Les logiques cachées de la Constitution de la Cinquième République - article ; n°4 ; vol.34, pg 615-627

Olivier Duhamel

Description

Revue française de science politique - Année 1984 - Volume 34 - Numéro 4 - Pages 615-627
13 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.

Informations

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• Publié le: 01 janvier 1984
• Nombre de lectures: 37
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Monsieur Olivier Duhamel
Les logiques cachées de la Constitution de la Cinquième
République
In: Revue française de science politique, 34e année, n°4-5, 1984. pp. 615-627.
Résumé
Trois thèses délibérément contestables introduisent la réflexion sur la formation du système institutionnel français : (1) La
Cinquième République j'est pas ce qu'elle devait être pour ses fondateurs. Le monisme présidentiel majoritaire qui la caractérise
s'oppose à toutes les variantes du supposé dualisme de 1958. (2) La Cinquième République est devenue ce qu'elle était. Il faut
aux systèmes le temps de vivre, mais dès 1958 les dix novations sont en place, qui conduisent au monisme présidentiel
majoritaire. (3) La Cinquième République eût pu et pourrait être autre. Sans la détermination de quelques hommes et la
ratification constante des électeurs, présidentialisation, principe et pratiques majoritaires, constitutionnalisation, ne se seraient
pas développés, même si ces trois logiques sont les plus conformes au système mis en place il y a vingt-cinq ans.
Abstract
Three provocative theses are meant to introduce a reflection on the formation of the French institutional System. (1) The Fifth
Republic is not what ils founders meant it to be. The majoritarian presidential monism which characterises it goes counter to all
the variants of the supposed dualism of 1958. (2) The Fifth Republic has become what it was. Systems need time, but the ten
innovations which led to majoritarian presidential monism were already there in 1958. (3) The Fifth Republic could and should
have been different. Without the determination of a few men and constant ratification by the voters, presidentialization, the
majoritarian principle and practices and constitutionalization would not have developed, even though these three logics conform
the most to the System established 25 years ago.
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Duhamel Olivier. Les logiques cachées de la Constitution de la Cinquième République. In: Revue française de science politique,
34e année, n°4-5, 1984. pp. 615-627.
doi : 10.3406/rfsp.1984.394136
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/rfsp_0035-2950_1984_num_34_4_394136LES LOGIQUES CACH ES
DE LA CONSTITUTION
DE LA CINQUI ME PUBLIQUE
ou que la Cinquième République est pas ce elle devait
être pour ses fondateurs bien ils aient posé en 1958
les éléments constitutifs sans lesquels elle eût été autre
et avec lesquels elle devint ce elle était
OLIVIER DUHAMEL
EST
rationalité Pourrait-elle fut ce hasard fois questions repérées politiques est une Pouvait-elle démultiplier la elle con vingtaine de création immédiatement possibilité et quelque non ue plus pour nous nécessité la et est devenir validité épuisée Pourquoi le si articles liberté apportons expliquer hui la audacieuse une moyen intérêt Cinquième avérée de le on autre mettre est a-t-elle science nos sociologue articuler le se aucune être elle classifications pouvoir en était-elle Quand la été Comment République totale la cause 1984 poser Cinquième Cet pensée réponse ce acteur eût politique et que du aveuglement notre quelques ensemble comment pu la si réel et le définitive supposée pertinence différente intelligence système avouer République Question biologiste quelles Mais et personnes et initial est-elle finalement être faute ces telle le de des banale avait conditions philosophe a-t-il devenue elle ce questions consacrer causalités de Question trouvent régimes appelé croire servi mais 675 une ces Olivier Duhamel
nous les construirons et déconstruirons composerons décompo
serons recomposerons ayant cette fin sur ceux de 1958 immense
avantage un quart de siècle derrière nous
homme explique le singe disait Marx nul doute que vingt-
cinq années de Cinquième République révèlent le code génétique
de enfant né en 1958 Tout est bien sortant des mains de auteur
des choses tout dégénère entre les mains de homme Il force
une terre couvrir les productions une autre un arbre porter
les fruits un autre Il mêle et confond les climats les éléments
les saisons Il mutile son chien son cheval son esclave Il bouleverse
tout il défigure tout il aime la difformité les monstres En
écrivant les premières lignes de VEmile Rousseau pensait-il notre
République Certes non vu absence en la matière de auteur
des choses Mais hommes il eut pléthore Tant de pères cousins
ennemis associés dans accalmie un été pouvaient-ils engendrer
autre chose un monstre Et il grandit au-delà de toute espérance
est-ce pas précisément que les lois de la survie des sytèmes ins
titutionnels épousent pas celles de espèce humaine
LA CINQUIEME EST PAS CE QUELLE DEVAIT ETRE
POUR SES FONDATEURS
Les intentions des pères fondateurs méritent être explorées
Certes pour fixer nos connaissances hui historiques ou
même pour intéressant contraste entre les desseins initiaux et objet
créé Mais elles doivent aussi être reconsidérées parce que est
de leur juxtaposition est issue la République nouvelle ce point
nouvelle aucun ne pouvait la reconnaître Elles exigent alors
être reconstruites pour obtenir un minimum intelligibilité non
seulement les hommes ne soup onnent pas histoire ils font
mais ils vont ignorer pour part celle ils veulent in
conscience pèse particulièrement en matière institutionnelle sur
chargée en France par deux siècles de convulsions où la Première
République sauvé la France pour se perdre elle-même Empire
triplé son territoire pour finalement le réduire la Troisième gagné
sans conteste en 1918 pour perdre sans combattre en 1940
Malgré ces bilans contradictoires esprit fran ais demeure rebelle
au scepticisme institutionnel et le révisionnisme couve ce
au printemps 1958 le général de Gaulle et les circonstances
676 Les logiques cachées de la Constitution
confirment que son retour au pouvoir prendra la forme un chan
gement de Constitution
Il faut donc schématiser les traits de enfant rêvé par chacun
de ses principaux pères au risque de subir leur démenti voire les
sarcasmes des pragmatistes habitués railler les typologies pro
fessorales Une fois admis que cette reconstruction autre
prétention heuristique ce qui est sans doute déjà trop rien
interdit espérer que les objections du lecteur se situeront sur
le même plan Que veulent les trois grands géniteurs Charles de
Gaulle Michel Debré les ministres Etat Sur espèce ils en
tendent pas leurs communs refus Premier refus fondateur en
est fait du parlementarisme fran ais régime moniste dégénéré où
le gouvernement est que le hochet un Parlement déconnecté
du peuple et le chef de Etat tantôt licorne tantôt merle blanc
Deuxième refus suffisamment imposé par les circonstances pour
on hésite sur ses raisons le régime présidentiel ne saurait convenir
Michel Debré en est expliqué surabondamment le génie fran ais
la tradition républicaine le compromis de mai-juin 1958 les peuples
outre-mer et les masses communisées se conjuguent pour empêcher
de succomber la tentation nord-américaine
Un régime parlementaire régénéré telle est donc la variété qui
recueille unanimité de la famille Les constitutionnalistes ont
baptisé de longue date même si lors de enfantement les politiques
ont cure un vocable qui altérerait inédit Le nouveau régime
sera dualiste puisque parlementaire toujours mais moniste
plus jamais Selon les manuels il agit un régime équilibre des
pouvoirs juridiquement caractérisé par la double responsabilité du
gouvernement devant le Parlement et devant le chef de Etat ce
dernier trait étant osé en 1958 il pas la lettre dualisme
Au-delà du critère juridique la logique du régime parlementaire
dualiste veut que deux organes figurent en vis-à-vis la tête de
Etat son chef un côté les représentants de la nation de autre
et entre les deux le gouvernement chargé de la liaison ses membres
sont issus du second mais choisis par le premier Tout le système
est con en fonction de cette idée équilibre qui commande les
armes des pouvoirs les uns sur les autres Le chef de Etat peut
dissoudre le législatif le Parlement peut censurer exécutif
esprit de révérence pour nos maîtres perpétué la notion de
dualisme où on parlerait plus justement mais au prix un
néologisme de trialisme pu