Transit communautaire
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Description

DOCUMENT TRANSIT COMMUNAUTAIRE Manuel d'utilisation de l'exemplaire de contrôle Τ N° 5 Situation au 1er septembre 1985 COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Le présent document a été établi pour l'usage interne des services de la Commission. Il est mis à la disposition du public, mais il ne peut être considéré comme constituant une prise de position officielle de la Commission Cette publication est éditée aussi dans les langues suivantes: DA ISBN 92-825-5864-9 DEN 92-825-5865-7 GR ISBN 92-825-5866-5 ENN 92-825-5867-3 IT ISBN 92-825-5869-X NLN 92-825-5870-3 Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1985 ISBN: 92-825-5868-1 N° de catalogue : CB-44-85-977-FR-C Les articles et textes paraissant dans cette publication peuvent être reproduits librement, en entier ou en partie, avec citation de leur origine. Printed in Belgium Commission des Communautés Européennes TRANSIT COMMUNAUTAIRE MANUEL D'UTILISATION DE L'EXEMPLAIRE DE CONTROLE Τ N° 5 Situation au 1er septembre 1985 Document Le présent document a été établi pour L'usage interne des services de La Commission. IL est mis à La disposition du public, mais i L ne peut être considéré comme constituant une prise de position officieLle de La . 00.00 SOMMAIRE 00.00 INTRODUCTION 01.0APERÇU GENERAL DE LA PROCEDURE RELATIVE A L'UTILISATION DU 15 Définition et mécanisme du 15 05.

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Langue Français
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