La capacité d'accueil et de développement des communes littorales

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  • recherches d'initiative locale
  • acteurs de terrain dans l'établissement des projets de territoires littoraux
  • professionnels de l'aménagement
  • division urbaine
  • capacité d'accueil et de développement des communes littorales
  • politique de l'habitat et de la politique de la ville
  • établissement des projets de territoires littoraux
Publié le : mercredi 28 mars 2012
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Source : pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr
Nombre de pages : 78
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La capacité d’accueil
et de développement
des communes littorales
Synthèse bibliographique
direction régionale de l’Equipement des Pays de la Loire
Plan Urbanisme Construction Architecture
Direction Générale de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Construction
avec le soutien de CETE de l’Ouest, MSH Ange Guépin
Contacts :
DGUHC/PUCA : roland.gomez@equipement.gouv.fr
DRE des Pays de la Loire, service Aménagement : AM.DRE-Pays-de-la-Loire@equipement.gouv.fr
CETE de l’Ouest, Division urbaine : du.CETE-Ouest@equipement.gouv.fr
MSH Ange Guépin : info.guepin@univ-nantes.fr
21, boulevard Gaston Doumergue - BP 76235 -44262 Nantes cedex 2
Coordinateur : patrick.pottier@univ-nantes.fr
Coordinateur :
Patrick POTTIER (2)
Maître de Conférences en géographie
à l’Université de Nantes Géolittomer – LETG / UMR 6554 CNRS

Co-auteurs :
Céline CHADENAS (2) - Claire CHOBLET (2)
Christine LAMBERTS (2)
Agnès POUILLAUDE (3) - Jean-François STRUILLOU (1)
Brice TROUILLET (2)
(1) CERP3E, UMR 6225 CNRS - Droit
(2) Géolittomer - LETG / UMR 6554 CNRS - Géographie
(3) LEN, EA 2164 - Economie
Université de Nantes
septembre 2007
www.urbanisme.equipement.gouv.fr/puca - Conception graphique : Alain Bitoune / Impression : DGPA/PLM2
Pays de la Loire cahier n° 1La capacité d’accueil
et de développement
des communes
littorales
Synthèse bibliographique
Coordinateur :
Patrick POTTIER (2)
Maître de Conférences en géographie
à l’Université de Nantes Géolittomer – LETG / UMR 6554 CNRS

Co-auteur :
Céline CHADENAS (2) - Claire CHOBLET (2)
Christine LAMBERTS (2) -Agnès POUILLAUDE (3)
Jean-François STRUILLOU (1) - Brice TROUILLET (2)
laboratoires de l’université de Nantes
(1) CERP3E, UMR 6225 CNRS - Droit
(2) Géolittomer - LETG / UMR 6554 CNRS - Géographie
(3) LEN, EA 2164 - EconomieSommaire
Préambule
5
Introduction générale
9
Partie 1 :
Évolution conceptuelle et méthodologique de la capacité d’accueil 15
Partie 2 :
Le contexte réglementaire français marqué par la loi Littoral 25
Partie 3 :
La capacité d’accueil calculée ou négociée ? 39
Conclusion générale
63

Fiches bibliographiques disponibles sur les 3 sites internet suivants :
- PUCA : www.urbanisme.equipement.gouv.fr/puca
- DRE : www.pays-de-la-loire.equipement.gouv.fr/
- Université de Nantes : http://geolitomer.univ-nantes.fr/ (rubrique ‘‘recherche’’)

La capacité d’accueil et de développement des communes littorales 34Préambule La capacité d’accueil et de développement des communes littorales6La capacité d’accueil et de développement
des communes littorales
En fn d’année 2005, le Plan Urbanisme Construction Dans le cadre de cette démarche exploratoire, les cher-
Architecture, la Direction Régionale de l’Equipement cheurs ont réalisé un état de la connaissance à partir
des Pays de la Loire et la Maison des Sciences de l’Hom- d’une analyse des travaux de recherche ou d’études
me de Nantes ont engagé une démarche partenariale internationaux, nationaux ou régionaux faisant réfé-
pour : rence et proposé une lecture critique de la méthode
- p romouvoir des recherches d’initiative locale à par- et du contenu des ouvrages recensés. Ces travaux ont
tir d’approches pluridisciplinaires dans les domaines exploré les aspects conceptuels et méthodologiques
de l’aménagement du territoire, de l’aménagement de la capacité d’accueil, abordé ensuite la particularité
urbain, de la politique de l’habitat et de la politique du contexte réglementaire français marqué par la loi
de la ville ; Littoral, avant de s’intéresser au rôle, en pleine évolu-
- renforcer les échanges entre les services déconcentrés tion aujourd’hui, de la capacité d’accueil dans le débat
du Ministère de l’Equipement et les établissements politique de la gestion du littoral en France.
d’enseignement supérieur et de recherche, en ac-
compagnement de l’action menée depuis plusieurs La seconde étape, objet de la recherche lancée en
années par le Pôle de recherche urbaine en Pays de fn d’année 2006, a pour objectif de produire, à des -
la Loire. tination des services de l’État, des collectivités, des
professionnels de l’aménagement et des juristes, des
Pour démarrer cette collaboration, deux recherches éléments de nature méthodologique destinés à les
exploratoires fondées sur une bibliographie critique aider dans l’établissement des projets de territoires
ont été lancées, sur les thèmes suivants : littoraux.
- la structuration de l’espace périurbain ;
- la capacité d’accueil et de développement des com- Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la réorgani-
munes littorales. sation des services déconcentrés de l’Equipement et
constitue un support de travail pour le développement
Les résultats de ces travaux réalisés en 2006 font l’objet d’une ingénierie d’appui territorial aux collectivités en
de deux publications séparées. matière de planifcation et d’aménagement sur les es -
paces littoraux qui comportent des enjeux majeurs en
Le présent document est consacré aux réfexions en - termes de développement durable.
gagées autour de la notion de « capacité d’accueil et
de développement des communes littorales », dont
l’objectif à terme est d’aider les acteurs de terrain dans
l’établissement des projets de territoires littoraux.
La capacité d’accueil et de développement des communes littorales 7 La capacité d’accueil et de développement des communes littorales8Introduction générale

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