Philosophie du droit pénal

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philosophie du droit pénal
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BIBLIOTHHQFE, *
DE PHILOSOPHIE CONTEMPORAINE
PHILOSOPHIE
DU DROIT PÉNAL
An. FRANCK
Membip ili l'Insliliit profiteur .m ColIi-p< ili Tïnn'i»-
DEUXIÈME EDITION
PARIS
LIBRAIRIE GERMER BAILLI ÈRE ET C
1 (I S , BOTU.KV U!l) S,1IS1-I>)'.I.'.I4IN. 1 II X
1880 PHILOSOPHIE
DU DROIT PÉNAL PHILOSOPHIE
OUVRAGES DU MÊME AUTEUR :
DU DROIT PE
LA PHILOSOPHIE'MYSTIQUE AU XVIIP SIÈCLE, in-18 (Ger-
iemer Baillière et G ).
PHILOSOPHIE DU DROIT ECCLÉSIASTIQUE , in-18 (Germer
i0Baillière et C ).
DICTIONNAIRE DES SCIENCES PHILOSOPHIQUES, publié avec
le concours d'une Société de savants. 1 fort volume AD. FRANCK
iegrand in-8", 2° édition. (Hachette et G ).
Membre de l'Institut, professeur au Collège de France.
LA KABBALE OU LA PHILOSOPHIE RELIGIEUSE DES HÉ-
BREUX, 1 vol. in-8° (Hachette et C'°).
DE LA CERTITUDE, in-8° (Ladrange).
ESQUISSE D'UNE HISTOIRE DE LA LOGIQUE, in-8° (Hachette
ieet C ).
ÉTUDES ORIENTALES, 1 vol. in-8" (Calmann Lévy).
DEUXIÈME ÉDITION RÉFORMATEURS ET PUBLICISTES DE L'EUROPE, 1 VOl. in-8°
(Calmann Lévy).
PHILOSOPHIE ET RELIGION, 1 vol. in-8» et in-12 (Didier
10et C ).
MORALISTES ET PHILOSOPHES, 1 vol. in-8° et in-12 (Didier
et C>°).
i0
LA MORALE POUR TOUS, in-12 (Hachette et G ).
PHILOSOPHES MODERNES, ÉTRANGERS ET FRANÇAIS, 1 vol.
i0 PARIS in-12 (Didier et C ).
LIBRAIRIE GERMER BAILLIÈRE ET G
108, BOULEVARD SAINT-GERMAIN, 108
1880
3300-79. SAI\T-H'E\ SMNE). — IMPRIMERIE JOLEP nnïBR.
Tous droits xéservés 3^ <J
Ht
PHILOSOPHIE
DU DROIT PÉNAL
INTRODUCTION
Le but qu'on se propose ici n'est pas le même que celui
des savants jurisconsultes qui ont commenté ou expliqué
le code pénal. Je ne veux toucher à la loi pénale écrite
que pour la soumettre au contrôle de cette loi éternelle
dont parle Cicéron, de cette loi qui est la même à Athènes
qu'à Rome, et dont le texte ne se trouve nulle part, sinon
dans la raison divine et dans la conscience du genre hu-
main. Je n'ai pas non plus l'intention de recueillir et de
comparer entre elles les lois pénales qui ont existé chez
les différents peuples de la terre; caT ce travail d'érudition
et de patience, s'il n'est pas subordonné à une fin plus
élevée, s'il n'est pas destiné à rendre sensibles les triom-
phes du droit sur la force, de la raison sur la passion, de
la justice sur la vengeance et les instincts féroces de la
bête, de la civilisation sur la barbarie, ne peut offrir aux
yeux qu'un tissu d'horreurs, de cruautés, de violences,
de crimes plus odieux que ceux qu'on voulait punir, et
qui, faisant l'opprobre de l'humanité, devraient être effaces
de sa mémoire avec autant de soin qu'on en met à les pro-
duire au jour. Il ne peut pas être question enfin de subs-
A. FRANCK, DROIT ri'ïXAL. 1 INTRODUCTION 3 PHILOSOPHIE DU DROIT PÉiS'AI, 2
au lieu de citoyens, il n'y a plus que des esclaves ; la loi tituer aux législations positives actuellement en vigueur
n'est plus qu'un instrument d'oppression et le juge se un code idéal, où toutes les peines et tous les délits de-
confond avec le bourreau. Sans aller aussi loin, admettez vraient trouver leur place dans un ordre plus ou moins
seulement que la justice pénale, au lieu de borner sa tâche rigoureux. Il s'agit de trouver les principes sur lesquels
à la répression des crimes qui attaquent l'ordre social, se repose ou sur lesquels devrait reposer la justice criminelle
propose de poursuivre l'immoralité sous toutes ses formes, et les règles qu'elle est tenue de suivre dans l'accomplis-
jusqu'au péché, ou ce qui est considéré comme tel, par sement de sa douloureuse mission. Il s'agit de réunir les
une religion déterminée, jusqu'aux erreurs de la pensée, éléments de ce qu'on pourrait appeler la philosophie du
ou ce qui est qualifié ainsi par une certaine science, vous droit pénal.
verrez renaître aussitôt les procès d'hérésie et de sorcelle-Cette branche delà philosophie n'intéresse pas seulement
rie, vous verrez reparaitre l'inquisilion avec tous ses ins-le publiciste et le philosophe, portés, par la pente de leur
truments de torture, vous entendrez proclamer des édits esprit et l'objet propre de leurs méditations, à chercher
comme ceux qui proscrivaient autrefois la circulation du dans la conscience de l'homme et dans la nature des choses
sang, qui défendaient « sous peine de la hart » d'enseigner les fondements invariables des institutions et des lois ; elle
toute autre logique que celle d'Aristote, ou qui ordonnaient, n'intéresse pas seulement le jurisconsulte, pour qui la loi,
sous peine du bûcher, de faire tourner le soleil autour de lorsqu'il en ignore la raison, c'est-à-dire l'esprit, ne peut
la terre; vous aurez livré la liberté de votre conscience, la être qu'une lettre morte, tandis qu'il descend lui-même au
rang d'un instrument sans conscience ou d'un sophiste liberté de votre intelligence, la paix et l'honneur de votre
foyer. sans conviction, prêt à servir également toutes les causes.
Si vous n'avez point de principes en matière de droit Elle intéresse, j'ose le dire, tous les esprits cultivés ; car il
pénal, vous passerez facilement de l'excès de la rigueur à n'existe aucune partie des connaissances humaines où
celui de l'indulgence. Attendri par une pitié trompeuse, soient engagés d'une manière plus directe les droits de
qui n'est au fond que de la cruauté ; séduit par une phi-l'individu, la conservation, la paix, la dignité de la société
lanthropie romanesque, qui n'est souvent que le plus haut et la morale elle-même, ou du moins la conscience publi-
degré de personnalité, vous voudrez enlever à la société que, sans laquelle la morale n'est dans ce monde qu'une
tous ses moyens de défense, vous voudrez désarmer la jus-exilée et une étrangère, que personne n'écoute, que per-
tice et énerver la loi ; toujours prêt à verser des larmes sur sonne ne comprend.
le sort du coupable, vous serez sans entrailles pour les Imaginez, en effet, une législation pénale sans principes,
honnêtes gens. L'ordre social, sous cette influence dissol-qui ne se propose, comme cela est arrivé souvent, que le
vante, n'existera plus bientôt que de nom. Le vice et le triomphe ou la domination d'une secte, d'un parti, d'une
crime, assurés de trouver partout indulgence et protection, forme de gouvernement, d'une classe plus ou moins nom-
marcheront le front levé. Il faudra, comme naguère à New-breuse de la société, à l'exclusion de toutes les autres, que
York, des associations privées pour remplacer l'autorité deviendront alors les formes protectrices de la justice,
avilie et les tribunaux impuissants; ou l'on en viendra à l'intégrité et l'indépendance des juges, la sécurité des ac-
marcher en armes, comme les aristocraties féodales du cusés, les droits de la défense? La fortune, la liberté,
moyen âge ; on rentrera dans la servitude par l'anarchie et 'honneur, la vie des particuliers, tout sera sacrifié au but
par la faiblesse. que l'on pouisuit, parce que ce but, au lieu d'être général,
Mais ce n'est pas seulement la liberté individuelle, ce au lieu d'être celui de la société elle-même et de la société
n'est pas seulement l'ordre social, c'est la moralité elle-tout entière, ne sera que la satisfaction d un intérêt égoïste,
même, c'est la conscience publique qui se trouve mena-d'un préjugé intolérant ou d'un orgueil intraitable. Alors, INTRODUCTION 5
4 PHILOSOPHIE DU DROIT PÉNAL
sait notre vieux droit, la non-révélation de certains atten-
cée, corrompue et étouffée par une justice pénale sans tats, quand elle oblige la femme à dénoncer son mari, les
principes, ou guidée par des principes faux. Lorsque la enfants à trahir leur père, ou bien quand elle dissout vio-
justice veut embrasser le domaine entier de la morale, elle lemment, à titre de châtiment, les lois que la conscience
finit par effacer toute différence entre la loi pénale et la naturelle aussi bien que la religion déclarent indissolubles.
loi du devoir. Or, comme la loi pénale ne peut jamais sai- Te