Lignes directrices de l'OCDE sur les transports écologiquement viables.

Organisation De Cooperation Et De Developpement Economiques

Description

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Sujets

• Environnement
• Santé
• Scénario

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• Publié par: temis-developpement-durable
• Publié le: 01 janvier 2003
• Nombre de lectures: 21
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• Langue: Français

Extrait

«
Lignes directrices de l’OCDE sur Lignes directrices
les transports écologiquement viables
de l’OCDE sur
Les ministres de l’Environnement des pays de l’OCDE ont approuvé lors de leur
réunion de mai 2001 une série des lignes directrices pour progresser sur la voie les transports
des transports écologiquement viables (TEV). Ces lignes directrices, qui
s’appuient sur les résultats et conclusions du projet sur les TEV auquel ont été écologiquement
associés de nombreux pays membres et non membres de l’OCDE, offrent une
solution pour rendre la politique des transports plus viable et améliorer la qualité viablesde vie. Elles ont été élaborées pour favoriser le développement économique et le
bien-être individuel sans entraîner d’impact excessif au plan de la santé et de
l’environnement ni appauvrir les ressources restreintes.
Les lignes directrices pour les TEV guideront les pouvoirs publics, à tous les
niveaux, dans l’élaboration et la mise en œuvre de stratégies axées sur les TEV,
lesquelles, pour être efficaces, devront prendre en compte les particularités
géographiques et socio-économiques des pays ou régions. Ces lignes directrices
constituent une approche souhaitable et réaliste pour le secteur des transports,
mais elles trouveront aussi une application utile dans le développement durable
d’autres secteurs.
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Environment and Sustainable Development
Transport
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ISBN 92-64-29912-2
97 2002 19 2 P
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sur les transports
écologiquement viables
ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUESORGANISATION DE COOPÉRATION
ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES
er En vertu de l’article 1 de la Convention signée le 14 décembre 1960, à Paris, et entrée en vigueur
le 30 septembre 1961, l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) a pour
objectif de promouvoir des politiques visant :
– à réaliser la plus forte expansion de l’économie et de l’emploi et une progression du niveau de
vie dans les pays Membres, tout en maintenant la stabilité financière, et à contribuer ainsi au
développement de l’économie mondiale ;
– à contribuer à une saine expansion économique dans les pays Membres, ainsi que les pays non
membres, en voie de développement économique ;
– à contribuer à l’expansion du commerce mondial sur une base multilatérale et non discriminatoire
conformément aux obligations internationales.
Les pays Membres originaires de l’OCDE sont : l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, le Canada, le
Danemark, l’Espagne, les États-Unis, la France, la Grèce, l’Irlande, l’Islande, l’Italie, le Luxembourg, la
Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, le Royaume-Uni, la Suède, la Suisse et la Turquie. Les pays suivants
sont ultérieurement devenus Membres par adhésion aux dates indiquées ci-après : le Japon
(28 avril 1964), la Finlande (28 janvier 1969), l’Australie (7 juin 1971), la Nouvelle-Zélande (29 mai 1973),
le Mexique (18 mai 1994), la République tchèque (21 décembre 1995), la Hongrie (7 mai 1996), la Pologne
(22 novembre 1996), la Corée (12 décembre 1996) et la République slovaque (14 décembre 2000).
La Commission des Communautés européennes participe aux travaux de l’OCDE (article 13 de la
Convention de l’OCDE).
Also available in English under the title:
OECD GUIDELINES TOWARDS ENVIRONMENTALLY SUSTAINABLE TRANSPORT
© OCDE 2003
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75775 Paris Cedex 16, France.Avant - Propos
Les méthodes classiques de réduction de l'impact des transports sur l'environnement tiennent
l'évolution observée et prévue des transports pour donnée et s'appliquent à en déterminer l'impact sur
l'environnement a posteriori. Elles ont permis de gagner beaucoup en efficience et aidé à atténuer bon
nombre des effets nocifs exercés par les transports sur l'environnement et la santé, mais n'ont pas
permis, et ne permettront sans doute pas, d'atteindre des objectifs environnementaux à long terme.
Une nouvelle approche politique devrait donner à l'environnement le même degré de priorité
qu'aux autres objectifs politiques. Consciente de cette nécessité, la Commission transport du Comité
des politiques d'environnement de l'OCDE a lancé, vers la fin de 1994, le projet "Transports
écologiquement viables" (TEV) dans le but de préciser cette notion en utilisant des critères
quantifiables significatifs sur le plan de l'environnement. Ce projet avait pour objectif général de faire
comprendre ce que sont des transports écologiquement viables, d'en cerner les implications et les
exigences et de mettre au point des méthodes et des orientations propres à traduire la notion dans les
faits. Il visait donc essentiellement à imaginer des scénarios à long terme et à réfléchir aux instruments
et stratégies capables de mener les transports à la viabilité écologique en orientant le développement
sur la voie de la durabilité. Le projet TEV est, contrairement aux approches conventionnelles du
développement des transports, un exercice de projection à rebours: la définition d'un ou de plusieurs
avenirs souhaitables conduit à définir la stratégie à suivre sur la base de l'évaluation de ce qui doit être
fait pour donner corps à cet ou ces avenirs.
Au cours de leur réunion de 1998, les Ministres de l'environnement des pays de l'OCDE ont
affirmé leur engagement en faveur du développement durable en adoptant des "Objectifs communs
pour l'action" dans le cadre d'une vaste initiative de l'OCDE en matière de développement durable.
Dans la poursuite de ces objectifs communs, les Ministres sont convenus de renforcer la coopération
internationale dans le respect des engagements internationaux et régionaux en matière
d'environnement en "mettant en particulier l'accent sur des questions intersectorielles clés et sur les
orientations stratégiques pour des transports écologiquement viables définies à la Conférence de
l'OCDE tenue à Vancouver et à la Conférence de la CEE-ONU sur le transport et l'environnement
tenue à Vienne". Les Ministres ont appelé l'OCDE à "élargir les travaux consacrés aux transports
écologiquement viables, notamment à ses lignes directrices pour la mise en œuvre des principes en la
matière, compte tenu en particulier des recommandations de la Déclaration de Vienne sur le transport
et l'environnement".
Cette coopération a débouché sur un projet encourageant et visionnaire dont les conclusions
peuvent aider d'autres pays à progresser sur la voie de l'accession des transports à la viabilité. Un
ensemble d'lignes directrices pour des transports écologiquement viables traçant les chemins à
emprunter pour faire accéder les transports à la viabilité écologique a été approuvé par les Ministres de
l'environnement de l'OCDE au cours de leur réunion de mai 2001. Les résultats du projet continueront
à stimuler et encadrer les politiques novatrices menées dans l'OCDE pour assurer la viabilité des
transports.
3 Le présent rapport a été établi et approuvé par le groupe de travail sur les transports du
Comité des politiques d'environnement de l'OCDE. Il est publié sous la responsabilité du Secrétariat
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