Nouveau marché
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Description

Etude des conditions de la création d'un éventuel marché boursier spécifique pour les sociétés nouvelles innovantes, conçu de manière ouverte avec la vocation de devenir partie prenante à un réseau européen de marchés de même type. Propositions touchant aux caractéristiques de ce nouveau marché, au mode de sélection des entreprises à l'admission, aux informations à donner par la société lors de l'admission et par la suite, aux règles déontologiques et de sécurité juridique, au rôle et aux engagements des intermédiaires du marché, à l'organisation technique et à la mise en oeuvre du nouveau marché.

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Publié par
Publié le 01 février 1995
Nombre de lectures 125
Licence : En savoir +
Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Langue Français

Extrait

Composition du groupe R—sum—-conclusion
de
travail
I- Quelles entreprises pour le "Nouveau 1. Les caract—ristiques des entreprises recherch—es
March—"?
2. L©—valuation du gisement d©entreprises susceptibles d©être introduites sur le march—
3. Les crit–res r—glementaires d©admission 4. La politique d©admission du "Nouveau March—"
5. Les engagements d©information des entreprises introduites et de leurs actionnaires
II- Quels investisseurs pour le "Nouveau March—"? 1. L©importance relative des diff—rentes cat—gories d©investisseurs
2. La n—cessit— d©un march— r—glement—
3. Les r–gles d—ontologiques des interm—diaires et des r—seaux de placement
III- Quels interm—diaires pour le "Nouveau March—"?
1. Les caract—ristiques requises 2. Le choix d©un membership sp—cifique
3. Le rôle et les engagements des interm—diaires membres du "Nouveau March—"
IV- Quelle organisation de march— pour le "Nouveau March—"? 1. Le positionnement du "Nouveau March—
2. La cr—ation d©un "Nouveau March—" dot— d©une identit— autonome
et d©une personnalit— morale propre 3. Une ouverture vers NASDAQ
4. La probl—matique d©une dimension "paneurop—enne"
5. La mise en oeuvre
La documentation Française : Nouveau march—
du "Nouveau March—"
1 7
23 23 24 25 26
27
31 31 33 33
35 35 37 37
40 40
41 42 43 44
COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL "NOUVEAU MARCHÉ"
GROUPE PLÉNIER
Pr—sidents du groupe pl—nier : - M. Bruno ROGER,Associ— G—rant, Lazard Fr–res et Cie, Pr—sident de Gaz et Eaux
- M. Pierre FAURRE,Pr—sident Directeur G—n—ral, SAGEM, Pr—sident de l©École Polytechnique
- M. Jean-Louis BEFFA, Pr—sident Directeur G—n—ral, Saint-Gobain - M. Thierry COSTE, Directeur G—n—ral Adjoint, CNCA - M. Jacques CREYSSEL, Directeur g—n—ral des affaires —conomiques, CNPF - M. Alain DROMER, Directeur des gestions de capitaux, CCF - M. Alain FERRI, Pr—sident, AFSB - M. Pierre FLEURIOT, Directeur G—n—ral, COB - M. Henri GUILLAUME, Pr—sident, ANVAR - M. Pierre LAFITTE, S—nateur
M. Andr— LEVY-LANG, Pr—sident du Directoire, PARIBAS -- M. Didier LOMBARD,Directeur G—n—ral des strat—gies industrielles, Minist–re de l©Industrie - M. Andr— Laurent MICHELSON, Sous-Directeur, Direction du Tr—sor, Minist–re de l©Economie - M. Denis MORTIER, Administrateur Directeur G—n—ral, Financi–re Saint-Dominique, Pr—sident, AFIC - M. Francis OLIVIER, Pr—sident Directeur G—n—ral, SIDEL - M. Michel PEBEREAU, Pr—sident Directeur G—n—ral, BNP - M. Didier PFEIFFER, Vice Pr—sident Directeur G—n—ral, UAP - Mme H—l–ne PLOIX, Directeur G—n—ral Adjoint, Caisse des D—pôts - M. Serge TCHURUK, Pr—sident Directeur G—n—ral, TOTAL - M. Jean-François THEODORE, Pr—sident Directeur G—n—ral, SBF-Bourse de Paris
Rapporteur g—n—ral :
- Dominique LEBLANC, Directeur G—n—ral Adjoint, SBF-Bourse de Paris
La documentation Française : Nouveau march—
1
COMMISSION SÉCURITÉ DU MARCHÉ
- M. Pierre FLEURIOT, COBDirecteur G—n—ral,
- M. Bruno ROGER, Associ— G—rant, Lazard Fr–res et Cie, Pr—sident de Gaz et Eaux - M. Pierre FAURRE, Pr—sident Directeur G—n—ral, SAGEM, Pr—sident de l©École Polytechnique
- M. Jacques CREYSSEL, Directeur g—n—ral des affaires —conomiques, CNPF - M. Alain DROMER, Directeur des gestions de capitaux, CCF - M. Henri GUILLAUME, Pr—sident, ANVAR - M. Dominique LEBLANC, Directeur G—n—ral Adjoint, SBF-Bourse de Paris - M. Didier LOMBARD, Directeur G—n—ral des strat—gies industrielles, Minist–re de l©Industrie,
- M. Andr— Laurent MICHELSON, Sous-Directeur, Direction du Tr—sor, Minist–re de l©Economie - M. Denis MORTIER, Administrateur Directeur G—n—ral, Financi–re Saint-Dominique, Pr—sident, AFIC - M. Didier PFEIFFER, Vice-Pr—sident Directeur G—n—ral, UAP - M. Herv— PHILIPPE, Chef du Service des Op—rations et de l©Information Financi–res, COB - M. Patrick SOULARD, Directeur G—n—ral, BANEXI
Rapporteur : - Mme B—n—dicte DOUMAYROU, Adjoint au Chef de Service des Etudes et du D—veloppement de March—, COB
La documentation Française : Nouveau march—
2
COMMISSION EMETTEURS
- M. Denis MORTIER, G—n—ral, Financi–reAdministrateur Directeur
Saint-Dominique, Pr—sident, AFIC
- M. Pierre FAURRE, Pr—sident Directeur G—n—ral, SAGEM, Pr—sident de l©École
Polytechnique
- M. Franck BOGET, Directeur du D—partement Participations, BANEXI
- M. Thomas GRENON, Adjoint au Chef du Bureau Dl, Minist–re de l©Economie
- M. Henri GUILLAUME, Pr—sident, ANVAR
- M. Xavier JUNG, Adjoint charg— de la Sous-Direction —lectronique professionnelle
et informatique industrielle, Service des industries de communication et de service,
Minist–re de l©Industrie
- M. Dominique LEBLANC, Directeur G—n—ral Adjoint, SBF-Bourse de Paris
- Mme Agn–s LEPINAY, Directeur des Affaires Financi–res, CNPF
- M. Herv— PHILIPPE, Chef du Service des Op—rations et de l©Information
Financi–res, COB
Rapporteur :
- M. Didier DAVYDOFF, Directeur des Etudes et de la Strat—gie,
SBF-Bourse de Paris
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