Les ménages dépensent plus pour l environnement.
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Levasseur (S). Paris. http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0064028

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Publié le 07 janvier 2009
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Langue Français

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COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE
19 Juillet 2009
Les ménages dépensent plus pour l’environnement
La dépense de protection de l’environnement des ménages atteint 11,8 milliards d’euros en 2007. Elle a fortement progressé depuis 1990, notamment pour financer la gestion des eaux usées et des déchets ; la qualité de leurs traitements a été améliorée afin de se conformer aux normes plus contraignantes. La dépense des ménages pour la protection de l’air a aussi beaucoup augmenté. La croissance des dépenses de gestion des eaux usées et de protection de l’air a été plus forte pour les ménages que pour les entreprises.
Laa 002 ne , sli ,7rucc astsiin Ae.p itraapicen-norivnel ed taormp ist entmegasem néd seitnotionoteca pr à lnoitim sua ec xreuve ss se œen roctnirtn.eL ueinancièrbution f slecudes  p àtiarrtsef lil seq eutelsnt, nemeironvnel regétorp às néties dntmeueca setèhd tnp seduros itécspiqif elia rted  ulcimat, les ménageod el sned eniamotpra  l dontiecDa consacrent 4,6 milliards d’euros à la gestion de leurs déchets,voitures ou des biens adaptés pour être moins polluants, contre 1,4 milliard en 1990. Ce financement se compose prin-comme les fuels désulfurés. Leur dépense est passée de cipalement de la taxe ou de la redevance d’enlèvement des26 millions d’euros en 1990 à 760 millions en 2007. Cela ordures ménagères (Teom ou Reom), ainsi que des achats derésulte du développement des fuels désulfurés, des pots sacs poubelle. Ce domaine concentre donc près de 39 % decatalytiques des véhicules ou encore des chaudières à leur dépense de protection de l’environnement en 2007. condensation. Le surcoût de ces produits payé par les ménages Pour la gestion des eaux usées, les ménages payent le permet de réduire l’émission de gaz polluants. service d’assainissement collectif dans leur facture d’eau. Pour lutter contre le bruit, les ménages payent principa-L’autre partie de cette facture concerne l’adduction en eau lement l’installation de fenêtres à isolation acoustique potable. Quand ils ne sont pas raccordés aux réseaux col- dans leur logement (ancien ou neuf) et le remplacement lectifs, ils doivent s’équiper d’un système d’assainissement du silencieux de leur véhicule. La dépense afférente autonome et donc financer le coût de l’équipement en s’élève à 1,1 milliard d’euros en 2007, alors qu’elle n’était fosse septique et les coûts de fonctionnement. La dépense que de 0,4 milliard en 1990. Cela représente 9 % de leur de gestion des eaux usées à la charge des ménages dépense de protection de l’environnement en 2007. s’élève à 5,3 milliards d’euros en 2007, alors qu’elle n’était Les ménages participent faiblement au financement de que de 1,9 milliard en 1990. la protection de la biodiversité et des paysages. Leur dépense, évaluée à 77 millions d’euros en 2007, est Les dépenses de gestion des eaux uséesprincipalement constituée de leurs dons aux associations s déchets soagissant dans ce domaine. et depour les ménnatg persé epno n2d0é0r7antes Globalement, les ménages financent la protection de l’environnement à hauteur de 11,8 milliards d’euros en 2007, contre 3,8 milliards en 1990, ce qui représente 29 % Bruit : 9 %des dépenses totales de protection de l’environnement. Biodiversité et paysages :Cette dépense correspond à la lutte contre les pollutions, Air : 6 % 1 %mais ne comprend pas en particulier les actions d’amélio-ration de l’efficacité énergétique qui ne font pas partie du champ des dépenses pour l'environnement tel que défini au niveau européen. Cette contribution accrue se traduit par une meilleure qualité environnementale : la collecte et le traitement des déchets s’améliorent et sont moins impactants pour l’environnement. La mise aux normes des usines d’incinération1a été coûteuse, mais cela permet de limiter à la fois les rejets dans l’air et la pollution des sols. Déchets : 39 %Le traitement des eaux usées est égalementplus poussé
Note : données 2007 provisoires.
Eaux usées : 45 %
Source : SOeS, Comptes de la dépense de protection de l’environnement, mai 2009.
 La directive 2000 76 CE du 4 décembre 2000 a fixé de nouvelles ormes d’émission, notamment our les ox des d’azote et les dioxines. Les installations existantes devaient se mettre en conformité au lus tard l 2 m r 2 .
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