UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE

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Niveau: Secondaire
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE Bilan de la politique sociale 2010 Bureau des Etudes et de la Prospective Juillet 2011

  • titulaires

  • contrat

  • plan d'action stratégique

  • participation des agents titulaires aux actions de formation

  • bilan de la politique sociale

  • ambition depuis la construction du bilan social

  • emploi étudiant

  • ancienneté des agents


Publié le : vendredi 8 juin 2012
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UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
 
Bilan de la politique sociale 2010   Bureau des Etudes et de la Prospective Juillet 2011
 
 
 
 
SOMMAIRE Le mot du président ______________________________________________________ 3 I-1 : Effectifs et répartition des Agents Non Titulaires (ANT) –BIATOSS___________ 4 a- Répartition des Agents Non Titulaires par contrat au 31/12/2010 _____________ 4 b- Répartition des ANT par services, composantes et pôle au 31/12/2010 ___________ 5 I-2 Effectifs des Agents Non Titulaires – Enseignants____7 ___ ____________________ a- Effectifs enseignants non titulaires : UAG 7 __________________________________  Ancienneté des ag s non titula_____________ 10 I-3 ent ires au 31/12/2010 - BIATOSS : a- Ancienneté des agents non titulaires -BIATOSS ____________________________ 10 I-4 Répartition des agents non titulaires par catégorie d’emplois et mode de rémunération 11 _____________________________________________________________ p rtition des Agents Non Titulaires par niveau de diplôme________________ I-5 : Ré a12 I-6 Pyramide des âges des agents non titulaires_______________________________ 13 ________________________________________________ II : Carrière des titulaires 15 II-1 : Emplois et effectifs enseignants__________________________________________ 15 a- Répartition des emplois enseignants au 31/12/2010 15 ________________________________ b- Répartition des effectifs enseig par pôle_____________________________________ nants15 II-2 mplois et effectifs BIATO_____________________________ E SS au 31/12/2010 18 a- Pyramide des emplois BIATOSS de l’UAG : _______________________________ 19 b-  leEmplois et effectifs par p_____________________________________________ ô 20 é des BIATOSS et eign_______________________________ II-3 : Mobilit des ens ants 23 _________________________________________________ a- Mobilité des BIATOSS 23 b- : nombre d’entrants et de sortantsMobilité des enseignants  24 __________________ II-4 : Promotions : Concours, liste d’aptitude, tableau d’avancement _____________ 26 a- Promotion par Tableau d’Avancement____________________________________ 26 b- Promotion par Liste d’Aptitude________________2 ______6 ____________________ III : Politique indemnitaire _________ 27 ______________________________________ 1- Principales primes des personnels enseignants en 2010 – Montant annuel en euro s27 2- Principales primes des personnels administratifs, Techniques et de bibliothèques en _________________________________________________________ 2010 – Montant annuel 27 a- Primes du personnel de l’AENES_______________________________________________ 28 ________________________________ b- Primes du personnel de l’ITRF _________________ 29 c- Primes du personnel de bibliothèque____ 29 ________________________________________ d- La nouvelle Bonification Indiciaire au 31/12/2010 30 _________________________________ _______________________________________________________ IV-FORMATION 31 1- Participation des agents titulaires aux actions de formation 31 ___________________ 2-  formations – par pParticipations des agent____ 32 s non titulaires aux actions de ôle ANNEXE 33 _______________________________________________________________
 
Bilan de la Politique Sociale 2010
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Le mot du président    Le bilan de la politique sociale permet de récapituler les principales orientations de la politique sociale du personnel, de présenter les indicateurs retenus pour en suivre la mise en œuvre et en mesurer les résultats.  La gestion des ressources humaines est au cœur des préoccupations de notre université. Le Plan d’Action Stratégique et le contrat quadriennal, tracent les grandes lignes de nos objectifs. Mais, ils sont traduits plus précisément par notre politique de gestion des ressources humaines. Certes, notre ambition depuis la construction du bilan social était d’en faire un « véritable outil d’aide au pilotage », force est de constater que ce ne fut pas toujours le cas (c’est en filigrane ce qui a été souligné par l’audit de l’IGAENR). L’occasion nous est donnée, grâce aux modifications impulsées par la loi LRU et par le passage aux RCE, d’optimiser l’utilisation de ce document et d’en faire réellement un outil d’aide au pilotage.  Cela passe nécessairement par des modifications qui porteront:  - Sur les données qui seront présentées en faisant un véritable lien entre le suivi de  notre politique et des objectifs définis dans notre plan d’action RH ; . - pour la première publication du bilan de la politique sociale, laSur la forme, présentation ne comportera pas les comparaisons sur trois années. Nous établirons en premier lieu, un constat de l’existant, suivi des préconisations dans chaque domaine. Chaque année sera pour nous l’occasion de faire le point sur les moyens mis en œuvre pour atteindre les objectifs définis et d’en mesurer l’efficacité.  Nos quatre axes prioritaires s’articulent autour des thématiques suivantes :  1- compte des conditions d’emplois des Agents Non TitulairesMeilleure prise en 2- Dynamiser l’évolution de la carrière des agents 3-  etMettre en œuvre une politique indemnitaire juste pour les BIATOSS les enseignants 4- Faire de la formation professionnelle un véritable levier de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences.   
 
 
 
Bilan de la Politique Sociale 2010
Pascal SAFFACHE  Président de l’université 
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 Objectif global RH : Améliorer le déroulement des carrières des agents non titulaires par une meilleure prise en compte de leur gestion et de leurs parcours professionnels.
I-1 : Effectifs et répartition des Agents Non Titulaires (ANT) –BIATOSS  a- Répartition des Agents Non Titulaires par contrat au 31/12/2010    Type de contrat Effectifs Contrat Avenir (CA)4 CCoAntEr)at dAccompagnement dans lEmploi 9 ( Contrat établissement(CDD >10 mois) 44 Contrat ponctuel(CDD < 10 mois) 25 Contrat recherche23 Contrat rectoral20 Emploi étudiant13 Contrat à Durée Indéterminée (CDI) 2 TOTAL 140 Source : Division du Personnel
  
Répartition des ANT par type de contrat Contrat à Durée Contrat e (C Avenir (CA) Contrat Emploi étInuddiéatnetrm2i%néDI)3%ddaAncsc olEmmpaplgoni ement 9% 7% (CAE)
Contrat rectoral 14% Contrat recherche 16%
Contrat établissement (CDD >10 mois) 31%
Contrat ponctuel (CDD < 10 mois) 18% 31 % des contrats signés par les ANT sont des contrats d’établissement de plus de 10 mois, 18 % des contrats sont des CDD de moins de 10 mois.
 
Bilan de la Politique Sociale 2010
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 b- Répartition des ANT par services, composantes et pôle au 31/12/2010  Répartition des ANT au 31/12/2010 par pôleAdministration Générale Pôle Guyane 12% 21% Pôle Guadeloupe 30% Pôle Martinique 37% 42 % des agents non titulaires sont situés sur le pôle Guadeloupe, 37 % sur le pôle Martinique, et 21 % sur le pôle Guyane.  Pôle Guadeloupe   ontrat Contrat Contrat Contrat Ponctuel Emploi Total  rCectoral Recherche CDI (CEtDabDli>s1s0e mmeonits )(CDD<10 mois) étudiant général  BRI 3 14     BRS 22      DAF1 1      Services GénérauxDAGJ 1 1 13  34 DP 1 Service communication 22 trôle de gCeostnion     1  1         CRI 1 12     IUFC 1 34 Services communs    DOSIP 1 23     SCD 1 1 68 SUAPS 11 DPLSH 22 UFR 3 14 MEDECINE Composantes 2UFR SEN 2 1014 UFR SJE 22      UFR STAPS 1 12  Total général 5 10 2 24 12 6 59  Au 31/12/2010 le pôle Guadeloupe compte 59 agents non titulaires dont 17 à l’administration générale, 18 dans les services communs et 24 dans les composantes. Les contrats des agents non titulaires du Pôle Universitaire Régional de Guadeloupe sont arrivés à terme avant le 31/12/2010.    
 Pôle Martinique     Contrat Contrat CAEEtaCbloinstsreamte nt PCoonncttruaetl  Emploi Total rectoral Recherche CDD>10 mois CDD<10 mois étudiant général CRI 11      IUFC 22 Services communs 1SCD 2 3 2 513  STICE 3 14     SUMPPS 22 Pôle Universiltaire PUR 1 45 Régiona FDE 6 17     IUT 11       ComposantesDSI 4 26     UFR LSH 3 2 1 1 18  UFR 1 12 MEDECINE  Total général 7 8 6 16 9 5 51   Au 31/12/2010 le pôle Martinique compte 51 agents non titulaires dont 22 dans les services communs, 5 dans le pôle Universitaire et Régional et 24 dans les composantes.   Pôle Guyane   Contrat Contrat Contrat Contrat CAE Contrat Etablisse1m0e nt (PCoDncDt<u1el0 éEtumdpilaoni t géTnotéarla l rectoral Recherche Avenir (CDD> mois) mois) ServicesSCD 1 2 14     communsIUFC 2 24      Pôle Universitaire 4PUR 26 Ré ional     IESG 3 47 UF MERD ECINE 1 1    Composantes1 14 IUT 45 1       Total général 8 5 3 4 4 4 2 30  Au 31/12/2010 le pôle Guyane compte 30 agents non titulaires dont 8 dans les services communs, 6 dans le pôle Universitaire et Régional et 16 dans les composantes.    
 
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 I-2 Effectifs des Agents Non Titulaires – Enseignants  Les agents non titulaires enseignants sont affectés, soit sur des crédits d’emplois d’agents contractuels, soit sur des postes vacants.  a- Effectifs enseignants non titulaires : UAG  Total Contractuels Effectif Effectif en ETP Contractuels sur crédits d’emplois70 63 Contractuels sur poste vacants41 37 Total Contractuels enseignants111 100  Pôle Guadeloupe  Tot tif  BRCSI/oCFnDot/ r m CSIlaaUiunTdt -e DPLSH MSEC D SEN SJE STAPS SUAPS généraal l EfEfeTcP Contractuels sur Crédits d’Em lois ATER 12,5 1 13 24 6 CCA7 7 7 LECT 1 1 1 MONITEUR9 9 9        PAMG1 1 1 PAST5 3 4 7       Total 0 0 4 8 18 7 1 0 38 35,5 Contractuels sur ostes vacants   SED MEC E SJN dualC-tS HSLPD IUT BIRF/ro mSTAPS ETP ral généctifEffeUSPAat l SoT Cont/ SCD Sain e ATER2 4 7 1 6,5      MCF ASS1 2 3 2 PR ASS2 2 2       PROF CONT 2,51 1 1 3 Total 1 1 0 0 4 7 2 0 15 13   
 
 Répartition des agensts non titulaires sur le pôle Guadeloupe 20 15 10 5 0
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PAST PAMG MONITEUR LECT CCA ATER
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  Pôle Martinique  DRO Effectif ECOI T SchIoUelTc her LSH MSEC D SCD DSI ST SUAPS éTnoétarla l ETP Contractuels sur Crédits d’Emplois ATER 12 4 6,5 7 CCA3 3 3 LECTEUR 4 4 4 MONITEUR2 2 2       MONITEURS1 1 1 PAMG 11 1  PAST4 4 2 Total contractuels 8 0 9 4 1 0 0 0 22 19,5 Total Contractuels sur postes vacants   C SSHDSD SCD ohcS TUIL rehcleDRECO OIT ETf P E ffceitg nérélaPS TotalI ST SUA  ME ATER 8 74 4       MCF ASS3 1 3,5 4 PR ASS0 0  PROF CONT 3 1 4 3,5 Total 7 3 6 0 0 0 0 0 16 14   Répartition des agents non titulaires enseignants sur le pôle Martinique PROF CONT 15 PR ASS MCF ASS 10 ATER PAST 5 PAMG MONITEURS 0 MONITEUR LECTEUR CCA
  
 
 
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 Pôle Guyane    FC Contractuels sur Crédits d’Em lois ATER CCA  PAST Total 2 Contractuels sur ostes vacants   FC ATER MCF ASS  PR ASS PROF CONT  Total 0    
       
 
14 12 10 8 6 4 2 0
IESIUT SC D éTnoétraal l EfEfeTcPtif  Kourou ME  6 1 7 6 1 1 1   2 2 1 8 1 1 10 8 IES IUTo u MSEC D éTnoétarla l EfEfeTcPti f Kour 5 5 5 3 3 3  0 0 2 2 2   5 5 0 10 10
Répartition des agents non titulaires enseignants sur le pôle Guyane
FC IES IUT Kourou SC MED
 
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PROF CONT PR ASS MCF ASS ATER PAST CCA ATER
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 I-3 Ancienneté des agents non titulaires au 31/12/2010 - BIATOSS:  a- Ancienneté des agents non titulaires -BIATOSS Ancienneté Effectifs  < 1 an64  1a à 3a54   4a à 6a9 > 6ans13  Total 140   Ancienneté des agents non titulaires – BIATOSS partype de contrat  Ancienneté rCecotnotrraalt*  ReBuhdegrceth e CAE CDI CAovnetnriart  (CEtDaCDblo>ins1ts0reamt eonist)  (PCCoomDnnocDittsr<ua1 etl0   EEtumdpilaoni t géTnoétrala l c m   < 1an 14 7 89 16 10 64 1a à 4a 110 7 3 54 11 18 4   4a à 6a9 9 >6a1 2 10 13 Téontéal al20 23 9 2 4 44 25 13 140 r  *lire : Au 31/12/2010 sur les 20 agents non titulaires qui sont recrutés sur un contrat rectoral 9 ont une ancienneté de moins d’un an à l’UAG, 10 ont une ancienneté comprise entre 1 an et 4an et 1 de plus de 6 ans.
Constat : Au 31/12/2010 13 agents non titulaires avaient plus de 6 ans d’ancienneté.  Plans d’actions 2010 : Transformer tous les contrats des agents recrutés depuis plus de 6 ans en CDI  Réalisations : 1 transformation a eu lieu en 2010, 1a eu lieu en janvier 2011, 10 ont eu lieu en Mars 2011  Préconisations 2011-2014: Meilleure analyse des recrutements d’agents non titulaires pour des besoins permanents (possibilité de contrat de 3 ans renouvelable 1 fois et au-delà de 6 ans, transformation en CDI). Suivre les agents qui ont entre 4 et 6 ans d’ancienneté.
 
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 I-4 Répartition des agents non titulaires par catégorie d’emplois et mode de rémunération  NB : Les différents types de contrat n’établissent pas clairement la catégorie de recrutement des agents non titulaires. L’hypothèse adoptée pour faire la répartition est celui de l’indice ou du niveau de rémunération, en tenant compte des indices et des rémunérations des agents titulaires ITRF de chaque catégorie (A, B ou C) au premier échelon de leur grade.  Catégorie A (ASI): Indice Nouveau Majoré 339-676 et rémunération brute :1482 €   Catégorie B (TCH): Indice Nouveau Majoré 297-338 et rémunération brute 1376 €-1481€ Catégorie C (ADT PPL 2C): Indice Nouveau Majoré 292-296 et rémunération brute 763 €-1375 €  Indice de rémunération ou RMFB Effectifs  Type de contrat 292- 297-339 - 763 - 1376 - 14et8+2 ND 296 338 676 1375€ 1481 € CA44 CAE99        (CCoDntDra>t1 0E tmaboliiss)s ement19 12 11 244     Contrat Ponctuel (CDD<10 mois) 6 10 925 Contrat re cherche 1 136 2 123 Contrat rectoral11 5 420      Emploi étudiant5 813 CDI1 12      TOTAL 1 15 137 27 36 23 140 RMFB : Rémunération Mensuelle Forfaitaire Brute Source : DP   
   
 
Type de contrat Cat. A Cat. B Cat. C Total CA 4 4 CAE 1 8 9 Contrat Etablissement 4413 8 23 CDD>10 mois Contrat Ponctuel 259 6 10  (CDD<10 mois) Contrat recherche 23 120 2 Contrat rectoral 20 114 5 Emploi étudiant1 12 13 CDI1 2 1 TOTAL 48 22 70 140  Source : DP Répartition des ANT par catégorie d'emploi 2,Dans 1 cas le recours à un  sur Cat. Aagent non titulaire s’effectue à un niveau 34%d’emploi de catégorie C, 1/3 à un niveau Cat. Cde catégorie A. 50%
Cat. B 16%  Bilan de la Politique Sociale 2010
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