Carte scolaire du premier degré : rapport 2008

Ministère De L'Éducation Nationale; Direction Générale De L'Enseignement Scolaire

Description

Le document « bilan de la rentrée scolaire dans le 1er degré » est le résultat de la mise en oeuvre des recommandations formulées par le groupe de travail carte scolaire Premier degré en 2000 qui associait des représentants des personnels, des parents d'élèves, des élus et le ministère de l'éducation nationale. Il est publié depuis 2001. La méthode de répartition des emplois proposée par ce groupe de travail est détaillée. Son application au niveau national et au niveau académique, ainsi que l'utilisation des indicateurs de contexte géographique, démographique et social actuel sont décrites. Un calendrier souhaité des procédures et des concertations inhérentes à la préparation de la rentrée est également proposé. Les conditions d'encadrement des élèves et les moyens en emplois sont analysés sur les dix dernières années. Les mouvements d'emplois à la rentrée 2007 et depuis la rentrée 2003 sont également présentés. L'analyse du nouveau régime de décharge des directeurs d'école, la situation des primoarrivants et l'enseignement des langues vivantes au cycle 3 complètent cette analyse.
Des indicateurs concernant les ressources humaines (âge, temps partiel, absence, remplacement des enseignants du premier degré, formation continue), l'encadrement des enseignants par les IEN et le nombre de conseillers pédagogiques par enseignant ont été ajoutés pour bien cerner toutes les composantes du premier degré.

Sujets

• Carte scolaire
• Enseignement primaire
• École maternelle
• Enseignant
• Enseignement
• Travail
• Formation

Informations

• Publié par: rapports-enseignement-travail-formation
• Publié le: 01 février 2008
• Nombre de lectures: 30
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 9 Mo

Extrait

Carte scolaire du premier degré



Rapport 2008


Bilan de la rentrée
du premier degré public

- 2007-2008 -





Février 2008
eduscol.education.fr/cartescolaire DOCUMENT DE TRAVAIL
BILAN DE LA RENTREE SCOLAIRE DANS LE PREMIER DEGRE
ANNEE 2007
AVANT-PROPOS
er
Le document « bilan de la rentrée scolaire dans le 1 degré » est le résultat de la mise en
oeuvre des recommandations formulées par le groupe de travail "carte scolaire Premier
degré" en 2000 qui associait des représentants des personnels, des parents d’élèves, des élus
et le ministère de l’éducation nationale. Il est publié depuis 2001.
La méthode de répartition des emplois proposée par ce groupe de travail est détaillée. Son
application au niveau national et au niveau académique, ainsi que l’utilisation des indicateurs
de contexte géographique, démographique et social actuel sont décrites. Un calendrier
souhaité des procédures et des concertations inhérentes à la préparation de la rentrée est
également proposé.
Les conditions d’encadrement des élèves et les moyens en emplois sont analysés sur les dix
dernières années. Les mouvements d’emplois à la rentrée 2007 et depuis la rentrée 2003 sont
également présentés.
L’analyse du nouveau régime de décharge des directeurs d’école, la situation des
primoarrivants et l’enseignement des langues vivantes au cycle 3 complètent cette analyse.
Des indicateurs concernant les ressources humaines (âge, temps partiel, absence,
remplacement des enseignants du premier degré, formation continue), l’encadrement des
enseignants par les IEN et le nombre de conseillers pédagogiques par enseignant ont été
ajoutés pour bien cerner toutes les composantes du premier degré.
Direction générale de l'Enseignement scolaire
© Ministère de l'Éducation nationale 1/130SOMMAIRE PAGES
1. La méthode définie pour la répartition des emplois d’enseignants
1.1. Un groupe de travail mis en place en 2000 a permis de mieux définir les 4
conditions d’élaboration de la répartition des moyens dans le ler degré.
1.2. La méthode de répartition des emplois d’enseignants du premier degré 5
1.3. Le contexte géographique, social et les structures d’accueil 9
1.3.1. Les caractéristiques territoriales 9
1.3.2. Les évolutions sociales 9
1.3.3. Les structures d’accueil 9
161.4. Recommandations relatives aux procédures et au renforcement de la
concertation
2. Les élèves et les moyens en emplois.
2.1. les conditions d’encadrement des élèves
2.1.1. L’évolution des effectifs d’élèves, du nombre d’élèves par classe à la rentrée 2007 17
et les prévisions 2008
2.1.2. Le P/E à la rentrée 2007 17
2.1.3. L’évolution en 10 ans du P/E, des effectifs d’élèves et des postes 17
2.1.4. Des disparités moins prononcées qu’en 1997 18
2.2. Les moyens en emplois.
2.2.1. Les dotations d’enseignants du premier degré à la rentrée 2007 26
2.2.2. Mouvement global des emplois à la rentrée 2007 26
2.2.3. Mouvement des emplois utilisés aux rentrées 2003, 2004, 2005, 2006, 2007. 31
2.3. le nouveau régime de décharges des directeurs d’école.
2.3.1. Les nouvelles mesures. 34
2.3.2. Les stages en responsabilité des PE2. 34
2.4. Les primo-arrivants en 2006-2007. 35
2.5. L’enseignement des langues vivantes au CE 1 et au cycle 3 en 2006-2007.
2.5.1. La couverture des classes 35
2.5.2. La répartition des langues enseignées 36
2.5.3. Les personnels chargés de l’enseignement des langues 36
3. Les ressources humaines.
3.1. Les enseignants du premier degré public au 31 janvier 2007. 43
3.2. Absence et remplacement des enseignants du premier degré public. 43
3.3. Formation continue des enseignants du prem43
3.4. L’encadrement des enseignants du premier degré par les IEN et l’apport des conseillers 48
pédagogiques.
Direction générale de l'Enseignement scolaire
© Ministère de l'Éducation nationale 2/130Liste des annexes jointes
Annexe 1 : Eléments des indicateurs de contexte territorial et de contexte social en 2006 54
Annexe 2 : Evolution des structures d’accueil 60
Annexe 3 : Evolution des effectifs d’élèves, du P/E et du nombre d’élèves par classe à la 66
rentrée 2007
Annexe 4 : Population scolaire et postes en 1997 et 2007 71
Annexe 5 : Dotations à la rentrée 2007 76
Annexe 6 : Solde des mouvements d’emplois à la rentrée 2007. 77
Annexe 7 : Comparaison des besoins en emplois de décharges des directeurs d’école à 4 82
classe et potentiel en emplois offert par les stages filés à la rentrée 2007.
Annexe 8 : Potentiel en emplois offerts par les stages filés (après déduction des besoins 88
de décharges des directeurs d’écoles à classes) et les stages en responsabilités à la rentrée
2007.
Annexe 9 : Nombre d’élèves à la rentrée 2006 et évolution du nombre de primo- 94
arrivants en 2006-2007.
Annexe 10 : Politiques académiques en matière de langues vivantes en 2006-2007. 100
Annexe 11 : Les enseignants du premier degré au 31 janvier 2007. Répartition par âge – 101
part des femmes – pourcentage des enseignants à temps partiel au 31 janvier 2007.
Annexe 12 : les taux d’absence, de remplacement et d’efficience en 1997-1998 et 2005- 106
2006.
Annexe 13 : Nombre de journées et de semaines stagiaires de formation continue pour 112
un emploi d’enseignant du premier degré en 2005-2006.
Annexe 14 : Formation continue des enseignants du premier degré en 2005-2006 : 118
pourcentage des personnels inscrits et retenus aux actions de formation.
Annexe 15 : Taux d’encadrement des enseignants du premier degré public et privé par 122
les IEN en 2007-2008.
Annexe 16 : Nombre d’enseignants du premier degré public par conseiller pédagogique 126
(ou faisant fonction) en 2007-2008.
Direction générale de l'Enseignement scolaire
© Ministère de l'Éducation nationale 3/1301. La méthode définie pour la répartition des emplois
d’enseignants
1.1 Un groupe de travail mis en place en 2000 a permis de mieux définir
les conditions d'élaboration de la répartition des moyens dans le
premier degré.
Des propositions ont été élaborées par un groupe de travail national mis en place pour
améliorer, dès la préparation de la rentrée 2001, les conditions d’élaboration de
l’implantation des moyens dans le premier degré afin de garantir, aux niveaux national,
académique, départemental et local, l’équité, la transparence et la concertation
nécessaires. Le groupe de travail a associé des membres de l’administration de
l’Education nationale, des représentants des municipalités, des parents d’élèves, des
personnels et des associations périscolaires.
- A partir d’une analyse de l’évolution de l’utilisation des moyens dans le premier
degré au cours des 10 dernières années (1991-2000) et d’une appréciation du
contexte géographique, démographique et social actuel, appuyée, notamment, sur
les enseignements du dernier recensement, le groupe de travail a élaboré des
propositions :
+ sur les critères de répartition et d’affectation des moyens à envisager aux
différents niveaux national, académique et départemental ;
+ sur des procédures qui privilégient et organisent la concertation à tous les
niveaux.
- Le groupe a proposé des critères de répartition qui permettent
+ de faire face aux évolutions de la démographie scolaire (il faut mettre des
enseignants là où il y a des élèves) ;
+ de pondérer les évolutions démographiques par la prise en compte des
difficultés sociales et des contraintes territoriales.
Cette méthode permet de prendre en compte à la fois la situation des régions en
régression démographique (Nord, Est) et celle des régions en forte expansion
(littoral atlantique, par exemple). Ces critères sont peu nombreux au plan national
et compatibles avec la volonté de donner toute sa place aux responsabilités et aux
initiatives au niveau local.