Notes explicatives du tarif douanier des Communautés européennes

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COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES NOTES EXPLICATIVES DU TARIF DOUANIER DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES (vask» française) 15e MISE A JOUR (1er janvier 1980) Chapitre 16 : 1/2, 3/4; Chapitre 60 : 1/2; Remplace e 2 r1 le : 1/2s feuillet, 3 ; s suivants : e 73 : 9/10, 17/18 ; Chapitre 22 : 3/4, 5/6; Section XVI : 1/2; e 23 : 3/4; Chapitre 84 : 1/2, 3/4, 5/6, 7/8, 9/10, 11/12, 37/38; Chapitre 25 : 3/4; e 85 : 1/2, 3/4, 9/10, 11/12, 15/16; e 27 : 9/10; Chapitre 87 : 1/2; Chapitre 28 : 1/2, 3/4, 5/6; e 88 : 1 ; e 29 : 1/2, 3/4, 15/16, 21/22, 65/66, 67/68; Chapitre 90 : 3/4, 5/6; Chapitre 38 : 1/2; e 94 : 1 ; e 48 : 1/2; Chapitre 95 : 1/2. Un trait vertical dans la marge indique les textes modifiés. Seules les pages modifiées par la présente mise à jour portent référence à cette mise à jour. Un feuillet peut donc comporter, au recto et au verso, des références à des mises à jour différentes. MISES A JOUR N° Date N° Date 1. 1.1979 1 1. 3.1971 13 14 1. 7.1979 2 1. 1.1972 3 1. 2.1973 15 1. 1.1980 4 1. 9.1973 1. 1.1974 5 6 1.10.1975 7 1. 3.1976 8 1. 6.1976 1. 1.1977 9 1. 7.1977 10 II 1. 1.1978 12 1. 7.1978 Section IV Chapitre 16 /1 SECTION IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS CHAPITRE W PRÉPARATIONS DE VIANDES, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS ET DE MOLLUSQUES 16.
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COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
NOTES EXPLICATIVES
DU
TARIF DOUANIER
DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
(vask» française)
15e MISE A JOUR
(1er janvier 1980)
Chapitre 16 : 1/2, 3/4; Chapitre 60 : 1/2; Remplace e 2 r1 le : 1/2s feuillet, 3 ; s suivants : e 73 : 9/10, 17/18 ;
Chapitre 22 : 3/4, 5/6; Section XVI : 1/2; e 23 : 3/4; Chapitre 84 : 1/2, 3/4, 5/6, 7/8, 9/10, 11/12, 37/38;
Chapitre 25 : 3/4; e 85 : 1/2, 3/4, 9/10, 11/12, 15/16; e 27 : 9/10; Chapitre 87 : 1/2;
Chapitre 28 : 1/2, 3/4, 5/6; e 88 : 1 ; e 29 : 1/2, 3/4, 15/16, 21/22, 65/66, 67/68; Chapitre 90 : 3/4, 5/6;
Chapitre 38 : 1/2; e 94 : 1 ; e 48 : 1/2; Chapitre 95 : 1/2.
Un trait vertical dans la marge indique les textes modifiés.
Seules les pages modifiées par la présente mise à jour portent référence à cette mise à jour.
Un feuillet peut donc comporter, au recto et au verso, des références à des mises à jour
différentes. MISES A JOUR
N° Date N° Date
1. 1.1979 1 1. 3.1971 13
14 1. 7.1979 2 1. 1.1972
3 1. 2.1973 15 1. 1.1980
4 1. 9.1973
1. 1.1974 5
6 1.10.1975
7 1. 3.1976
8 1. 6.1976
1. 1.1977 9
1. 7.1977 10
II 1. 1.1978
12 1. 7.1978 Section IV Chapitre 16 /1
SECTION IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES;
BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS
CHAPITRE W
PRÉPARATIONS DE VIANDES, DE POISSONS,
DE CRUSTACÉS ET DE MOLLUSQUES
16.01 Saucisses, saucissons et similaires, de viandes, d'ahats ou de sang
Les préparations composées de viande hachée ou finement homogénéisée, qui ont été
moulées dans des boîtes ou autres récipients rigides, même de forme cylindrique, ne
doivent pas être considérées comme « saucisses et saucissons » au sens de la présente
position.
A de foie
La présente sous­position comprend les saucisses, saucissons et similaires contenant du
foie, même additionné de viandes, d'abats, de lard, de graisses, etc., pour autant que le
foie confère aux produits leur caractère essentiel. Ces produits, généralement cuits et
parfois fumés, sont essentiellement reconnaissahles par la saveur très particulière du
foie.
H 1 Saucisse* et saucixsuns, secs ou ù tartiner, von cuit*
La présente sous­position comprend les saucisses et saucissons non cuits sous la double
condition qu'ils aient subi une maturation (séchage à l'air libre par exemple) et qu'ils
soient consommables en l'état.
Ces produits peuvent, en outre, être fumés pour autant qu'ils ne présentent pas une
coagulation totale des albumines, entraînée par un traitement thermique quelconque
tel que le fumage à température élevée.
Relèvent par conséquent de cette sous­position îles saucisses et saucissons ordinaire­
ment consommés en tranches (tels que salamis, saucissons d'Arles, Plockwurst) ainsi
que des saucisses et saucissons à tartiner (Teewurst par ex.).
B II non dénommés
Parmi les produits relevant de cette sous­position, on peut citer :
1. les saucisses et certaines spécialités, fraîches, n'ayant pas subi de processus de
maturation :
'1. les saucisses et saucissons cuits, par exemple :
les s de Francfort, les saucisses de Strasbourg, les saucisses de Vienne,
les mortadelles, le boudin blanc, le boudin noir, les andouilles, les andouillettes et
autres spécialités analogues.
Il est à signaler que les plats cuisinés contenant des saucisses sont exclus de cette sous­
position (voir notes explicatives de la sous­position 16.02 B ).
16.02 Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats
.4 de f oit
Cette sous­position comprend les préparations et conserves contenant du foie, même
mélangé de viandes ou d'autres abats, pour autant que le foie confère aux produits leur
caractère essentiel.
B autres
Lesplats cuisinés composés d'une part de viandes ou d'abats relevant de cette sous­
position et d'autre part de léeumes ou de pâtes alimentaires, par exemple, rentrent dans
1 Γ M.J. ­ Γ' janvier 1V7N Chapitre 16 / 2 Section IV
16.02
Æcettesous­position pour autant que la teneur en viande, abats, lard et graisses, dépasse
(euite)20%enpoids.Doit être pris en considération le poids constaté lors de l'importation.
Toutefois, les préparations dites raviolis, cannellonis, tortellinis et similaires consistant en
pâtes alimentaires farcies de viande, restent classées dans cette sous­position, quel que
soit le pourcentage de viande, abats, lard et graisses.
Les préparations pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires,
à base de farines, semoules, amidons ou fécules ainsi que les produits de la boulangerie
contenant de la viande ou des abats, par exemple les pâtés en croûte, restent classés dans
cette sous­position. Toutefois, les produits de l'espèce ne contenant que de très faibles
quantités de viande ou d'abats rentrent dans les nos 19.02 ou 19.08 selon le cas.
Il est à signaler que les plats cuisinés contenant des saucisses relèvent également de cette
sous­position. Pour déterminer la teneur en viande, abats, lard et graisses, le poids des
saucisses doit également être pris en considération.
Β I de volailles
1. Par volailles, au sens de cette so us­position, on n'entend que les volailles de
basse­cour visées au n° 01.05.
2. La présente sous­position comprend notamment les volailles et parties de volailles
conservées après cuisson.
Les produits contenant de la viande ou des abats de volaille et d'autres viandes et
abats, sont à classer dans cette sous­position pour autant que la viande ou les abats
de volaille leur confèrent le caractère essentiel.
Parmi ces produits on peut citer :
a) les poulets en gelée;
b) les moitiés ou quarts de poulet en sauce et les cuisses entières d'oie ou de poulet,
même présentées à l'état congelé;
c) le pâté de volailles (composé essentiellement de viande de volailles auxquelles
sont ajoutés notamment de la viande de veau, de la graisse de porc, des truffes
et des épices), même présenté à l'état congelé;
d) les plats cuisinés à base de viandes de volaille comportant, outre la viande de
volaille, une garniture de légumes, riz, pâtes alimentaires, etc. constituant un
plat complémentaire au plat de viande proprement dit. On peut citer comme
entrant dans cette catégorie notamment les préparations dénommées « poule au
riz », « poule aux champignons » ainsi que les plats congelés à base de viande de
volaille présentés sur un plateau comportant séparément le plat de viande pro­
prement dit et les différents plats complémentaires.
3. Il est à signaler que pour la détermination du pourcentage de viande de volailles
(sous­positions 16.02 Β I a), b) et c) ), le poids des os n'est pas pris en considération.
Β I a) 1 contenant de la viande ou des abats, non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de ·
viande ou d'abats non cuits
Voir la note complémentaire du présent chapitre.
B II de gibier ou de lapin
Relèvent de la présente sous­position les préparations et conserves obtenues à partir des
viandes et abats de gibier de la sous­position 02.04 B ainsi que, par exemple, les prépara­
tions de viande de sanglier.
B III non dénommés
Pour la détermination des pourcentages de viande et d'abats tels qu'ils sont fixés aux sous­
positions 16.02 B III a) 2 aa), bb) et ce), la totalité des graisses, y compris le lard, con­
tenues dans le produit, doit être ajoutée au poids de la viande et des abats. Les sub­
stances autres que la viande, les abats, le lard et les graisses (par exemple la gélatine
et les sauces) ne sont pas à prendre en considération pour la détermination des pour­
centages précités.
15e M.J. ­ 1er janvier 1980 Section IV Chapitre 16/3
16.02
(suite )
B III a) 1 contenant de la viande bovine, non cune
Voir la note complementaire de ce chapitre.
B III a) 2 Jambons, fileis ei longes, ei leurs morceaux
aa) lì Sont exclus de cette sous-position les produits presentes hachés, sous forme de pâtes ou
finement homogénéisés même s'ils ont été fabriques a partir de jambons, de filets, de
longes ou de leurs morceaux.
B III a) 2 Épaules et morceaux d'épaules
aa) 22 Sont exclus de cette sous-position les produits présentés hachés, sous forme de pâtés ou
finement homogénéisés même s'ils ont été fabriqués à partir d'épaules ou de leurs morceaux.
B III a) 2 autres
(M' Sont notamment comprises ici, pour autant que les conditions requises par les libellés
des sous-positions 16.02 B III a) et B III a) 2 aa) soient respectées, les diverses prépa­
rations appelées communément « fromages de tête », « têtes pressées », « hures », « porc
pressé ». « galantine ». etc. composées de morceaux de viande ou d'abats, de gélatine, de
lard, de graisses et d'ingrédients divers et généralement formées au moule.
Cette sous-position comprend également les produits à base de viande hachée ou finement
homogénéisés, même provenant de jambons ou d'épaules. Ces préparations sont connues,
par exemple, sous les appellations commerciales de chopped ham, luncheon meat et deviled
ham spread.
Ces préparations ne doivent pas être considérées comme « saucisses et saucissons », au
sens de la position 16.01, lorsqu'elles ont été moulées dans des boîtes ou autres récipients
rigides, même de forme cylindrique.
B ÌÌÌ b) autres
Il est à signaler que les produits contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine
domestique en toute proportion restent classés dans la sous-position 16.02 B III a). Par contre
les produits contenant, en l'absence de viandes ou d'abats de l'espèce porcine, de faibles
quantités de lard du n° 02.05 restent classés dans lan 16.02 B 111 b).
B III b) non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
1 aa) Voir la note complémentaire du présent chapitre.
B III b) 2 non dénommées
Il est à signaler que les produits ne contenant ni viande ni abats de l'espèce porcine domestique
mais contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine en toute proportion restent
classés dans la sous-position 16.02 B III b) I.
16.04 Préparations et conserves de poissons, y compris le caviar et ses succédanés
Les plats cuisinés composés d'une part de poisson relevant de cette position et d'autre part,
par exemple, de légumes, de riz ou de pâtes alimentaires, rentrent dans cette position pour
autant que la teneur en poisson dépasse 20 ",, en poids. Doit être pris en considération le poids
constaté lors de l'importation
Les préparations consistant en pâtes alimentaires farcies de poisson restent classées dans
cette position, quel que soit le pourcentage de poisson.
15e M.J. - 1" janvier 1980 Chapitre 16/4 Section IV
16.04
(suite)
Lespréparationspour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires,
àbasedefarines, semoules, amidons ou fécules ainsi que les produits de la boulangerie
contenant du poisson restent classés dans cette position. Toutefois, les produits de l'espèce
ne t que de très faibles quantités de poissons rentrent dans les nos 19.02 ou 19.08
selon le cas.
A I Caviar (œufs d'esturgeon)
Rentrent dans cette sous-position les produits visés dans les notes explicatives de la NCCD,
n° 16.04, chiffre 3.
A II autres
Rentrent dans cette sous-position les produits visés dans les notes explicatives de la NCCD,
n° 16.04, chiffre 4.
ΒI Saumons
Sont considérés comme saumons au sens de cette sous-position les espèces de poissons cités
dans les notes explicatives de la sous-position 03.01 A I b).
BII autres
Sontconsidérés comme autres salmonidés au sens de cette sous-position les espèces de poissons
cités dans les notes explicatives des sous-positions 03.01 A I a), c) et d).
C Harengs
Sont considérés comme harengs au sens de cette sous-position les espèces de poissons cités
dans les notes explicatives de la sous-position 03.01 Β I a).
D Sardines
Sont considérés comme sardines au sens de cette sous-position les espèces de poissons cités
dans les notes explicatives de la sous-position 03.01 B I d).
E Thons
Sontconsidérés comme thons au sens de cette sous-position les espèces de poissons cités dans
les notes explicatives de la sous-position 03.01 B 1 c).
F Bonites, maquereaux et anchois
Au sens de cette sous-position sont considérés comme :
1. bonites, les bonites vraies ou sardes (Sarda sp.p.);
2. maquereaux, les espèces de poissons cités dans les notes explicatives de la sous-position
03.01 BIm);
3. anchois, les véritables anchois (Engraulis sp.p.).
16.05 Crustacés et mollusques (y compris les coquillages), préparés ou conservés
La note explicative du n° 16.04 est applicable mutatis mutandis.
Crabes
Sont considérés comme crabes au sens de cette sous-position les crustacés cités dans les notes
explicatives de la sous-position 03.03 A III, 1er et 2e alinéas.
15e M.J. - 1er janvier 1980 Section IV Chapitre 21/1
CHAPITRE 21
PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
21.03 Farine de moutarde et moutarde préparée
A Farine de moutarde, en emballages immédiats d'un contenu net
Relèvent de la présente sous-position les produits visés dans les notes explicatives de la
NCCD, n° 21.03, premier alinéa.
B Moutarde préparée
Relèvent de la présente sous-position les produits visés dans les notes explicatives de la
NCCD, n° 21.03, deuxième alinéa.
21.04 Sauces; condiments et assaisonnements, composés
A Chutney de mangue liquide
Par chutney de mangue, au sens de cette sous-position et au sens de la sous-position 20.01 A,
on entend une préparation obtenue à partir de mangues confites auxquelles on a ajouté
divers produits tels que gingembre, raisins secs, poivre et sucre.
Tandis que le chutney de mangue de cette sous-position se présente sous forme d'une sauce
plus ou moins liquide, complètement homogénéisée, le chutney de mangue de la sous-position
20.01 A contient encore des morceaux de fruits.
21.05 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; pré­
parations alimentaires composites homogénéisées
A Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés
Relèvent de la présente sous-position, les produits visés dans les notes explicatives de la
NCCD, n° 21.05, intitulé A.
B Préparations alimentaires composites homogénéisées
Les termes « préparations alimentaires composites homogénéisées » sont définis à la note 3
de ce chapitre.
Voir également les notes explicatives de la NCCD, n° 21.05, intitulé B.
21.07 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
A I Mais
Relèvent notamment de la présente sous-position:
1. le maïs en grains, congelé;
2. les épis de maïs, même utilisables à la manière de légumes, préparés ou conservés;
3. le mais en grains, préparé ou conservé.
11CM.J. - 1er janvier 1978 Chapitre 21/2 Section IV
21.07
(suite)
B Pâtes alimentaires non farcies, cuites; pâtes alimentaires farcies
Les pâtes alimentaires relevant de cette sous-position sont décrites dans les notes explica­
tives de la NCCD, n° 21.07, chiffre 10.
Les pâtes alimentaires farcies de viande sont classées au n" 16.02, qu'elles soient cuites ou non.
C Glaces de consommation
Relèvent de la présente sous-position les glaces de consommation, contenant ou non du lait,
décrites dans les notes explicatives de la sous-position 18.06 B, à condition qu'elles ne con­
tiennent ni cacao ni chocolat. Elles restent classées dans cette sous-position même lorsqu'elles
sont présentées en bâtons autour d'un support à la manière des sucettes.
Par contre ne relèvent pas de cette sous-position les produits liquides, constitués d'eau, de
sucre et de substances aromatiques, enveloppés dans un coussinet en matière plastique arti­
ficielle et destinés à la fabrication domestique de sucettes de glace par congélation dans des
appareils frigorifiques. Ces produits sont à considérer comme boisson de la sous-position
22.02 A.
D 1 Yoghourts préparés
Relèvent notamment de cette sous-position les yoghourts non consommables directement
comme boisson, sucrés ou non. additionnés de substances aromatisantes (essence de vanille
et essences de fruits notamment) ou de morceaux de fruits (fraises, framboises, myrtilles,
amandes, etc.).
Les yoghourts aromatisés à l'état liquide, susceptibles d'être consommés directement
comme boisson, connus comme « yoghourts à boire ». sont toutefois classés au n" 22.02.
D II autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
Relèvent par exemple de la présente sous-position:
1. les préparations se présentant sous la forme d'une poudre fine, de couleur blanc-jaunâtre,
constituées par un mélange de lait entier et de lait écrémé, auquel on a ajouté du sucre
(2,5 °„ environ), une petite quantité de phosphates, un épaississant (alginate de sodium)
et un émulsifiant, et qui, additionnées d'eau, d'un complément de sucre, d'un parfum
et éventuellement d'un colorant, servent à la confection de crèmes glacées;
2. les préparations alimentaires en poudre, pour enfants, constituées par du lait (58 "„
environ) additionné de saccharose, d'acide lactique, de vitamines, de gruaux de céréales
et de levure;
3. les produits du type de ceux dénommés commercialement filled milk présentés sous
forme de poudre. Ces produits sous forme pâteuse relèvent de la sous-position 21.07 F.
E Préparations dites « fondues »
Le terme «fondues » est défini à la note complémentaire 1 de ce chapitre.
F III Isoglucose
Voir la note complémentaire 2 de ce chapitre.
G autres
Outre les préparations citées dans les notes explicatives de la NCCD, n° 21.07, chiffres 1 à 9,
11 à 16 et 19, relèvent par exemple de cette sous-position : I
1. les grains de mais concassés, cuits dans l'eau sous pression, avec addition d'extraits
de malt, de sucre et de sel et séchés, destinés à être utilisés comme produits intermédiaires
pour la fabrication de corn-flakes et de préparations similaires;
15e M.J. - 1« janvier 1980

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