Impacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes. Etat des lieux de la filière éolienne, propositions pour la mise en oeuvre de la procédure d'implantation - Avis de l'Afsset, rapport du groupe d'experts.

De
Développement de la filière éolienne, état des lieux de la réglementation et de la normalisation, niveaux de bruit et conditions environnementales, évaluation du bruit généré par les éoliennes, exposition des riverains, impacts sanitaires, possibilités de gestion du bruit.
Maisons Alfort. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0062230
Publié le : mardi 1 janvier 2008
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Source : http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0062230&n=11372&q=%28%2Bdate2%3A%5B1900-01-01+TO+2013-12-31%5D%29&
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Impacts sanitaires
du bruit généré
par les éoliennes
État des lieux de la filière éolienne
Propositions pour la mise
en œuvre de la procédure
d’implantation
Avis de l’Afsset
Rapport du groupe d’experts
Avec la participation de l’Agence de
l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Mars 2008Avec la participation de l’ADEME
IMPACTS SANITAIRES DU BRUIT GENERE
PAR LES EOLIENNES
Mars 2008Afsset RAPPORT Impacts sanitaires du bruit généré par les éoliennes Saisine n 2006/005
Organisation de l’expertise
MODALITES DE TRAITEMENT DE LA SAISINE
L expertise demandØe par les ministŁres chargØs de l environnement et de la santØ a ØtØ
confiØe par l Afsset, aprŁs validation de l’analyse prØalable de la saisine et de sa recevabilitØ
le 24 octobre 2006 par le comitØ d experts spØcialisØs (CES) « Evaluation des risques liØs
aux agents physiques, nouvelles technologies et grands amØnagements », un groupe
d experts constituØ de membres des CES de l Agence.
Une premiŁre rØunion du groupe de travail s est tenue le 14 fØvrier 2007 et a permis de
prØciser les objectifs de la saisine et de statuer sur un plan de travail.
De nombreux professionnels du secteur Øolien (constructeurs, dØveloppeurs et gestionnaires
de parcs) ont ØtØ contactØs afin de conna tre leur position par le moyen d une liste de
questions (cf. annexe 5). Toutefois, ces professionnels n ont pas souhaitØ rØpondre
individuellement et directement l Afsset. Le syndicat des Ønergies renouvelables (SER) a
fait parvenir au groupe de travail une rØponse globale aux questions posØes (cf. annexe 3),
celle-ci ne permet pas cependant de comparer les analyses des diffØrents intervenants de la
filiŁre (constructeurs amØnageurs..) au regard de la prise en compte du problŁme du bruit.
Nous avons en consØquence chargØ le SER de demander aux professionnels de rØpondre
nos questions et de centraliser les rØponses. Les quelques rØponses re ues par le SER ont
ØtØ intØgrØes ce rapport. En outre le SER a organisØ pour le groupe de travail en mai 2007
une visite de deux parcs Øoliens rØcemment installØs dans le dØpartement d’Eure et Loir.
L Agence de l Environnement et de la Ma trise de l Energie (ADEME) a ØtØ sollicitØe pour
contribuer ce rapport sous la forme d une prestation de service, conformØment aux termes
de la saisine. L ADEME a apportØ au groupe de travail de nombreuses informations relatives
essentiellement :
au dØveloppement de la filiŁre Øolienne : Øtat des lieux et perspectives ;
aux rØglementations applicables aux Øoliennes en matiŁre de niveau de bruit ;
l Øvaluation du bruit gØnØrØ par les Øoliennes ;
aux niveaux sonores mesurØs chez les riverains ;
aux rØsultats d’une enquŒte par questionnaire auprŁs des DDASS.
CRITERES DE QUALITE D’EXPERTISE
Pour Œtre pris en compte dans ce rapport, les travaux scientifiques doivent avoir fait l objet
d une publication Øcrite dans une revue internationale aprŁs avis d un comitØ scientifique de
lecture, mŒme si toutes ces revues ne sont pas de qualitØ Øquivalente. La recherche
bibliographique a ØtØ rØalisØe par consultation de la bibliographie des rapports internationaux
sur le sujet et par consultation des bases de donnØes bibliographiques habituellement
utilisØes par les scientifiques. Les rapports d Øtudes importantes ou de synthŁse rendus
publics ont Øgalement ØtØ analysØs. Les communications faites l occasion de congrŁs et
colloques et ne donnant pas lieu publication n ont pas ØtØ prises en compte.
Chaque article a ØtØ examinØ partir de critŁres de qualitØ correspondant au champ
d expertise : par exemple, en ØpidØmiologie, les critŁres de qualitØ reposent sur la
reprØsentativitØ des sujets ØtudiØs, la ma trise des biais, la qualitØ du recueil d informations,
le choix des indicateurs d exposition et la prise en compte des facteurs confondants, la
qualitØ de l analyse statistique et la puissance de l Øtude dØpendant notamment du nombre
de sujets inclus dans l’Øtude.
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