Carte scolaire du premier degré : rapport 2009

Ministère De L'Éducation Nationale; Direction Générale De L'Enseignement Scolaire

Description

Le document « bilan de la rentrée scolaire dans le 1er degré » est le résultat de la mise en oeuvre des recommandations formulées par le groupe de travail « carte scolaire Premier degré » en 2000 qui associait des représentants des personnels, des parents d'élèves, des élus et le ministère de l'Éducation nationale. Il est publié depuis 2001. La méthode de répartition des emplois proposée par ce groupe de travail est détaillée. Son application au niveau national et au niveau académique, ainsi que l'utilisation des indicateurs de contexte géographique, démographique et social actuel sont décrites. Un calendrier souhaité des procédures et des concertations inhérentes à la préparation de la rentrée est également proposé. Les conditions d'encadrement des élèves et les moyens en emplois sont analysés sur les dix dernières années. Les mouvements d'emplois à la rentrée 2008 et depuis la rentrée 2004 sont également présentés. L'analyse du nouveau régime de décharge des directeurs d'école, la situation des primoarrivants et l'enseignement des langues vivantes complètent cette analyse. Des indicateurs concernant la scolarisation des enfants âgés de 2 ans, les ressources humaines (âge, temps partiel, absence, remplacement des enseignants du premier degré, formation continue), l'encadrement des enseignants par les IEN et le nombre de conseillers pédagogiques par enseignant ont été ajoutés pour bien cerner toutes les composantes du premier degré.

Sujets

• Carte scolaire
• Enseignement primaire
• École maternelle
• Enseignant
• Enseignement
• Travail
• Formation

Informations

• Publié par: rapports-enseignement-travail-formation
• Publié le: 01 mars 2009
• Nombre de lectures: 35
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 10 Mo

Extrait

Carte scolaire du premier degré



Rapport 2009


Bilan de la rentrée
du premier degré public

- 2008-2009 -





Mars 2009
eduscol.education.fr/cartescolaire

DOCUMENT DE TRAVAIL




BILAN DE LA RENTREE SCOLAIRE DANS LE PREMIER DEGRE
PUBLIC

2008 - 2009





AVANT-PROPOS



erLe document « bilan de la rentrée scolaire dans le 1 degré » est le résultat de la mise en
œuvre des recommandations formulées par le groupe de travail « carte scolaire Premier
degré » en 2000 qui associait des représentants des personnels, des parents d’élèves, des élus
et le ministère de l’éducation nationale. Il est publié depuis 2001.

La méthode de répartition des emplois proposée par ce groupe de travail est détaillée. Son
application au niveau national et au niveau académique, ainsi que l’utilisation des indicateurs
de contexte géographique, démographique et social actuel sont décrites. Un calendrier
souhaité des procédures et des concertations inhérentes à la préparation de la rentrée est
également proposé.

Les conditions d’encadrement des élèves et les moyens en emplois sont analysés sur les dix
dernières années. Les mouvements d’emplois à la rentrée 2008 et depuis la rentrée 2004 sont
également présentés.

L’analyse du nouveau régime de décharge des directeurs d’école, la situation des primo-
arrivants et l’enseignement des langues vivantes complètent cette analyse.

Des indicateurs concernant la scolarisation des enfants âgés de 2 ans, les ressources humaines
(âge, temps partiel, absence, remplacement des enseignants du premier degré, formation
continue), l’encadrement des enseignants par les IEN et le nombre de conseillers
pédagogiques par enseignant ont été ajoutés pour bien cerner toutes les composantes du
premier degré.


Direction générale de l'Enseignement scolaire
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SOMMAIRE PAGES

1. La méthode définie pour la répartition des emplois d’enseignants

4 1.1. Un groupe de travail mis en place en 2000 a permis de mieux définir les conditions
d’élaboration de la répartition des moyens dans le premier degré.
1.2. La méthode de répartition des emplois d’enseignants du premier degré 5
1.3. Le contexte géographique, social et les structures d’accueil 9
1.3.1. Les caractéristiques territoriales 9
1.3.2. Les évolutions sociales 9
1.3.3. Les structures d’accueil 9
1.4. Recommandations relatives aux procédures et au renforcement de la concertation 16


2. Les moyens en emplois et les élèves.

2.1. Les moyens globaux en emplois
2.1.1. La répartition des emplois par action à la rentrée 2008 17
2.1.2. Les emplois dans l’éducation prioritaire à la rentrée 2007 18
2.1.3. Les dotations d’enseignants du premier degré à la rentrée 2008 21
2.1.4. Les mouvements d’emplois à la rentrée 2008 21
2.1.5. Les mouvemeplois aux rentrées 2004, 2005, 2006, 2007 et 2008 22
2.2. Les élèves et l’encadrement des élèves
2.2.1. L’évolution des effectifs d’élèves à la rentrée 2008 et les prévisions 2009 28
2.2.2. Le P/E à la rentrée 2008 28
2.2.3. L’évolution en 10 ans du P/E, des effectifs d’élèves et des postes 29
2.2.4. Des disparités moins prononcées qu’en 1998 29

2.3. Les emplois et les élèves dans l’Adaptation scolaire et la Scolarisation des enfants
Handicapés (ASH) à la rentrée 2007
2.3.1. La répartition des emplois ASH 37
2.3.2. L’occupation des emplois ASH par des personnels non spécialisés 37
2.3.3. Les enseignants du premier degré en formation ASH 37
2.3.4. Les élèves handicapés 38

2.4. le nouveau régime de décharges des directeurs d’école
2.4.1. Les nouvelles mesures. 39
2.4.2. Les stages en responsabilité des PE2. 39

2.5. La scolarisation des enfants âgés de 2 ans à la rentrée 2007
2.5.1. Le nombre d’élèves de 2 ans scolarisés. 40
2.5.2. Les disparités académiques. 40

2.6. Les primo-arrivants en 2007-2008 42

2.7. L’enseignement des langues vivantes au CP, au CE 1 et au cycle 3 en 2007-2008
2.7.1. Les élèves bénéficiant de langues vivantes 42
2.7.2. La répartition des langues enseignées 42
2.7.3. Les personnels chargés de l’enseignement des langues 42
Direction générale de l'Enseignement scolaire
© Ministère de l'Éducation nationale 2/166 3. Les ressources humaines.

3.1. Les enseignants du premier degré public au 31 janvier 2008. 50
50 3.2. Absence et remplacement des enseignants du premier degré public.
3.3. Formation continue des enseignants du premier degré public. 50
3.4. L’encadrement des enseignants du premier degré par les IEN et l’apport des 58
conseillers pédagogiques.


Liste des annexes jointes

Annexe 1 : Eléments des indicateurs de contexte territorial et de contexte social en 2007 64
Annexe 2 : Evolution des structures d’accueil 70
Annexe 3 : Répartition des emplois par action en nombre à la rentrée 2008 74
Annexe 4 : on en pourcentage à la rentrée 2008 79
Annexe 5 : plois dans l’éducation prioritaire à la rentrée 2007 84
Annexe 6 : Evolution des effectifs d’élèves et du P/E à la rentrée 2008 89
Annexe 7 : Population scolaire et postes en 1998 et 2008 93
Annexe 8 : Dotations à la rentrée 2008 97
Annexe 9 : Solde des mouvements d’emplois par action à la rentrée 2008. 98
Annexe 10 : Répartition (en nombre) des emplois ASH du premier degré dans le premier et 106
le second degrés au 30/09/2007.
Annexe 11 : Répartition (en pourcentage) des emplois ASH du premier degré dans le 110
premier et le second degrés au 30/09/2007
Annexe 12 : Occupation des postes ASH au 30/09/2007 114
Annexe 13: Pourcentage d’emplois ASH du premier degré dans le premier et second degrés 118
occupés par des personnels non spécialisés au 30/09/2007
Annexe 14 : Comparaison des besoins en emplois de décharges des directeurs d’école à 4 122
classe et potentiel en emplois offert par les stages filés à la rentrée 2008
Annexe 15 : Potentiel en emilés (après déduction des besoins de 127
décharges des directeurs d’écoles à 4 classes) et les stages en responsabilités à la rentrée
2008.
Annexe 16 : Taux de scolarisation à 2 ans et nombre d’élèves dans le public, le privé et le 133
public+privé R2007
Annexe 17 : Les primo-arrivants en 2007-2008 137
Annexe 18 : Politiques académiques en matière de langues vivantes en 2007-2008. 141
Annexe 19 : Les enseignants du premier degré - janvier 2008. Répartition par âge – part des 142
femmes – pourcentage des enseignants à temps partiel.
Annexe 20 : les taux d’absence, de remplacement et d’efficience en 1998-1999 et 2006- 146
2007.
Annexe 21 : Les journées stagiaires de formation continue en 2006-2007. 150
Annexe 22 : Pourcentage des personnels inscrits et retenus aux actions de formation 154
continue des PAF en 2006-2007.
Annexe 23 : Taux d’encadrement des enseignants du premier degré public et privé par les 158
IEN en 2008-2009.
Annexe 24 : Nombre d’enseignants du premier degré public par conseiller pédagogique (ou 162
faisant fonction) en 2008-2009.

Direction générale de l'Enseignement scolaire
© Ministère de l'Éducation nationale 3/1661. La méthode définie pour la répartition des emplois
d’enseignants

1.1 Un groupe de travail mis en place en 2000 a permis de mieux définir
les conditions d'élaboration de la répartition des moyens dans le
premier degré.

Des propositions ont été élaborées par un groupe de travail national mis en place pour
améliorer, dès la préparation de la rentrée 2001, les conditions d’élaboration de
l’implantation des moyens dans le premier degré afin de garantir, aux niveaux national,
académique, d