Aspects de sécurité des déchets dangereux

Eurofound — European Foundation For The Improvement Of Living And Working Conditions

Sujets

• Hazmat
• Occupational safety and health
• Human decontamination
• Storage
• Waste management
• Sciences et techniques

Informations

• Publié par: EUROFOUND-EUROPEAN-FOUNDATION-FOR-THE-IMPROVEMENT-OF-LIVING-AND-WORKING-CONDITIO
• Nombre de lectures: 17
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 11 Mo

Extrait

SECURITE
Fondation européenne
pour l'amélioration des
conditions de vie et de travail La Fondation a pour mission
de contribuer à la
conception et à
l'établissement de
meilleures conditions de vie
et de travail par une action
visant à développer et à
diffuser les connaissances
propres à aider cette
évolution. Danse
perspective, les tâches de la
Fondation sont de
développer et d'approfondir,
à la lumière de l'expérience
pratique, les réflexions sur
l'amélioration du milieu de
vie et des conditions de
travail à moyen et à long
terme et de déceler les
facteurs de changement.
(Règlement du Conseil
[CEE] no. 1365/75 du 26 mai
1975, article 2).
Fondation Européenne
pour l'amélioration de
conditions de vie et de
travail
Loughlinstown House,
Shankill, Co. Dublin, Irlande.
Tel: 826888
Telex: 30726 EURF El ASPECTS
DE SÉCURITÉ
DES DÉCHETS
DANGEREUX Cette publication paraît également dans les
langues suivantes :
EN ISBN 92-825-7516-0
DEN 92-825-7514-4
ES ISBN 92-825-7512-8
DAN 92-825-7513-6
GR ISBN2
ITN 92-825-7518-7
NL ISBN 92-825-7519-5
PTN 92-825-7520-9
Luxembourg: Office des publications officielles des
Communautés européennes
1987
Numéro de catalogue: SY-49-87-212-FR-C
ISBN: 92-825-7517-9
© Copyright: FONDATION EUROPÉENNE POUR
L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE VIE ET
DE TRAVAIL. 1987. Toute demande d'autorisation
de reproduction ou de traduction devra être
adressée au Directeur de la Fondation (European
Foundation for the Improvement of Living and
Working Conditions, Loughlinstown House,
Shankill, Co. Dublin, Ireland).
Compiled by: Sonia M. Withers
Centre for Extension Studies
Loughborough University
of Technology, UK
Texte: Printset & Design Ltd., Dublin
Production: John Frinzi (Frinzi Ryan & Assoc.)
Mise en page: Design Factory
Printed in Ireland by the Foundation.
Original: anglais. Ce livre a été compilé par
Sonia Withers à partir de
communications présentées
à la Table Ronde sur les
Aspects de Sécurité des
Déchets Dangereux, qui
s'est tenue à Dublin, les
27/29 novembre, 1985.
Sonia Withers, titulaire d'une
maîtrise, est un expert de
renom en transfert de
technologie. Elle a fait un
grand nombre de films sur
l'environnement y compris un
film sur les Déchets
Dangereux et un film sur
Comment Empêcher les
Situations Critiques dans les
Industries de Traitement. Elle
organise également des cours
de durée limitée sur les
déchets dangereux qui sont
les seuls cours de ce type au
Royaume- Uni. En tant que
coordinatrice régionale en
cette matière dans un Projet
de Contrôle sur la Pollution
financé par le gouvernement
britannique, elle est
responsable de la production
d'une série de textes pour le
télé-enseignement sur les
Déchets Dangereux. Table des matières
Page
PREFACE 6
INTRODUCTION 7
Le contexte PREMIÈRE PARTIE
1.1 Plein feu sur les déchets dangereux 12
1.2 Normes, dangers et risques 16
1.3 Identification du risque 18
1.4 Les risques encourus par l'opérateur 20
1.5 Quelques situations de risque potentiel 23
Les aspects techniques et opérationnels de la DEUXIEME PARTIE
sécurité
2.1 Niveaux de risque acceptables 26
2.2 Produire des normes de sécurité pour les
substances dangereuses 28
2.3 Les déchets en tant que mélange de produits
chimiques 30
2.4 Caractérisation des déchets 33
2.5 Analyse de risques dans les installations de
traitement de déchets dangereux 34
TROISIEME Législation et planification pour la sécurité
PARTIE 3.1 Le rôle de la Communauté Européenne 38
3.2 Lois sur la sécurité dans certains pays de la
CE 40
3.3 Considérations de planification 46
3.4 Recyclage 49
3.5 Transport de déchets dangereux 51 QUATRIEME
PARTIE Questions de responsabilité
4.1 La nature du problème 58
4.2 Responsabilité basée sur la notion de "faute" 60
4.3ée sur le risque 62
4.4 Couverture et dédommagement4
CINQUIEME
PARTIE Les problèmes de terre contaminée
5.1 L'étendue de la contamination 71
5.2 Processus den3
5.3 Identification et enquête6
5.4 Mesures d'assainissement et réhabilitation 8
5.5 Une étude de cas - Seveso 8
SIXIEME PARTIE L'étape suivante: conclusions et recommandations
6.1 Politique de la CE en matière de déchets
dangereux 88
6.2 Systèmes de sécurité pour la gestion des
déchets dangereux 90
6.3 Législation et responsabilité1
6.4 Problèmes sociaux2
Annexe 1:
96 Liste des participants
Annexe 2:
100 Liste des communications
Annexe 3:
Liste des directives communautaires appropriées
et dess proposées 104 PREFACE
Le thème des déchets dangereux, et en particulier des
aspects de sécurité des déchets non nucléaires a été l'un
des nouveaux thèmes introduit dans le programme sur
quatre ans de la Fondation pour 1985-88. Etant donné la
complexité et la vaste portée du sujet, le premier pas a
été la Table Ronde Européenne qui s'est tenue en
novembre 1985, afin de guider la Fondation vers une
définition de sa recherche au cours des quatre années à
venir. Les débats de la Table Ronde, auxquels ont
participé toutes les parties intéressées ainsi que les
experts, ont été publiés en 1986 et sont disponibles en
anglais et en français auprès du Bureau des Publications
Officielles des Communautés Européennes ou de ses
agents commerciaux.
Il était cependant évident que ces débats, étant donné
leur volume (plus de 400 pages) et la nature spécialisée
d'un grand nombre de ces communications,
intéresseraient principalement les experts des différents
sujets. C'est pourquoi, la Fondation invita Mme Sonia
Withers du Centre des Etudes du télé-enseignement à
l'Université de Technologie de Loughborough, G.B. à
préparer une version condensée des débats afin
d'atteindre une cible plus étendue. Le but était de faire
ressortir l'essence de ces communications de façon plus
accessible afin qu'elles présentent un intérêt pour les
décideurs et une plus grande partie du public.
Le présente publication a été compilée à partir de
communications présentées à la Table Ronde et de
conclusions et recommendations de quatre groupes de
travail dans lesquels la plus grande partie des discussions
a pris place. Cependant, il ne s'agit pas uniquement d'un
résumé des débats de la Table Ronde. L'auteur a choisi
de se concentrer sur certains des sujets principaux traités
dans les communications et les a rassemblés en un cadre
cohérent. Cela n'a pas été chose facile, mais Mme
Withers qui a utilisé ses connaissances étendues dans ce
domaine, a réussi à produire une publication bien
présentée et instructive qui dans cette année Européenne
Jørn Pedersen, de l'Environnement, sera, je l'espère largement distribuée
Directeur de Recherche. et lue dans la Communauté. INTRODUCTION
"La réalité c'est que tandis que l'on peut minimiser
leur volume, les déchets dangereux ne disparaîtront
pas par le simple fait de ne pas leur prêter attention."
John Boland, Député au Parlement Irlandais, Ministre
de la Fonction Publique, à l'ouverture de la Table
Ronde de la Fondation sur les Aspects de Sécurité des
Déchets Dangereux qui s'est tenue à Dublin en
novembre 1985.
La Fondation, par l'intermédiaire de cette Table Ronde
offre une importante contribution au débat perpétuel sur
les problèmes souvent complexes que posent les déchets
John Boland, TD. dangereux aux individus et à l'environnement. En
présence de délégués de tous les pays membres de la CE,
quelque 20 communications furent présentées à la Table
Ronde, trois en séances plénières et les autres devant
quatre groupes de travail. Elles constituent le matériel de
base de ce livre. Le sujet traité dans ce livre montre bien
comment une approche pluridisciplinaire et