Evaluation de la recherche en océanographie : programmes et moyens à la mer, février 1998

De
Cette évaluation effectuée de septembre 1997 à février 1998, à la demande du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, fait le point sur les activités conduites en océanographie par les quatre établissements suivants : l'IFREMER (Institut francais de recherche pour l'exploitation de la mer), l'IFRTP (Institut français de recherche et de technologie polaires), l'INSU (Institut national des sciences de l'univers) et l'ORSTOM (Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération). En annexe sont proposés les programmes de recherche en océanographie et campagnes à la mer, les moyens à la mer, leur gestion et leur programmation et les tableaux récapitulatifs sur les dépenses consolidées de la recherche publique en océanographie (estimations 1996).
Publié le : jeudi 1 janvier 1998
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MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE,
DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
Le Ministre
Paris, le 10 septembre 1997
Monsieur le Président
du Comité national d’évaluation
de la recherche
41, avenue de la Grande Armée
75116 Paris
Monsieur le Président,
La recherche en océanographie est conduite en France par plusieurs organismes
de recherche, principalement l’IFREMER, l’ORSTOM, l’IFRTP et l’INSU. L’effort
consenti par la collectivité nationale dans ce domaine de recherche justifie la nécessité
de disposer d’une évaluation des programmes scientifiques menés par ces organismes
au cours des trois dernières années.
Pour les besoins de cette recherche, ces organismes disposent de navires qu’ils
gèrent selon des modalités qui leur sont propres. Le fonctionnement, l’entretien et le
renouvellement de la flotte nationale de recherche représentent un coût très important.
Aussi, il m’apparaît nécessaire de rechercher les moyens d’optimiser l’utilisation de
cette flotte en ajustant au mieux l’offre de services aux besoins de la communauté
scientifique. Pour ce faire, un examen des méthodes de gestion propres à chacun des
organismes serait utile afin d’aboutir à une évaluation comparative des coûts de
fonctionnement. Au delà du cas des organismes nationaux, la comparaison devrait
s’étendre aux autres institutions européennes utilisant des navires de recherche.
Je souhaiterais que vous mobilisiez les compétences du Comité national d’éva
luation de la recherche sur cette question de l’évaluation scientifique des programmes
d’océanographie en cours de développement, couplée à la recherche d’un usage
optimum des moyens à la mer qui peuvent leur être consacrés.
Il conviendrait que je puisse recevoir vos conclusions au plus tard en janvier 1998.
Je vous prie de croire, Monsieur le Président, à l’expression de mes sentiments
distingués.
Claude A LLÈGRESOMMAIRE S O MS O M MM A IA I RR E E
COMPOSITION DU COMITÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
AVANT PROPOS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
INTRODUCTION : Les enjeux actuels de l’océanographie. . . . . . 13
Avis et recommandations du CNER . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19
Les programmes de recherche et leurs orientations . . . . . . . . . . . . . . . . 19
Les moyens (hors flotte) et l’organisation des programmes . . . . . . . . . . 30
La flotte et l’évaluation des demandes de campagne à la mer. . . . . . . . . 34
Observations et réponses des organismes
sur le rapport d’évaluation du CNER . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53
Réponses de l’Institut français de recherche pour l’exploitation
de la mer (IFREMER). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54
Réponses de l’Institut français pour la recherche et la technologie
polaires (IFRTP) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61
Réponses du Centre national de la recherche scientifique
et de l’Institut national des sciences de l’univers (CNRS-INSU) . . . . . . . . 67
Réponses de l’Institut français de recher
pour le développement en coopération (ORSTOM). . . . . . . . . . . . . . . . . 72
Annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77
AVERTISSEMENT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79
ANNEXE 1
Programmes de recherche en océanographie
et campagnes à la mer. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81
Environnement planétaire : le climat (passé, présent, futur),
la dynamique océanique et les grands cycles biogéochimiques . . . . . . . 81
L’océanographie côtière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 94
Les recherches halieutiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106
Biologie de l’océan profond116
Marges océaniques et exploration des grands fonds . . . . . . . . . . . . . . . . 120
Technologies marines : l’instrumentation océanographique. . . . . . . . . . 128
Les systèmes satellitaires131
Recherche française en océanographie et programmes européens . . . . 140
S O M M A I R E 5
ANNEXE 2
Les moyens à la mer, leur gestion et leur programmation . . . . . . . 145
Un bref historique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 145
La flotte hauturière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 146
Les submersibles147
Les flottes côtières149
Les outils lourds embarqués et les engins autonomes de mesure en mer 150
Modes de gestion et coûts d’exploitation, de maintenance et de dévelop
pement des flottes et des équipements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 152
Les flottes européennes et la coopération internationale. . . . . . . . . . . . . 155
La programmation et l’utilisation des navires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 160
ANNEXE 3
Tableaux récapitulatifs sur les dépenses consolidées
de la recherche publique en océanographie – Estimations 1996
CNRS – IFREMER – IFRTP – ORSTOM . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 171
ANNEXE 4
Liste des personnes consultées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 175
ANNEXE 5
Liste des documents examinés179
Documents fournis par l’IFREMER179
Dournis par l’INSU / CNRS SDU . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 184
Documents fournis par l’ORSTOM188
Dournis par l’IFRTP. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 189
Documents fournis par le SHOM. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 191
Dournis par le ministère de l’Éducation nationale
de la Recherche et de la Technologie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 192
Documents fournis par l’Académie des sciences . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 193
Travaux antérieurs du CNER. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 193
ANNEXE 6
oDécret n 89 294 du 9 mai 1989 relatif au Comité national
d’évaluation de la recherche. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 195
ANNEXE 7
Liste des sigles utilisés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 199
TABLE DES MATIÈRES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 205
6 S O M M A I R ECOMPOSITION DU COMITÉ C O M P O S I T I O N D U C O M I T É
Président du comité
Jean D ERCOURT,
secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences
Représentants de la communauté scientifique et technique
Jacques D UCUING,
professeur des universités .; ancien directeur général du Centre national de la recherche
scientifique
Claude J EANMART,
membre correspondant de l’Académie des sciences .; ancien directeur scientifique du
groupe Rhône Poulenc
Charles P ILET,
docteur vétérinaire, vice président de l’Académie nationale de médecine .; membre
correspondant de l’Académie des sciences.; directeur de l’Institut d’immunologie
animale et comparée
Personnalités choisies en raison de leur compétence
dans les domaines économique, social, culturel,
scientifique et technique
Lucien B RAMS,
directeur honoraire de la mission interministérielle recherche expérimentation auprès
des ministères sociaux
Pierre F EILLET,
directeur de recherche à l’Institut national de la recherche agronomique
Georges Yves Kervern,
ingénieur en chef des Mines, directeur du projet de télé assurance commerciale .Tactic.»«
Michel Q UATRE,
ingénieur général des Ponts et Chaussées, coordinateur de la sous section .prévent « ion
et sécurité .» au Conseil général des Ponts et Chaussées
Personnalité choisie en qualité de membre
du Conseil d’État
Nicole Q UESTIAUX,
présidente de Section honoraire au Conseil d’État
Pe
de la Cour des Comptes
Jacques G ISCARD D’ESTAING,
président de Chambre à la Cour des Comptes
C O M P O S I T I O N D U C O M I T É 7
AVANT PROPOS AA V V A A N N T T -- P P RR O O P P OO S S
L’objet de la saisine
Par lettre en date du 10 septembre 1997, le ministre de l’Éducation
nationale, de la Recherche et de la Technologie a saisi le Comité national
d’évaluation de la recherche (CNER), conformément aux dispositions de l’ar
oticle 3 du décret n 89 294 du 9 mai 1989 instituant ce comité, d’une évaluation
de la recherche nationale en océanographie.
Le ministre a souhaité que cette étude, justifiée par l’effort auquel
consent la collectivité nationale pour doter ce domaine de recherche des
ressources budgétaires nécessaires, soit consacrée aux activités conduites
durant les trois dernières années par les organismes de recherche, notamment
l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer (IFREMER),
l’Institut national des sciences de l’univers (INSU), l’Institut français pour la
recherche et la technologie polaires (IFRTP) et l’Institut français de recherche
scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM).
Cette saisine orientait les travaux du CNER dans deux directions com
plémentaires, voire indissociables : une évaluation scientifique des program-
mes d’océanographie en cours de développement durant la période considérée
(1994 1997).; un examen comparatif de la gestion des moyens à la mer qui sont
consacrés à la réalisation de ces programmes par chacun des organismes
concernés, afin d’apprécier les conditions de leur usage optimum et notamment
l’adéquation entre l’offre de services proposée par les établissements et les
besoins de la communauté scientifique.
Enfin le ministre invitait le CNER a étendre son étude comparative aux
institutions européennes utilisant des navires de recherche. Il demandait au
Comité de lui remettre ses conclusions pour le mois de janvier 1998.
La démarche adoptée
Les documents de référence existants
La recherche française en océanographie a fait l’objet d’études récentes,
conduites tant par des instances indépendantes ou situées dans le sillage des
administrations de tutelle que par les établissements de recherche eux mêmes.
Plusieurs de ces études méritent d’être signalées. Il s’agit en premier lieu du
A V A N T P R O P O S 9
rapport de l’Académie des sciences sur « .la politique française de recherche
océanographique.» (octobre 1995), établi en réponse à la demande du ministre
chargé de la recherche (janvier 1994) et prenant le relais des conclusions des
deux évaluations du CNER sur l’IFREMER et sur l’INSU (février 1992). Par
ailleurs les problèmes liés à la flotte de recherche ont été évoqués par le Conseil
des très grands équipements scientifiques, dans son rapport d’avril 1996. En
outre, de septembre 1996 à février 1997, trois des organismes concernés
(IFREMER, INSU et ORSTOM) ont produit des études consacrées à leur flotte,
répondant à une demande de la direction générale de la recherche et de la
technologie. Un rapport d’un comité scientifique ad hoc, demandé par le
Conseil d’administration de l’IFRTP, faisait aussi connaître en avril 1997 ses
réflexions sur l’utilisation du navire hauturier, le Marion Dufresne. Le 9 sep
tembre 1997, le Conseil supérieur de la recherche et de la technologie (CSRT)
rendait un avis relatif à la flotte océanographique française, à partir de
l’analyse des documents réunis par la direction générale de la recherche et de
la technologie. Enfin, le CNER a eu accès au rapport d’une mission diligentée
par le ministre chargé de l’outre mer sur les perspectives des Terres australes
et antarctiques françaises qui a rendu ses conclusions en octobre 1997.
Par ailleurs, les enseignements que le CNER avait recueillis sur trois
des établissements concernés par l’enquête, à l’occasion des évaluations de
l’INSU et de l’IFREMER, déjà évoquées, auxquelles il faut ajouter celle de
l’ORSTOM (juillet 1994), procédaient d’une approche distincte de l’objet de
la présente saisine, mais ont été néanmoins fort utiles à sa réflexion.
Le recueil d’informations
À la demande du CNER, les quatre organismes concernés lui ont fait
parvenir un nombre important d’informations dont on trouvera la liste en
annexe au présent rapport. Certains de ces éléments étaient disponibles ou
avaient fait l’objet de publications. La majeure partie d’entre eux ont été le
résultat de traitements spécifiques, en réponse aux questions posées par le
groupe de travail du Comité. On ne peut que se féliciter de l’esprit de
coopération avec lequel les établissements ont apporté leur concours au
Comité, en dépit des délais très contraignants qui leur étaient imposés.
Déroulement des travaux
Les travaux d’évaluation ont été organisés avec le souci de parvenir dans
les délais impartis à un constat et à des recommandations qui puissent répondre
sans biais aux questions posées. Il s’agissait de mettre en œuvre des approches
réservant une large place à l’analyse critique des informations produites par
les organismes de recherche et à leur mise en cohérence. L’évaluation s’est
efforcée de satisfaire trois types de préoccupations :
10 A V A N T P R O P O S1 – Associer à une démarche transparente les organismes de recherche
impliqués – Une première réunion de lancement des travaux a rassemblé le
10 octobre 1997 les dirigeants des quatre organismes, IFREMER, IFRTP,
INSU et ORSTOM, afin d’arrêter d’un commun accord le champ de l’enquête
et d’examiner le profil du cahier des charges des expertises. Des interlocuteurs
du CNER ont été désignés dans chacun des établissements afin de faciliter la
mobilisation des éléments d’information. Une seconde série de rencontres
avec les dirigeants des organismes a été organisée en janvier 1998, avant
l’envoi aux établissements pour avis des éléments du rapport final, afin de
débattre des principales recommandations que le CNER souhaitait présenter
au Gouvernement.
2 – Procéder à une expertise des programmes de recherche océanogra
phique et des moyens à la mer qui tienne compte des résultats de l’évaluation
interne conduite par les organismes en les mettant en perspective avec la
définition de leurs missions et de leurs axes stratégiques. Deux experts ont été
choisis par le CNER en fonction de leur expérience qui les rendait immédiate
ment opérationnels : Lucien Laubier, professeur à l’université de la Méditer
ranée, pour l’expertise des programmes .; Jean François Perrouty, capitaine
de vaisseau (r), commissaire adjoint aux transports maritimes, pour celle des
moyens à la mer. En outre, Pierre Soler, directeur de recherche à l’ORSTOM,
a été mis à la disposition du CNER pour mener cette opération.
3 – Entendre certains des acteurs de la recherche océanographique et
des acteurs institutionnels des organismes, dont les responsables de la pro
grammation des flottes, et étendre cette consultation à des experts européens.
Il convient d’y ajouter les entretiens organisés avec des cadres de l’adminis
tration centrale chargée de la recherche et de la technologie ainsi que les
contacts pris avec les représentants des deux grands groupes pétroliers fran
çais. L’évaluation des programmes a bénéficié en outre du concours du Prési
dent du comité scientifique de l’IFREMER qui a coordonné une réflexion
rétrospective menée par trois des commissions thématiques de ce comité
(géosciences, océanographie physique, chimique et biologique, écologie des
ressources et environnement côtier).; les résultats de ces travaux ont été
transmis au CNER au début du mois de décembre 1997.
La saisine ministérielle invitait le CNER à étendre sa réflexion aux
dispositifs existant en matière de recherche océanographique dans certains
États membres de l’Union européenne. Compte tenu des délais impartis, le
Comité a fait venir à Paris pour consultation trois experts de notoriété euro-
péenne, un universitaire du Québec ainsi que deux fonctionnaires de haut
niveau de la Commission européenne, chargés de secteurs d’activité stratégi
ques : Science et technologie marines (DG XII) et pêches (DG XIV). L’expert
du CNER auquel était confiée l’étude sur les moyens à la mer s’est déplacé en
Grande Bretagne pour rencontrer le surperintendant de la flotte gérée par le
Natural Environment Research Council (NERC).
A V A N T P R O P O S 11
Le groupe de travail chargé au sein du CNER d’instruire ce dossier
d’évaluation était constitué de deux de ses membres, Michel Quatre, coordina
teur du groupe et Jacques Giscard d’Estaing .; Pierre Soler en a été le rapporteur.
M’étant associé activement à ces travaux, j’en profite pour remercier
toutes celles et tous ceux qui nous ont apporté leur contribution, experts,
personnalités auditionnées, représentants des établissements de recherche et
de l’administration centrale dont on trouvera la liste en annexe.
Jean D ERCOURT,
président du CNER,
secrétaire perpétuel
de l’Académie des sciences
12 A V A N T P R O P O S

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