ENTRAVES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES A L'INDUSTRIALISATION DU LOGEMENT, ET LEURS EFFETS SUR L'UTILISATION DE L'ACIER. Rapport Final

Directorate-General For Translation European Commission

Description

COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER recueil de recherohes « acier » UTILISATION ENTRAVES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES A L'INDUSTRIALISATION DU LOGEMENT, ET LEURS EFFETS SUR L'UTILISATION DE L'ACIER 1976 EUR 5416 d,e,f,i,n AVERTISSEMENT Aux termes de l'article 55, alinéa 2 c, du Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier, la Commission encourage la recherche intéressant len et, notamment en accordant des aides financières. La présente brochure rend compte de l'exécution et des résultats de l'un de ces projets de recherche. En conséquence du Traité de fusion du 8 avril 1965, la Commission unique des Communautés européennes exerce les pouvoirs et les compétences dévolus à l'ex-Haute Autorité de la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier (CECA). Le présent document a été élaboré sous les auspices de la Commission des Communautés européennes.

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