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La police de souveraineté : un clergé de l'Etat.

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Domaine: Sciences de l'Homme et Société, Sciences de l'Homme et Société
« Faire la police », c'est d'abord protéger les personnes et garantir la paix publique ; il y a donc dans la mission et le fonctionnement même de la force publique quelque chose qui touche à la chair et au sacré. Au-delà du thème récurrent, politicien ou journalistique, de l'insécurité, les ressorts spécifiques du management de la police font l'objet d'un nombre réduit de travaux de recherche. Pourtant, la police de l'ordre française est un modèle de stabilité et d'efficacité. Des baillis et sénéchaux d'hier, aux CRS et gendarmes mobiles d'aujourd'hui, la police de souveraineté a permis pendant des siècles à l'état d'exister en tant que tel, d'exercer non seulement ses missions les plus cruciales mais aussi d'assurer sa propre pérennité. La thèse se propose de mettre en lumière les principaux déterminants du fonctionnement vertueux et inoxydable de cette police de souveraineté. Ce management s'appuie sur un puissant édifice symbolique et s'inscrit dans une trilogie mythe-rites-tribu, avec l'État comme mythe. Cette mécanique identitaire pourrait bien, d'une part, faire école dans d'autres domaines du management public et montre, d'autre part, les limites sinon les dangers d'un plaquage, sur ces services investis de missions particulières (car ayant pour objectif de protéger le citoyen et la Nation, mission régalienne qui confine au sacré), des idéologies managériales du main stream comme le management par objectifs. Les facteurs particuliers de la gestion de la police de l'ordre présentent quelques avantages en termes de mobilisation des personnels, d'encadrement de leur action, de préservation d'une éthique mais ne sont, en effet, pas solubles dans la LOLF, le management par objectifs et les idéologies gestionnaires dérivées. Aux idéologies gestionnaires actuelles qui postulent que tous les services de l'État peuvent et doivent entrer dans les cadres managériaux vertueux de l'entreprise, nos travaux répondent avec une hypothèse alternative : la gestion de la force publique « à la française », appuyée sur un mythe et une solide fabrique du sens, est un puissant levier managérial, susceptible de faire école pour le management public mais aussi privé.

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Stats

De : Arnaud Lacaze (Auteur)

Publié le : 26/04/2012

Langue : Français

Nombre de pages : 305

Type de la publication : Rapports et thèses

Thème :

Savoirs > Sciences humaines et sociales

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Page 1 s ur 305
Thèse prése ntée pour obtenir le gra d e d e :
Docteur de l'École Polytechnique
Doma ine : Éco nomie et Sci ence s So ci a les
Sp écialité : G estion
pa r
Arn a ud L AC AZ E
L a police d e souve ra ineté : un cl ergé d e l'Éta t
S outena nce d u 4 d éce mbre 20 0 7 d eva nt un jury co mposé d e M essieurs :
M ich el B ERRY
Direct eur d e rech erch e a u C N RS , Directeur de thèse
Did ier C UL TIA UX
C onse iller ma ître en se rvice extra ord ina ire à la C our d es co mptes, P réfet d e région,
a nci en Direct eur généra l d e la police na tiona le
P hilippe d 'IRIB A RN E
Direct eur d e rech erch e a u C N RS , d irect eur d u ce ntre d e rech erch e « gestion et
soci été »
Fréd éric O C Q UETEA U
Direct eur d e rech erch e a u C N RS , membre d u C ERS A
C la ud e RI V EL IN E
P rof esse ur à l'Éco le d es M ines d e P a ris
« La pol ice de s ouveraineté : un cl ergé de l 'État » par Arnaud LA CAZE Novembre 2007
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L 'Éco le Po lytech nique n'entend d onner a ucu ne a pproba tion, ni improba tion a ux
opinions émise s d a ns les thèse s ; ce s opinions d oive nt être co nsid érées
co mme propre s à leur a uteur.
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SYNTHÈSE
« Fa ire la police », c' est d 'a bord protéger les personnes et ga ra ntir la
pa ix publique ; il y a d onc d a ns la mission et le f onct ionneme nt même d e la
f orce publique quelque ch ose qui touch e à la ch a ir et a u sa cré .
Au -delà d u thème récu rre nt, politici en ou journa listique, d e
l'insécu rité, les re ssorts spéci f iques d u ma na geme nt d e la police font l'objet
d 'un nomb re réd uit d e tra va ux d e re ch erch e.
Po urta nt, la police d e l'ord re fra nça ise est un mod èle d e sta bilité et
d 'ef fica ci té. Des ba illis et sénéch a ux d 'hier, a ux C RS et gend a rme s mobiles
d 'a ujourd 'hui, la police de souveraineté a permis pend a nt d es siècl es à l'Éta t
d 'exister en ta nt que tel, d 'exe rce r non se uleme nt se s missions les plus
cru ci a les ma is a ussi d 'a ssure r sa propre pére nnité.
L a thèse se propose d e me ttre en lumière les princi pa ux
d étermina nts d u fonct ionneme nt ve rtueux et inoxyd a ble d e ce tte police de
souveraineté.
C e ma na geme nt s'a ppuie sur un puissa nt éd ifice symb olique et
s'inscri t d a ns une trilogie mythe-ri tes-t ribu, a ve c l'Éta t co mme mythe.
C ette méca nique id entita ire pourra it bien, d 'une pa rt, fa ire éco le d a ns
d 'a utre s d oma ines d u ma na geme nt public et montre , d 'a utre pa rt, les limites
sinon les d a ngers d 'un pla qua ge, sur ce s se rvice s inve stis d e missions
pa rticu lière s (car a ya nt pour object if d e protéger le ci toye n et la N a tion, mission
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réga lienne qui co nfine a u sa cré ), d es id éologies ma na géria les d u main stream
co mme le ma na geme nt pa r object ifs.
L es fa ct eurs pa rticu liers d e la gestion d e la police de l'ordre
prése ntent quelques a va nta ges en terme s d e mobilisa tion d es personnels,
d 'enca d re me nt d e leur a ct ion, d e prése rva tion d 'une éthique ma is ne sont, en
effet, pa s solubles d a ns la L O L F, le ma na geme nt pa r object ifs et les id éologies
gestionna ire s d érivées.
Au x id éologies gestionna ire s a ct uelles qui postulent que tous les
se rvice s d e l'Éta t peuve nt et d oive nt entre r d a ns les ca d re s ma na géria ux
ve rtueux d e l'entre prise , nos tra va ux répond ent a ve c une hypothèse
a lterna tive : la gestion d e la force publique « à la fra nça ise », a ppuyée sur un
mythe et une solid e fa brique d u se ns, est un puissa nt levier ma na géria l,
susce ptible d e f a ire éco le pour le ma na geme nt public ma is a ussi privé.

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REMERCIEMENTS
Je voud ra is, tout d 'a bord , a voir une pensée pa rticu lière pour
Dominique MO N JAR DET qui nous a quittés il y a près d 'un a n. Il a va it a cce pté
à plusieurs re prise s d e me re ce voir pend a nt me s tra va ux puis d e f a ire pa rtie d e
mon jury ; j'en a va is été très honoré. Da ns le d oma ine ch oisi, les a uteurs sont
nomb re ux. Ma is la police a ce la d e pa rticu lier d 'a ttire r à elle plus d e roma nci ers,
d e journa listes-e ssa yistes et a utre s écri va ins a ttirés pa r le se nsa tionna lisme d e
la ba vure que d e vérita bles ch erch eurs proposa nt une grille d e co mpréhension
d e la ma ch ine polici ère . Dominique MO N JAR DET co mpta it pa rmi les plus fins
co nna isse urs d e la police et les tra va ux qu'il a co nd uits a u se in d e l'IH ESI -
I nstitut d es H a utes Étud es sur la Sé cu rité Intérieure ou d u C ERSA-C entre
d 'Étud e et d e Rech erch e en Sci ence s Ad ministra tive s, nota mme nt, feront
enco re longtemps a utorité.
L e lire m'a a id é. L ui soume ttre me s étonneme nts et me s co nvict ions
a été un exe rci ce exigea nt et toujours stimula nt. L 'éco uter m'a écl a iré. J' espère
propose r ici une thèse qu'il a ura it lue a ve c intérêt.
Je voud ra is éga leme nt éga leme nt évoquer la mémoire d e Ja cq ues
G IRIN . C e d ernier éta it d ire ct eur d u C RG -Centre d e Rech erch e en G estion d e
l'Éco le Po lytech nique qua nd je suis a llé, a u d ébut d e l'a nnée 20 0 1, fra pper à sa
porte. Je ga rd era i longtemps en mémoire notre pre mière co nve rsa tion a u co urs
d e la quelle j'a i essa yé (si ma la d roiteme nt) d e lui expose r ma motiva tion pour
entre pre nd re un tra va il d e thèse tout en poursuiva nt une a ct ivité
prof essionnelle. Mo n sujet d e re ch erch e ma nqua it a lors cru elleme nt d e lisibilité.
Mo n profil a typique lui a imméd ia teme nt fa it pense r à Mi ch el BER RY ve rs
lequel il m'a orienté. Je cro is qu'il a eu le nez cre ux.
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Je voud ra is fa ire une me ntion spéci a le pour C la ud e RI VEL I N E ;
ch a cu n d e me s éch a nges a ve c lui a co nstitué un mome nt ma rqua nt d e la
co nstruct ion d e ma thèse . Je ne sa is si j'a i f ina leme nt réussi à re joind re l'une
d es rive s d u « ta lent » ou d u « génie » ve rs lesquelles il s'a pplique à guid er se s
d isci ples ma is je lui suis re d eva ble d e la lumière que m'ont a pporté se s tra va ux
et se s réa ct ions.
En fin, me s tra va ux n'a ura ient proba bleme nt ja ma is a bouti si je
n'a va is pa s bénéfici é d e l'enca d re me nt d e Mi ch el BER RY. Ra re s sont les
personnes ca pa bles d e d énich er a ve c une telle ha bileté les « pépites » pa rfois
enf ouies sous d es monce a ux. D'un terra in d e re ch erch e qui éta it, pend a nt une
gra nd e pa rtie d e me s tra va ux, mon unive rs prof essionnel, Mi ch el BER RY m'a
f orcé à extra ire les obse rva tions qui fa isa ient se ns, ce lles qu'il f a lla it
d éna tura lise r pour les cri tiquer et les pa rta ger. N os éch a nges ont toujours été
ma rqués pa r l'envie pa rta gée d e « d émonter pour co mpre nd re », d a ns une
quête co mmune d e se ns.
Au terme d e six a nnées d e re ch erch e sous sa d ire ct ion, je re ste
subjugué pa r l'étonna nte mobilité intellect uelle d e mon me ntor et ce tte ca pa ci té
hors norme à fa ire a cco uch er les bonnes id ées. Je sa is que je n'a i pa s été un
thésa rd sta nd a rd et que d iriger me s tra va ux a d ema nd é, plus qu'a ve c n'importe
quel impétra nt, d e fa ire oeuvre d e pa tience ma is a ussi d e cré er, à quelques
mome nts bien ch oisis, « l'éch éa nce », ce mome nt qui a id e à se d épa sse r et
f a ire que la thèse re pre nne ra ng d a ns une vie bien re mplie.
So us la d ire ct ion d e Ja cq ues G IRIN , les d éba ts a u se in d u
la bora toire , les f a me use s « réunions d u lund i », ont pa rfois été vif s. J' a i pa rfois
ma nqué d 'a ssid uité pour ce s re nd ez-vo us rituels ma is à trois re prise s a u ba s d e
l'a rène pour prése nter me s tra va ux ou une étud e d e ca s spéci fique, j'a i
a ppréci é ce tte co nfronta tion stimula nte d es id ées et le moins que je puisse d ire ,
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c' est que ce s éch a nges m'ont obligé à ch a nger d e re ga rd sur mon objet d e
re ch erch e, a u d ébut trop fa milier pour moi-mê me pour que je puisse d épa sse r
me s « points a ve ugles » (ma is les a i-je d épa ssés ? ).
Ja cq ues G I RI N nous a quittés et C hristophe MIDL ER a pris sa
succe ssion.
Je voud ra is, à tra ve rs eux, re me rci er l'ense mb le d es ch erch eurs et
thésa rd s d u C RG . Me mb re trop épisod ique d e ce co llect if, j'a i a ppréci é
l'ouve rture d e tous a ux ch a mps d e re ch erch e et a ux thèse s les plus d ive rse s,
sa ns les étroitesse s d 'une éco le d e pensée et sa ns d ogma tisme . J' a i a ppris d es
interve ntions d e ch a cu n, j'a i a va ncé en pa rta gea nt me s d if ficu ltés a ve c d 'a utre s
thésa rd s et j'a i a imé cro ise r le fer.
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SOMMAIRE
CHAPITRE I : ........................................................................................................................... 15
TERRAIN DE RECHERCHE ET O RIENTATIONS M ÉTHODOLOGIQUES
A. D ÉL IMI TATION D U T ER R AIN D E R ECH ER CH E .................................................................................. 16
I - L 'univers pr ofessionnel du t hésard ................................................................................ 16
1. Ava ntage de c ette pos ition pour l 'observa tion e t l e r ecueil de l ’information ............... 17
2. P rincipa ux r isques de l a pos ture ................................................................................... 19
II - Restriction du c hamp de recherche .............................................................................. 23
1. Une r echerche c entrée s ur l a pr oduction de s écurité .................................................. 23
2. La f orce publ ique approchée pa r c ertains de s es acteurs ............................................ 24
3. La pol ice de s ouveraineté au s ein de l a f orce publ ique .............................................. 25
B . I T IN ÉR AIR E D E T H ÈSE ............................................................................................................... 28
I - Genèse du pr ojet de recherche ...................................................................................... 28
1. Le m ilieu c aptiva nt de l a « préfectorale » e t de l a pol ice 28
2. Les e njeux pe rsonnel e t pr ofessionnel de l a pr ise de di stance .................................... 30
II - L a c onduite de s travaux .............................................................................................. 31
1. Les apports du C R G ..................................................................................................... 31
2. Le c hercheur, son c alendrier e t s on di recteur de t hèse ................................................. 32
C. LE S OPT ION S MÉ TH OD OL OG IQ U E S ............................................................................................... 34
I - Démarche et out ils traditionnels ................................................................................... 34
1. La r echerche bi bliographique e t s es l imites ................................................................ 34
2. Les é tudes de c as e t l es s itua tions de ge stion .............................................................. 36
II - Paramètres m éthodologiques spécifiques .................................................................... 37
1. Recyclage du vé cu e t « raconting » ............................................................................ 37
2. V ers une « familiarité di stante » ................................................................................. 40
CHAPITRE II ............................................................................................................................ 44
L’OBJET DE NOTRE RECHERCHE : .....................................................................................
LA FORCE PUBLIQUE
A. NOTION JU R ID IQ U E D E FOR CE PU B L IQ U E ...................................................................................... 47
I - L a dé finition pos ée par la D éclaration de s Droits de l’Homme et du C itoyen ............. 47
II - Se s conséquences en t ermes de légitimité et de relations symbolique et pr atique av ec
l’État .................................................................................................................................... 48
III - Le pr éfet, incarnation de l'État, au s ommet d'une chaîne hi érarchique incontestée
mais investi d'un pouv oir de pl us en pl us par tagé ............................................................... 51
B . F OR CE PU B L IQ U E : E N T R E L OCAL E T CEN TR A L .............................................................................. 62
C. LE S A CT EU R S D E L A FOR CE PU B L IQ U E ......................................................................................... 73
I - La t ypologie de s sécurités ............................................................................................. 74
« La pol ice de s ouveraineté : un cl ergé de l 'État » par Arnaud LA CAZE Novembre 2007
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II - Les di fférents services de l’État en c harge de la s écurité ............................................. 80
III - Une tutelle par tagée av ec le m aire ............................................................................. 91
IV - La f orce publ ique est, que lles que soient les m odalités de sa m ise en oe uvre, une
expression de l'autorité de l'État ......................................................................................... 94
CHAPITRE III ......................................................................................................................... 103
LA POLICE DE SOUVERAINETÉ M ET EN LUMIÈRE .......................................................
UN M ODÈLE O RIGINAL DE G ESTION
A. LE MA IN TIEN D E L ’OR D R E E ST U N A G E N CE ME N T OR G A N ISA TION N EL COMP L EX E ............................... 106
I - L e cas de s m ineurs de Sal signe ................................................................................... 107
1. L’inquiétude appa raît c omme l e f ait gé nérateur du m anda t ...................................... 107
2. Les di fférents m anda ts s ont i mplicites ou ont de s c ontours f lous ............................. 110
3. Les m anda ts s e r évèlent i ncomplets .......................................................................... 112
4. Un é lément di rimant de c e di spositif m ana gérial : l ’épreuve du f eu ......................... 117
5. Une s phère d' autonomie e t une r ègle de pr océdure ont c onduit au dé pa ssement du
manda t ............................................................................................................................ 119
6. La c onfiance oc cupe donc une pl ace c entrale da ns l a ge stion du m aintien
de l 'ordre ......................................................................................................................... 121
II - Les limites de la de scription par les théories classiques ............................................ 124
1. La c odification de s pr atiques ..................................................................................... 124
2. La pl ace du s acré ....................................................................................................... 125
B . LA FOR MA TION E T L E MA N A G EME N T D ES SER VICES D E SÉCU R ITÉ SON T MA R Q U ÉS PAR U N E FOR TE
COMP OSAN TE ID E N TIT AIR E ............................................................................................................. 128
I - L e cas de s m otards de la ge ndarmerie nat ionale ........................................................ 129
1. Une f ormation s pécialisée à l 'issue d' une s élection t rès s tricte ................................. 130
2. La t radition e t l es r ites oc cupent une pl ace c entrale da ns l a f ormation di spensée .... 136
3. Le m ana gement de s m otards r epose s ur un pui ssant m arqua ge i dentitaire. .............. 140
4. C e m ana gement i dentitaire s emble not amment f onda teur de l eur autorité e t de l eur
éthique. ........................................................................................................................... 145
5. Le m ana gement de s m otards m éna ge que lques « cordes de r appel » ....................... 148
6. Le c as de s m otards s uggère donc l ’existence d’ un m odèle s pécifique e t or igina l de
gestion de s r essources hum aines. ................................................................................... 151
II - L’importance de s valeurs et de s pr atiques rituelles ................................................... 154
C. LA FOR CE PU B L IQ U E N E PEU T ÊTR E E N CAD R ÉE PAR L ES PR IN CIPES CL A SSIQ U ES D E G ESTION ................ 157
I - L es abus du qual ificatif « régalien » ........................................................................... 158
1. Toute l 'action publ ique n' est pa s c onsidérée c omme « réga lienne » ........................ 159
2. La qua lification de r éga lien e st l e f ruit d' une pe rspective hi storique e t d' un de ssein
politique .......................................................................................................................... 164
II - L’exercice de la pol ice s’accommode di fficilement de la ge stion par obj ectifs .......... 167
1. La di fficulté de f ixer de s obj ectifs qua ntitatifs ......................................................... 168
2. La L OL F : poi nts de r epères e t pr ésupposés ............................................................. 170
3. La L OL F appliquée au m ana gement de l a f orce publ ique : l e c as de l a pol ice
na tiona le ......................................................................................................................... 178
III - U ne aut re gr ille d’évaluation e st né cessaire pour gé rer la f orce publ ique ............... 184
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IV - Appliquée sans di scernement, la LO LF pour rait gé nérer d'i mportants
effets pe rvers ...................................................................................................................... 193
1. Les ha bits t echniques e t r ationnels de l a L OL F ........................................................ 194
2. La pos sible « double-myopie » de s ge stionna ires .................................................... 198
3. Une r éelle e rreur d' appréciation s ur l 'effet de s i ndicateurs ....................................... 202
4. P our d' autres c ritères de ge stion e t de r éussite ......................................................... 205
D . QU EL S Q U E SOIEN T L ES MO D ES D E G ESTION A D OPTÉS, L 'ÉT AT CON SER VE SON PR IMA T ...................... 211
I - L e cœur de s m issions régaliennes de pol ice de souveraineté n’est guè re contesté ..... 211
II - Lorsque l’État n’est pas ac teur, il est régulateur ou ar bitre ...................................... 215
III - La pr ivatisation é ventuelle de la s écurité publ ique ne pe ut donc se faire sans une
soudure symbolique ........................................................................................................... 227
CHAPITRE IV .......................................................................................................................... 239
CE M ODÈLE SACERDOTAL TRANSCENDE LES CORPS, S'ANCRE DANS
L'HISTOIRE ET S'APPUIE SUR UN PUISSANT M YTHE
A. L’E SPR IT D E COR PS ................................................................................................................ 240
I - L 'esprit de corps ou l es corps de l'État comme tribus ................................................. 241
II - P lusieurs facettes du m ythe de l'État, du s ervice publ ic ou de l'intérêt gé néral ......... 243
III - É thique, tradition e t cordes de rappel ou aut ant de m anifestations de s rites ........... 246
B . P OU R L A POL ICE D E SOU VER A IN ET É, L E COU PL E P OL ICE / É T AT E ST D 'U N E ÉTON N A N TE STA B IL ITÉ ...... 253
1. A u c oeur-même de la dé finition c onstitutionnelle de la f orce publ ique ....................... 254
II - Dans la c onception de la pol ice française m oderne ................................................... 259
III - Dans les traditions et les pr atiques pr ofessionnelles du c orps pr éfectoral et de la
police .................................................................................................................................. 264
C. UN MO D ÈL E OR IG IN A L D E G ESTION E T U N PU ISSAN T L EVIE R D E MA N A G EME N T PU B L IC 270
I - L a ge stion i dentitaire de s services de pol ice : une m écanique de pr écision, bas ée sur le
maniement du s acré et la c onfiance ................................................................................... 271
II - U n m anagement indissociable du m ythe fondateur .................................................... 276
1. Un m ythe : l 'État ....................................................................................................... 276
2. Les i ndices d' une é ventuelle dé sacralisation : l 'oxyda tion pos sible du m ythe pa r l a
gestion ............................................................................................................................ 284
3. Une f orte c omposante r ituelle 287
4. C orporation, t ribu, c orps ........................................................................................... 292
5. Un é difice m ana gérial c ohérent, por teur de s ens, a u s ervice d' une m ission
réga lienne ....................................................................................................................... 294
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