Rapport 2001-2002 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

De
Publié par

L'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale examine trois aspects majeurs de la pauvreté dans son rapport 2001 : les évolutions récentes de la pauvreté et de l'exclusion et de leurs représentations, les différenciations de la pauvreté sur les territoires et l'accès aux droits fondamentaux (droit au logement, accès aux soins...).
Publié le : vendredi 1 février 2002
Lecture(s) : 21
Source : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/024000067-rapport-2001-2002-de-l-observatoire-national-de-la-pauvrete-et-de-l-exclusion-sociale
Licence : En savoir +
Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Nombre de pages : 127
Voir plus Voir moins

En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle
du 1erjuillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente
publication est strictement interdite sans l’autorisation expresse de l’éditeur. Il est rappelé
à cet égard que l’usage abusif et collectif de la photocopie met en danger l’équilibre écono -
mique des circuits du livre.

© La Documentation française, Paris 2002
ISBN : 2-11-005069-1

Sommaire

Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
PREMIÈRE PARTIE
De la reprise au ralentissement conjoncturel :
les évolutions de la pauvreté et de ses représentations. . . . . . . . . . . 9. . . . . .
Chapitre 1. L’effet retard de la conjoncture économique sur les pauvretés. . . . 11
Leseffetsdécalésdelareprisede1997 13. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Ledéveloppementdecertainessituationsdegrandeexclusion. . . . . . . . . . . . . . . 18
Leralentissementde2001. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .20
Chapitre 2.Les représentations de la pauvreté et de l’exclusion
et leur évolution . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
L’analysecomparéedesreprésentationsdelapauvretéetdel’exclusion. . . . . . . .23
Lesreprésentations:uneconstructionfondéesurdessystèmesd’opposition. . . . .27
Lesreprésentationspermettentdesimplifieruneréalitécomplexe. . . . . . . . . . . . . .31

DEUXIÈME PARTIE
Approche territoriale des phénomènes de pauvreté. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35

Chapitre 1.La pauvreté des ressources : une répartition très inégale . . . . . . .

Chapitre 2. .Des formes différenciées de pauvreté. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Emploi,chômagedelongueduréeetbasrevenussalariaux. . . . . .. . . . . . . . . . .
Lesfamillesmonoparentalesetl’emploi. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Lesménagespauvresetlelogement. . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Chapitre 3.La complexité des dynamiques à l’œuvre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
TROISIÈME PARTIE
L’accès aux droits sociaux fondamentaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Chapitre 1.Accès aux soins et inégalités de santé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Chapitre 2.Deux visages de la pauvreté et de la grande exclusion . . . . . . . . .
Lespersonnessansdomicile. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Lesétrangers. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

37

45

47
49
50

53

61

63

69

71
80

Conclusion générale du rapport 89. . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

L’Observatoire et les autres acteurs. . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91

Annexe 1
Les activités de l’Observatoire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 113

Annexe 2
Bibliographie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 119

R a p p o r t 2 0 0 1 - 2 0 0 2

La composition de l’Observatoire

Présidente : Marie-Thérèse JOIN-LAMBERT
7 membres de droit
L’Insee représenté par Michel GLAUDE.
Le Commissariat général du plan représenté par Pierre VANLERENBERGHE.
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques du ministère de
l’Emploi et de la solidarité représentée par Mireille ELBAUM.
La Direction de l’animation de la recherche et des études statistiques du ministère de
l’Emploi et de la solidarité représentée par Françoise BOUYGARD.
La Direction de la prévision du ministère de l’Économie et des finances représentée par
Karine BLOUET.
La Caisse nationale des allocations familiales représentée par Philippe STECK.
Le président du Conseil national des politiques de lutte contre l’exclusion Jean Claude
BOULARD.
7 personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à
l’insertion et à la lutte contre les exclusions :
Albert MOLLET, Fédération des associations d’insertion par le logement,
Daniel FAYARD, Institut de recherche d’ATD-Quart Monde,
Patrick HENRY, médecin, Lutte contre l’exclusion – à la Ratp,
Jacques LEBAS, médecin, Institut de l’humanitaire,
Nicole LEGUY, Centre d’action sociale protestant en région parisienne,
Jean ROUSSEAU, Emmaüs-France,
Patrice SAUVAGE, Mission régionale d’information sur l’exclusion de Rhône-Alpes.
7 universitaires et chercheurs dont la compétence est reconnue dans le
domaine de la pauvreté et de la lutte contre l’exclusion
Michel AUTES, sociologue, chargé de recherche au Centre national de la recherche scien-
tifique (CNRS),
Jean-François GERME, économiste, directeur du Centre d’études de l’emploi,
Jacques FREYSSINET, professeur à l’Université Paris I, directeur de l’Institut de recher -
ches économiques et sociales (Ires),
Olivier GALLAND, sociologue, directeur de recherche au Cnrs,
Michel LEGROS, responsable du département « Politiques et institutions » à l’École natio -
nale de la santé publique,
Claudine PADIEU, administrateur Insee, directeur scientifique à l’Observatoire national de
l’action sociale décentralisée (Odas),
Serge PAUGAM, sociologue, directeur de recherche au Centre national de la recherche
scientifique (Cnrs).
2 personnalités associées
Guy NEYRET, inspecteur général de l’Insee, Mission d’observation de la pauvreté et de
l’exclusion en Ile-de-France, Philippe CHOFFEL, administrateur de l’Insee, conseiller
scientifique auprès de la Déléguée interministérielle à la ville (Div).

Rapporteure :Hayet ZEGGAR, membre de l’Igas
Secrétaire générale :Marie-Thérèse ESPINASSE
Chargée de mission :Noëlle SILVANI

R a p p o r t 2 0 0 1 - 2 0 0 2

Introduction

■D’un rapport l’autre

Créé par la loi du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions, l’Obser -
vatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale a été installé en mai 1999. Il a
rendu public son premier rapport en novembre 20001.

Pour répondre à la mission qui lui a été fixée par les textes, l’Observatoire publie
cette année comme l’année précédente deux volumes distincts. Les « Travaux » rendent
accessibles à tous ceux qui le souhaitent les études effectuées pour l’Observatoire, qui
n’engagent que leurs auteurs. Le présent rapport, fruit d’un travail collectif de discussion
et de réflexion, reflète, lui, la position du Conseil, qui comprend trois collèges : représen -
tants des administrations économiques et statistiques, personnalités qualifiées ayant
concouru ou concourant par leur action à l’insertion et à la lutte contre l’exclusion, universi-
taires et chercheurs dont la compétence est reconnue dans le domaine de la pauvreté et
de la lutte contre les exclusions.

Un travail inscrit dans la durée
L’amélioration de la connaissance a ses lois propres, et parmi celles-ci le temps.
Une ou deux années ne suffisent pas pour lancer des enquêtes radicalement nouvelles,
pour constituer des réseaux d’échange permettant de valoriser ce que font et savent les
acteurs de terrain, en élaborant avec eux une relation constructive dans la durée : pour
réduire en somme le fossé entre ceux qui « savent » et ceux qui « font ». Cette contrainte,
le Conseil de l’Observatoire l’a durement ressentie la première année de son existence.
Même si elle s’est pour ce second rapport quelque peu desserrée, il reste beaucoup à
faire. Signe d’une tension annonciatrice, espérons-le, de nouveaux progrès, notre insatis -
faction demeure. On en prendra pour illustration la plus frappante l’ampleur des attentes
des associations2, réunies par l’Observatoire en mars 2001, attentes auxquelles nous
n’avons pu encore répondre que très partiellement. Ou encore la nécessité, tout juste
amorcée dans trois ou quatre régions, de constituer un réseau et de développer des pro -
grammes d’action et de soutien avec des observatoires régionaux et locaux3.

1teeLtsaravxu0200iale,Rapport2000narfsiaçaP,e,siraD,lumoctaenontitaioesvritnoeranOblcxe’ledcosnoisupaladealettéreuv
novembre 2000.
2ruetpaRsertuca s201- d02rtpo00 2vrtaioer e’lbOesV Nd,aray FD.r oisbreLio’vlna .iSes aet lire vato
3yard,N.SCf.D.Fa,onivaillaetitpcubirtnoc.Pednoitet:LNoblblicespueuiascclsssaiaocontides:nocssiancnasaàsepprofondirraelips
Les Travaux 2001-2002.

R a p p o r t 2 0 0 1 - 2 0 0 2

Introduction

De nouveaux sujets, des travaux plus qualitatifs, plus diversifiés

Outre le rassemblement et la synthèse des données disponibles, le rapport 2000
avait concentré ses développements sur deux thèmes qui avaient fait l’objet d’études spé -
cifiques : d’une part, la situation des jeunes au regard de la pauvreté et de l’exclusion ;
d’autre part, les difficultés d’accès aux droits que rencontrent les personnes et les ména -
ges pauvres du fait de la complexité de notre législation sociale et des nombreux dysfonc -
tionnements constatés (délais de versement, mauvaise information, méconnaissance des
difficultés et des contraintes propres des publics pauvres ou exclus...).

Encadré 1
Le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté
et l’exclusion sociale

Le Cnle est placé auprès du Premier ministre et donne des avis au gouvernement sur tou -
tes les questions relatives à la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale. Il assure une
concertation entre pouvoirs publics, associations, organisations et personnalités qualifiées. Il
est constitué de 38 membres représentatifs. Son président, Jean-Claude Boulard, député de
la Sarthe, maire du Mans, est membre de droit de l’Observatoire, de même que la présidente
de l’Observatoire est membre du Cnle.

Ces deux thèmes ont retenu l’attention du Conseil national des politiques de lutte
contre la pauvreté et l’exclusion sociale, qu i y a consacré une partie de ses travaux durant
l’année 20011premier écho dans le second pro-. Grâce à cette instance, ils ont trouvé un
gramme de lutte contre les exclusions : élargissement du programme « Trace » (trajec -
toire d’accès à l’emploi) destiné aux jeunes en difficulté, et création, dans le cadre de ce
programme, de « bourses d’accès à l’emploi » permettant de pallier les ruptures de res -
sources ; définition d’un minimum de ressources insaisissable permettant d’améliorer la
protection de certaines sommes en cas de saisie2. Par ailleurs, une commission nationale
pour l’autonomie des jeunes a été créée par la loi du 4 juillet 2001, pour examiner les pos -
sibilités d’instaurer une allocation d’autonomie pour les jeunes. S’agissant des difficultés
quotidiennes d’accès aux droits, la Mrie Rhône-Alpes (mission régionale d’information sur
l’exclusion) poursuit leur détection et leur analyse, selon une méthode originale et fruc -
tueuse, avec l’association des institutions et organismes concernés, ainsi que celle des
personnes en difficulté3. En 2001, l’Inspection générale des affaires sociales a consacré
son rapport annuel aux relations entre les institutions sociales et les usagers4; une partie
non négligeable des constats et des propositions concernent les populations en difficulté.

1Un groupe de travail du Cnle s’est penché en particulier sur l’accès aux droits. Ce groupe, qui vient de remettre son rapport, a été animé par
P. Nogrix et G. Lagouanelle.
2un « reste à vivre » est en cours d’examen au Conseil d’État.Un décret déterminant
3en grand jeunes ir eL:seC.fM ionneseind’s son iortte elaicsseforp ffice di faculté xid euatifipssole , rapport d’étape, octobre 2001.

R a p p o r t 2 0 0 1 - 2 0 0 2

Le Conseil de l’Observatoire a donc défriché cette année d’autres sujets. Il a
entamé une approche territoriale de la pauvreté, cherchant à définir où se concentre la
pauvreté et ses évolutions récentes, ainsi que les formes différenciées selon lesquelles
elle se manifeste sur le territoire national, en fonction des dynamiques à l’œuvre. Il a conti -
nué à travailler par ailleurs sur le thème de l’accès aux droits, envisagé cette fois, non sous
l’angle exclusif des difficultés administratives ou de guichet, mais sous un aspect à la fois
plus préventif et plus concret. C’est selon cette approche qu’ont été lancés certains tra -
vaux sur l’accès à la santé ainsi que sur deux populations particulièrement touchées par le
manque de ressources et l’exclusion : les personnes sans domicile et les étrangers. Sur
ces différents aspects, comme sur la mise à jour et l’approfondissement des données réu -
nies l’an dernier, de très nombreuses études ont été lancées. Les « Travaux » publient
ainsi quelques vingt-six contributions. Sans chercher à les résumer, ni même à les utiliser
toutes, le Conseil développe, dans son rapport 2001, trois aspects majeurs :
– les évolutions récentes de la pauvreté et de l’exclusion et de leurs représentations ;

les différenciations de la pauvreté sur les territoires ;
– l’accès aux droits sociaux fondamentaux.

Chacun de ces axes de réflexion conduit, on le verra, à des conclusions utiles
pour les orientations de la lutte contre la pauvreté.

Encadré 2
Les missions de l’Observatoire national de la pauvreté
et de l’exclusion sociale

La loi (article 153) lui assigne quatre missions :

– Rassembler, analyser, diffuser les données et informations relatives aux situations de
pauvreté, précarité et aux politiques suivies.

– Contribuer au développement de la connaissance et des systèmes d’informations dans
les domaines mal couverts.

– Faire réaliser des travaux d’étude, de recherche, d’évaluation en lien étroit avec le Con -
seil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (Cnle).

– Présenter chaque année les données ainsi rassemblées dans un rapport public.

4oifnar-nucemtntaaecasuxuaicofsels,riDolaeragPas,rati,éaRlesalodimploietdèredel’EitutssnoiseLitsnl2ue1:00orppnntatsiniM,sagI
çaise, juin 2001.

R a p p o r t 2 0 0 1 - 2 0 0 2

Introduction

Liste des auteurs des Travaux 2001-2002

Introduction aux Travaux (Silvani)

• PREMIÈRE PARTIE – Actualisation et approfondissement des Travaux 2000.
Cahier 1 – Pauvreté et aspects conjoncturels
– Chapitre 1. Conjoncture et évolution de la pauvreté : une approche pluridimensionnelle
(Dumartin, Gilles, Le Minez, Loisy)
– Chapitre 2. Explorations autour des liens entre chômage et pauvreté (Roth, Murat)
– Chapitre 3. Le marché du travail, d’un retournement conjoncturel à l’autre (Canceill)
– Chapitre 4. Actualisation des autres données
En 2000, le nombre d’alinimde mres ataicoaiem(De unimid xuaicos aly)
La pauvreté monétaire : dernière actualisation (Legendre)
Cahier 2 – Les représentations de la pauvreté et de l’exclusion
– Chapitre 1. Les représentations de la pauvreté et de l’exclusion dans la sphère politique et
administrative (Autès)
– Chapitre 2. Les représentations de la pauvreté dans la presse écrite (Autès)
– Chapitre 3. Les représentations de l’opinion : la connaissance vécue est un déterminant
majeur (Caillot, Mette)

• DEUXIÈME PARTIE – Explorations nouvelles
Cahier 1 – Approche par la géographie. Pauvreté et territoires : un éclairage pluriel
– Chapitre 1. Introduction (Choffel, Espinasse)
– Chapitre 2. Un essai de géographie de la pauvreté (Davezies, Korsu)
– Chapitre 3. les familles monoparentales et la pauvreté (Séchet, David, Quintin)
– Chapitre 4. Dimensions territoriales de la pauvreté : synthèse des travaux Insee (Mansuy, Pallez)
Cahier 2 – Approche par publics
– Chapitre 1. Les étrangers
Pauvreté et précarité des étrangers (Espinasse)
Un centre d’accueil en état d’urgence : la Cafda (Laguy)
Le logement des étrangers et des immigrés (Molt)e
Chapitre 2. Les personnes sans domicile

Lespersonnessansdomicilefixe.Modesdevieettrajectoires(Giuliani,Vidal-Naquet)
Lessansdomicileusagersdesservicesd’hébergementoudedistributionderepas
chauds (Brousse, de la Rochère, Massé)
– Chapitre 3. Activités réduites et trajectoires d’insertion des demandeurs d’emploi (Tuchszirer)
– Chapitre 4. Les publics accueillis par les associations (Noblet)
– Chapitre 5. Une approche de la pauvreté rurale (Espinasse)

Cahier 3 – Trois dimensions de la pauvreté
– Chapitre 1. Santé et pauvreté
Inégalités,précaritéetsanté:versunenouvelrppaessainncoladeheocance
(Berthod-Wurmser)
Lacouverturemaladieuniversel:etnysesèhrsed,èsastatsésulonibdispoBsiel(sniC,ugré
Gissot)
ZepouhorsZep:lesinégalitésdesantéchezlesjeunesenfants(Badéyan,Guignon)
– Chapitre 2. Logement et pauvreté
Les personnes en difficulté interrogées au guichet et les aides au logement (Avenel)
Les difficultés liées au logement (Mol)te
– Chapitre 3. Bas salaires et pauvreté (Concialdi)

R a p p o r t 2 0 0 1 - 2 0 0 2

Première partie

De la reprise au ralentissement conjoncturel :

les évolutions de la pauvreté et de ses représentations

Deux périodes économiques relativement contrastées se sont succédées, en
France, dans les années récentes : une période de reprise vigoureuse de 1997 à 2000 ;
puis, à partir de l’année 2001, une décélération de la croissance. Moins marquée en
France que dans les autres pays de l’Union européenne, elle devrait se prolonger au
moins durant le premier semestre 2002.

On perçoit, de façon très décalée et en quelque sorte « assourdie », l’impact de
ces changements sur les évolutions de la pauvreté, ainsi que sur ses représentations – du
moins celles que l’Observatoire suit annuellement depuis sa création (opinion publique et
presse) –.

Bien des éléments expliquent ces décalages entre la conjoncture d’une part, les
mesures de la pauvreté et des représentations qui l’accompagnent d’autre part. Outre les
imperfections nombreuses de la mesure, facteurs structurels et conjoncturels s’interpénè -
trent étroitement. Notre pays connaît des bouleversements profonds qui affectent depuis
plus de vingt-cinq ans les fonctionnements des entreprises, des marchés et de l’emploi,
les trajets de mobilité professionnelle et sociale, la démographie, les comportements de
vie des ménages, les courants migratoires internationaux... Ces bouleversements ont
considérablement modifié sur le long terme les visages de la pauvreté1et continuent de le
faire. Ils infléchissent de même comportements et opinions. Des mouvements de long
terme interfèrent ainsi avec les cycles courts de retournement conjoncturel.

R a p p o r t 2 0 0 1 - 2 0 0 2

Une pauvreté dont les formes évoluent plus vite que les indicateurs imparfaits
qui la représentent, une pauvreté transformée et en partie ignorée par la partie de l’opinion
qui ne possède pas, par son entourage immédiat, une connaissance directe des difficultés
d’existence de certaines populations, telles sont, parmi d’autres, les raisons profondes
des approximations et des erreurs d’appréciation de l’ensemble des acteurs, ainsi que des
difficultés de conception et de mise en œuvre des politiques publiques.

1Cf. Rapport2000, pages 32 et
profonds changements.

suivantes. Le rapport 2002 du Conseil de l’emploi des revenus et de la cohésion sociale met en lumière ces

R a p p o r t 2 0 0 1 - 2 0 0 2

Première partie

Chapitre 1

L’effet retard de la conjoncture économique sur les pauvretés

R a p p o r t 2 0 0 1 - 2 0 0 2

Soyez le premier à déposer un commentaire !

17/1000 caractères maximum.