DOSSIER PROJETS 2011

Description

• fiche - matière potentielle : demande de labellisation
• fiche - matière potentielle : demande
• fiche - matière potentielle : demande de soutien
• fiche - matière : communication
• fiche - matière potentielle : sommaire

DOSSIER PROJETS 2011

• mission dans le cadre
• intérêt pour les filières du végétal
• vegepolys
• labellisation
• financement
• financements
• pôles
• pôle
• filières
• filière
• innovation
• innovations
• partenaire
• partenaires
• projets
• projet

Sujets

• Demande
• Communication
• Sommaire
• Gilbert Cesbron
• Pays de la Loire

Informations

• Publié par: choun
• Nombre de lectures: 50
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 3 Mo

Extrait

DOSSIER PROJETS
2011DOSSIER PROJETS
L’innovation, le cœur de métier de VEGEPOLYS
VEGEPOLYS accompagne les entreprises et les laboratoires dans leurs projets
de Recherche & Développement : formalisation d’un projet à partir d’une idée,
recherche de partenaires (entreprises, centres de recherche), aide au montage
technique, juridique et fnancier du dossier et aussi orientation vers des fnancements.
En tant que pôle de compétitivité, notre mission principale est de favoriser
les projets innovants collaboratifs, c’est-à-dire associant au moins deux
entreprises et un laboratoire. VEGEPOLYS porte également attention aux
projets académiques en amont, qui pourront irriguer l’innovation des flières.
De même, VEGEPOLYS accompagne les projets d’innovation portant sur des
thématiques comme la logistique, le marketing, le design... dès lors qu’ils contribuent
à développer la valeur ajoutée dans les entreprises.
VEGEPOLYS s’est doté de quatre axes prioritaires d’innovation :
• Innovation variétale
• Qualité sanitaire des semences et des plantes
• Propriétés santé et bien-être des végétaux
• Paysage et horticulture urbaine.
Vous trouverez dans ce dossier les étapes suivies par un projet, la procédure de
labellisation/soutien, les engagements entre les partenaires de projets et le pôle,
ainsi que les documents à remplir.
Toute l’équipe reste à votre disposition pour vous accompagner dans cette belle
aventure.
Jacques-Antoine CESBRON
Président de VEGEPOLYSSOMMAIRE
• E tapesd ’unpr ojetetlaplus- v aluede VEGEPOL Y S
• Labellisa tion:pour quoietc ommen t?
• C har t e en tr e VEGEPOL Y S et les par t enair es d ’un pr ojet
inno v an tc ollabor a tif(F iche6A )
• C har t e en tr e VEGEPOL Y S et le por t eur de pr ojet ANR
(F iche6B)
• C har t e en tr e VEGEPOL Y S et les par t enair es d ’un pr ojet
sout enu(F iche6C )
• C har t e en tr e VEGEPOL Y S et le por t eur de pr ojet faisan t
l ’ objetd ’unelabellisa tion" t ypeANR"(F iche6D )
• F ichededemandedelabellisa tion(F iche7)
• F ichedec ommunica tionpr ojet(F iche8)LES ETAPES D’UN PROJET
La plus-value de VEGEPOLYS
h Trouver des partenaires grâce au réseau
national et international de VEGEPOLYS
VEGEPOLYS vous ofre l’opportunité de rencontrer
les entreprises intéressées par l’innovation et/ou
les chercheurs, experts des domaines du végétal
spécialisé.
h Bénéfcier de l’implication d’ingénieurs
experts
VEGEPOLYS dispose de 2 centres d’innovation
pour vous apporter une force humaine et
technique dans la conception, le pilotage et/ou
la réalisation de votre projet :
VALINOV : sur les champs de l’innovation
variétale, de la pathologie végétale et des
propriétés santé-bien-être des végétaux.
Plante & Cité : sur l’horticulture et le paysage
urbain.
h Être accompagné dans le montage de votre
projet, pour lui donner toutes les chances
d’être sélectionné pour un fnancement
VEGEPOLYS vous aide à la constitution du noyau
des partenaires, à la construction du programme
de travail, au montage juridique (accord de
consortium) et fnancier et à l’élaboration de
l’argumentaire technico-économique du projet.
h De 30 à 50 % de votre projet fnancé selon
les caractéristiques de votre consortium
VEGEPOLYS vous ouvre les portes de
fnancements spécifques dédiés aux pôles
de compétitivité en labellisant votre projet
(Fond Unique Interministériel, fonds Conseils
régionaux...).LABELLISATION :
POURQUOI ET COMMENT
1 - Pourquoi faire labelliser vos projets ?
Faire labelliser - ou soutenir - vos projets par VEGEPOLYS, vous permet :
d’avoir accès à des fnancements réservés aux projets labellisés (Fond Unique Interministériel de l’Etat ou
l’appel d’ofre dynamique de flières du Conseil régional des Pays de la Loire),
de bénéfcier d’un "Bonus pôle" dans le cas des projets ANR,
’un accompagnement au montage dans le cas des projets innovants collaboratifs.
de pouvoir démontrer l’intérêt de VEGEPOLYS et des flières du végétal spécialisé pour votre projet,
de faire connaître vos projets au pôle et à ses adhérents.
2 - Quelles sont les diférentes catégories de projets ?
Les diférentes catégories de projets de VEGEPOLYS sont les suivantes :
Les projets innovants collaboratifs :
labellisés (projets soumis au FUI ou aux appels à projets du Conseil régional des Pays de la Loire)
soutenus (pour tous les autres guichets de fnancements, comme le CASDAR ou Contrat de
Branche).
Les projets académiques :
labellisés (projets soumis à l’ANR)
soutenus (pour tous les autres guichets de fnancements, comme ceux du Conseil régional des
Pays de la Loire).
Les projets individuels d’innovation d’entreprises
3 - Comment faire labelliser vos projets ?
3-1 Les projets innovants collaboratifs
Les projets innovants sont dits collaboratifs lorsqu’il s’agit de projets incluant au moins 2 entreprises et un
laboratoire de recherche et contribuant à améliorer la compétitivité des entreprises partenaires.
3-1-1 Projets innovants collaboratifs labellisés
Si votre projet sollicite des fnancements réservés aux projets labellisés (Fond Unique Interministériel de l’Etat
ou l’appel à projets du Conseil régional des Pays de la Loire), la procédure est la suivante :
Etude de votre projet par un chargé de mission. Nous vous conseillons de nous contacter le plus en
amont possible dans le montage de votre projet. Ceci vous permettra de bénéfcier d’un accompagnement
qui sécurise sa bonne préparation et d’être orienté vers le guichet de fnancement le plus approprié.
Transmission du dossier à deux rapporteurs internes au COSST (Comité d’Orientation et de Suivi
Scientifque et Technologique) pour étude (ces derniers réalisent leur mission dans le respect de la
confdentialité). Audition du porteur de projet par le COSST. Si validation, désignation de deux experts externes à
VEGEPOLYS (validés par le porteur et réalisant leur mission dans le cadre d’un accord de confdentialité).
Transmission par le porteur des documents nécessaires à l’étude du projet, 7 jours avant le COSST : la fche
de demande de labellisation (fche 7), de communication (fche 8), et les chartes "partenaires d’un
projet collaboratif" signées (fche 6A) pour demander la labellisation.
Etude fnale par le COSST à la vue des deux expertises externes.
Décision de labellisation par le Conseil d’Administration de VEGEPOLYS, à la vue de l’avis prononcé par le
COSST.
Le processus de labellisation durent entre 6 à 8 semaines.
Critères d’éligibilité
La thématique du projet doit être dans un des axes innovants du pôle et/ou avoir un intérêt pour les
flières du végétal spécialisé
Les partenaires du projet doivent être adhérents à VEGEPOLYS.
Critères de labellisation
Pertinence des enjeux (marché, international, technologie)
Retombées économiques (retours quantifables et mesurables notamment création d’emplois)
Intérêt pour le développement du pôle (structuration, entraînement)
Degré innovant
Faisabilité
Qualité de la démarche scientifque et technique (état de l’art, clarté des objectifs, pertinence des
expérimentations)
Adaptation du plan de fnancement
Qualité du consortium (y compris le caractère collaboratif du projet)
3-1-2 Projets innovants collaboratifs soutenus
Si votre projet sollicite des fnancements non réservés aux projets labellisés par un pôle de compétitivité
(CasDAR, Contrat de Branche, ...) la procédure est la suivante :
Transmission par le porteur des documents nécessaires à l’étude du projet, 7 jours avant le COSST : fche
de demande de soutien (fche 7), fche de communication (fche 8), charte partenaire d’un projet
soutenu signée (fche 6C).
Avis du COSST à la vue des éléments synthétiques.
Décision de soutien par le Conseil d’Administration de VEGEPOLYS, à la vue de l’avis prononcé par le COSST.
Critères de soutien
Favoriser le développement des recherches du pôle par la structuration ou l’ouverture
Intérêt thématique ou flière.3-2 Les projets académiques
Les projets sont dits académiques lorsqu’il s’agit de projets contribuant au corpus de connaissances amont
utilisables à moyen ou long terme par les entreprises du pôle.
3-2-1 Projets académiques labellisés
Pour les projets ANR faisant l’objet d’une labellisation&q