Dispositifs agri-environnementaux : une mise en oeuvre négociée.

Odette.Brunaud

Description

Agroforesterie est un système associant l'agriculture avec ses productions à court et moyen terme (cultures élevages), et la syviculture, avec ses productions à plus long terme (bois et services).
http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0068739

Sujets

• Environnement
• Biotope
• Agriculture
• Forêt

Informations

• Publié par: temis-developpement-durable
• Publié le: 07 janvier 2003
• Nombre de lectures: 6
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• Langue: Français

Extrait

RECHERCHE ENVIRONNEMENT ELNEDTRUBAVELOPPEM   ETDU  DÉ LOCEEIGOD  ER ’L E INMTÈIS n°6/2003 Juillet/Août 2003 LA LETTRE MENSUELLE DU SERVICE DE LA RECHERCHE ET DE LA PROSPECTIVE DE LA D4E

Les politiques publiques > Dispositifs agri-environnementaux : i-en a n’ g é r chap v p ir e o n n t  n p e a m s  e a n u t   ales  Une mise en uvre négociée mouvement général de sa mise en uvre, son caractère standar- le cours de Ce travail a porté sur la mise en uvre de deux dispositifs agri-environnementaux : un dispositif disé, coercitif et obligatoire, par le jeu de négocia- diversification des outils réglementaire soumis au contrôle de l’Etat et de tions toujours plus complexes. Soumise à de de l’action publique. Un l’Europe - le Programme de Maîtrise des Pollutions nombreuses pressions, la mise en uvre du dispositif d’Origine Agricole (PMPOA), et un dispositif incitatif réglementaire génère pour finir des pratiques de tel mouvement tend à  réglementation négociée » qui contribuent à «à vocation pédagogique, qui articule des opérations présent comme des  sensiblement les moyens de mise enlocales de conseil, sous le label « Ferti-Mieux », détourner er  uvre, de la finalité environnementale auxquels ilset vise la réduction volontaire des intrants par évidences les gains  assignés. sontles exploitants agricoles dans le but de réduire les concentrations de nitrates dans les eaux conti- L’analyse du dispositif incitatif montre quant à elle d’efficacité des procédu- nentales. un phénomène inverse. Le fonctionnement du dispo- res négociées, concertées ree  dtse cherchtnertnomis ,euq Cseluatr sé  Fiftierits  les dispo- t so, es à  u- miraitalp itnoicap , uxie-Mtitaciindép te feuqigoga ol vtaone irs detrapianeser et non contraignantes. O .seriatanitsedn  duxs an dleaioma encirgelositif sneivornnmeneat s  oles locaux et dsea rgciluetru sacirg   sont fondés sur une gestion du risque environne-  pourtant que ceux-ci ont tendance, par un constate mental, il semble que les agriculteurs y adhèrent Dans le cadre du pro-  d’auto-prescription, et suite à la mise en pour leur part dans le but de gérer des incertitudes  phénomène d’ordre économique (bénéficier des aides publiques,  uvre de négociations stratégiques entre partenaires gramme de recherche  du un droit à produire), d’ordre techniquegarantir  monde agricole, à standardiser leurs propositions Concertation d  d’action, (rationaliser et moderniser l’exploitation agricole), tout en fixant finalement une faible ambi-  « , écision  environnementale au programme. C’est là aussi tion et d’ordre social (améliorer l’image de la profession et Environnement » du  des objectifs d’ordre économique et technique vers dans l’opinion publique et prévenir ou réguler les Ministère chargé de qt on sue cvacel  enolfti soue ’a disvoaginregaed sertusu s licgr aux asnad ségagne s estées l-oréenrioitpa snerp ircsron- neme gri-envi seiténsetnlased  l’espace rural). Certains agriculteurs, que l’on peut  u teur a ét  dispositif. le qualifier d’éco-opportunistes, adoptent alors des l’écologie, é mené à  montre également que les deux dispositifs se L’étude comportements stratégiques visant à transformer les bien un projet dont  sont jusqu’ici déployés de façon très hétérogène en objectifs environnementaux en opportunités tech- l’ambition était de mesurer ecirdes donticilua rg sicetru et blésterrdes  seuq te océ imoniqns,uea uj-ssniu tnu. Il s’esociales d trapulp al nsda, ntueiqplap e’ssln : i itnolica’app res d itoi tement à la fois individuel et collectif des  es les performances ornnneivno spiitescrpr lbic tne.sérs ilteualemniti iua,sn iruc xgairgaeloc tullsnoiaus pox nsseleibsep ul sotrisel ux terrias, ni a l c ee  mure isennemeelatol sd sr uvre sur l’exploitation. Ceci ressort, selon des d d i i s ff p é o r s e i n ti c f i s é   e p s u   b d l e i s c   s  modalités un peu différentes, des deux cas étudiés.  u’ Pour finir ces résult Le PMPOA, dispositif réglementaire a priori standar-  ats montrent q on ne peut oppo- aux al u i n clee m j o e s o   b s d   ’ d t e    resf ednoçadar  nt de so au mometaoi n’l npalpcitiaf ,ésid ia  esesens au -up,ttomedl pa e’ltéo  ù quliub pontiacd’ ob te nwod -pot e processus de dé-standardisation, tant de son mode  m n agri-environnement d’administration que des moyens dont il est doté. En  uvre génère une hybridation des modes d’interven- réglementaires et effet, dans le cours de sa mise en uvre, des arran-  tion publique, entre réglementation et négociation. incitatifs, l’interrogation tn dsnl  ehcio xd’une forme de ds   i t o n p e i   s e i u t q ( s f e é ’ r l l t g n m e e s e l n   t i a e i e r s e n’pat tas  s eL  ,elo t l e e u s r g s r   i a c u r g s g   è a r c s t   e s u u a sel ertne tnerpè’o stsenemg partenaires publics et les agriculteurs-destinataires.  a  tant sur dans l’étape territorialisée de sa mise négocié), que  ou Ces arrangements concernent la résolution de l s e o   u ty s- p j e a   c d e e n   t p e ro p c o é r dure le apac al sed éticrseuct aolicgr aevre,n udans et  leyemot enr sunoid sntca’ agricol es et non t r a e n v i  a   r n m o i i s s e e à d  p se s à  liéoordla cimin sdaitsftsarmelèobpr partenaires institutionnels, de problèmes techniques  s liés au contenu et au niveau d’exigence des pres-  pour orienter ou réorienter les objectifs. p d l r u e  s l   a e   f f f i i n c a a l c it e é     p e o n u v r i   r a o t n t n ei e n - - criptions environnementales, et de problèmes finan- cont ts ciers liés au montant des aides publiques et à leur ac modalité de calcul. La persistance d’arrangements [e-mail] mentale souhaitée. négociés fait que le dispositif perd peu à peu, dans [e-mail], [e-mail] S O M M A I R E 1 DISOPSITIFS 2 DU BLÉ À L’OMBRE 3 POLLUANTS 4 QUALITÉ DE L’AIR : AGRI-ENVIRONNEMENTAUX : DES NOYERS : ATMOSPHÉRIQUES : un nouveau système de Une mise en uvre l’agroforesterie en Europe les apports du programme prévisions et de cartographie négociée EUROTRAC en ligne 1

D  DI R E C T I O N É E S É T U D E S E C O N O M I Q U E S D T L E ’  E N V I R O N N E M E N T A L EÉ V A L U A T I O N