Les terrorismes et La sécurité intérieure de L'europe

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Les terrorismes et La sécurité intérieure de L'europe

Publié le : jeudi 21 juillet 2011
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 Les terrorismes et La sécurité intérieure de L’europe
Rg TEBIB*
Ls toisms , au ê  qu l gu u l nvan, cnun d agn ll qu’ll n défin à l’acl 1 d l’dnnanc fança du  janv 1 : « La défn a pu bj d’au n u p, n u ccn-anc  cn u l f d’agn, la écué  l’négé du  an qu la v d la ppulan. »
Dpu d décnn, n n un évlun nbl d c cnalé pl-qu, l’acn ubvv dépndan pu un gand pa d la uan chn-lgqu  du nvau d dévlppn d l’Éa vé.
An, n Eup, l  n nfluncé pa la cnjncu nna-nal  fappn l pay dn l ôl dplaqu  pan, ù l yn d cuncan d a n lb  pn un lag audnc.
Il n chchn pa un pbl vc la a la céan d’un pnn nfluncé, pu à pu, pa la plqu d can péal  la gé-néalan d ang cllcv. Juqu à c dn p, lu pncpal acn éan l uvan : • enlèvements suivis ou non d’exécutions ;  • mutineries dans les prisons, avec ou sans prises d’otages ; • attentats à la bombe, pillages de banques, d’armureries, de postes de police, destructions diverses ; • actes de piraterie (domaines terrestres, maritimes ou aériens) avec ou sans p d’ag.
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L  vll
Géostratégiques n° 20 Les crises en Europe -
On a dit : « La fin de la guerre froide a été fatale aux “partis-guérillas” terroristes, durables et hiérarchisés, véritables armées en réduction, experts en haute techno -logie, l’ETA par exemple, ou encore le F.P.L.P. Commandement général d’Ahmed Gibril. » (X. RAUFER, in : L’Express , 31 août 1995). - D pél plu gav qun d pub l fncnnn d n céé haun ndualé. Nu alln v d véabl évlun d éhd terroristes (trafics des substances nucléaires, piratages des systèmes informatisés économiques et financiers…). « D’ores et déjà, des cyberterroristes s’intéressent aux ordinateurs centraux des services de prestations sociales, à ceux des grandes banques de données ou encore à ceux des mégacentrales de production d’énergie. Certains pirates songent déjà à déclencher des krachs boursiers artificiels plongeant ainsi l’économie-monde dans un chaos. Ou à prendre d’ ssaut (par voie électroni -a que, bien sûr) un satellite de télécommunication pour contrôler un moment, ou saboter, l’une des autoroutes de l’information qui s’ébauchent aujourd’hui. » (X. RAUFER, ouvrage cité). - Il fau au gnal l’appan d « gu d l’Apcalyp » nu d hé- paanïaqu êlan naz, lléna, nég la, c. On pu citer la secte AUM, coupable de l’attentat de mars 1995 dans le métro de Tokyo ; égaln l « lcn » qu n pulvéé au  d’avl 1 un ubl fédéral d’Oklahoma City, ainsi que le suicide collectif de la secte du Temple solaire en Suisse et le récent attentat, abominable, à New York. On assiste, de plus en plus, à un épdé d fana  au dévlppn d’un cla d’nécué. - Plus fréquent, le terrorisme est aussi devenu, avec le temps, plus meurtrier. Ses bjcf changn égaln : al qu dan l anné 0, l aaqu éan uu cné u l bn bl, dan l anné 0 plu d la é d ana van dcn d pnn u d gup d’ndvdu. À l’hu acull, l nb d c avugl augn.
Deux raisons peuvent expliquer cette situation critique : - Plus la protection et la répression deviennent efficaces, plus le terrorisme évolue vers des formes aveugles et indifférenciées. Un État peut protéger, en effet, toutes l abaad, l ba la, l aép…, l a uju az d u, d cnéa  d café ù l  pbl d ppé d ana.
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Les terrorismes et la sécurité intérieure de l’Europe
- S l bu d c cnalé  d fapp d façn pcacula l’pnn pu-blqu, l fau n cp du dgé d’accuuanc d cll-c au . Plus de violence est maintenant nécessaire pour obtenir le même effet de choc et d’ann d la pa du publc  d éda.
L z v  e
Dans ce continent, les mouvements régionalistes (corses, basques, bretons, ir -landais…) posent des problèmes graves du point de vue de la sécurité mais ne puvn n l’uné  la puanc nanal.
1. Blgq . Les tensions entre Wallons et Flamands à propos des pouvoirs de l’Éa fédéal n  dpn pa apdn.
2. G-Bg . Après trente ans de conflits sanglants, le Sinn Fein, bran -che politique de l’Armée républicaine irlandaise (IRA) a accepté, en novembre 1999, de participer, aux côtés de ses adversaires protestants, au premier gouverne -n -aun nallé dan la pvnc bannqu.
3. F . L uvn égnal, abacn fa d can c-ries politiques et de mafias, s’opposent surtout au centralisme et aux technocrates, oublieux des réalités locales et des questions culturelles.
4. il . On a éc, au uj d c pay : « En 1, l’Ial n cp plu d mouvements terroristes actifs. Le terrorisme d’extrême-gauche, qui a marqué les “années de plomb” est aujourd’hui éradiqué, même si, de manière sporadique, des ana lé  éclan nc d uvn yhqu, c l Bgad rouges. La Mafia est à l’origine des manifestations les plus récentes du terrorisme en Italie. » (J. BAUD, Encyclopédie des terrorismes, Lavauzelle, 1999).
5. eg . Au pays basque, l’ETA (Euskadi Ta Askatasuna) n’a plus le soutien logistique des pays de l’Est ni de l’IRA. Ce dernier groupe paraît avoir livré des explosifs qui servirent à l’attentat contre Carrero-Blanco. Mais on pense que le processus de paix devrait se maintenir. En effet, la branche politique de l’ETA est de plus en plus intégrée aux grands courants implantés dans la région.
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6. L Blk  l y    l’x-u.r.s.s. : « L’implosion de l’Union soviétique a fait de l’Europe orientale (ex-Yougoslavie, confins orientaux de l’ex-Empire : Tchétchénie, Haut-Karabakh, Arménie, Géorgie…) un véritable brûlot dont les ramifications s’étendent en Turquie, au Moyen-Orient, en Afghanistan, et jusqu’au Pakistan et en Inde – conflit larvé, qui s est ranimé à propos du Cachemire. » (Ph. ENGELHARD, La troisième guerre mondiale est commencée, Arléa, 1997).
L  lè
C’est une pratique déjà ancienne mais, avec la suppression des frontières et le problème des flux de population, les polices européennes devraient diversifier leurs acvé  lu d d’nvnn.
« Pour répondre à ces objectifs, les États structurent leurs relations au sein de nombreux groupes informels. Puis la police devient un objet de négociation conven -nnll, dn l’Accd addnnl d Schngn  la aducn la plu achvé. Le traité de Maastricht formalise cette coopération sur le mode intergouvernemen -al  uv la v à l’nvnn d nanc cunaua. Enfin, l aé d’Amsterdam contient des solutions originales visant à accroître la cohérence de la coopération policière, en particulier en intégrant les Accords de Schengen dans le Traité de la Communauté européenne. » (J. MONTAIN-DOMENACH, L’Europe de la sécurité intérieure, Montchrestien, 1999).
Cette méthode pragmatique a favorisé le développement de nouvelles modalités d’action. Il paraît utile de citer quelques instruments de cette coopération.
1 - Les officiers de liaison La décn d pcéd à d échang d cpndan plc n plu-u Éa d l’Eup cunaua pu la épn du , d la cnalé nnanal  du afic d upéfian a éé p n 1. Ell ’ concrétisée par une série d’accords bilatéraux entre la France et l’Italie (1986), l’Allemagne (1987), l’Espagne (1987), la Grande-Bretagne (1989) et la Belgique (1991).
Dpu c épqu, l échang n pay  dévlppn. On a éc, à c sujet : « Jusqu’à l’apparition des premiers officiers de liaison en France, en 1986, il
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Les terrorismes et la sécurité intérieure de l’Europe
anqua un dnn huan dan l lan n-plc. D ucu comme Interpol apportent beaucoup en matière d’informations et de renseigne -n, a l fau égaln d h capabl d éag apdn, paf dan l’ugnc, u l plan péannl. L fa qu’au n ê d la plc na-nale se trouvent d’autres policiers européens, facilite l’exploitation immédiate d’un renseignement. » (Ph. ROSPABÉ, in : Civique, n° 95, mars 2000).
Plusieurs officiers de liaison français sont installés à Wiesbaden, Rome, Madrid, Londres, Bruxelles et Meckenheim (où, depuis 1994, est installé le Bundeskriminalant). À titre de réciprocité, Paris accueille une dizaine d’officiers de lan alland, aln, pagnl, angla  blg, avallan dan l dan d l’nfan  du ngnn, a an puv d plc judca.
2 - Pour une coordination des services européens du renseignement On a dpu lngp à d dcun  d cqu cncnan d vc c il , Europol ou SIS (Système d’information Schengen). Pour citer quelques exemples : « Les Anglais refusaient de voir Europol compétent en ma -tière de terrorisme afin d’éviter que celui-ci ne se mêle de l’affaire irlandaise…, les Epagnl cndéan, d’un pa, qu l’nclun du  dan l n d’Europol forcerait la France à plus de coopération en matière de terrorisme basque et, d’autre part, que l’article K 1 du traité de Maastricht évoquait le terrorisme et qu’il n’était pas question de revenir en arrière D’autres pays, comme la Grèce, le . Portugal, ont plutôt soutenu aussi la position espagnole, ainsi que les pays plus nqu d’un  n pvnanc d l’éang qu d’un f d vlnc politique interne. » (D. BIGO, Polices en réseaux. L’expérience européenne, Presses de Sciences Po, 1996).
On n égaln d’au dcun : - certains États veulent inclure les violences urbaines en plus du terrorisme ; - d’autres veulent réduire le domaine du renseignement aux menaces venues de l’extérieur de l’Union européenne ; - l y a égaln d lu cpav : n cnalan l , n favorise les services de police judiciaire ; en mettant l’accent sur l’étranger, on utilise davantage ceux du renseignement…
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L nfénc plqu, l jalu n Éa fn qu la cllaban entre pays européens est encore au stade des « clubs » (Berne, Cinq, Quantico, PWGOT, également Trévi), réunissant périodiquement surtout des hauts fonction -na, an puv d décn plqu, bn û.
Beaucoup d’États, dont la France, étaient méfiants : ils redoutaient des atteintes à lu uvané. On a éc, au uj d c cé  d lu ôl : « Dan la mesure où elles ne mettent pas en cause le contexte politique dans lequel évo -lue chacun des pays concernés et où les sujets évoqués (terrorisme et criminalité) conservent un caractère essentiellement technique, leurs réunions ne risquent pas, a p, d cnu, dan l’éda, un péccupan à c égad… En cn-pa, u év dan l cpn  u écnc dan  cnbun qu a ané à anf un b d c cé n anquan pa d’ê npéé c un changn d’nan  uc édan un nquéud plu aguë  plu pfnd qu cll qu pua n dan les mêmes circonstances le Comité spécial de l’OTAN. » (Ministère de l’Intérieur, Instruction relative à la répression des menées extrémistes, Paris, 1 er juin 1981).
Il  qu la cnun d’un cunaué ccdnal du ngnn est une exigence fondamentale face aux dangers du monde actuel où se développent   gu aqué.
Qll  j ?
Dan c dan, la lgqu nguvnnal l’p davanag u la dynaqu cunaua, c n égnn l dcun dpu d an-nées (voir P. FAUCHON, Vers la construction d’un espace judiciaire européen, Les rapports du Sénat, n° 352).
Il fau égaln gnal qu  plqu  afic financ vn u-vn d pa  qu’l cnvn d pég l’Eup cn u c band, d lu cn « un abudé dénncé pa u, a uju léé, qu cn à ouvrir largement les frontières aux délinquants pour les refermer aux organes chagé d la épn, au qu d anf n pay n véabl paad fiscaux. (M. DELMAS-MARTY, in : « Corpus juris » portant dispositions pénales
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pour la protection des intérêts financiers de l’Union européenne, Revue du Marché unique européen, 1997).
Le cadre national, même complété par des accords bilatéraux, n’est plus adapté, dan l cad d la ndalan, à la lu cn l , l blanchn d capitaux et le trafic des stupéfiants.
Dpu d anné, l ava éé dandé d’abandnn l agu judca et de créer une Cour européenne contre le terrorisme. Ce projet n’a jamais été van dcué.
L aé d’Ada n nc la dé d lun  ad qu le traitement pénal continue de relever de l’application souveraine des États ; on p à d qu « c dpn n dvn pa av pu ff d’blg un État membre, dont le système judiciaire ne prévoit pas de peine minimale, de les adopter. » (Déclaration 7 de la Conférence, relative à l’article K.3, point e).
Le juridisme pointilleux est bien souvent cause de déboires en la matière.
Aculln, l n d plc ’éndn bn au-dlà d l’pac nanal tandis que s’étend le champ de la sécurité ; il convient donc d’adapter à ces nouvel -les exigences les procédures d’examen et de jugement.
u   g  l  -.
Lors de la réunion des États européens les 13 et 14 mars 2008 à Bruxelles, on n’ pa avé à un « vn » édanénn éunan l pay du Sud  du Nd.
On a d, à c uj : « La pénn fança a aué la éfianc d n partenaires à l’Union européenne (désormais U.E.), et d’abord des Allemands. La chancelière Angela Merkel a marqué très tôt son désaccord. Ses objections étaient de trois ordres. Elle craignait que l’Union méditerranéenne n’instaure une sorte de division du travail entre le Maghreb et le Machreq, minant la cohésion de l’U.E. Ell n cpna pa l app n c nuvll ganan  l pc-u d Bacln, lancé n 1 pécén n dcn d pay du ud d la
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Méditerranée. Elle refusait enfin que le budget communautaire assure le finance -ment du projet Sarkozy  ».
La France a dû accepter un compromis qui est loin de résoudre des problèmes très importants tels que le conflit israélo-palestinien, la présence de régimes autori -taires au sud de la Méditerranée, le développement des terrorismes, les migrations clandn anpulé, uvn, pa can Éa…
C’est la raison pour laquelle il paraît intéressant d’étudier ces questions dans le cadre de la sécurité générale du nord et du sud de la Méditerranée. On parle, en effet, régulièrement de ces problèmes d’actualité. Ainsi, les autorités régionales de Provence-Alpes-Côte-d’Azur viennent de demander « d’appeler l’Union européen -ne, le 13 juillet 2008, à Paris à lancer d’urgence un véritable “plan Marshall” pour la Méditerranée, afin d’assurer la paix et la sécurité dans l’espace euro-méditerranéen dn l pupl n lé pa lu cunaué d dn 2 ».
Dan c dan, un cdnan n l vc d écué  ndpna-ble mais il est difficile de l’établir entre les polices qui ont des statuts très différents d’un État à l’autre. Une coopération est peut-être possible seulement entre les orga -n d ngnn.
u l x g
Dpu d anné, n pal d l’unfican dan l cnnn d yn d défense contre la subversion. « Dans le contexte actuel, grâce à leur répartition sur u l  d l’Eup ccdnal  à la pannc d lu ucu, l forces de gendarmerie ont un rôle irremplaçable aux côtés des autres composantes d la Défn ».
Une politique s’est développée dans ce domaine 4 . Mais, compte tenu des moyens budgétaires et des problèmes politiques, il est difficile de mener cette action sur tou -te l’Europe. Ajoutons que l’Allemagne n’a pas de gendarmerie ; de plus, la structure fédéal d c pay gên l’ fican d fc d l’d. Il fau cndé au un qu c Éa n’accpa pa d v la Bundesgrenzschutz  Polizei dépnd d gé-néraux français ou italiens de même qu’on voit très mal le Home Office s’intégrant dan un fc la upénn.
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Les terrorismes et la sécurité intérieure de l’Europe
On a éc, à c uj, « la gnda  un acu fiabl  cnnu d la construction policière européenne. Sa participation croissante aux formations policiè -res initiées par l’Union constitue un axe majeur de sa contribution européenne 5 ».
Une solution de bon sens serait donc de commencer par les pays méditerranéens qui sont les plus touchés par les terrorismes, du sud-est européen et du Proche-Orient au Maroc.
C’est avec les pays du Sud possédant des forces de police à statut militaire que la gendarmerie française a travaillé depuis plus d’un siècle 6.
Ajun ’ 13 un appchn a éé péé avc l gnda - qu n pagnole et italienne et, en 1996, avec celle du Portugal. De plus, la gendarmerie uqu a éé ad avc l au d’bvau 7.
Les carabiniers italiens Créée par Napoléon entre 1802 et 1810, cette arme est une pure réplique de la gnda fança.
L caabn n candé pa un généal qu vn uju d l’aé d terre. Au nombre de 110 000 environ, ils sont répartis en près de 500 brigades, soli -dn plané n lu ual -ù ll n l ul fc d l’d-  dan l vll ù ll cllabn avc la plc cvl. La bgad écané cpnd à n gnda bl.
Inn lé à l’h d la pénnul alnn, l caabn jun d l’ d u la ppulan, dn l défndn la lbé, an qu l p-crit l article 13 de la Constitution italienne de 1948. Son règlement organique lui dnn l ê finalé qu cll d la gnda fança. « L caabn veillent au maintien de l’ordre public, protègent les personnes et les biens, assurent l’exécution des lois et, dans le cadre de la police judiciaire, répriment les atteintes à la l pénal. »
La Guardia civil espagnole C’est un élément familier du paysage de la péninsule. Elle fut créée en 1864, sur le modèle de la gendarmerie française. Reconnaissable à son pittoresque bicorne
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Juillet 2008
Géostratégiques n° 20 - Les crises en Europe
d cu bull, ll dva pvn cba l bgand qu nfan la capagn à c épqu. Sn ganan  blabl à cll d l’aé d  avc c paculaé que la plus petite unité de service est la fameuse « pareja » » (deux gardes). La Gad cvl dépnd à la f d l’aué cvl  d l’aué la. Réorganisée en 1940, elle absorba le corps des « carabiniers » dont elle prit les mi -sions de répression de la contrebande et de garde des frontières. Dpu l’ du u n Epagn, un vc pécal d la Gad cvl a-sure la surveillance de la circulation routière avec deux sections : Auxilio en carretera (secours routier) et Servicio de atestados y informes (procès-verbaux et rapports). Elle collabore avec la police civile, la Policia armada dont les membres portent un unf g, un caqu pla à band ug. Dan l p vllag, la Garde civile a comme auxiliaire l’Alquacil, qui correspond plus ou moins au garde-champêtre en France. Aux frontières, elle travaille avec les carabineros, douaniers qu n cnvé un can aun. Comme on le voit, les missions de la Garde civile sont pratiquement les mêmes qu cll d n gnda. L ffcf n d  000 h nvn. Il y a un attaché de la Gendarmerie à Madrid et un attaché de la Guardia civil à Paris, ce qui permet une coopération quotidienne. En 1989, on a incorporé dans la Guardia civil la première promotion d’élèves gad fénn. Aaché à  adn, nan la, la Guada cvl a u, cnfné au , ’adap à la lu cn l chnqu d ubvn. S uné bl n aculln u à un éganan dné à dévlpp lu ôl dan la n d ann d l’d.
La garde nationale républicaine au Portugal Instituée au XIX e siècle, c’est une force à caractère militaire très respectée. Ses n n éé défin pa l déc-l du 31 décb 13 :
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Les terrorismes et la sécurité intérieure de l’Europe
- À la disposition du ministère de l’Intérieur, elle assure la police de la circula - tion routière, l’assistance et le secours en cas de catastrophes et le maintien de l’or -d publc. Dan c dn dan, ll ag n lan avc l fc d plc. - Ell  égaln chagé d n la n ca d cnfl. E dan c  cas-là, en temps de guerre ou si l’état de siège est décrété, elle est placée sous les d du chf d’éa-aj d aé. Ell  épa n qua égn la, chacun dpan d’un baalln al gupan z cpagn qu cpn au al 30 bgad. S effectifs sont au nombre de 17 000 hommes. Sont aussi installées à Lisbonne deux unités de réserve (infanterie et cavalerie) et une brigade de circulation.
La police hellénique C’est un corps armé disposant d’un statut spécial dérogatoire de celui des autres fncnna : au d yp cvl a ucu la. S ffcf n d’nv-ron 40 000 agents, avec une discipline calquée sur celle de l’armée. « Cette police est chargée d’une part du maintien de l’ordre public et de tâches de police administra -tive, elle est alors placée sous l’autorité du ministère de l’Ordre public et d’autre part de prévenir et de réprimer la criminalité, elle est alors subordonnée aux autorités judiciaires. Comme il n’existe pas de police judiciaire en Grèce, c’est l’ensemble de la plc hllénqu qu  chag d nquê cnll » 8.
Confrontée à des problèmes de criminalité trans-frontières, la Grèce a émis des réserves aux accords de Schengen qui remettent sérieusement en cause l’indépen -danc d Éa fac au dévlppn du   d la cculan d u-péfian.
La gendarmerie royale marocaine Créée en 1956, à l’indépendance du pays, elle a pris la relève de la légion de gendarmerie française du Maroc. Elle compte environ 12 000 hommes. Ses struc -tures sont celles de la gendarmerie française, qui reçoit dans ses écoles les officiers acan  nn un n d cpéan chnqu avc la gnda royale marocaine à Marrakech.
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