Formation des usagers de la route et des conducteurs : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Verre Jean, Des Transports Et Du Logement, Ministère De L'Équipement

Description

Afin de faire reculer l'insécurité routière, propositions sur la formation des conducteurs et des usagers de la route. Le rapport met l'accent sur deux principes majeurs : 1 - Nécessité d'un continuum : les connaissances et les compétences de l'usager de la route et du conducteur doivent progresser de façon continue depuis l'enfance jusqu'au permis de conduire en fonction des capacités et des besoins de chaque âge. Ensuite, les connaissances et compétences de l'adulte doivent être mises à jour régulièrement. 2 - Nécessité d'une mobilisation de tous les acteurs : la société civile doit s'impliquer davantage, les pouvoirs publics ne doivent pas être les seuls à lutter contre l'insécurité routière.

Sujets

• Sécurité routière (organisme français)
• Formation
• Pédagogie
• Enfant
• Jeûne
• Permis de conduire
• Proposition
• Territoire
• Environnement
• The Transports

Informations

• Publié par: rapports-territoire-environnement
• Publié le: 01 décembre 1997
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• Langue: Français
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Extrait

Le Ministre de l’Équipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Le Secrétaire d’État aux Transports

Monsieur Jean Verré Président d’Honneur d’Esso SAF 51 ter, avenue du Belloy 78110 Le Vésinet

Le 6 novembre 1996

Monsieur le Président, Dans le but de faire reculer l’insécurité routière en sollicitant la responsabilité individuelle de tous les citoyens, le Gouvernement a décidé de lancer une réflexion d’ensemble de la formation des conducteurs et des usagers de la route. Son objectif, exposé lors de la communication au Conseil des Ministres du 26 juin 1996, est de susciter une évolution significative et durable du comportement des usagers, dans le sens d’une conduite plus sûre, d’une conduite apaisée. A cette fin, le Gouvernement a décidé la tenue d’une table ronde qui devra dégager des propositions à partir de la réflexion et de l’expérience de l’ensemble des partenaires concernés. Votre engagement permanent et efficace en faveur de la sécurité routière dans le cadre des fonctions professionnelles que vous exerciez jusqu’à ces derniers mois, nous a conduit à vous proposer de présider cette table ronde. Nous vous remercions d’avoir accepté cette importante mission. Elle aura à définir les conditions de la mise en place d’un processus continu et cohérent d’éducation et de formation incluant non seulement la formation au permis de conduire mais aussi la formation depuis l’école jusqu’au perfectionnement des conducteurs expérimentés. Le travail de la table ronde devra s’appuyer notamment sur le programme national de formation, qui reste la référence en la matière, et sur la communication présentée en conseil des Ministres qui évoque des pistes de réflexion. Les questions suivantes devront en particulier être posées : – En quoi améliorer le contenu et les modalités de la formation spécifique au permis de conduire et convient-il, pour y parvenir, de les modifier.? – Quels moyens sont à mettre en œuvre pour promouvoir et améliorer le fonctionnement de l’apprentissage anticipé de la conduite, qui devrait concerner, à terme, la majorité des candidats au permis de conduire.?

– Faut-il, et si oui, selon quelles modalités, mettre en place des mesures particulières pour les conducteurs novices.? Dans cet esprit, peut-on conférer au dispositif actuel de sanction une véritable fonction pédagogique.?

– Comment assurer, dès le plus jeuneâge, une formation de bas à s laécurité routière età l’usage de la route, permettant de développer auprès des jeunes un comportement responsable durant toute leur vie.?

– vue d En’améliorer encore la sécurité routière, comment développer et assurer la qualité des formations de perfectionnement des conducteurs expérimentés.? Quelles incitations sont envisageables pour rendre ces formations attractives pour les conducteurs et les entreprises.?

Nous vous demandons d’étudier l’impact des propositions que vous formulerez, d’une part, sur le mode d’exercice des professions directement impliquées (au premier rang desquelles les enseignants de la conduite et les inspecteurs du permis de conduire) et d’autre part sur l’emploi. Dans tous les cas, vous préciserez les moyensàmettre enœuvre, les coûts induits pour chaque catégorie d’agentséconomiques et pour l’Etat, l’échéancier prévisible de réalisation, les modalités de suivi et d’évaluation des résultats. Il importe enfin que votre réflexion s’applique aux partenariats existants ouàimaginer dont l’expérience a montréqu’ils avaient de très heureux effets.

Au sein de cette table ronde qui devra réunir notamment des représentants des administrations concernées, des enseignants de la conduite, des consommateurs, des entreprises d’assurance et des associations de prévention, vous aurez toute latitude pour constituer des groupes de travail spécialisés, ainsi que pour auditionner toute personne, organisation, ass - ciation, dont l’avis vous paraîtrait utile. Il est bienévident, en effet, que le succès de la table ronde repose largement sur la qualité de la concertation et du dialogue qui s’instaureront entre les différents participants.

Les moyens matériels nécessaires au bon déroulement des travaux vous seront fournis par la Direction de la Sécurité de la et Circulation Routières.

Compte tenu de l’importance et de l’étendue des sujets en cause, il apparaîsouhaitable que la table ronde puisse disposer dt ’un temps suffisant pour l’accomplissement de sa tâche et c’est pourquoi nous fixons au 30 avril 1997 la date de remise de ses propositions et conclusions.

Nous vous prions d’agréer, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Bemard Pons

Anne-Marie Idrac

Table Ronde sur la formation des usagers de la route et la formation des conducteurs

Jean Verré, président

Monsieur Jean-Claude Gayssot Ministre de l’Équipement, des Transports et du Logement

Le 20 juin 1997

Monsieur le Ministre, Le 6 novembre 1996, vos prédécesseurs, Bernard Pons, minis- tre de l’Équipement, du logement, des transports et du tourisme et Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État aux transports, m’ont confié la présidence d’une Table Ronde sur«.la formation des usagers de la route et la formation des conducteurs.». Cette Table Ronde, décidée en conseil des ministres du 26 juin 1996, avait pour objectif de dégager des propositions d’amélioration de la formationà partir de la réflexion et de l’expérience de l’ensemble des partenaires concernés. Constituée le 14 novembre 1996, la Table Ronde a achevé son rapport le 29 avril 1997, dans le strict respect des délais impartis. Elle a mené travaux  sesau sein de 4 commissions et 26 groupes de travail spécialisés et les a validés«.sur le terrain.», notamment par deséchanges de points de vue et d’expériences durant quatre visites effectuées dans les préfectures du Finistère, du Rhône, de la Gironde et du Bas-Rhin, ainsi que par une revue de toutes les actions menées dans l’ensemble des départements français. Plus de 300 personnesà «.Défense.» plus de et 400 personnes dans les préfectures lui ont apporté leurs contributions. Ces travaux, conduits en toute indépendance, ont mis en lumièreà fois le dynamisme et l la’enthousiasme de tous ceux qui sont impliqués dans l’amélioration de la sécurité routière, ainsi que le dévouement et la bonne volonté de tous ces acteurs. Je tiens icià leur rendre hommage età  leuradresser toute ma gratitude ainsi que celle du comité de pilotage de la Table Ronde. Sans leur apport, il auraitété impossible de menerà la t bienâche qui nous aété confiée. De ces travaux et rencontres, se dégage un très fort consensus en faveur des propositions décrites dans le rapport. Deux principes majeurs enémergent : –Nécessité d’un continuum : connaissances et les com- les pétences de l’usager de la route et du conducteur doivent progresser de façon continue, depuis l’enfance jusqu’au permis de conduire, en fonction des capacités et des besoins de chaqueâge. Ensuite, les connaissances et compétences de l’adulte doiventêtre régulièrement misesà jour.

– Nécessitéd’une mobilisation de tous les acteurs :la société civile, au sens le plus large du mot, doit s’impliquer davantage. Les pouvoirs publics, qui gardent un rôle prépondérant, ne doivent pasêtre les seulsà lutter contre l’insécurité routière. Notonségalement que la question de l’amélioration du com- portement du conducteur et de l’usager de la route– donc de la et formationà la sécurité routière– un sujet si complexe que son est développement passe nécessairement par un renforcement des structures en place, notamment au niveau départemental. Cette exigence est renfor- cée par le fait qu’un des dysfonctionnements majeurs de notre système de formation est l’écart sensible qui existe entre les intentions et les décisions d’une part, la mise en application concrète d’autre part. Je voudrais plus particulièrement souligner la préoccupation constante qui aété la nôtre d’êtreà la fois ambitieux, car le domaine concerné nécessite une réforme en profondeur, et réaliste car il est indispensable de prendre en compte les difficultéséconomiques et de s’assurer d’une adhésion solide de la part de nos concitoyens. C’est pourquoi, pour chaque proposition, nous nous sommes efforcés d’en préciser les modalités générales d’application, y compris le financement.; c’est pourquoiégalement nous avons le caséchéant, préconisé une expérimentation en vraie grandeur avant généralisation et suggéréla mise en place de mécanismes d’incitation sollicitant les différents partenaires plutôt que le recoursà dispositifs contraignants. des Certaines mesures proposées peuvent faire l’objet de décisions immédiates et entrer en vigueurà très court terme.; d’autres ne peuvent se mettre en place instantanément et devrontêtre programmées sur le moyen terme. En effet, un délai sera nécessaire pour préparer les formateurs, mettre au point les nouveaux outils pédagogiques, enclencher une démarche de qualité et enfin convaincre les décideurs, les responsa- bles et finalement tout le pays que l’éducation et la formation des usagers de la route constituent une grande ambition nationale.À cetégard, un programme quinquennal pourraitêtreélaborésur la base des propositions du rapport de la Table Ronde. Toute action de formation ne produit sa pleine efficacité qu’à long terme, mais on peut en attendre des effetsà fois profonds et la durables. Si nous parvenons, dans l’esprit de la Table Ronde,à mettre en place en la matière un programme d’action mobilisateur, capable de rassembler tous les acteurs de la sécurité routière et de donner une nouvelle vigueur aux politiques locales, alorsl’objectif de réduire de moitié le nombre de tués sur les routes de France sera atteint et même, sans aucun doute, dépassé la prochaine d durantécennie. C’est le vœu que nous formulons tous et ce serait la plus belle récompense que tous les acteurs de la Table Ronde puissent imaginer. Je vous prie d’agréer, Monsieur le Ministre, l’assurance de ma considération la plus distinguée.

Jean Verré

Préface

Sommaire SommaireSommaire

Synthèse des propositions

Première partie Préambule

Chapitre I Programme national de formation (PNF)

Chapitre II Formation à la sécurité routière : état des lieux

Chapitre III Principes de base du travail de la table ronde

Deuxième partie Enfance et adolescence

Chapitre I Enjeux et problématiques

Chapitre II Propositions

Chapitre III «.Rendez-vous citoyen.»

Troisième partie Mettre en place un véritable apprentissage de la conduite

Chapitre I Problématique et concepts-clés

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Chapitre II Apprentissage initial de la conduite Chapitre III Examens du permis de conduire Chapitre IV Immédiat post-permis : le conducteur novice

Chapitre V Formation initiale et continue des acteurséducatifs Chapitre VI Outils et aides pédagogiques

Chapitre VII Labellisation des activités d’enseignement de la conduite

Quatrième partie Mettreà jour et améliorer la formation des adultes Chapitre I Préambule Chapitre II Formation permanente du conducteur expérimenté Chapitre III Suivi médical (et psychotechnique) des conducteurs expérimentés Chapitre IV Entreprise et sécurité routière Chapitre V Conducteurs professionnels Chapitre VI Pédagogie des sanctions Chapitre VII Civisme et cohabitation sur la route

Cinquième partie Organisation et animation Chapitre I Données de base Chapitre II Organisation

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Chapitre III Animation

Chapitre IV Implication de l’industrie automobile

Sixième partie Financement

Chapitre I Grands enjeux financiers de l’insécurité routière

Chapitre II Financement des propositions de la table ronde

Chapitre III Impact macro-économique des propositions de la table ronde

Conclusion

Liste des participants

Nomenclature des sigles

Annexes

Annexe A Exemple de travail enécoleélémentaire

Annexe B De la maternelleà l’université

Annexe C Brevet sécurité routière : deux exemples en Moselle et en Meuse

Annexe D Livret de l’élève

Annexe E Conseils municipaux d’enfants et de jeunes

Annexe F Stages de formation : deux expériences locales en Alsace

Annexe G Exemples de systèmes d’accès graduel à la conduite

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Annexe H Le contexte français Un continuuméducatif

Annexe I Apprentissage de la conduite : un schéma de réforme possible

Annexe J Tableau récapitulatif de l’organisation des formations liéesà la conduite

Annexe K Recensement et classification des outils et aides pédagogiques

Annexe L Exemples d’actions et de prescriptions pour animer la sécurité routière

Annexe M Statistiques de sécurité routière de 1976à 1996

Table des matières

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Lorsqu’on se penche sur l’évolution des statistiques de la sécurité routière au cours des 25 dernières années, on est impressionné par l’amélioration importante et continue des résultats. Durant cette période, tandis que la circulation doublait, le nombre de tués diminuait de plus de moitié de 16 passant.600 en 1972à 8.080 en 1996 et celui des blessés graves diminuait de deux tiers, passant de 107000à 36000.

Cette amélioration n’est pas le fruit du hasard, mais d’une action en profondeur menée principalement par les pouvoirs publics avec l’appui de l’ensemble de ses partenaires. Rappelons quelques unes des principalesétapes : Préface

• Concernant l’infrastructure, 5.500 km d’autoroutes ontété construits, tandis que 4.400 km de routes nationalesétaient transformés en voiesà chaussées séparées.; des programmes de suppression des «.points noirs.» ontété en misœuvre, les croisements dits«.giratoires.» se sont généralisés et amènent une touche d’esthétique très appréciée...

• v Leéhicule de 1997 ne ressemble plus guèreà celui de 1972 : amélioration de sa structure et des principauxéléments de sécurité (suspension, pneumatiques, etc.), généralisation progressive du système de freinage ABS, introduction du sac gonflable, enfin contrôle technique éliminant les«.épaves.» roulantes. Préface

• Des dispositions réglementaires efficaces aident le conduc- teurà se comporter : limitations d mieux’alcoolémie, de vitesse, port de la ceinture de sécurité du casque et permis età points.

Enfin durant cette période furent successivement créés le Comité Interministériel de la Sécurité Routière (1972) et la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routières (1982).

À l’analyse de ces efforts et de ces résultats, on peut se demander s’il existe encore de nouvelles pistes de progrès et s’il ne faut pas se«.contenter.» l de’amélioration de 2,5.% par an observée durant ce dernier quart de siècle. Soit dit en passant, c’est hélas l’attitude de beaucoup de nos concitoyens : une sorte de fatalisme, d’acceptation

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tristement blasée d’un tribut payé à «.la route.». Notons que si cette positionétait justifiée, on déplorerait encore 6000 morts en France dans 10 ans et 3000 en 2025.! Mais si l’on regarde au-delà nos fronti deères, alors on s’aperçoit que les pays qui se sont«.attaqués.» à au probl fondème obtiennent des résultats bien meilleurs que la France, sans pour autant engager des dépenses inconsidérées ou insupportables pour leursécono- mies. En fait il est probable, quoique difficileà démontrer, que ces pays dépensent moins que d’autres pour des résultats bien meilleurs. La Nouvelle-Zélande, l’Australie, le Canada ont pris le problèmeà bras le corps, de même que, plus près de nous, le Royaume-Uni, les Pays-Bas, la Suède et la Finlande et leurs résultats sont probants. Par exemple, quand nous déplorons 20 tués par milliard de km parcourus, le Royaume-Uni, la Suède et les Pays-Bas n’en déplorent que la moitié.!

Alors, peut-on s’inspirer de l’exemple de ces pays pour améliorer la situation en France.? La réponse est clairement : oui. Certes, véhicules et infrastructures ne sont pas identiques entre ces pays et le nôtre. Mais l’ensemble de ces deuxéléments combinés n’explique tout au plus que 10à 15.% de l’écart. La différence majeure réside dans le comportement des usagers de la route, des conducteurs. Et si l’on veut vraiment progresser rapidement et durablement, c’est là que réside le principal«.gisement de progrès.». Pour les sceptiques qui en douteraient, prenons nousà rêver.! Imaginons un monde idéal où chaque conducteur, chaque usager de la route se mette tout simplementà respecterà 100.% les obligations actuellement en vigueur– le Code de la route– et, bien informé, fasse preuve d’un minimum de bon sens.

Voicià pr peuès ce que deviendraient les statistiques dans ce monde idéal, mais, soulignons-le, identiqueànotre monde réel sur le plan des véhicules et de l’infrastructure. En 1996, nous avons déploré8.080 tués sur la route.; le respect complet des limitations de vitesse ferait baisser ce chiffre de 3.300, celui de l’alcoolémie de 1.300 et enfin le port de la ceinture de sécurité à l’avantcommeà l’arrière, ainsi que le casque pour les motards, de 700 soit une première réduction de 5.300 tués ou 65.%.

Le respect des autres obligations du Code de la route (stop, feux de signalisation, etc.) abaisseraità nouveau ce chiffre de 300. Une meilleure connaissance de soi-même et des attitudesà adopter en face de problèmes physiques courants (vue, fatigue, somnolence) le réduirait de 700 et finalement, quelques règles de bon sens (ne pas marcher sur autoroute et ne pas s’arrêter sur un passageà niveau) compléteraient les progrès avec une réduction de 100 tués, soit une réduction totale de 6.400 tués ou 80.%. Le nombre de tués descendraità1.680 et, bienévidemment, la France serait le pays le mieux placé monde au.! Or, chacun de nous, bien formé sur un plan théorique aussi bien que pratique, est parfaitement capable de respecter ces six points.

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