LA PROBLEMATIQUE DE LA NATIONALITE CONGOLAISE SUR LE PLAN INTERNATIONAL :cas des populatoins rwandophones .

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[1]EPIGRAPHIE« Tout individu à droit a une nationalité, nul ne peut être arbitrairement privé de sa nationalité ni du droit de changer de nationalité ». Déclaration universelle de Droit de l’homme.Art 5 d’A.G.de Nations-Unies 1948.In memoriamA titre posthume à mon Grand Père Gustave NYE MBWEKANYNDA et à sa fille Florent BUPELA vous à qui la mo rt n’a paspermis de voir et encourager mes efforts.J’aurai voulu que des yeux et de choix, vous vo yez etappréciez ce jour, le fruit de vos conseils. Mais hélas, la terre vous a arraché prématurément de nous, sans tenir compte des pleurs et de chagrins de ceux pour qui vousétiez chers.[3 ]DEDICACEAmes Parents Valentin KALOMBO MPIANA et Bénédicte MALENGU KALOMBO, d’avoir fait de nous ce que nous sommes ;A Toute la famille KALOMBO.Je dédie ce travail.MPIA NA KALOMBO OLIVIER REMERCIEMENTSL’élaboration de ce travail qui symbolise le couronnement de nosdeux cycles universitaires est le fruit de plusieurs efforts qui ont nécessité etnécessite le soutien tant moral financier et intellectuel des personnes qui entouré et nous entourent d’où il appert de par ces écrits d’exprimer notre gratitude. Sur ce nous tenons à remercier le Professeur BANYAKU LUAPEEPOTU qui de dépit ses occupation a été pour nous d’une direction intellectuel.
Publié le : vendredi 6 avril 2012
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[1] EPIGRAPHIE « Tout individu à droit a une nationalité, nul ne peut être arbitrairement privé de sa nationalité ni du droit de changer de nationalité ». Déclaration universelle de Droit de l’homme. Art 5 d’A.G.de Nations-Unies 1948. In memoriam A titre posthume à mon Grand Père Gustave NYE MBWE KANYNDA et à sa fille Florent BUPELA vous à qui la mo rt n’a pas permis de voir et encourager mes efforts. J’aurai voulu que des yeux et de choix, vous vo yez et appréciez ce jour, le fruit de vos conseils. Mais hélas, la terre vous a arraché prématurément de nous, sans tenir compte des pleurs et de chagrins de ceux pour qui vous étiez chers. [3 ] DEDICACE Ames Parents Valentin KALOMBO MPIANA et Bénédicte MALENGU KALOMBO, d’avoir fait de nous ce que nous sommes ; A Toute la famille KALOMBO. Je dédie ce travail. MPIA NA KALOMBO OLIVIER REMERCIEMENTS L’élaboration de ce travail qui symbolise le couronnement de nos deux cycles universitaires est le fruit de plusieurs efforts qui ont nécessité et nécessite le soutien tant moral financier et intellectuel des personnes qui entouré et nous entourent d’où il appert de par ces écrits d’exprimer notre gratitude. Sur ce nous tenons à remercier le Professeur BANYAKU LUAPE EPOTU qui de dépit ses occupation a été pour nous d’une direction intellectuel. Que l’assistant NSEKA LILOLO-MATA NSEKA trouve en ces quelques lignes notre gratitude pour ses sages conseils et orientations utiles à cette rédaction de ce travail Nous adressons ainsi nos remerciements cordiaux au corps académiques et scientifique de la faculté de Science Sociale Politique et Administrative de l’UNIKIN pour l’ouverture à notre esprit vers le s horizons qui nous étaient jusqu’alors inconnus A mes oncles Richard TSHINZA et Daniel MUALAMB A DJIBAYA, Serge MATONSE de leur soutenance ; A ma Tante Deborah MIMI MUJINGA KABANDANI ; A Père mon spirituel JACQUES LUZINDYA, A l’Editeur du journal Etoile de la nation Dieno NDO MBE et Maman Albertine IFAKA et Sofi MBULA MBULA ; A Bonheur MAJAMBU KABANGU C’DOUX ; A ma grand-mère MBOMBO BIA TSHINI pour son amour et son hospitalité ainsi que son accueil. A mes Frères et Sœurs, Valery CIABUTA, Don SITA , Kevin NDOMBE , ISSA KING, Harmonie MASSANGU , Noëlla MBOMBO , Patricia SANGANA , Naomi , Ruth MALENGU , Israël KALOMB O, Benjamin LUZINDYA , Esther BUPELA , Merveille BISHIMA , Joseph [5] Gustave KENAYA ,et a toute la famille NDO MB: DEan,Raïssa ,Tatiana, Samantha ,ya ndombe,master gires A la famille kalala ,noé tshipam a,a la famill e matala . A ma très chère OKAPI Nicole ANZOLO BOSIKO pour sa patience ; A mes cousins et cousines János, Serge MUTOMBO, R iguene MUTOMBO, NSEA, Sandra TSHABU, pour ne citer que ceux-là, A mes amis de tous les jours et de tous Elersic teluyempsye ,Pricillia Luyeye, Floris, Martin KABALA KAB A, LAMbayo Salome , T résor SENGAMA, Jp NGANDOLI ,Sortisiana MABWEME, Grace PELO, Teddy MAMBOLO ,Lutumba Ornella ,Faro ,Daddy MAYANGANA ,Me Magush. . A la Coordination Estudiantine de l’Unikin, à la Marie Générale du home XXX et son Etat Major général là où je suis le chef , aux chefs de travaux Lambert, Kalala et Edicom A ma famille restreinte ainsi qu’élargie. Que tous ceux qui de prés ou de loin, nous ont aidés et dont les noms ne figurent pas ici trouvent l’expression de notre sincère gratitude. ABREVIATIONS - ART : Article - A.G : Assemblée Générale - C° : Degré Celsius - CIJ : Cour internationale de Justice. - CPIJ : Cour Pénale internationale de Justice. - DES : Diplôme d’étude supérieur - Ed. : Edition - FMI : Fond Monétaire International. - FPR : Front Patriotique Rwandais - FSSA P : Faculté des Sciences Sociales Administrative et Politique - MES : Mouvements et Enjeux Sociaux - NRA : National Resistance Army (Armée National de Réistance) - PIB : Produit Intérieur Brut. - PMURR : Programme Multisectoriel d’Urgence de Reconstruction et la Réhabilitation - PNB : Produit National Brut - RCA : République Centrafricaine - RDC : République Démocratique du Congo - SDN : Sociétés de Nations [7] - UE : Union Européenne. - ULK : Université Libre de Kinshasa - UNIKIN : Université de Kinshasa - USD : Dollar Américain. INTRODUCTION 1. Problématique Depuis de genèse à nos jours, les conflits ont toujours caractér isé l’existence de l’homme car, ces derniers ont souvent, si pas toujours, des profondes racines. C’est à l’instar de tueries dites interethniques qui, en 1993 et après 2000 avaient endeuillé des milliers des familles au Nord et Sud Kivu et celle-ci nous ont emmené à prendre publiquement position sur la cause même des massacres répétés depuis des dizaines d’années : la problématique née de s revendications par la force, de la nationalité congolaise par les ressortissant Rwandais et Burundais se trouvant en RDC depuis belle lurette. Pour tout lecteur averti, cette situation semble très paradoxale tel erque Léonard KAMBERE MUHINDO qui affirme que, même l’Article 1 de l a convention de la Haye du 12 Avril 1930 dispose que «il appartient à chaque Etat de déterminer par sa législation quels sont ses nationaux », sur ce, poursui t l’auteur, la nationalité est en effet un lien juridique qui relie un individu à un 1 Etat, dont il est le national . Au Professeur Jacques de BURLET d’ajouter, dans le même sens que chaque Etat édicte souverainement les règles régissant l’attribution de sa 2 nationalité et détermine ainsi qui sont ses nationaux . En règle générale, on ne choisit donc pas sa nationalité, on est 1 MUHINDU KAMBERE, Regard sur les conflits de nationalités au Congo : cas de Hutu et Tutsi aux Kivu, Aspect juridique , Ed. YIRA, Kinshasa, 1998, P.25 2 DE BURLE JACQUES, Précis de droit international privé convolait, Université de Louvain , Kinshasa, Ed. Ferdinand, Larcier, Bruxelles, 1971, P.44 [9] national ou étranger selon une détermination strictement juridique laissée par l’essentiel à l’appréciation de l’Etat et dans laquelle les aspirations individuelles n’ont qu’une part limitée. Mais, lorsqu’on se donne la peine d’analyser l es données à notre possession concernant les revendications par la force des de la nationalité congolaise par les populations Rwandophones en général et les tutsi en particulier, ou on se rend rapidement à l’évidence que ces derniers, devenus par un tour magique BANYAMULENGE, sont des étrangers au Congo. En plus de cela, ces derniers ont souvent tendance à échanger de nationalité selon les saisons et d’ethnonyme selon le milieu. Par contre, le nombre élevé des hut us dans la région congolaise des grands lacs brouille aussi la situation et les informations intentionnellement déformées que les intéressés véhiculent à travers le monde achèvent de compliquer la perception de la réalité géographique, historique, juridique et sociologique à leurs sujets. Cependant, venues en grand nombre par des vagues successives au Congo, ces population Rwandophones créent un sérieux problème à la communauté internationale en général et la RDC en particulier car, l’épineux problème réside dans la difficulté qu’éprouvent les autorités congolaises ou onusiennes à y identifier qui est congolais, qui est ne l’est pas ; qui à droit à quoi ? En d’autres mots, c’est le droit ou plutôt l’absence de droit à la nationalité congolaise qui tue aux Kivu ou au Maniema. Ce sont les conflits de nationalité congolaise. KAMERE MUHINDO reviens ici pour non dire que : « la déclaration des Banyamulenge au début de la guerre de libération ainsi que leur mutinerie de Bukavu de Février 1998 sont très significatives sur ce point. Le erDécret du 27 Décembre 1892 et la constitution du 1 Août 1964, comm e quelques uns des textes établissant la nationalité au Congo prônaient deux principes : - L’interdiction de cumuler deux nationalités et, 3 - Le rejet de l’acquisition forcée de la nationalité congolaise . Ainsi, les actions militaires ou autres que menaient ou mènent les activistes tutsi en ce sens, laissent à désirer car celle-ci entraine l’écoulement du sang des congolais à flot aux Kivu ou Maniema, devenue depuis l’année 1993 les théâtres d’affrontements interrompus. Ce ne sont pas les voisins de l’autre côté qui s’y glissent avec leurs éternelles guerres interethniques mais ce sont des tr ibus autochtones qui ripostent souvent contre ce qu’elles considèrent comme l’usurpation de leurs droits coutumiers, civils et politiques par les populations rwandaises alors que depuis l’indépendance à nos jours, le législateur congolais ont du mal à régler ce problème nonobstant des conflits sanglant nées des 4 revendications de celle-ci . D’où, l’interrogation majeure qui domine aujourd’hui les discussions, concerne la nationalité des plusieurs femmes et hommes qui se disent originaires des provinces du Sud Kivu et Nord Kivu et qui, de ce fai t, assument encore récemment des charges nationales au sein des structures étatiques mises en place par l’Alliance des Forces des Libération. Mais par quelle magie va-t-on régler ces conflits armés qui déciment l’Est de la RDC sans être, au préalables donné la peine de déraciner les causes réelles de ces derniers ? Quelle est l’origine de ces conflits sempiternels des provinces de Kivu ? Et enfin, en principe ou en pratique les Banyarwandas habitants la RDC peuvent-ils se prétendre à la nationalité congolaise d’origine ? 2. Hypothèse du Travail Définie Roger PINTO et Madeleine GRAWITZ comme étant un 3 KAMBERE MUHINDO, Op.cit, Pp10-11 4 Henry KEPEL, « La question des nationalités en RDC, un problème à plusieurs vitesse ? », interviewé par Pierre SCHEIDDER, info africaine, in RFI, Avril 2007.20h00’
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