 32. Ainsi, les descen-
2728 M. La PUXON, conception Family traditionnellement law, op. cit., restreinte p. 236. dé la solidarité familiale offerte par le
droit privé anglais contraste avec celle adoptée jadis par le droit public. En effet, dès 1601
avec la Loi des Pauvres (« Poor Law Act ») le droit public élargit le cercle des obligés
alimentaires. En l'occurrence, les grands-parents se voyaient tenus à une obligation aliment
aire à l'égard de leurs petits-enfants, ainsi que les enfants envers leurs parents « pauvres,
vieux, aveugles, handicapés et impotents ». V. J. EEKELAAR, « The basis of Familial
Obligations », in J. EEKELAAR, M. MACLEAN (dir.), The Parental Obligation : A Study
of Parenthood 3029 Le A.BÉNABENT, droit accross italien, Households, Droit contrairement civil, Oxford, La au Famille, droit Hart français 8e publishing, éd., Paris, qui 1997, parle Litec, p. de 1997, 41. devoir n. 648. de secours
conjugal et d'obligation d'entretien parentale, ne connaît pas cette distinction terminologique.
La dénomination commune retenue est celle d'obligation d'entretien.
31 Dans un sens favorable, F. DERRIDA, L'obligation d'entretien, Thèse, Alger, Dalloz,
1952 ; P. MALAURIE, L. AYNES, Droit civil, La Famille, Paris, Cujas, 1995/1996 ; Contra.
J. HÄUSER, D. HUET-WEILLER, Traité de droit civil, La Famille, 2e éd., Paris, LGDJ,
1993, n. 1300 ; J. PELISSIER, Les obligations alimentaires, op. cit., p. 50 et s. A noter que
la controverse existe aussi en Italie, v. D. VINCENZI AMATO, Gli alimenti, pre'c, p. 894
et s.
32 Ainsi que le souligne un auteur italien, les obligations alimentaires conjugales et
parentales présentent, sous leur configuration simple, un caractère « résiduel » en raison de
la prééminence de types particuliers d'obligations alimentaires, en l'occurrence le devoir
de secours et l'obligation d'entretien (M. DOGLIOTTI, Doveri familiari e obbligazione
alimentare, op. cit., pp. 112 et 122). Selon la législation italienne, le conjoint auquel a été
imputé la séparation légale ne peut se prévaloir de l'obligation d'entretien mais simplement C. VIGNEAU : SOLIDARITÉS FAMILIALE ET SOCIALE 57
dants doivent-ils des aliments à leurs ascendants et réciproquement, sans
aucune limite de degrés. De la même façon, une obligation alimentaire
existe entre alliés en ligne directe. Le droit italien, à l'inverse du droit
français 33, inclut en outre les collatéraux. A cet égard, la question de
l'existence d'une obligation alimentaire entre collatéraux naturels comme
entre collatéraux légitimes et naturels continue d'alimenter le débat doctri
nal. Pour une partie de la doctrine, la restriction, par la réforme du droit
de la famille, des effets de la reconnaissance de la parenté naturelle aux
relations entre parents et enfants ne permettrait pas de l'étendre aux
liens collatéraux 34. Au contraire, pour d'autres auteurs, l'assimilation, tant
d'ailleurs par le droit italien que les droits anglais et français, des familles
naturelles et légitimes en matière d'obligations alimentaires permet de
retenir la présence d'une obligation alimentaire entre collatéraux naturels
ainsi qu'entre collatéraux légitimes et naturels 35. Dans tous les cas néan
moins, la mise en œuvre de la vocation alimentaire est conditionnée par
la situation matérielle des sujets en présence.
2. La situation matérielle
Alors que le lien familial détermine la vocation alimentaire, l'alloca
tion des aliments requiert un dénuement matériel. De manière comparable,
si la condition de débiteur alimentaire s'apprécie en fonction du lien
personnel, l'exécution de la dette requiert de sa part une certaine aisance
matérielle. Aux besoins du réclamant répondent les ressources du sollicité.
a. Les besoins du
Seule la condition d'indigence légitime la réclamation d'aliments.
L'article 438 du Code civil italien considère que peut demander des
aliments celui « qui verse dans un état de besoin et se trouve dans l'impossi-
d'une obligation alimentaire. De même les parents, à l'issue de leur obligation d'entretien
une fois réalisée l'autonomie économique de leurs enfants, restent tenus d'une obligation
alimentaire à leur égard. La teneur de l'obligation alimentaire peut donc se modifier entre deux
personnes selon l'évolution de la situation matrimoniale ou l'âge de l'enfant (V. COLUSSI,
P. ZATTI, Lineamenti di diritto private, 15e éd., Padoue, CEDAM, 1995, p. 870). La doctrine
française retient une solution similaire. Au-delà de la majorité de l'enfant et lorsque cesse
le devoir d'éducation à l'égard de l'enfant, l'obligation alimentaire simple édictée par l'art.
205 du Code civil se substitue à l'obligation d'entretien (L. LEVENEUR, J.-Cl. Civil,
1997, v. « Obligation parentale d'entretien », n. 27 ; J. HÄUSER, RTDCiv., 1996, p. 602 ;
F. MONEGER, RDSS, 1987, pp. 667-668).
33 Si le souci d'alléger la charge de famille des aînés de familles nombreuses a pu
justifier jadis la solution adoptée par le droit français (P. MALAURIE, L. AYNES, Droit
civil, La Famille, op. cit., n. 843 ; J.PELISSIER, Les obligations alimentaires, op. cit.,
p. 48), une telle restriction paraît aujourd'hui singulièrement archaïque (F. BOULANGER,
Droit civil de la famille, Aspects internes et internationaux, t. 1, Paris, Economica, 1990,
n. 243 ; J. HÄUSER, D. HUET-WEILLER, Traité de droit civil, La Famille, op. cit., n. 1310).
La jurisprudence a admis toutefois depuis longtemps l'existence d'une obligation naturelle,
v. Cass. 5 mai 1868, D.P., 1869, I, p. 285.
34 M. DOGLIOTTI, Doveri familian e obbligazione alimentare, op. cit., p. 128 ; A. et
M. FINOCCHIARO, Diritto di famiglia, II, Milan, Giuffrè, 1984, p. 2253 et s.
35 S. DEL GIUDICE, v. « Gli alimenti », in F. UCELLA (dir.), Diritto di famiglia,
Milan, Ipsoa, 1996 ; D. VINCENZI AMATO, v. « Gli alimenti », in P. RESCIGNO (dir.),
Trattato di diritto privato, Personne e famiglia, 2e éd., vol. IV, Turin, UTET, 1997, p. 972. REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARÉ 1-1999 58
bilité de pourvoir à son propre entretien». L'appréciation de l'état de
besoin du réclamant et de son incapacité à assurer sa subsistance constitue
ici la difficulté majeure. Plusieurs facteurs sont envisagés par les tribunaux,
en France comme en Italie, pour admettre ou, au contraire, exclure l'octroi
d'aliments. En aucune façon une simple disproportion de niveau de vie
entre créancier et débiteur d'aliments 3^n?est suffisante à déclencher l'allo
cation d'aliments. La prétention aux aliments entraîne donc l'examen par
les juridictions de la capacité économique du réclamant eu égard notam
ment à son travail et à ses biens. Les tribunaux disposent d'une liberté
assez large dans l'appréciation in concrete de la situation matérielle et
personnelle de l'individu créancier d'aliments. De manière générale, les
juges cherchent à évaluer dans quelle mesure la de besoin du
réclamant résulte d'une incapacité ou, au contraire, d'un manque de
volonté. A cet égard, les tribunaux inclinent à considérer que «vouloir,
c'est pouvoir ». Aussi, certains éléments personnels contrarient-ils toute
prétention aux aliments. L'individu dont l'âge, la santé ou la situation de
famille ne constitue pas un obstacle à l'exercice d'une activité professionn
elle, se verra ainsi refusé l'octroi d'aliments. Les tribunaux apprécient
donc en quoi l'indigence du créancier résulte de son inaptitude au travail
ou, à l'inverse, de son oisiveté38. Alors que là vieillesse et rinfirmité
favorisent l'allocation d'aliments, la paresse et l'indolence contrecarrent
celle-ci. Selon la jurisprudence italienne, l'incapacité de travail du débiteur
d'aliments doit être reconnue lorsque l'individu, pour des raisons qui ne
lui sont pas imputables, se trouve dans l'impossibilité d'obtenir un emploi
compatible avec ses habitudes et sa position sociale 39.
En revanche, la possession d'un capital ne signifie nullement qu'une
personne est automatiquement non fondée à faire valoir sa condition de
créancier alimentaire. L'allocation d'aliments pourra être décidée dans
l'hypothèse où les biens du créancier, en raison de leur caractère improduct
if ou inaliénable, ne lui permettent pas d'en tirer profit afin de subvenir
à ses besoins 40.
36 D. VINCENZI AMATO, « Gli alimenti »,préc, p. 899 ; A. BENABENT, Droit civil,
La Famille, op. cit., n. 654 ; Cet élément permet de distinguer la portée des obligations
alimentaires simples du devoir de secours entre époux et de l'obligation parentale d'entretien.
A cet égard, v. V. M. CAFFERA, Famiglia e assistenza, op. cit., pp. 29-30.
37 C. ARGIROFFI, Gli alimenti: iprofili oggettivi del rapporto, Païenne, 1992, pp. 35-
36.
38 En droit français, Versailles 15 juin 1987, D., 1987, I.R., 175; en droit italien,
Cass. 2 mars 1987, n. 2165, Giustizia civile, 1, p. 1979 ; Cass. 14févr. 1990, n. 1099,
Repertorio 39 Cass. del 24 foro mars italiano, 1976, n. v. 1045, «Alimenti», Foro Italiano, n. 1, p. 1976, 76. I, p. 1218 ; Cass. 30 mars 1981, del foro 1981, v. « Alimenti », n. 1, p. 73 ; Cass. 5 juill. 1986, n. 4418, del italiano, 1986, v. « Separazione di coniugi », n. 71, p. 3007. Sur cette
position jurisprudentielle la doctrine italienne reste d'ailleurs divisée : dans un sens favorable,
v. D. VINCENZI AMATO, v. « Gli Alimenti », in Trattato di diritto privato, op. cit., p. 902 ;
contra v. T. AULETTA, « Alimenti », in Enc.Giur.it., vol. I, Rome, 1988, p. 3.
40 En droit italien, Cass. 13 juill. 1958, n. 2825, Giurisprudenza italiana, 1958, I, 1,
1958 ; Cass. 6 juill. 1981, Repertorio del foro italiano, v. « Separazione di coniugi », n. 97,
p. 2644 ; en droit français, Cass. req. 23 févr. 1898, DP., 1898, I, p. 303, rap. DENIS. La
Cour de cassation française a néanmoins considéré que le créancier se devait de gérer le
capital qu'il possède, Civ. 2e, 17 déc. 1965, D., 1966, 465, note R. SAVATIER. C. VIGNEAU : SOLIDARITÉS FAMILIALE ET SOCIALE 59
Lorsque le débiteur est tenu d'une obligation alimentaire envers l'un
des membres de sa famille, il doit pourvoir à la nourriture, au logement
et à l'habillement de ce dernier ainsi qu'à l'ensemble des frais médicaux
nécessaires à la préservation de sa santé. Là encore, les tribunaux fixent
le montant de la pension alimentaire en appréciant les besoins du créancier,
susceptibles de varier dans le temps. La législation italienne établit en
l'occurrence une distinction selon les sujets du rapport alimentaire. L'arti
cle 438 du Code civil indique que les aliments ne doivent pas excéder ce
qui est nécessaire à la subsistance du créancier d'aliments, en considération
toutefois de sa position sociale. Dans l'hypothèse de l'obligation entre
collatéraux, l'article 439 du même Code limite cependant les aliments au
« strict nécessaire ». Ce strict nécessaire peut néanmoins couvrir les dépens
es liées à l'éducation et à la scolarisation lorsqu'il s'agit d'un créancier
d'aliments mineur 41. Cette divergence dans le traitement de l'obligation
alimentaire selon les sujets qu'elle implique conduit la doctrine à distinguer
entre les aliments «nécessaires» et les aliments «convenables»42. Les
premiers, par leur caractère vital, recouvrent des besoins élémentaires tels
le logement, la nourriture, l'habillement, les soins médicaux. En revanche,
l'appréciation des seconds requiert un examen individualisé de la situation
du réclamant et la prise en compte par le juge de nombreux facteurs
personnels tel que la position sociale ou les aspirations professionnelles,
la personnalité. . A cet égard, le Code civil français précise que le montant
des aliments doit être fixé « dans la proportion du besoin de celui qui
les réclame et de la fortune de celui qui les doit ». Les sommes dues au
titre du droit aux aliments pourront ainsi varier selon la situation sociale
du créancier et excéder les simples besoins alimentaires proprement dits 44.
Les législations italiennes et françaises laissent donc aux juges une marge
d'appréciation des besoins du créancier d'aliments au regard de sa situation
personnelle et sociale. Par ailleurs, le montant des aliments devra s'accorder
avec les ressources du sollicité.
b. Les du sollicité
Outre les besoins du réclamant, l'allocation d'aliments se détermine,
selon les législations italiennes et françaises, en proportion des ressources
de l'obligé alimentaire. Ainsi, une personne ne pourra-t-elle être tenue
de procurer des aliments si ses ressources lui assurent simplement de quoi
vivre et de quoi subvenir aux besoins des personnes à sa charge. De
même, l'aide sollicitée ne doit pas conduire le débiteur d'aliments à
modifier radicalement son niveau de vie 45 ou à changer de profession 46.
A cet égard, les tribunaux français semblent beaucoup plus enclins que
4241 Gass. S.DEL 16 GIUDICE, juin 1954, Giustizia « Gli alimenti», Civile, 1955, in Diritto I, p. 81. di famiglia, op. cit., p. 463; V.
M. CAFERRA, Famiglia e assistenza, op. cit., p. 26.
43 D. VINCENZI AMATO, « Gli alimenti », in Tratatto di diritto privato, op. cit.,
p. 901 ; M. DOGLIOTTI, Doveri familiari e obbligazione alimentare, op. cit., p. 128.
44 P. MALAURIE, L. AYNES, Droit civil, La famille, op. cit., p. 491.
45 S.DEL GIUDICE, «Gli alimenti», in Diritto di famiglia, op. cit., p. 463.
46 CA Paris, 13déc. 1962, JCP 1962, 12964 ; RTDC 1962, p. 319, obs. DESBOIS.

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