Réseau d'information comptable agricole

Directorate-General For Translation European Commission

Sujets

• Base de données
• Farm income
• Information system
• Accountancy

Informations

• Publié par: EUROPEAN-COMMISSION
• Nombre de lectures: 26
• EAN13: 928260098
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

RÉSEAU D'INFORMATION COMPTABLE AGRICOLE
Guide méthodologique
m
COMMISSION
DES COMMUNAUTÉS
EUROPÉENNES Le présent document a été établi pour l'usage interne des services de la Commission. Il
est mis à la disposition du public, mais il ne peut être considéré comme constituant une
prise de position officielle de la Commission.
Cette publication est éditée aussi dans les langues suivantes:
ES ISBN 92-826-0097-1
DEN 92-826-0095-5
EN ISBN 92-826-0096-3
Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage.
Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1990
ISBN 92-826-0098-X
N° de catalogue: CB-57-89-087-FR-C
© CECA-CEE-CEEA, Bruxelles · Luxembourg, 1989
Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la
source.
Printed in Belgium Le présent document a été établi pour L'usage interne des services de La
Commission. IL est mis à La disposition du public, mais iL ne peut être
considéré comme constituant une prise de position officieLLe de La
Commi s si on.
Copyright CECA-CEE-CEEA, BruxeLLes - Luxembourg, 1989
Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de
La source. -ill-
Pour obtenir des informations complémentaires sur le Réseau d'Information
Comptable Agricole (RICA), veuillez contacter :
La Commission des Communautés Européennes
Direction Générale de l'Agriculture
Division : VI/A-3
rue de la Loi, 130
1049 Bruxelles
Belgique
Tel [phone].
Cette présente publication a été élaborée au sein de la division "analyse de
la situation des exploitations agricoles" (VI/A-3) par M. John McClintock
(consultant - rédacteur et coordinateur).
Messieurs Bernard Brookes, Javier Gallego, Jean-François Hulot, Russell
Mildon, Nigel Robson, Michel Tillieut, William Vertriest et Madame Rosario
Villanueva ont formulé des observations, des conseils et des suggestions
utiles.
Mlle Angela Fairbank s'est chargée du traitement de texte, de la présentation
et de la mise en page. L'auteur remercie M. Paul Bantzer, M. Cornells
Broekhuizen, M. Jacques De Dooy, Mlle Raymonde Denagtergael, Mme Ariette
Fernandes, M. Alain Joaris, Mme Gina Lopes, M. Ricardo Rocha, Mme Muriel Werts
et Mme Anne-Marie Wielki pour leur aide sur le plan de la rédaction et de la
production de ce guide. Il remercie également les délégués du Comité
communautaire du RICA pour leurs observations à propos de projets antérieurs.
lere Edition, août 1989 -V-
SOMMAIRE
Liste des tableaux vii
Listedesfiguresix
Listedesabréviationsχ
Notederédactionx
1.PRESENTATIONDU RESEAU D'INFORMATION COMPTABLE AGRICOLE(RICA)1
1.1 Qu'est-ce que le RICA? 1
1.2 Pourquoi unguideduRICAest-il nécessaire? 1
1.3 Caractèreconfidentieldesdonnées1
1.4 Collecte des donnéesparlesorganesdeliaison2
1.5 RemboursementparlaCommission2
1.6 Le RICA s'occupeessentiellement de l'agriculture2
1.7 Le RICA est géré par un Comité communautaire2
1.8 Législation de base2
2. DEFINITION DU CHAMP D'OBSERVATION 3
2.1 L' universdesexploitations3
2.2 Le champ d'observationestcomposé d'exploitations
professionnelles3
2.3 La dimensionéconomiquedesexploitations : marge brute
standardetunitédedimension européenne 4
2.3.1 Margebrutestandard4
2.3.2Unité dedimensioneuropéenne5
2.4 Procédure permettantdedéterminer la dimensionde
1'exploitation en UDE 5
2.5 Délimitationduchampd'observation5
2.6 Mesure danslaquellelechamp d'observation du RICA
couvre1'univers5
3. SELECTION DE L'ECHANTILLOND'EXPLOITATIONS A PARTIR DU CHAMP
D'OBSERVATIONDURICA9
3.1 Introduction 9
3.2 LesEtatsMembresprocèdent à leur propre sélection9
3.3 Stratification9
3.3.1Emploide la stratification 9
3.3.2Région10
3.3.3Dimension économique10
3.3.4Orientation technico-économique10
3.4 L'univers et le champ d'observationreprésentés sous
la forme d'un ensembledecases10
3.5 Détermination de la dimensionoptimalede l'échantillon17
3.6 Mesure dans laquelle l'échantillonestaléatoire17
3.7 Plans de sélection 20
3.8 Techniquesdesélection dans les Etats Membres 20
3.9 Dimensiondel'échantillon RICA20
3.9.1Raisonspour lesquelles la dimensionsouhaitée
peut ne pas être obtenueenpratique20
3.9.2Taillede l'échantillon réel aucoursde ces
dernières années24 -VI-
4. COLLECTE DES DONNEES DES EXPLOITATIONS 39
4.1 La responsabilité en incombe aux organes de liaison des
Etats Membres
4.2 Le caractère confidentiel est préservé
4.3 Délai relatif à la collecte des données
4.4 La- fiche d ' exploitation
4.5 La source des données au niveau de l'exploitation 40
4.6 Structure organisationnelle de la collecte des données
5. GARANTIR DES DONNEES RICA DE HAUTE QUALITE 47
5.1 La nécessité d' un contrôle de la qualité
5.2 Techniques de contrôle de la qualité appliquées par les
organes de liaison 4
5.3s de contrôle de la qualités par la
Commi s s ion
5.3.1 Au niveau de l'exploitation individuelle 4
5.3.2uu agrégé 53
5.4 Calendrier relatif au contrôle de la qualité et calcul
des résultats
6. LE SYSTEME DE PONDERATION5
6.1 Nécessité d'un système de pondération
6.2 Information sur le champ d'observation
6.3 L ' agrégation des cases
6.4 Coefficients de pondération minimum6
6.5s den maximum 5
7. RESULTATS STANDARDS ET ANALYSES AD HOC 61
7.1 Résultats standards
7.1.1 Qu'est-ce que les résultats standards
7.1.2 Définition des variables
7.1.3 Variables financières exprimées en écus 6
7.1.4 Regroupements standards
7.1.5 Impression sélective9
7.2 Exécution d ' analyses ad hoc
8. LE SYSTEME DE PREVISION RICA (RFS) 77
8.1 Objectifs 7
8.2 Mises à jour standards
8.2.1 Comment la mise à jour est-elle effectuée? 7
8.2.2 Séquence d'opérations de mise à jour standard
8.2.3 Exemples d ' output
8.3 Mises à jour ad hoc
8.4 Limites du système RFS : le modèle agricole RFS-II 78
ANNEXE I Bibliographie des publications 81
ANNEXE II Réglementation RICA3
ANNEXE III Glossaire multilingue des termes RICA7
Tests de types I et II 9ANNEXE IV
ANNEXE V Index-vii-
LISTE DES TABLEAUX
1 Valeur de l'UDE en fonction du jeu de MBS utilisé 5
2 Seuils de dimension économique appliquées par la Commission
(en UDE) , 7
3 Mesure (%) dans laquelle le champ d'observation du
RICA couvre la population dans chaque Etat
Membre et dans la Communauté (EUR10 - 1985) 8
4 Nombre de régions RICA dans chaque Etat Membre 12
5 Classes de dimension économique utilisées pour la
stratification du champ d'observation3
6 Principales orientations technico-économiques telles
qu'elles sont définies dans la typologie
communautaire des exploitations agricoles 14
7 Détermination de la dimension de l'échantillon et méthode
de sélection de l'échantillon RICA, par Etat Membre 21
8 Taille de l'échantillon réel et poids moyen d'une
exploitation pour les Etats membres et pour la
Communauté 24
9-21 Taux (%) d'échantillonnage par classe de dimension
et par OTE, par Etat Membre et pour la Communauté 25
22 Un exemple de liste de messages d'erreurs
par tes t 51
23 Un exemple de liste de messages d'erreurs
par fiche d ' exploitation2
24 Calendrier de 15 mois proposé pour le contrôle de données
et la présentation des résultats standards 54
25 Les OTE et classes de dimension agrégées pour le calcul
des coefficients de pondération 58
26 Un exemple de résultats standards pour 1986/87 62
27 Coefficients de conversion en unités de bétail (UB) 70
28 Taux moyens appliqués pour les besoins du RICA afin de
convertir les monnaies nationales en écus1
29 Neuf groupes d'OTE utilisés par la Commission pour
les résultats standards 7-Vlll-
30 Un exemple de résultats standards pour différentes régions
(en 1'occurence, les régions du Portugal) 72
31 Un exemple de résultats standards pour différentes OTE3
32n exemple dess pours
classes de dimension économique 74
33 Un.exemple de résultats standards pour différentes
catégories de superficies5
34 Un exemple de résultats standards pour différentes
catégories de revenus6
35 Un exe